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ETIncelles : l’état lance son programme de transformation des PME de croissance en ETI

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On le sait, les PME sont au cœur de l’économie française : elles sont implantées sur l’ensemble du territoire et représentent un important vivier de créativité, d’innovation et d’emplois. Cependant elles doivent faire face à des défis importants pour passer à l’échelle supérieure et devenir des ETI. Avec le programme « ETIncelles », l’État accompagne des petites et moyennes entreprises (PME) de croissance dans leur développement pour devenir des entreprises de taille intermédiaire (ETI).

Devant de nombreux dirigeants de PME, Emmanuel Macron a lancé le programme ETIncelles, visant à accélérer la croissance ces entreprises et à multiplier les entreprises de taille intermédiaire (ETI) en France en levant les « freins administratifs » contrariant la croissance des petites et moyennes entreprises (PME). « Tout le temps passé sur l’administratif, c’est du temps qu’on vous fait perdre », a-t-il déclaré devant une centaine de chefs d’entreprises invités à l’Élysée.

Pour Olivia Grégoire, la ministre chargée des PME présente également pour l’évènement de lancement, « Il n’y a pas de petits soucis, il n’y a que des vrais petits problèmes qui sont parfois autant de cailloux dans votre développement. Alors la mission d’ETIncelles est simple : vous accompagner pour lever ces cailloux sur le chemin de votre développement »

QU’EST-CE QUE LE PROGRAMME « ETINCELLES » ?

Créé en 2023, le programme « ETIncelles » est une initiative de l’État destinée aux PME qui ont l’ambition et la volonté de devenir des ETI. Il a pour objectif d’accompagner les PME de croissance dans leur développement, de les aider à lever les freins administratifs et ainsi maximiser leur potentiel.

Les PME du programme bénéficient d’un accompagnement personnalisé par un interlocuteur unique dont le but est de fluidifier au maximum leurs échanges avec l’ensemble des services de l’État. Le dispositif s’appuie sur un large réseau de correspondants ETIncelles, dans les organismes publics et les principales administrations, qui déploient leur expertise auprès des entreprises du programme et les accompagnent dans la résolution des problématiques qu’elles rencontrent. Enfin, le programme vise au partage d’informations et à la création d’une communauté des PME de croissance : organisation de webinaires et événements entre pairs pour favoriser le partage d’expérience et de bonnes pratiques.

POURQUOI DÉVELOPPER ET RENFORCER LA PRÉSENCE DES ETI EN FRANCE ?

À mi-chemin entre les PME et les grands groupes, les ETI comptent entre 250 et 4 999 salariés. Actif stratégique pour la France, elles emploient plus de 3,24 millions de personnes, représentent environ 25% de l’emploi salarié et génèrent 30 % du chiffre d’affaires de l’ensemble des entreprises nationales. Les ETI sont implantées dans l’ensemble du territoire : ce sont les « grandes entreprises » de nos territoires (60% sont situées hors Île-de-France). Elles produisent de manière importante en France et et œuvrent donc à la réindustrialisation de notre pays. Enfin, les ETI couvrent de nombreux secteurs d’activités favorisant l’emploi, direct et indirect, au sein des écosystèmes locaux des PME et des très petites entreprises (TPE).

En France, le nombre d’ETI croît mais reste inférieur (environ 5 600) à celui de nos voisins européens dont l’Allemagne, le Royaume-Uni et l’Italie. Le programme « ETIncelles » est né de ce constat mais vise plus largement à renforcer le tissu économique français, à favoriser la croissance et la création de nouvelles opportunités dans l’ensemble des territoires. D’ici 2027, l’objectif est d’accompagner 500 PME présentant un fort potentiel de croissance, les soutenir dans leur trajectoire et les transformer en ETI.

COMMENT FONCTIONNE LE PROGRAMME « ETINCELLES » ?

L’équipe ETIncelles est composée de référents au sein des Services économiques de l’État en région (SEER) et d’une équipe centrale au sein de la Direction générale des Entreprises (DGE). L’ensemble de l’équipe a pour mission d’accompagner individuellement les entreprises du programme. Elle joue un rôle de liaison entre les PME et les différents organismes publics qui détiennent les compétences nécessaires. Le programme comprend :

  • Un suivi individualisé par un interlocuteur unique. Il réalise un entretien de diagnostic avec la PME, lors de son entrée dans le programme, pour lui proposer des solutions opérationnelles répondant à ses besoins. Il effectue les actions nécessaires pour faire avancer les demandes et assure leur suivi dans le temps.
  • Une mobilisation d’un large réseau de correspondants ETIncelles dans les organismes et administrations publics. Ils apportent des solutions aux PME et déploient une offre de services dédiés auprès d’entreprises.
  • Un partage d’informations et des temps d’échange entre pairs. Ces rencontres, organisées au niveau régional entre les PME du programme, ont pour objectif de fédérer les communautés régionales ETIncelles et de favoriser le partage d’expérience et de bonnes pratiques.

L’accompagnement dure un an. À l’issue de celui-ci, un bilan des problèmes rencontrés et des actions menées est réalisé avec l’entreprise. Si besoin, elle peut bénéficier d’un accompagnement supplémentaire. Au bout de 18 mois, un second bilan est effectué. Suivant cette échéance, l’équipe ETIncelles demeure à disposition des PME du programme.

En identifiant les problèmes rencontrés par les entreprises, le programme « ETIncelles » permet également d’améliorer et d’enrichir les services d’accompagnement de l’administration pour l’ensemble des PME ainsi que de mieux adapter les politiques publiques.

QUELS CRITÈRES POUR INTÉGRER LE PROGRAMME « ETINCELLES » ?

Les PME qui ont rejoint le programme ont été rigoureusement sélectionnées selon quatre critères :

  • Connaître une forte croissance et continuer à se développer pour devenir une ETI ;
  • Avoir un effectif compris entre 60 et 220 salariés ;
  • Être présent ou avoir la volonté de se développer sur les marchés à l’export ;
  • Consacrer une part importante des dépenses à la recherche et au développement (R&D).

PME et ETI: LES CHIFFRES CLÉS

  • Les ETI emploient plus de 3,24 millions de personnes (environ 25 % de l’emploi salarié) dont 34 % dans l’industrie et 21 % dans les autres catégories d’entreprises.
  • Elles génèrent 30 % du chiffre d’affaires, 26 % des investissements et 27 % de la valeur ajoutée de l’ensemble des entreprises françaises.
  • Les ETI ont une taille leur permettant d’être exportatrices à l’international (33% du chiffre d’affaires des ETI est réalisé à l’export, contre 12% pour les PME).
  • Les ETI françaises investissent significativement en R&D et sont plus productives que les PME (avec une valeur ajoutée par salarié ETP de 99 000 € en moyenne contre 73 000 € pour les PME).

LA STRATÉGIE NATION ETI

Le programme ETIncelles s’inscrit dans la continuité de la Stratégie nation ETI initiée en janvier 2020 par le Gouvernement et qui vise à mieux faire connaître le rôle central des ETI dans l’économie française, soutenir leur développement et renforcer la prise en compte de leurs spécificités dans la conception de la politique économique.

QUEL EST LE RÔLE DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES ENTREPRISES DANS LE PROGRAMME ETINCELLES ?

Le programme « ETIncelles » a été élaboré par les équipes de la DGE. Parmi elles, les Services économiques de l’État en région (SEER) sont les interlocuteurs uniques des entreprises du programme.

L’équipe ETIncelles de la DGE conçoit la méthodologie d’accompagnement, développe les outils nécessaires et appuie les référents dans la résolution des problèmes non-spécifiques à leur territoire nécessitant un relais national.

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La facture est un écrit papier ou électronique dressé pour constater les conditions d’achat et de vente des produits, denrées ou marchandises et des services rendus. Cependant, dans une relation d’affaires, on peut faire « confiance » à son co-contractant sans pratiquer de simples diligences. Il peut s’en suivre des conséquences inattendues comme la qualification de factures de complaisance lors d’un contrôle fiscal.

Par Nathalie SAINTE ROSE MERIL – Avocate fiscaliste

L’économie de la TVA repose sur le principe selon lequel l’impôt inclus dans le prix d’une opération taxée est déductible de la taxe applicable à cette opération. La déduction est toutefois subordonnée, d’un point de vue formel, à la possession par les assujettis d’un document comportant distinctement la mention de la TVA. Dans la généralité des cas, ce document, qui justifie l’exercice du droit à déduction, est constitué par la facture remise par le fournisseur des biens ou des services.

Les règles de facturation sont définies par les articles 289 et 289 bis u CGI Les mentions à faire figurer sur les factures relèvent de l’article 242 nonies A de l’annexe II au CGI.Les factures de complaisance ou fictives sont définies à l’article 1737- I du CGI qui dispose qu’entraîne l’application d’une amende égale à 50 % du montant :

  1. des sommes versées ou reçues, le fait de travestir ou dissimuler l’identité ou l’adresse de ses fournisseurs ou de ses clients, les éléments d’identification mentionnés aux articles 289 et 289 B et aux textes pris pour l’application de ces articles ou de sciemment accepter l’utilisation d’une identité fictive ou d’un prête-nom ;
  1. de la facture, le fait de délivrer une facture ne correspondant pas à une livraison ou à une prestation de service réelle

Une facture est considérée comme fictive lorsqu’il est établi qu’elle ne correspond pas à une livraison ou à une prestation de service réelle (§2 de l’article 1737-1 du CGI)

La facture de complaisance correspond à une livraison de biens ou une prestation de services réellement effectuée mais par une personne autre que l’auteur de la facture (§1 de l’article 1737-1 du CGI)

L’administration regardera en premier lieu le flux financier pour constater et déceler des factures de complaisance ou fictive.

La comptabilisation de factures de complaisance ou fictives permet :

– la minoration des bénéfices imposables

– la récupération de la TVA facturée

– le travail dissimulé

Les sanctions applicables :

  • Rejet de la déduction de la TVA
  • Rejet de la charge en cas de facture fictive
  • Distribution au bénéficiaire (Attention, l’Administration peut demander la copie des chèques ou rechercher le bénéficiaire effectif des paiements pour l’application des distributions)
  • Amende de 50% du montant de la facture

Exemples de procédés donnés par l’Administration fiscal

Procédé “primaire”

Les factures établies par le fournisseur réel sont faites à des faux noms, des fausses adresses ou pour des quantités ne correspondant pas à celles effectivement livrées.

Procédé “intermédiaire”

Le fournisseur va transformer l’opération réalisée, à l’origine fiscalement non déductible, en opération déductible (exemple : construction d’un court de tennis au profit du dirigeant maquillé en travaux immobiliers réalisés pour la société).

Procédé plus élaboré

C’est le recours à la fausse facture “taxi”. Dans cette hypothèse, la fausse facture couvrant une opération réelle, va être établie par une autre personne que celle qui a réellement réalisé l’opération.

La facture fictive d’achat ou de vente

Le document établi ne couvre aucune livraison de biens ou prestation réelle. Les sommes ainsi dégagées servent à alimenter une “caisse noire” ou sont directement appréhendées par les dirigeants. La facture fictive est très souvent établie par une société défaillante fiscalement.

Le simple fait de payer le dirigeant en lieu et place de la société alors que la prestation est réelle peut être qualifié de facture douteuse. Il est donc conseillé de procéder aux vérifications d’usage lorsque vous établissez un règlement à votre co-contractant et de ne jamais effectuer de règlement directement au dirigeant de la société, et encore moins d’établir un chèque sur lequel vous laissez le dirigeant inscrire le nom du bénéficiaire.

Co-construction et Intelligence collective
Abandonnez l’approche « top-down », favorisez l’intelligence collective pour valoriser vos collaborateurs et les engager dans votre stratégie d’acquisition de nouveaux talents. Et si certains de vos collaborateurs partageaient des habitudes, avaient les mêmes goûts, les mêmes modes de vie, les mêmes besoins ? Les fédérer pour qu’ils puissent échanger, s’entraider, progresser et rayonner davantage, vous permettrait de vous inscrire dans ce cercle vertueux des entreprises qui mettent leurs collaborateurs au cœur de leur stratégie de développement. Par Céline Cherqui – Fondatrice de OneWay Pour réussir ce pari, la stratégie idéale est de créer des communautés. Ok, mais c’est quoi exactement une communauté ? Le petit Robert nous apprend qu’une communauté est « un groupe social dont les membres vivent ensemble, ou ont des biens, des intérêts communs ». En transposant cette définition au monde du travail, nous pouvons en déduire qu’une communauté peut désigner un groupe de collaborateurs, réunis au sein d’une entreprise pour former un collectif, qui partagent des compétences, des valeurs ou des intérêts à se retrouver. Quelle que soit la forme que prend cette communauté au sein d’une entreprise, l’enjeu principal reste le même : permettre aux collaborateurs d’échanger librement, de partager des retours d’expérience entre pairs, d’évoluer ensemble, d’organiser des événements …et donc de créer une intelligence collective. En adoptant cette posture et en créant des « communautés », les entreprises mettent leurs collaborateurs au cœur de leurs priorités. Notez également que chaque collaborateur engagé dans une communauté d’experts peut devenir un ambassadeur, favoriser la viralité de la marque employeur et générer des cooptations. D’accord, mais comment s’y prendre pour créer des communautés ? 7 éléments indispensables pour vous aider à poser les bases : 1️⃣ Choisir sa stratégie Quels sont les objectifs de vos communautés ? Pourquoi souhaitez-vous rassembler et fédérer vos collaborateurs ? Comment segmenter le profil des membres de vos communautés ? Quels éléments vous permettront de dire que vous en êtes satisfaits ? 2️⃣ Informer vos collaborateurs Présentez-leur votre stratégie et vos objectifs en leur précisant qu’il n’y a aucune obligation Mettez en avant la valeur ajoutée qu’ils pourront en tirer Repérez les collaborateurs réellement motivés pour en faire des participants-clés Recueillez leurs questions ou appréhensions 3️⃣ Définir précisément les participants-clés Quel collaborateur prendra le rôle de référent de la communauté ? Qui publiera sur les réseaux sociaux ou sera responsable du suivi des KPIs ? De qui sera composée la communauté ? Quels sont les besoins ou attentes des membres de la communauté ? 4️⃣ Valoriser l’impact des participants sur les réseaux sociaux Quel rayonnement aura ma communauté ? Quelles valeurs incarnera-t-elle ? Quels types de messages diffusera-t-elle ? En quoi sera-t-elle différente d’autres communautés existantes ? 5️⃣ Faire vivre votre communauté Quels types de contenus à forte valeur ajoutée est-il pertinent de partager ? Quels événements favorisant le partage est-il intéressant d’organiser ? Qui inviter à ces événements pour faire rayonner votre marque employeur ? Comment les membres ont-ils envie de « vivre » au sein de cette communauté ? 6️⃣ Mesurer et Ajuster Combien de nouvelles idées ont émergé de la communauté ? Quel est l’impact de la communauté sur mon objectif initial ? Combien de participants étaient présents lors des derniers événements organisés par la communauté ? Les feedbacks des membres de la communauté sont-ils plutôt positifs, neutres ou négatifs ? 7️⃣ Remercier Pensez à faire des événements pour remercier vos collaborateurs et les membres de la communauté pour leur contribution active dans cette démarche d’influence collective. 💡 Vous souhaitez rayonner à travers une marque employeur forte et cohérente ? Développer votre stratégie d’acquisition de nouveaux talents ? Fidéliser vos collaborateurs ? Créez une communauté au service du Recrutement et faites de vos collaborateurs des ambassadeurs Ce groupe proactif vous permettra de :
  • Offrir un parcours candidat et une expérience collaborateur de qualité grâce à l’amélioration continue de vos process
  • Obtenir des feedbacks authentiques et transparents
  • Garantir votre promesse employeur à travers le rayonnement d’experts
  • Tisser un lien de confiance avec vos collaborateurs pour favoriser leur engagement
  • Générer du bouche-à-oreille positif autour de votre entreprise et déclencher des cooptations
Vous l’aurez compris, créer des communautés vous permettra de renforcer l’intelligence collective et d’entrer dans le cercle des entreprises où il fait bon travailler.
Beaucoup de choses ont été écrites et théorisées sur la RSE. La Loi PACTE, promulguée le 22 mai 2019, a consacré la RSE dans le Code civil (Article 1833). Le Covid a accéléré les attentes sociétales en matière de santé et d’environnement… En fait, aujourd’hui, la RSE est devenue un sujet incontournable pour toutes les organisations, y compris pour les PME et ETI. Mais comment faire pour avancer sur ces sujets quand on est une petite entreprise, déjà en proie à ses problématiques opérationnelles du quotidien ? Il y a plusieurs stratégies dont une qui mérite vraiment d’être explorée; celle de la gamification. Par Pierre-Alain Gagne – Gérant Co-Fondateur de DOWiNO Des budgets et des ressources faibles pour la RSE Comme le montre le Baromètre 2022 de la RSE réalisé par Vendredi, les PME et les ETI accordent un budget très faible à leur plan d’action RSE : 60% des PME et 35% des ETI y consacrent moins de 20 000€ par an. C’est la même chose en termes de ressources humaines où il est rare dans ces structures d’avoir des personnes entièrement dédiées à ces sujets (Responsable RSE, Mission Handicap, chargé de projet RSE…). Le temps manque donc pour mettre en place et piloter les actions dans ces structures.  Pourtant, quand on sait que 93% des personnes qui se sont engagées sur le sujet souhaitent poursuivre leurs actions car elles donnent du sens à leur travail, cela fait réfléchir (Étude du Collectif de l’engagement, 2022) ! D’un autre côté, on ne parle pas de RSE comme on parle d’un sujet métier par exemple. Sur ces sujets (handicap, sexisme, impact carbone, prévention…), il ne s’agit souvent pas uniquement de transmettre des informations et des connaissances brutes mais plutôt d’éveiller les consciences ! Car c’est cet éveil des consciences qui permettra la mise en action individuelle et collective… Quelles solutions ont les PME/ETI pour avancer sur le sujet de la RSE ? Du coup, les PME et ETI doivent redoubler d’inventivité pour trouver des solutions engageantes à moindre coût ! Et pour cela, elles doivent piocher dans des outils existants qui leur permettront d’animer leur RSE tout au long de l’année et auprès de tous leurs salariés ! Voici quelques exemples d’outils très pertinents pour aller dans ce sens : Les fresques et les ateliers Ces ateliers collectifs sont d’excellents moyens de sensibiliser et de favoriser la cohésion d’équipe ! Fresques (fresque du climat, du numérique, de l’eau…), l’atelier 2 tonnes, ateliers sur les Violences sexistes et sexuelles… ces ateliers d’une durée de 2-3h ont l’avantage de mêler sensibilisation et Team Building et de mêler une réflexion à la fois individuelle et collective ! Car une équipe soudée autour des sujets RSE, c’est la sécurité d’avancer sur votre plan d’action ! Les plateformes RSE Ces plateformes comme Vendredi, Micro-don ou encore Zei cumulent plusieurs fonctionnalités allant de l’évaluation de la RSE d’une entreprise, à son pilotage opérationnel et à l’engagement des collaborateurs sur un plan d’actions précis (arrondi sur salaire, soutien aux associations, sensibilisation etc…). Leur point fort est de pouvoir suivre au quotidien l’ensemble des actions des salariés et de communiquer leurs résultats au sein d’une même plateforme ! Les serious games RSE Le serious game (ou gamification) est un format intéressant pour parler de RSE car il permet justement de faire jouer le levier émotionnel important sur ces sujets. En se mettant dans la peau de personnages au caractère bien trempé, en suivant une intrigue particulière, la gamification permet de parler du sujet en contournant un peu les freins et biais cognitifs que chacun peut avoir. Par exemple, The Impact Agency, la gamme de serious games RSE clé en main propose une sensibilisation originale et divertissante. Plongés dans les aventures d’une agence de détectives privés, vos équipes sont amenées à prendre du recul et à s’interroger sur différentes thématiques (QVT, santé mentale, égalité professionnelle, numérique responsable…) mais également à résoudre une enquête au suspense haletant ! Toutes ces solutions de gamification sont à la fois clés en main et personnalisables selon vos enjeux et vos besoins spécifiques. Elles sont donc tout à fait abordables pour des PME-ETI et permettent de lancer une démarche RSE à moindre coût ! S’agissant de solutions digitales, le suivi est également facilité grâce à des interfaces de données et de reporting en ligne. Alors prêts à faire de la RSE une expérience ludique et positive pour vos équipes ? Car pour aller plus loin dans la RSE, sensibiliser et mobiliser ses salariés n’est pas une option : c’est une nécessité ! Au final vous en sortirez gagnants… et le monde aussi !    
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