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Gestion de patrimoine

Tout d’abord, il faut considérer pour cela un horizon de temps assez long. Généralement, on commence à penser à sa retraite entre 40 et 50 ans. Ce temps long est nécessaire afin de permettre d’une part de ne pas consacrer un effort trop lourd puisqu’il est lissé dans le temps et d’autre part de permettre d’opter pour des solutions avec effet de levier (crédit) et/ou des solutions d’investissement comportant un risque de perte en capital.

Par Géraldine Métifeux, associée fondatrice d’ALTER EGALE

Pour savoir comment préparer sa retraite, la première équation à résoudre est de connaître le montant de revenu complémentaire dont j’aurai besoin lorsque je cesserai de travailler. Pour ce faire, vous pouvez contacter les organismes de retraite et des conseils en gestion de patrimoine spécialisés dans la reconstitution de carrière. L’autre élément qui vous permettra de répondre à cette question est votre budget de vie. Quelles sont vos dépenses essentielles, vos dépenses plaisir (voyage, cadeaux, etc.) ?

Dès lors que vous savez ce que vous dépensez et combien vous percevrez, vous pouvez déterminer quel est le montant de revenu à créer par le biais de votre patrimoine. Par exemple, mon train de vie est de l’ordre de 72K€ par an, mes pensions de retraite seront de l’ordre de 50K€, il me faut donc disposer de 22K€ par an de revenus complémentaires à horizon 15/20 ans.

Les différents types d’investissement « estampillés » produits retraite 

On pense naturellement à trois produits : l’immobilier locatif (meublé ou nu), l’assurance-vie et le PER (Plan Epargne Retraite).

L’intérêt de l’immobilier locatif est l’attrait du revenu régulier dès lors que les locataires payent leurs loyers. La constitution d’un patrimoine immobilier se fera idéalement par le biais d’un crédit, c’est pourquoi anticiper le moment où vous aurez besoin de revenus complémentaires est crucial. Vous achetez avec un crédit d’une durée de 15 ans ou 20 ans. Compte tenu des taux actuels, la mensualité sera proche du montant du loyer si on considère un bien d’habitation et presque équivalent à votre loyer si on considère des biens à usage professionnel. Il est primordial d’aligner la durée des emprunts sur la date à laquelle vous envisagez de prendre votre retraite.

Les inconvénients de ce type d’investissement tiennent à la forte imposition des revenus fonciers. En effet, ces derniers sont imposables à la tranche marginale de votre impôt sur le revenu, ils supportent les prélèvements sociaux et le cas échéant augmentent votre IFI. Les revenus fonciers sont taxés y compris pendant la période d’amortissement du prêt car seuls les intérêts du prêt sont déductibles des vos revenus fonciers. C’est l’effet pervers des taux bas actuels.


Géraldine Métifeux, associée fondatrice du cabinet ALTER EGALE

L’assurance-vie, même si le fonds Euro n’a plus l’impact qu’il avait au début du 21ème siècle, demeure un instrument pertinent pour créer des revenus complémentaires. Désormais, l’assurance-vie permet d’intégrer tous les supports d’investissement (unités de compte) imaginables : OPC actions, OPC diversifiés, OPCI, SCPI, Private Equity, EMTN, etc.

La fiscalité de l’assurance-vie est très avantageuse à la sortie tant par le décès (clause bénéficiaire et abattement de 152 500€ par bénéficiaire tous contrats confondus, article 990 I du CGI) que les rachats en cas de vie. En effet, tout retrait est fiscalisé pour la partie d’intérêt comprise dans le montant racheté. Si votre contrat contient 40% de plus-value, lorsque vous retirerez des fonds au fil de l’eau, seuls 40% seront fiscalisés. Par ailleurs, vous bénéficiez d’un abattement sur la plus-value de 9 200€ par an (pour un célibataire).

Le PERin, dernier produit né de la Loi Pacte remplaçant PERP et Madelin. L’inconvénient tient principalement à la fiscalité en cas de sortie des sommes versées sur ce produit diminuant l’intérêt la sortie en capital. Néanmoins, demeure l’intérêt d’une épargne non liquide qui limite votre pression fiscale lorsque vous êtes en activité. L’autre attrait est de pouvoir bénéficier, selon les contrats, peu ou prou du même univers d’investissement que l’assurance-vie.

La construction d’un patrimoine de rapport combinant ces 3 éléments permettra de compléter vos revenus à la retraite. Pour mémoire, si on considère un patrimoine de rapport qui connaîtrait un rendement moyen annuel de l’ordre de 3%, alors pour créer 22K€ de revenus nets par an (avant IR), il faudrait avoir constitué 750K€ de patrimoine.

Fondamentaux macroéconomiques relativement solides, nearshoring, taux d’intérêt attractifs : il n’est pas nécessaire de regarder bien loin pour bénéficier du potentiel émergent. À l’instar de l’Asie et de l’Amérique latinela région émergente Europe, Moyen-Orient et Afrique (EMEA) abrite des opportunités intéressantes pour les investisseurs. Composée de territoires riches en matières premières, guidés par leur industrie agricole ou manufacturière, la région révèle des économies diversifiées. Elle se distingue cependant par les disparités fortes entre les différents pays qui la constituent. S’intéresser aux particularités de chacun se révèle nécessaire pour identifier les marchés et les actifs prometteurs, et ce, en prenant en compte les risques associés. Alors que l’Europe de l’Est est au cœur de la crise ukrainienne, ses répercussions résonnent différemment selon les pays, et certains d’entre eux offrent aujourd’hui un potentiel de rendement intéressant, notamment pour les investisseurs obligataires en quête de diversification.

Europe de l’Est : le potentiel émergent à proximité

Plus d’un an après la première offensive russe en Ukraine, les multiples conséquences humanitaires, politiques et économiques qui en découlent sont toujours manifestes à l’échelle mondiale et ont à plus forte raison ébranlé les pays d’Europe de l’Est. Les tensions engendrées par le conflit et les sanctions infligées à la Russie par les pays occidentaux ont mené à une crise énergétique majeure, notamment en Europe, fortement dépendante des combustibles fossiles russes. Cette crise énergétique couplée aux retombées de la pandémie de Covid-19 et aux politiques monétaires en résultant a ainsi mené le monde dans un nouvel environnement inflationniste tel que nous n’en avions pas connu depuis des décennies. Pour autant, certains pays d’Europe de l’Est, en amorçant un cycle de hausse des taux d’intérêt peu après la crise sanitaire, ont su dans une certaine mesure contenir cette hausse généralisée des prix, et ce, malgré la détérioration marquée de leurs relations commerciales avec la Russie. Cela leur a permis de disposer d’une plus grande marge de manœuvre que les pays développés dans la mise en œuvre de leur politique monétaire. Ainsi, après avoir vu l’inflation atteindre des niveaux très élevés, certains pays, à l’image de la Hongrie, de la Pologne ou de la République tchèque, devraient faire partie des premiers à enclencher un cycle de baisse des taux, à partir de niveaux actuellement très attractifs. En parallèle, les tensions provoquées par la crise ukrainienne ont incité certaines entreprises au sein de l’Union européenne à rechercher des solutions alternatives pour pallier les incertitudes liées aux chaînes d’approvisionnement, notamment en relocalisant une partie de leurs activités de production en Europe de l’Est, qui offre une main-d’œuvre qualifiée à un coût plus compétitif. Dans ce nouvel ordre géopolitique, certains pays de la région, bénéficiant de cette dynamique et justifiant de fondamentaux plus solides, offrent des opportunités à long terme attractives, par exemple au sein des marchés obligataires hongrois et roumains. Compte tenu du contexte toujours incertain, une gestion active et flexible se montre cependant essentielle pour en tirer parti tout en en évitant les écueils.

Hongrie : un émetteur prometteur

Carmignac Alors que la hausse des prix de l’énergie ralentit globalement, ses répercussions sur les prix des denrées alimentaires se révèlent considérables. La Hongrie a été plus particulièrement touchée par le phénomène, ayant enregistré en mars un taux d’inflation alimentaire record de 25,6% sur un an – plus de trois fois le taux de l’ensemble de l’Union européenne, dont la moyenne s’élevait à 8,3%1Cependant, la tendance à la baisse de l’inflation alimentaire mondiale devrait influencer le comportement de l’inflation hongroise, comme le confirment les chiffres en régression sur ces deux derniers mois. Dans ses efforts pour contenir la progression de l’inflation, la Hongrie a ainsi débuté, bien avant la plupart des pays développés, un cycle de hausse des taux, et affiche depuis septembre 2022 un taux directeur s’élevant à 13%2. En outre, la relative solidité de ses fondamentaux macro-économiques fait de la Hongrie un émetteur intéressant à long terme. La rigueur de sa politique budgétaire et le durcissement de cette dernière en 2022 pour parer à la dégradation de son déficit ont contribué à maintenir sa dette à un niveau peu élevé, minimisant ainsi son risque de défaut de paiement. Enfin, la Hongrie cherche activement à s’améliorer sur les aspects environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG). Le pays s’est notamment engagé à honorer l’objectif européen de neutralité carbone, et prévoit de fermer sa dernière centrale à charbon dès 2025, tout en investissant dans les énergies renouvelables3. Dans ce contexte, la Hongrie peut être un émetteur clé pour diversifier son portefeuille et permettre potentiellement de bénéficier de rendements attrayants :
  • La dette souveraine locale offre des taux d’intérêt réels très attractifs pour les investisseurs, qui pourraient également bénéficier de manière tactique d’une revalorisation de sa devise.

  • Les perspectives d’une récession économique à l’échelle mondiale pourraient également profiter à la dette souveraine externe hongroise, qui offrirait un potentiel de performance à long terme.

LE SAVIEZ-VOUS ?

Experts de la dette émergente depuis 2015, nous avons créé un Fonds dédié à cette classe d’actifs en 2017, Carmignac Portfolio EM Debt.

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La diversité de la Roumanie

Carmignac Grâce à son économie diversifiée, ses différentes sources d’approvisionnement en gaz naturel et sa production d’énergies renouvelables, la Roumanie limite l’impact commercial direct de la guerre en Ukraine sur son territoire. En effet, la Roumanie est la septième plus grande économie de l’Union européenne4, opérant au sein de secteurs clés tels que l’industrie manufacturière, l’agriculture, l’énergie, l’automobile ou les services. Le pays a pu compter sur ses propres ressources de charbon, de pétrole et de gaz, sa production d’énergies renouvelables, et se tourner vers d’autres fournisseurs lorsque le conflit russo-ukrainien a éclaté et que les sanctions vis-à-vis de la Russie se sont intensifiées. La dégradation des relations commerciales entre les pays occidentaux et la Russie ont également renforcé le phénomène de nearshoring au profit de la Roumanie. Les incertitudes liées à la guerre et la hausse des coûts de production résultant de la crise énergétique ont ainsi conduit de nombreux pays frontaliers à externaliser certaines de leurs activités en Roumanie, où les coûts sont compétitifs et la main-d’œuvre, qualifiée. Le retour global de l’inflation n’a pas épargné la Roumanie, qui a cependant su réagir rapidement pour tenter de la contrer. La Banque centrale roumaine a ainsi remonté ses taux d’intérêt directeurs jusqu’à atteindre 7% en janvier 20235. Son économie montre ainsi déjà des signes de ralentissement, plaidant en faveur d’une politique plus accommodante prochainement. La relative stabilité politique du pays, sa dette publique maintenue à un niveau faible par rapport à son produit intérieur brut (PIB) et ses efforts pour renforcer sa réponse à l’aspect environnemental des critères ESG sont autant de facteurs contribuant à l’attractivité de la Roumanie, notamment sur sa dette souveraine externe.

LE SAVIEZ-VOUS ?

Nous avons développé un système propriétaire de notation ESG de la dette souveraine nous permettant d’évaluer les objectifs et tendances des pays émergents sur les aspects environnementaux, sociaux et de gouvernance. Notre modèle est fondé sur 12 critères en ligne avec les principes pour l’investissement responsable (UNPRI) et couvre plus de 70 pays émergents. Au-delà de l’Europe de l’Est, certains pays d’Afrique peuvent également proposer des rendements attractifs au sein du spectre obligataire, à l’image du Bénin ou de la Côte d’Ivoire. Ces pays riches en matières premières investissent pour se développer et ainsi améliorer leurs fondamentaux macro-économiques. Au travers de notre série d’articles dédiés aux marchés émergents, nous avons découvert le potentiel de cet univers, que ce soit en Asie, en Amérique latine ou au sein de la région Europe, Moyen-Orient et Afrique, à la fois sur les marchés d’actions et sur les marchés obligataires. Le monde émergent recèle d’opportunités mais il est nécessaire de disposer de la flexibilité permettant de les saisir, où qu’elles soient, tout en faisant preuve d’une grande sélectivité et d’une gestion active des risques : c’est ce qui caractérise l’approche Carmignac. 1Eurostat, 19/04/2023. 2Magyar Nemzeti Bank, Base rate history. 3« La Hongrie prévoit sa sortie du charbon d’ici à 2025 », Euractiv : https://www.euractiv.fr/section/energie/news/hungary-brings-coal-exit-forward-by-five-years-to-2025/ 4Fonds monétaire international, 2021. 5Banca Națională a României, https://www.bnr.ro/Monetary-Policy–3318-Mobile.aspx. COMMUNICATION PUBLICITAIRE. Veuillez vous référer au KID et au prospectus avant de prendre toute décision finale d’investissement.
produit structuré

On a souvent entendu parler de produit structuré, que ce soit en bien ou en mal. Mais, au fond qu’est-ce que c’est ? Est-ce adapté à mon profil de risque ? Quelle est la bonne proportion à détenir ? Et surtout, vers quels produits s’orienter ?

Par Géraldine Métifeux, associée fondatrice d’ALTER EGALE

Un produit structuré est juridiquement une obligation. Ce qui implique donc que la première question à se poser est : qui l’émet ? Car si l’émetteur fait défaut, le produit ne vaudra pas grand-chose. C’est pourquoi, il est pertinent de vérifier quelle est la notation de l’émetteur. Plus il est solide, mieux vous serez protégé contre ce risque.

Puis, une autre question à se poser est quel type de produit est-ce ? Risqué ou bon père de famille. Ce qui est intéressant, lorsqu’on dispose d’un conseil en gestion de patrimoine et d’un certain capital disponible, est que le produit peut être fait sur mesure. C’est-à-dire qu’il est dédié à vos contraintes, vos espoirs de gain, votre acceptation du risque et votre horizon de placement. Le produit structuré peut être logé dans un compte-titres ou dans un contrat d’assurance (assurance-vie ou contrat de capitalisation).

Il existe presqu’autant de possibilités de produits structurés que d’investisseurs. Par choix et souhait de simplifier l’exercice, nous étudierions ici comment fonctionne un produit structuré de la famille des autocalls dits Phoenix. Nous nous situons plutôt dans la catégorie « bon père de famille » mais non sans risque.

Les produits Phoenix présentent l’avantage majeur de promettre un rendement sous certaines conditions même si les marchés actions baissent (le sous-jacent baisse) et de protéger le capital au terme du produit (mais pas en cours de vie). En décembre 2020, après une année très compliquée sur les marchés actions et notamment en Europe, on peut hésiter à acheter des actions ou des OPC actions par crainte que cela baisse à nouveau. Le produit Phoenix est alors idéal.

Nous traiterons principalement des produits à barrière européenne (c’est-à-dire non désactivante) en opposition aux barrières américaines. Ce type de produit structuré peut avoir en sous-jacent une action (single stock), un indice « classique », un indice synthétique ou propriétaire, etc.

Prenons un exemple. Si vous disposez de 8 à 10 années devant vous, vous pouvez faire construire un produit qui verserait, par exemple, un coupon annuel (rendement) de 3% dès lors que l’indice de référence, par pure hypothèse le CAC 40, ne baisse pas plus de 20%. Le produit disposerait d’une protection en capital à terme, par exemple de 40%. A date anniversaire, un an plus tard en décembre 2021, vous percevriez 3% dès lors que le CAC 40 n’a pas baissé de plus de 20%. Et ce sera le cas, chaque année à date anniversaire lorsque le CAC 40 est compris entre 100 et 80% de son niveau initial.

Et si le CAC 40 est supérieur à son niveau initial à cette même date anniversaire, vous percevrez toujours votre coupon et le produit s’arrête, on dit alors qu’il est rappelé. Libre à vous de réinvestir le capital et le coupon sur un nouveau produit structuré ou dans toute autre chose. Si pendant toute la vie du produit (8 à 10 ans dans notre exemple), le sous-jacent (le CAC 40 en l’espèce) ne revient jamais à son niveau initial à date anniversaire, le produit continue jusqu’à son terme.

A son terme, 3 possibilités existent :

  • Soit, le CAC 40 est supérieur à 80, le capital et le coupon sont payés.
  • Soit, le CAC 40 est compris entre 80 et 60, alors le capital est remboursé mais aucun coupon n’est versé.
  • Soit, enfin, le CAC 40 est à un niveau inférieur à 60, alors vous encourrez une perte en capital égale à la perte de l’indice.

En résumé, ces produits qui peuvent être très défensifs (forte barrière du coupon, indice classique, forte protection du capital à terme) sont une vraie classe d’actifs à part entière qui ont parfaitement leur place entre des produits garantis en capital tel le fonds Euro et des OPC actions ou flexibles, dès lors que vous avez un horizon d’investissement assez long. Vous pouvez raisonnablement détenir 10% à 15% de vos actifs sur différents produits structurés pour diversifier et diluer votre risque.

Un meilleur environnement inflationniste que dans les pays développés et des rendements très élevés dans certains pays sont autant de facteurs qui justifient un intérêt pour la dette émergente et qui rendent le marché attractif pour les investisseurs. Cela crée des opportunités qui nécessitent cependant une sélectivité et une extrême agilité si l’on veut les saisir. Sans compter que cette classe d’actifs représente également une source de diversification intéressante pour un portefeuille.
1 – Une bonne gestion de l’inflation

Par rapport à la situation dans les pays développés, la hausse des prix dans les marchés émergents est relativement plus ténue. La plupart des banques centrales des marchés émergents sont probablement plus habituées à faire face à des pics de prix que ne l’est la Banque centrale européenne ou la Réserve fédérale américaine depuis plusieurs années. Par conséquent, les pays émergents seront les premiers à interrompre leurs hausses de taux et à entamer un cycle d’assouplissement monétaire (Brésil, République tchèque, Pologne, Chili).

 
2 – Un environnement historique attrayant
  Malgré l’amélioration des fondamentaux économiques, les rendements moyens sur les marchés émergents sont désormais proches de 10 %, ce que nous n’avions pas vu depuis la crise financière de 2008. Les marchés obligataires ont connu leur pire année depuis le krach de 1929, sous l’effet de la persistance d’une inflation élevée, de l’accélération du resserrement des politiques monétaires par les banques centrales et du conflit entre la Russie et l’Ukraine.    
3 – Des opportunités pour les investisseurs internationaux
Rendement moyen des obligations tchèques, polonaises et hongroises »
Les pays manufacturiers d’Europe de l’Est et d’Amérique latine devraient bénéficier du phénomène de délocalisation de proximité (ou « nearshoring » an anglais), i.e. du rapatriement d’une activité dans un pays proche de ses marchés de consommation. Les signes de ralentissement économique aux États-Unis devraient peser sur le dollar, ce qui devrait contribuer à soutenir les devises des pays émergents face au billet vert.
       
Sources : Carmignac, Credit Suisse, Bloomberg, 14/11/2022. Communication publicitaire. Veuillez vous référer au KID/prospectus avant de prendre toute décision finale d’investissement.​ Ce document est destiné à des clients professionnels

La rentabilité responsable souffre malheureusement de beaucoup de préjugés. « On peut s’enrichir sans rien faire en achetant des appartements et en les louant très chers » ou « Les propriétaires exploitent les locataires ». Ces idées reçues relèvent d’une vision court-termiste et repose sur une mauvaise adéquation entre deux éléments qui constituent l’investissement locatif : le service rendu et le profit.

Par Mathieu Darras – Co-fondateur Brickmeup

Il existe pourtant une façon éthique d’investir pour arriver à une rentabilité responsable. Nous allons vous donner les clés de ce type de placement.

La quête de la rentabilité à court terme dans l’investissement immobilier locatif 

Nombreuses sont les offres alléchantes proposées par des entreprises spécialisées en investissement locatif. Elles proposent d’aider les particuliers à réaliser un investissement rentable clé en main. Sur le principe, ces offres de services sont intéressantes car elles permettent de simplifier la vie d’investisseurs intéressés par l’immobilier. Mais certaines de ces entreprises exercent une sorte de « surenchère immobilière » qui, à terme, risque de « boucher » le marché immobilier.

Comment influer sur sa rentabilité ?

Les deux paramètres qui impactent directement la rentabilité d’un investissement en immobilier locatif sont l’augmentation de la valeur du bien et le montant des loyers collectés.

Pour augmenter la valeur du bien, il faut la créer. Pour cela vous pouvez :

  • Optimiser les espaces
  • Améliorer l’habitat
  • Cibler une zone, objet d’une politique de revitalisation.

Si on suit le principe de rentabilité responsable, il est possible d’investir de façon rentable mais aussi plus éthique vis-à-vis de l’environnement et de la société. Mais comment, dans ce cas, augmenter la valeur du bien et agir sur le paramètre des loyers de façon responsable ?

Augmenter la valeur du bien de manière responsable

Le meilleur moyen de créer de la valeur, c’est de faire de travaux en optimisant les espaces ou en rénovant les biens.

En revanche, vous avez deux façons de faire les travaux : soit vous réduisez au maximum les coûts liés à la rénovation du bien en utilisant des matériaux de qualité médiocre, soit vous êtes plus attentif à la qualité en pensant au confort de vos futurs locataires et à la durabilité.

La deuxième solution est de loin la meilleure et la plus responsable. Vous pourrez revendre plus facilement votre bien et réduirez les tentatives de négociation du prix. Vous avez alors trois gagnants : le locataire, vous le propriétaire et le futur acquéreur.

D’un point de vue environnemental, faire des travaux d’isolation thermique et phonique permet de réaliser des économies d’énergie. Les charges de fonctionnement pour le locataire sont aussi réduites ce qui favorisera son maintien dans le logement.

L’impact de la rentabilité responsable est indirect mais se mesure à long terme :

  • Moins de coûts de maintenance ou de réparation,
  • Moins de vacance locative,
  • Plus de bien être pour le locataire
  • Meilleure valorisation à la revente.

Agir sur le paramètre loyer de façon responsable

Pour fixer votre loyer, il faut avoir en tête deux éléments fondamentaux : Vous positionnez votre bien sur un marché concurrentiel et la valeur du loyer doit vous permettre sélectionner les meilleurs candidats.

Un trop grand nombre d’investisseurs n’ont qu’un seul objectif : la rentabilité à court-terme. Ils omettent d’intégrer que leur locataire n’a peut-être pas d’autre alternative de logement que le vôtre. Dans ce cas, lui proposer un bien avec un loyer élevé ou mal aménagé risque d’influer sur son état esprit. Il sera moins enclin à l’entretenir comme il se devrait et voudra quitter le logement dès que possible. Quant aux risques d’impayés…

Dans un bien de qualité, au contraire, avec un loyer qui correspond au marché il sera plus enclin à rester quelques années. N’oubliez jamais qu’un locataire heureux est un locataire rentable !

Réaliser un investissement responsable sans devoir renoncer à une bonne rentabilité c’est tout à fait possible. Ce type de placements éthiques suit le principe de l’ISR, l’Investissement Socialement Responsable, fortement encouragé par les pouvoirs publics. Cette tendance est en pleine évolution et vise à assainir le marché immobilier de demain.

Rescrit fiscal
Le rescrit fiscal est un mécanisme mis à la disposition des personnes physiques et morales qui leur permet d’obtenir un avis, une interprétation, la position de l’Administration sur un texte juridique ou une situation de fait. Cette prise de position est protectrice lorsqu’elle est favorable mais elle n’est pas contraignante si elle est défavorable. Par Nathalie SAINTE ROSE MERIL – Avocate fiscaliste Cette demande d’interprétation peut concerner tout type d’impôts :
  • impôt sur le revenu,
  • impôt sur la fortune immobilière,
  • TVA,
  • impôt sur les sociétés,
  • impôts locaux.
Voici, pour illustrer, certaines questions de fiscalité pouvant faire l’objet de demande de rescrit fiscal : est-ce-que je remplis les conditions pour bénéficier d’une exonération d’impôt ? Suis-je éligible au bénéfice d’un dispositif fiscal de défiscalisation ? La réponse de l’administration fiscale s’appelle un rescrit fiscal. Celle-ci est en principe tenue de faire connaître l’interprétation qu’elle a d’une situation ou d’un texte dans le cadre d’un rescrit. Il existe plusieurs types de rescrit :
  • Le rescrit général qui est applicable à tous les impôts, droits et taxes (sauf ceux ne figurant pas dans le code général des impôts), il consiste en une prise de position formelle de l’Administration sur un texte fiscal (art L80A du LPF) ou sur une situation de fait (art L80 B1° du LPF)
La prise de position formelle de l’article L. 80 A du LPF consiste en une demande à l’Administration de précisions sur un point de droit fiscal, dans ce contexte, le sollicitant peut opposer à l’administration ses prises de position formelles sur l’appréciation de situations de fait au regard d’un texte fiscal. Quand le rescrit vise une interprétation d’un texte, cela implique qu’il n’y a pas d’interprétation dudit texte prévu par la doctrine, ni d’autres textes sans l’appréciation d’une situation de fait. La prise de position formelle issue de l’article L 80 B du LPF consiste en une demande pour obtenir des précisions sur sa propre situation au regard des textes applicables. Le délai Cette demande d’interprétation devra être écrite et devra intervenir avant la date d’expiration du délai limite de déclaration de l’impôt en question. Si la demande de rescrit fiscal se réfère à un impôt ne nécessitant pas d’obligation déclarative, elle devra avoir lieu avant la date de mise en recouvrement de l’impôt concerné. Contenu de la demande La demande doit être écrite et contenir a minima :
  • Nom ou raison sociale
  • Adresse, numéro de téléphone, et le cas échéant adresse électronique
  • Présentation complète de la situation de fait
  • Le texte fiscalsur la base duquel l’administration est saisie pour la prise de position ;
  • L’analyse de la situation exprimée par le demandeur
Garanties accordées La prise de position formelle engage l’administration et limite son droit de remettre en cause votre situation fiscale. L’administration ne pourra pas procéder à un rehaussement des impositions concernées si :
  • Vous elle vous juge de bonne foi, fournir à l’administration les éléments lui permettant de se prononcer en connaissance de cause
  • Votre situation est restée identique à celle sur laquelle l’administration a pris position ;
  • Vous vous êtes conformé à la solution prise par l’administration
De même l’administration peut avoir déjà pris des rescrits de portée générale que vous pourrez trouver dans le BOFIP.

Environ 45% des mariages en France finissent par un divorce et les dirigeants et cadres ne font pas exception. Plus qu’une simple séparation, le divorce est un acte qui entraîne une nouvelle organisation de la famille et qui a de ce fait d’importantes conséquences patrimoniales, fiscales et sociales. Nous nous intéresserons dans cet article aux conséquences patrimoniales les plus importantes et celles qui requièrent l’attention de votre avocat et de votre CGP.

Par Géraldine Métifeux, associée fondatrice d’ALTER EGALE

La prestation compensatoire :

L’objet de la prestation compensatoire est de pallier, autant qu’il est possible, la disparité que la rupture du mariage crée dans les conditions de vie respectives des époux (C. civ. art. 270). Elle est attribuée quelle que soit la cause du divorce et le demandeur, et peut également être refusée par le juge pour le cas où l’équité le commande.

Il n’existe pas de barème mais le montant sera fixé selon les besoins de l’ex-conjoint créancier et les ressources l’ex conjoint débiteur. (C. civ. art. 271).

La prestation compensatoire est en principe versée en capital (des liquidités ou un bien en pleine propriété, usufruit ou un droit de jouissance et d’usage). Par exception, ce peut être des versements périodiques sur une durée maximum de 8 ans. Enfin, une rente pourra également aussi être envisagée.

La prestation compensatoire est transmise aux héritiers du créancier et du débiteur (dans la limite de la succession).

Le sort du logement familial :

En général, le logement est attribué à l’époux qui a la garde des enfants.

Si le bien est la propriété des époux ou de l’un d’eux, le juge peut attribuer, de façon définitive ou temporaire, le logement à un époux au titre de son droit de partage (attribution préférentielle, maintien en indivision) ou en lui accordant un bail ou qu’il fasse partie de la prestation compensatoire (usufruit, droit d’usage ou pleine propriété).

Le sort des donations entre époux

En principe, les avantages qui ont déjà produit leurs effets pendant le mariage sont maintenus et les autres sont révoqués.

A ce titres les donations au dernier des vivants sont révoquées de plein droit. Il en est de même pour les clauses de préciput ou clause d’attribution intégrale de la communauté au conjoint survivant.


Géraldine Métifeux, associée fondatrice d’ALTER EGALE

La liquidation du régime matrimonial

En cas de désaccord entre les époux, c’est au juge que revient le partage de la communauté, cette dernière répondant aux règles du partage classique.

Notons que la date de dissolution du régime matrimonial est antérieure à la date du divorce. Cette dernière est en général la date de demande de divorce (pour les divorces contentieux) afin de protéger les biens des époux pendant la période d’instance de divorce.

A l’égard des tiers, le divorce ne prend effet qu’avec la mention dans l’acte d’état civil des ex-époux.

Pour le patrimoine professionnel : au prononcé du divorce, le tribunal judiciaire peut mettre à la charge exclusive du conjoint qui conserve le patrimoine professionnel, les dettes et les sûretés consenties par les époux solidairement ou séparément dans le cadre de la gestion d’une entreprise.

La contribution à l’éducation et l’entretien des enfants :

Les deux parents doivent pourvoir à l’entretien et à l’éducation de leurs enfants à proportion de leurs ressources et des besoins des enfants (C. civ. art. 371-2). Cette contribution prend généralement la forme d’une pension alimentaire. Et généralement là encore, le débiteur de la pension est celui chez qui les enfants ne résident pas habituellement.

En cas de résidence en alternance égalitaire, les parents peuvent être dispensés de verser une pension alimentaire, chacun assumant les frais engagés pour les enfants lors des périodes de cohabitation. Tout dépend néanmoins des revenus et charges des parents et des besoins des enfants.

En conclusion, pour réussir patrimonialement son divorce, il convient naturellement de se faire accompagner par un professionnel du droit et votre conseil en gestion de patrimoine afin d’évaluer les solutions à retenir qui seront les plus pertinentes pour vous.

Les conséquences fiscales du divorce seront traitées à l’occasion d’une chronique spécifique le mois prochain.

 

Pour se prémunir de la volatilité des marchés, l’investisseur doit diversifier ses actifs et les choisir avec attention. Il doit pour ce faire apprécier la corrélation entre deux instruments financiers et veiller au risque d’évolution de l’interdépendance entre le prix desdits actifs.

Qu’est-ce que la corrélation ?

A la manière d’un effet Papillon, une hausse ou une baisse de valeur d’un actif peut avoir des conséquences directes et sensibles sur d’autres actifs a priori très différents. Corrélation négative Prenons un exemple simple. Quand le prix du pétrole augmente, le cours des actions des compagnies aériennes peut baisser. Pourquoi ? Tout simplement parce que la hausse du carburant des avions fait grimper les coûts opérationnels des compagnies aériennes. Cette situation peut avoir un impact défavorable sur leur rentabilité et faire baisser leurs cours. On parle alors d’une corrélation négative. Ou positive Autre exemple : l’impact des devises sur le cours des entreprises exportatrices. Un euro se dépréciant par rapport au dollar américain aura un impact positif sur les entreprises européennes exportant vers les États-Unis. En revanche, cela renchérira le coût des exportations pour les entreprises américaines vendant en Europe. Le même mouvement peut donc avoir une corrélation positive ou négative.

L’utilisation de la corrélation dans une stratégie de diversification

En diversifiant leur portefeuille via l’association d’actifs décorrélés, les investisseurs peuvent réduire leur exposition aux risques spécifiques à certains actifs et lisser les fluctuations de leur portefeuille dans son ensemble. Cette stratégie permet à l’investisseur de réduire les aléas et donc de dégager une performance plus régulière et plus stable. Par exemple, on peut mixer des actions d’entreprises et des obligations souveraines (emprunts d’État) car ces deux classes d’actifs sont considérées comme faiblement corrélées entre elles, voire corrélées négativement, comme cela a été largement le cas ces vingt dernières années.

Une stratégie à analyser dans le temps

Cependant, une corrélation peut évoluer dans le temps. Il est donc important de l’analyser fréquemment. Entre 2000 et 2020, les obligations et les actions ont eu tendance à évoluer en sens inverse, l’un compensant l’autre et jouant le rôle d’amortisseur de l’autre classe d’actifs. Dans les périodes de baisse des indices boursiers, les obligations permettaient ainsi de protéger le patrimoine des investisseurs. Toutefois, en 2022, les actions et les obligations ont subi des chocs réguliers et simultanément. Les deux grandes classes d’actifs qui structurent la vie des marchés – actions et obligations – ont évolué dans le même sens dans le sillage de la vague inflationniste. Aussi il est clef de savoir apprécier ce qui pourrait faire évoluer cette corrélation dans le temps. De la même façon, un investisseur voulant investir sur l’action la plus décorrélé de l’indice Cac-40, pourrait être tenté d’acheter les actions d’Hermès ou de Véolia qui ont été les moins corrélées à l’indice phare de la Bourse en 2021. Pourtant en 2022, ce sont plutôt Thales et TotalEnergies* qui ont montré les meilleurs taux de décorrélation avec l’indice Cac 40. *Ce sont les des deux actions qui ont le plus évolué de façon opposée au Cac 40 en 2022 (Thales + 59,49% – TotalEnergies + 33,69%) vs un Cac 40 à -12 % »

Cela montre que l’utilisation de la corrélation dans la diversification d’un portefeuille, sans être une protection totale, peut aider à limiter les risques en répartissant les investissements sur différents actifs et classes d’actifs tels que les actions, les obligations, les matières premières, les devises, l’immobilier…

Carmignac
L’investissement dans les montres de luxe est une pratique qui gagne en popularité en cette période où les marchés financiers peuvent être volatils,
L’investissement dans les montres de luxe est une pratique qui a gagné en popularité ces dernières années. Les montres de luxe sont non seulement des accessoires élégants, mais elles peuvent également représenter un investissement rentable si vous choisissez les bons modèles. En cette période, où les marchés financiers peuvent être volatils, l’investissement dans des actifs tangibles comme les montres de luxe peut offrir une certaine stabilité et diversification à votre portefeuille.
Pourquoi investir dans les montres de luxe ?
Les montres de luxe ont plusieurs caractéristiques qui en font des investissements attrayants :
  • Rareté et exclusivité : Les marques de montres de luxe produisent souvent des éditions limitées ou des modèles uniques, ce qui augmente leur valeur sur le marché secondaire.
  • Histoire et prestige : Les grandes maisons horlogères ont souvent une longue histoire et une réputation de qualité et d’artisanat, ce qui peut augmenter la valeur de leurs montres au fil du temps.
  • Demande croissante : La demande pour les montres de luxe reste forte, en particulier sur les marchés émergents comme la Chine, ce qui peut stimuler les prix sur le marché secondaire.
Les meilleurs modèles sur lesquels investir
Lorsqu’il s’agit de choisir les meilleurs modèles sur lesquels investir, il est important de considérer plusieurs facteurs, notamment la marque, le modèle spécifique, l’état de la montre et sa rareté sur le marché. Voici quelques-uns des modèles les plus prometteurs en ce moment : Rolex Daytona : La Daytona de Rolex est l’un des modèles les plus recherchés sur le marché des montres de luxe. Les éditions vintage et les modèles en acier inoxydable sont particulièrement prisés par les collectionneurs et les investisseurs. Rolex Daytona : une montre luxe sur laquelle investir Patek Philippe Nautilus : La Nautilus est une montre emblématique de Patek Philippe, avec son design distinctif et son héritage prestigieux. Les modèles en acier inoxydable, en particulier les éditions limitées, sont très demandés sur le marché. Patek Philippe Nautilus – une montre luxe sur laquelle investir Audemars Piguet Royal Oak : La Royal Oak d’Audemars Piguet est une autre montre emblématique qui continue de gagner en valeur. Les modèles en acier inoxydable, ainsi que les éditions limitées, sont très prisés par les investisseurs. Audemars Piguet Royal Oak : une montre luxe sur laquelle investir Omega Speedmaster : La Speedmaster est une montre emblématique d’Omega, célèbre pour avoir été la première montre portée sur la lune. Les éditions vintage et les modèles commémoratifs sont très recherchés sur le marché. Omega Speedmaster Moonwatch chronographe acier à remontage manuel Kal. une montre luxe sur laquelle investir Richard Mille RM : Les montres Richard Mille sont connues pour leur design avant-gardiste et leur technologie de pointe. Les modèles les plus rares et les éditions limitées peuvent atteindre des prix astronomiques sur le marché secondaire.The New Richard Mille RM 66: une montre luxe sur laquelle investir
Conseils pour investir dans les montres de luxe
Avant d’investir dans des montres de luxe, voici quelques conseils à garder à l’esprit :
  • Faites des recherches approfondies sur les marques et les modèles qui vous intéressent.
  • Achetez auprès de vendeurs réputés et vérifiez l’authenticité de la montre.
  • Gardez à l’esprit que l’investissement dans les montres de luxe peut être à long terme, donc soyez patient.
  • Assurez-vous de conserver les documents d’origine et les boîtes pour maintenir la valeur de la montre.
  • Diversifiez votre portefeuille en investissant dans une variété de marques et de modèles.
En conclusion, l’investissement dans les montres de luxe peut offrir des rendements intéressants pour les investisseurs avisés. En choisissant les bons modèles et en suivant les conseils d’experts, vous pouvez ajouter une touche d’élégance et de valeur à votre portefeuille d’investissement.  

Les effets de la pandémie, de la guerre, de la dégradation continue de l’environnement et des inégalités font que le rôle de la durabilité dans les entreprises et l’investissement n’a jamais été aussi important. En outre, les critères environnementaux, sociaux et de gouvernance (ESG) et l’investissement durable ont également fait l’objet d’un débat nécessaire. Dans ce contexte, Lloyd McAllister, responsable de l’investissement durable chez Carmignac, présente sept thèmes qui, selon lui, devraient dominer le discours sur l’investissement durable au cours de l’année prochaine.

Tendance #1

Passer des engagements à la mise en œuvre dans le domaine du climat Carmignac Face à l’absence de progrès en matière de réduction des émissions mondiales, la discussion sur le climat passera des objectifs à long terme à la mise en œuvre, tandis que l’accent sera mis sur l’innovation et les solutions technologiques. La mise en œuvre a été stimulée par la guerre en Ukraine, qui a révélé la faiblesse des systèmes énergétiques et leur vulnérabilité face aux risques géopolitiques. L’accent sera ainsi mis sur les technologies évolutives susceptibles de soutenir la transition et la croissance des énergies renouvelables continuera de dépasser les attentes. Nous nous attendons à ce que la course aux objectifs de réduction des émissions à long terme ralentisse et soit conditionnée par la fixation de règles explicites par les régulateurs et par l’achat de produits et de services moins polluants par les consommateurs, à mesure que la réalité de la mise en œuvre deviendra évidente. Nous nous attendons également à ce que les transitions permettant le passage d’industries polluantes à des industries vertes fassent l’objet d’un examen plus approfondi, mais qu’elles soient finalement mieux acceptées à mesure que la durée et la complexité de la transition énergétique seront mieux comprises par les propriétaires d’actifs. Les incitations fiscales non plafonnées dans le cadre de la loi sur la réduction de l’inflation aux États-Unis entraîneront une adoption plus rapide des technologies propres dans ce pays. Nous nous attendons par ailleurs à de nouvelles réglementations et activités de la part des banques centrales et des régulateurs de l’UE, notamment en ce qui concerne le mécanisme d’ajustement carbone aux frontières de l’UE.
  • Pourquoi est-ce important pour les investisseurs

Nous pensons que les attentes vont changer : les mesures théoriques à long et moyen terme, telles que les objectifs scientifiques de décarbonisation, seront devancées par une plus grande attention aux dépenses d’investissement et d’exploitation permettant d’atteindre ces objectifs. Une grande partie des technologies vertes étant encore naissante et non éprouvée, les incitations financières peuvent servir de catalyseur pour que les entreprises investissent dans des secteurs encore peu avancés en termes de transition énergétique tels que le ciment, l’acier, l’aviation, le transport maritime et l’alimentation.

L’innovation qui en résultera dans les technologies climatiques offrira des opportunités aux investisseurs désireux d’aligner leurs portefeuilles sur la transition énergétique.

Tendance #2

Les positions acheteuses sur les valeurs technologiques et vendeuses sur le pétrole ne vont plus suffire Carmignac Il était facile de paraître durable dans l’ère de l’argent facile après la crise, durant laquelle la croissance était généreusement récompensée. Le portefeuille typique acheteur sur les valeurs technologiques et vendeur sur l’énergie est ainsi devenu le modèle en matière de durabilité en raison de son faible niveau d’externalités négatives facilement mesurables, telles que les émissions de carbone, et de son exposition positive à des technologies de pointe qui amélioraient la vie des gens. Nous pensons que cette approche quelque peu superficielle cessera de fonctionner à l’avenir, en raison de la hausse des attentes des investisseurs institutionnels, de la réglementation et d’un environnement de marché différent.
  • Pourquoi est-ce important pour les investisseurs

Nous nous attendons à ce que les portefeuilles présentés comme ayant des caractéristiques durables démontrent clairement un alignement avec les besoins des clients, l’additionnalité ou les résultats qu’ils fournissent et dans quelle mesure les critères ESG sont pris en compte d’un point de vue financier et non financier.

En outre, nous pensons que la nécessité de présenter des résultats positifs en matière d’engagement ne sera plus un bonus mais deviendra une exigence de base.

Tendance #3

Des définitions passées au crible Carmignac Ces deux dernières années, l’investissement durable est devenu un défi réglementaire avec l’introduction des exigences de l’UE sur la publication d’informations en matière de finance durable (SFDR) et de la taxonomie de la finance durable. Cette tendance des autorités réglementaires à essayer de comprendre l’interaction entre les systèmes financiers, environnementaux et sociaux, et les différents objectifs d’investissement, se concrétisera par l’examen minutieux de la manière dont les gestionnaires d’actifs interprètent la réglementation.
  • Pourquoi est-ce important pour les investisseurs
La réglementation va évoluer pour apporter une définition plus précise de l’investissement durable. Nous nous attendons également à ce qu’il y ait un examen plus approfondi et des orientations supplémentaires sur la définition des fonds relevant de l’article 8 du SFDR.

Tendance #4

  • L’évolution des attentes en matière d’obligation fiduciaire et de matérialité
Carmignac Il existe une évolution de plus en plus marquée dans la définition de l’obligation fiduciaire, qui va du patrimoine des actionnaires au bien-être des actionnaires, accompagnée de la montée du capitalisme des parties prenantes. Cela signifie que les investisseurs institutionnels s’attendent de plus en plus à ce que les gestionnaires d’actifs tiennent compte du concept de double matérialité, dans lequel les conséquences des questions environnementales et sociales sur la performance d’une entreprise, ainsi que l’impact de l’entreprise sur l’environnement et la société, sont considérées comme significatives.
  • Pourquoi est-ce important pour les investisseurs
Nous devons nous attendre à ce que les clients et les autorités de réglementation parlent des questions ESG qui semblent moins pertinentes pour la valorisation d’une entreprise à court terme, mais qui sont importantes pour la prise de décisions à long terme des propriétaires d’actifs.

Tendance #5

Politisation de l’ESG Aux États-Unis, l’ESG a été attaqué par des politiciens des deux bords. Pour la droite, l’ESG représente une cabale politique qui fausse les marchés et retire dangereusement les financements d’industries de première importance telles que l’énergie et la défense. Pour la gauche, l’ESG est le dernier jeu concocté par Wall Street pour obtenir des commissions plus élevées en utilisant le greenwashing. Bien que les arguments soient souvent erronés, simplistes ou trop réducteurs, la critique de l’ESG, à mesure que cette tendance se généralise, imposera des approches de meilleure qualité et une plus grande transparence, ce que nous considérons comme un élément positif. Bien que l’agitation politique soit souvent trompeuse en matière d’ESG, nous pensons que ces discussions feront partie de l’actualité, ce qui créera de la confusion pour les clients. Par conséquent, les gestionnaires d’actifs doivent être clairs en ce qui concerne leur philosophie et leur approche d’investissement.
  • Pourquoi est-ce important pour les investisseurs
Nous espérons qu’il sera de plus en plus reconnu que les gestionnaires d’actifs individuels ou les groupes de gestionnaires d’actifs ont une certaine capacité, mais non pas une capacité illimitée, à atteindre les objectifs ESG à l’échelle du système et que les régulateurs doivent intervenir.

Tendance #6

La résurgence du scénario de décroissance Carmignac Les deux théories économiques dominantes en matière de durabilité se concentrent soit sur la décroissance, soit sur la croissance verte. Selon la théorie de la croissance verte, il est possible de développer des indicateurs traditionnels comme le PIB tout en atteignant des niveaux de pollution et de vie acceptables à l’échelle mondiale. La théorie de la décroissance estime que la consommation de ressources doit diminuer pour permettre à la société de vivre sous un plafond écologique. Tout au long de 2022, le discours sur la décroissance a pris de l’ampleur en raison de l’inefficacité perçue de la croissance verte. À moins que la pollution mondiale globale ne commence à diminuer, ce qui nous semble peu probable, le discours sur la décroissance commencera probablement à s’infiltrer lentement dans le débat économique général et dans l’élaboration des politiques gouvernementales. Les entreprises fortement exposées aux problèmes de « surconsommation » communément perçus, tels que la fast fashion et le plastique à usage unique, peuvent s’attendre à attirer l’attention des régulateurs, des consommateurs et des clients.
  • Pourquoi est-ce important pour les investisseurs
Jusqu’à présent, les gouvernements ont mis l’accent sur la nécessité pour les entreprises de quantifier leurs émissions, mais l’acceptation plus large de la théorie de la décroissance pourrait se traduire par une approche plus interventionniste. Cela pourrait avoir un impact profond sur les perspectives financières à long terme des secteurs les plus concernés.

Tendance #7

Un élargissement de l’ordre du jour Carmignac L’ESG a été dominé par la réglementation du climat et des marchés financiers en 2022. Nous pensons que l’accent sera désormais mis sur des thèmes plus larges de la biodiversité, en considérant les limites planétaires plutôt que des mesures environnementales spécifiques et des questions sociales telles que la sécurité alimentaire, la résistance aux antimicrobiens et les monopoles.
  • Pourquoi est-ce important pour les investisseurs
Nous pensons que les gestionnaires d’actifs devront démontrer leur performance par rapport aux limites ou aux budgets de capital naturel, plutôt que par rapport à des mesures de performance absolue. Cela se produit déjà dans une certaine mesure par le biais d’initiatives telles que les budgets carbone de l’UE pour les fonds et le Groupe de travail sur la publication d’informations financières liées à la nature, mais nous nous attendons à ce que ce processus s’accélère. L’accent mis sur des sujets sociaux plus vastes ouvrira la porte à des débats difficiles où il y aura moins de solutions « gagnant-gagnant » pour le capital financier, naturel et social. Il nous faudra aller vers des compromis qui nécessiteront une navigation prudente.
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