SME-ETI, auteur sur PME-ETI

COSMA Experts – La force d’un réseau de compétences

Fort d’un réseau de plus de 40 spécialistes, COSMA Experts propose aux entreprises des solutions sur mesure pour rationaliser leurs coûts et ainsi booster leur performance financière.

« L’objectif de nos missions est d’accompagner nos clients, d’identifier et de mettre en place des solutions qualitatives leur permettant de dépenser mieux », précise Julien Coquet, directeur de projets.

Nous travaillons en synergie étroite avec les PME-ETI afin d’améliorer leur profitabilité et leur compétitivité. Nous nous attachons également à ce que nos missions permettent à nos clients de s’engager dans une dynamique d’amélioration de leurs processus.

Nous intervenons auprès des entreprises pour les accompagner dans la maîtrise de leurs coûts et l’optimisation de leur performance sur les 45 catégories d’achats indirects.

L’un des atouts de COSMA Experts, précise Julien Coquet « est que selon la problématique de notre client, nous sommes en mesure de mettre à disposition les meilleurs spécialistes d’un domaine d’activité, capables d’analyser les processus les plus complexes et l’ensemble des dépenses opérationnelles ».

Un autre atout de notre démarche, fortement apprécié de nos clients, s’appuie sur le fait que notre recherche d’économies se réalise sans compromis sur le niveau de qualité.

Comme chaque situation est unique, nos spécialistes (ayant plus de 20 ans d’expertise métier de pratique en entreprise) partent d’une page blanche pour construire en partenariat avec les équipes en place, un processus d’optimisation basé sur l’amélioration des coûts, des prestations et des processus. Nos clients restent maîtres des décisions et choisissent parmi nos propositions la solution la mieux adaptée à leur situation.

Comme le souligne Julien Coquet, « le dernier atout relevé par nos clients réside dans la combinaison de la recherche de solutions innovantes et sur-mesure avec la capacité des intervenants à conduire les changements permettant de générer des économies responsables et pérennes ».

Point important, les honoraires de COSMA Experts sont intégralement indexés sur les résultats.

Nous répondrons dans un prochain article à la question suivante, pour cette sortie de crise dois-je privilégier une stratégie de réduction ou d’optimisation ?

Nous contacter : www.cosma-experts.fr ou par téléphone : +33 (0)1 85 08 45 80

COVID19

SCPI de rendement : Est-ce encore le moment d'investir ?

En 2019, tout comme au début de l’année 2020, les SCPI étaient le véhicule d’investissement immobilier le plus couru. Qu’en est-il en mai 2021 ? Un an après le début de la crise du Covid, est-ce encore pertinent d’investir dans les SCPI de rendement ?

Par Géraldine Métifeux, associée fondatrice d’ALTER EGALE

Quel est le contexte ?

Rappelons que les SCPI sont des Sociétés Civiles de Placement Immobilier. Ce sont donc, en quelques sortes, de très grosses SCI avec une fiscalité transparente pour leurs associés.

Les SCPI sont utilisées tout à la fois pour de l’immobilier résidentiel, souvent à finalité fiscale (Pinel, Malraux, Déficit Foncier) et pour de l’immobilier de bureaux ou commerces. C’est bien cette deuxième catégorie qui nous intéresse aujourd’hui. La première existe toujours mais a bien souvent été l’objet de déception de la part des investisseurs (liquidité, rendement, moins-values).

Géraldine Métifeux, associée fondatrice d’ALTER EGALE

Les SCPI de rendement sont des sociétés qui investissent dans des biens immobiliers locatifs de type bureaux, commerce, entrepôts, etc… Les rendements de ces SCPI sont relativement élevés, généralement supérieur à 4% nets avant impôts et prélèvements sociaux, et jusqu’à 6% pour les mieux disant. Depuis la crise de 2008, la pierre-papier a ainsi connu un très grand succès dans une période de taux d’emprunt bas avec un rendement escompté prometteur, une accessibilité du prix des parts et un actif plébiscité par nos concitoyens.

Mais en 2020, la crise sanitaire et la crise économique ont-elles rebattu les cartes de ces investissements ?

L’année 2020 aura été relativement favorable aux SCPI.

Pour les porteurs de parts, l’année s’annonçait relativement inquiétante avec notamment le Président de la République Française qui annonçait, en mars 2020, que les loyers commerciaux pourraient être négociés voire reportés.

En réalité, les gestionnaires de SCPI ont manifestement très bien choisi leurs locataires et ont parfaitement négocié avec ceux qui en éprouvaient le besoin. L’année 2020 se termine donc avec un rendement moyen de 4.12% alors que l’on pouvait craindre le pire avant le 3^ème trimestre. Certaines SCPI diversifiées (même exposées aux bureaux) ont même pu offrir des rendements compris entre 4.71% et 6.02%, Interpierre Chez Paref Gestion et Vendôme Régions chez Norma Capital par exemple.

Pour savoir comment choisir une SCPI de rendement, nous pouvons retenir le critère de la taille et celui de la diversification des actifs.

Nous préférons généralement des SCPI pas trop importantes en taille et ce afin que les gestionnaires puissent s’intéresser à des actifs de taille plus modeste que leurs concurrents très gros. En effet, des actifs de moins de 20M€ ne vont probablement pas être la cible de SCPI qui collectent plusieurs centaines de millions par an. On peut dès lors espérer que la pression sur les prix sera moins forte à la hausse, en clair que la SCPI paiera moins cher l’actif.

Le second critère, celui de la diversification, est double. Nous visons une diversification des actifs : bureaux, commerces, entrepôts. Et la crise que nous vivons nous démontre bien l’intérêt de ne pas avoir trop priorisé une typologie de biens.

La diversification géographique est également un atout, à la fois par région et entre centre-ville et grandes zones marchandes en périphérie. C’est par exemple un enseignement de la crise dite des « gilets jaunes ».

Sans que cela soit un conseil d’investissement à proprement parler, nous considérons que les SCPI de rendement Epargne Pierre de Altand Voisin, Interpierre de Paref Gestion et Vendôme Régions de Norma Capital sont complémentaires et peuvent donc être investies concurremment sur un même portefeuille.

Nous privilégions le crédit dès lors que vous investissez en pleine propriété (ce ne serait pas le cas en matière de nue-propriété) et que vous n’avez pas besoin de revenus complémentaires à court terme. Pour mémoire, l’immobilier même papier suppose une durée d’investissement longue de plus de 10 ans.

COVID19

SCPI de rendement : Est-ce encore le moment d’investir ?

Par Géraldine Métifeux, associée fondatrice d’ALTER EGALE

Quel est le contexte ?

Rappelons que les SCPI sont des Sociétés Civiles de Placement Immobilier. Ce sont donc, en quelques sortes, de très grosses SCI avec une fiscalité transparente pour leurs associés.

Mais en 2020, la crise sanitaire et la crise économique ont-elles rebattu les cartes de ces investissements ?

L’année 2020 aura été relativement favorable aux SCPI.

Pour savoir comment choisir une SCPI de rendement, nous pouvons retenir le critère de la taille et celui de la diversification des actifs.

ÉVÈNEMENTS

Innove ton Club – Bpifrance vous invite à un direct le 3 juin

Innove ton club ! C’est l’évènement auquel les Meneurs ont le plaisir de vous convier à travers une émission inédite sur l’innovation dans le secteur sportif. Entrepreneurs, clubs sportifs, ne manquez pas ce rendez-vous exceptionnel. Le sport est un territoire d’expression pour développer une économie innovante !

Levier d’amélioration pour les organisations sportives, leviers de développement économique dans le territoire, l’innovation permet d’écrire un nouveau chapitre prometteur pour le développement du sport business.

Nous vous attendons nombreux pour ce nouveau rendez-vous, Innove ton Club, pour vous présenter les nouveaux outils qui vous aideront à innover dans votre écosystème.

RENDEZ-VOUS ICI POUR LE DIRECT INNOVE TON CLUB

A l’image des entreprises, les clubs sportifs sont des acteurs économiques essentiels dans les régions. Bpifrance travaille aux côtés des clubs sportifs partout en France dans l’optique de faire rayonner les territoires : d’un côté pour faire en sorte que la situation sportive grandisse grâce au soutien des entreprises ; de l’autre pour que les entreprises se développent en s’appuyant sur un réseau économique local fort que représente les réseaux de partenaires et les clubs affaires.

Ensemble, les clubs affaires des clubs sportifs regroupent près de 15 000 entreprises ce qui représente un réseau puissant. Les business clubs sont des lieux de mises en relation business et de networking très dynamiques.

Les clubs sportifs offrent un large éventail de produits et services pour répondre à chacun de vos enjeux :

Développement de votre business. Faciliter votre implantation en région et développer votre business BtoB en rejoignant le puissant réseau des Clubs Affaires. Booster votre business BtoC auprès d’un public passionné et fidèle aux nombreux rendez-vous sportifs de l’année. Bénéficiez de prestations qualitatives lors des matchs pour votre prospection commerciale.
Développement de votre notoriété. Bénéficier d’une visibilité physique sur les équipements de sports, les enceintes sportives et les plateformes digitales, ainsi que de nombreuses retombées médiatiques aussi bien locales que nationales.
Développement de votre image de marque. Consolidez votre ancrage territorial en soutenant le sport local et en vous associant aux différentes initiatives sociales et écologiques engagées par les clubs sportifs.
Développement de votre team-building. Nous vous offrons des solutions pour développer la pratique du sport chez vos collaborateurs, leur permettre d’assister aux rencontres sportives des clubs en famille et les réunir lors de séminaires et de coaching clés en main organisés par les clubs.

SERVICES

Les décisionnaires RH sondés sur les nouveaux enjeux de santé au travail

Le baromètre prévention santé des salariés a été réalisé récemment par l’IFOP pour Back Office Santé auprès de 605 décisionnaires RH (dont 64 DRH) travaillant dans une entreprise de plus de 20 salariés. Ce baromètre donne des indications intéressantes sur les effets de la crise sanitaire sur la santé au travail, notamment concernant la hausse des risques psychosociaux (RPS) et troubles musculosquelettiques (TMS) en entreprise.

Par Nicolas Destang, entrepreneur de santé publique.

A première vue, aux yeux des décisionnaires RH, la prise en compte de la santé des collaborateurs représente un enjeu plutôt secondaire en matière de qualité de vie au travail.

Interrogés sur les enjeux les plus importants pour la qualité de vie au travail dans leur entreprise, la prise en compte de la santé des collaborateurs par la proposition d’actions de prévention n’est évoquées que par 15% des décisionnaires RH travaillant dans une entreprise de plus de 20 salariés, loin derrière les autres enjeux testés. Qualité des relations humaines, valorisation des compétences de chacun et équilibre entre vie professionnelle et vie personnelle sont ainsi cités par une proportion trois fois supérieure de répondant (respectivement 49%, 46% et 43%).

Les managers sont identifiés comme principaux responsables de la santé des salariés, suivis par les dirigeants.

Bien que les répondants se montrent partagés sur la question de la responsabilité en matière de santé, les deux acteurs ayant la proximité hiérarchique avec les collaborateurs la plus importante sont quand même les plus souvent cités : pour 23% ce sont les managers/encadrants qui ont la responsabilité la plus importante, et pour une proportion proche, ce sont les dirigeants eux-mêmes (22%).

Les responsables RH et la médecine du travail arrivent ensuite, cités par 14% dans les deux cas, loin devant les autres acteurs.

Au-delà du virus, la crise sanitaire a indéniablement eu un impact sur des problèmes de santé plus larges, physiques et psychologiques.

Deux tiers (66%) des décisionnaires RH déclarent ainsi que leur entreprise a subi au moins une augmentation de RPS, de TMS ou de maladies ordinaires depuis le début de la crise sanitaire.

L’impact le plus visible concerne les risques psychosociaux (comme le stress, les burn-out), une majorité d’interviewés (52%) ayant constaté une augmentation de ces symptômes. Et plus d’un quart des décisionnaires RH ont constaté une progression des TMS au sein de leur entreprise.

La mise en place massive du télétravail depuis un an a eu un effet négatif sur la santé des salariés.

En effet, 45% des décisionnaires RH considèrent l’impact du télétravail sur la santé des salariés comme négatif. Elle atteint notamment 54% chez les responsables RH du secteur du commerce travaillant dans une structure de 50 à moins de 100 salariés. Or ce sont précisément 2 types d’entreprises où le télétravail était peu développé avant le début de la crise sanitaire. Il a souvent été mis en place en urgence, sans les adaptations humaines et matérielles nécessaires que requiert cette organisation.

Face à cette crise sanitaire et à ses conséquences sur la santé, les entreprises se montrent pour la plupart réactives.

Plus des deux tiers des interviewés reconnaissent que leur entreprise met actuellement en place des actions de prévention afin d’aider les collaborateurs à rester en bonne santé durant cette période et que les enjeux de santé sont devenus plus importants. Mais la démarche employée s’inscrit plus dans une logique de réaction à un contexte de crise qu’elle ne semble destinée à se pérenniser. Ainsi, seule une moitié des décisionnaires RH affirme qu’à l’issue de cette crise, leur entreprise prévoit de mettre en place davantage d’actions de prévention.

Pourtant, sur le principe, la mise en place d’actions de prévention après la fin de la crise sanitaire fait consensus auprès des décisionnaires RH. Ce type d’action est donc fortement présent à l’esprit mais pas encore forcément décidé.

Source : https://www.ifop.com/publication/les-decisionnaires-rh-et-les-enjeux-de-sante-au-travail/

JURIDIQUE

Rescrit fiscal : un mécanisme bienveillant

Le rescrit est un mécanisme mis à la disposition des personnes physiques et morales qui leur permet d’obtenir un avis, une interprétation, la position de l’Administration sur un texte juridique ou une situation de fait. Cette prise de position est protectrice lorsqu’elle est favorable mais elle n’est pas contraignante si elle est défavorable.

Par Nathalie SAINTE ROSE MERIL – Avocate fiscaliste

Cette demande d’interprétation peut concerner tout type d’impôts :

impôt sur le revenu,
impôt sur la fortune immobilière,
TVA,
impôt sur les sociétés,
impôts locaux.

Voici, pour illustrer, certaines questions de fiscalité pouvant faire l’objet de demande de rescrit fiscal : est-ce-que je remplis les conditions pour bénéficier d’une exonération d’impôt ? Suis-je éligible au bénéfice d’un dispositif fiscal de défiscalisation ?

La réponse de l’administration fiscale s’appelle un rescrit fiscal. Celle-ci est en principe tenue de faire connaître l’interprétation qu’elle a d’une situation ou d’un texte dans le cadre d’un rescrit.

Il existe plusieurs types de rescrit :

Le rescrit général qui est applicable à tous les impôts, droits et taxes (sauf ceux ne figurant pas dans le code général des impôts), il consiste en une prise de position formelle de l’Administration sur un texte fiscal (art L80A du LPF) ou sur une situation de fait (art L80 B1° du LPF)

Les autres rescrits spécifiques

La prise de position formelle de l’article L. 80 A du LPF consiste en une demande à l’Administration de précisions sur un point de droit fiscal, dans ce contexte, le sollicitant peut opposer à l’administration ses prises de position formelles sur l’appréciation de situations de fait au regard d’un texte fiscal.

Quand le rescrit vise une interprétation d’un texte, cela implique qu’il n’y a pas d’interprétation dudit texte prévu par la doctrine, ni d’autres textes sans l’appréciation d’une situation de fait.

La prise de position formelle issue de l’article L 80 B du LPF consiste en une demande pour obtenir des précisions sur sa propre situation au regard des textes applicables.

Le délai

Cette demande d’interprétation devra être écrite et devra intervenir avant la date d’expiration du délai limite de déclaration de l’impôt en question.

Si la demande de rescrit fiscal se réfère à un impôt ne nécessitant pas d’obligation déclarative, elle devra avoir lieu avant la date de mise en recouvrement de l’impôt concerné.

Contenu de la demande

La demande doit être écrite et contenir a minima :

Nom ou raison sociale
Adresse, numéro de téléphone, et le cas échéant adresse électronique
Présentation complète de la situation de fait
Le texte fiscalsur la base duquel l’administration est saisie pour la prise de position ;
L’analyse de la situation exprimée par le demandeur

Garanties accordées

La prise de position formelle engage l’administration et limite son droit de remettre en cause votre situation fiscale. L’administration ne pourra pas procéder à un rehaussement des impositions concernées si :

Vous elle vous juge de bonne foi, fournir à l’administration les éléments lui permettant de se prononcer en connaissance de cause

Votre situation est restée identique à celle sur laquelle l’administration a pris position ;
Vous vous êtes conformé à la solution prise par l’administration

De même l’administration peut avoir déjà pris des rescrits de portée générale que vous pourrez trouver dans le BOFIP.

SERVICES

Gestion des talents : les changements nés de la crise sanitaire

Le recrutement et la fidélisation des ressources humaines ont été réellement chamboulés par la crise sanitaire pendant laquelle les rencontres en présentiel étaient quasi-inexistantes. En effet, Il est devenu fréquent de ne rencontrer physiquement le candidat à l’embauche qu’au moment de son entrée en fonction, bien souvent après un long processus distanciel. Quant à la fidélisation des talents internes, elle a du intégrer des paramètres liés à l’impact des nouveaux modes de travail sur les équipes. Ce sont autant de défis que les entreprises doivent relever pour s’adapter et optimiser la gestion des talents.

Par Franck Boccara

Aujourd’hui, bien recruter est le fruit d’un long parcours relationnel numérique avec le candidat qui passe par différents formats tels que des visioconférences avec des interlocuteurs clés ainsi que des tests et exercices en format digital. Ce process va permettre d’établir des critères de sélection précis qui conjuguent compétences professionnelles et » soft skills » (flexibilité, autonomie, organisation, capacité d’adaptation, compatibilité avec les équipes…).

Cependant en plus de ce changement de forme, le recrutement connait une évolution de fond qui oblige à repenser les processus d’embauche dans leur ensemble. En effet, les aspirations des salariés ont fortement changé depuis la crise sanitaire, les jeunes diplômés sont davantage attirés par un poste qui donne un sens à leur engagement et contribue aux mieux-être de la société. Pour le recruteur, il ne s’agit donc plus de se focaliser uniquement sur les seules compétences des candidats mais de s’attacher aussi à comprendre leurs valeurs et leurs aspirations et d’analyser ainsi comment l’entreprise peut y répondre.

Pour cela, il est nécessaire de faire connaître au candidat la stratégie de l’entreprise mais aussi et surtout de bien lui présenter ses valeurs et sa culture. Il existe pour cela une stratégie d’on-boarding numérique qui peut aider le futur collaborateur à bien s’imprégner de l’ADN de l’entreprise avant son éventuelle entrée en fonction par des vidéos, des cas pratiques et des QCM.

Enfin, il est bon également de donner un sentiment d’appartenance au nouvel arrivant et cela passe souvent par des petit gestes de bienvenue tels qu’une Welcome Box brandée aux couleurs de l’entreprise qui comprend gourde, clé USB, stylo, carnet…

Fidélisation : l’autre mamelle de la gestion des talents

Dans une période comme celle que nous traversons, le développement personnel et le bien-être au travail sont plus que jamais les signes d’une marque employeur forte.

Pour cela, la mise en place d’entretiens mensuels, trimestriels ou annuels selon les profils est indispensable pour permettre aux collaborateurs de faire connaître leurs besoins et leurs aspirations, comme par exemple les formations ou les compétences qu’ils aimeraient développer. Il est toujours préférable de faire évoluer un salarié en interne plutot que de le voir quitter l’entreprise pour trouver ce poste ailleurs.

De plus, la politique RSE de l’entreprise à travers son impact environnemental et sociétal représente un levier fort pour optimiser la gestion des talents et fidéliser des collaborateurs pour qui l’engagement dans l’entreprise se voit renforcé par les valeurs qu’elle porte.

Le dernier point auquel l’employeur doit veiller pour fidéliser ses talents est d’éviter de créer trop de jonction entre vie privée et vie professionnelle. En effet, ces deux aspects se sont trouvés fortement entremélés pendant le confinement et le besoin que les salariés expriment aujourd’hui clairement est celui de retrouver plus de temps pour eux-même ou pour leur familles… bien que les deux parties ont bien compris qu’une distanciation drastique des deux n’est plus vraiment envisageable.

ÉVÈNEMENTS

Big 2021- Une 7e édition à la conquête du climat !

Bpifrance Inno Generation fait son grand retour pour Big 2021, sa 7^e édition ! PME et ETI, startuppers, grands groupes, étudiants, chercheurs : on compte sur votre présence le 7 octobre 2021 à l’Accor Arena pour le plus grand événement business d’Europe ! L’année passée, ce sont plus de 19 millions de personnes qui ont suivi ce grand direct tourné au sein de l’Accor Arena à Paris.

Bpifrance donne la couleur en organisant Big 2021 sous des nuances de vert avec la volonté de créer sur l’évènement un espace dédié aux entrepreneurs engagés en faveur de la transition énergétique et écologique un an après l’annonce du plan climat de 40 Md€ commun entre Banque des Territoires et la banque publique d’investissement.

Inscrivez-vous dès maintenant et participez ainsi à la conquête du climat !

Six mois après l’événement Jour E, c’est à l’Accor Arena que le coq vert va déployer ses ailes à travers un espace dédié, au cœur de la place du village !

Mise en avant de membres de la communauté du coq vert
Témoignages d’éclaireurs qui présenteront leurs projets ambitieux et inspirants en faveur de la transition
Exposition et présentation de greentechs matures sur des verticales clés pour Bpifrance
Visibilité du VTE Vert à travers des échanges croisés entre jeunes talents et entreprises signataires de la charte
Mise en avant d’initiatives locales engagées dans la transition (clubs de dirigeants, projets territoriaux…)

Déplacez-vous et venez vous joindre à celles et ceux qui ont pris la décision d’accélérer leur démarche de TEE afin de s’investir pour servir l’avenir et profiter des leviers de compétitivité et de croissance.

Pour cette edition Big 2021 comme l’an dernier, il y aura plus de 1 000 intervenants qui se succèderont tout au long de cette journée à travers des centaines d’ateliers et conférences pour parler :

Business // Innovation // International…

Dirigeants de PME et ETI, après cette période si marquante dans l’histoire de notre économie, n’hésitez plus et rejoignez le rassemblement des patrons militants en vous inscrivant dès maintenant à Big 2021, plus grand rendez-vous d’entrepreneurs de la rentrée le 7 octobre prochain à l’Accor Arena Paris !

INTERNATIONAL

La liste des salons internationaux en 2021

Les salons internationaux vous manquent ? C’est bien normal et c’est le cas pour tous les exportateurs français. Le secteur de l’évènementiel a beaucoup souffert de la crise sanitaire et a su en profiter pour se réinventer. Vous trouverez dans cet article l’ensemble des salons internationaux au sein desquels Business France a mis en place un Pavillon France.

Par Eric Orsini

Il est certains que les PME et ETI ont hâte de participer enfin à des salons internationaux en présentiel bien que les techniques virtuelles aient prouvé leur efficacité ces derniers temps. En effet, le besoin de contact humain et le manque ressenti pour les interactions directes et réelles font que de nombreuses entreprises rêvent d’événements en direct.

Les nouvelles techniques de rencontres virtuelles vont certainement continuer à être utilisées à l’avenir mais ne pourront pas toujours se substituer à l’événement physique qui représente pour les entreprises un élément certain de succès pour les aspects suivants (par ordre d’importance):

Génération de leads
Augmentation de la notoriété de la marque
Mise en réseau
Possibilité de présentations de produits réels / de lancements de produits.

Les salons que vous trouverez ci-dessous peuvent être organisés selon un modèle présentiel, digital ou hybride. Ce tableau Excel vous renseignera sur l’adresse mail de l’interlocuteur Business France ou de l’opérateur en charge du salon concerné, ce qui vous permettra d’étudier avec lui les conditions de participation à l’événement.

Ce tableau reprend tous les salons internationaux de l’année 2021. Cependant les incertitudes liées à la situation sanitaire peuvent impacter l’organisation des évènements, certains salons internationaux ont déjà été replanifiés pour 2022 et d’autres peuvent l’être au cours des prochains mois ou des prochaines semaines. Nous vous suggérons donc de suivre les évolutions avec Le Moci et avec Business France pour avoir confirmation de la présence d’un Pavillon France sur l’évènement.

LES SALONS INTERNATIONAUX 2021

DIGITAL

Signature électronique : bien choisir avant de se lancer

La signature électronique était initialement l’apanage des secteurs de la banque, de l’assurance et de l’immobilier. De nos jours, on peut dire qu’elle a conquis tous les domaines de l’économie (dont le votre) car elle offre indéniablement de nombreux avantages mais avant de l’adopter il vaut mieux prendre en compte certains aspects.

Par Franck Boccara

Son usage est certes simple et pratique mais la signature électronique touche à des enjeux importants pour les PME et ETI, notamment la cybersécurité, la validité juridique ou encore la souveraineté et la protection des données. Il est donc primordial d’opter pour des solutions de signature électronique adaptées à votre marché avant de vous lancer.

Il existe 3 niveaux de signature électronique qui sont régis par le Règlement européen eIDAS adopté le 23 juillet 2014 : la signature simple, avancée et qualifiée avec pour principales différences entre elles la sécurité et la facilité d’utilisation. La signature qualifiée étant imposée par la loi pour quelques très rares document, ce sont donc les signatures simples et avancées qui restent beaucoup plus accessibles et utilisées aujourd’hui. Le choix entre ces deux signatures se fera essentiellement sur l’équilibre qu’elles peuvent offrir entre usage et sécurité.

La signature électronique simple regroupe l’ensemble des signatures qui ne sont pas avancées ou qualifiées. Elle convient parfaitement à la signature d’actes courants dont les risques juridiques ou financiers restent limités, comme par exemple :

Les contrats d’adhésion (CGU, CGV),

Les devis, factures et bons de commandes

Les mandats de prélèvement SEPA,

Les contrats de bail.

La signature électronique avancée offre, de son côté, des niveaux de vérification d’identité plus élevés et une réglementation plus stricte. Elle permet de garantir que le document signé ne sera pas modifié par la suite du fait qu’elle indentifie formellement le signataire ainsi que le lien entre lui et l’acte de signature, notamment grâce à l’usage de moyens qui relèvent de son contrôle exclusif. La signature électronique avancée est généralement utilisée pour des documents tels que :

Les compromis de vente immobiliers

Les contrats d’ouverture de comptes bancaires

Les contrats de crédits déployés à l’échelon national

Les contrats de crédits à la consommation ou immobiliers

La contractualisation en agence ou à distance de certains produits bancaires et d’assurance

La signature électronique qualifiée offre le niveau de sécurité maximal en imposant la validation de l’identité du signataire en amont de la signature. Elle est utilisée uniquement pour des opérations impliquant une responsabilité juridique importante comme la signature d’actes authentiques chez un notaire, un huissier de justice, auprès des tribunaux de commerce ou encore des commissaires-priseurs.

Concrètement, il peut s’agir pour l’entreprise de signer des document comme des statuts de société, des contrat de cessions de fonds de commerce, de parts sociales ou d’actions, des contrats de souscription de produits financiers européens ou encore des passations de marchés publics dématérialisés.

La signature électronique comme preuve

La signature électronique peut également fournir un dossier de preuve lors, par exemple, d’un contrat faisant l’objet d’un litige car elle offre des éléments permettant de retracer dans le détail les différentes étapes d’une contractualisation ainsi que les informations sur le certificat électronique apposé sur le document. Il sera donc possible d’attester de la validité de la signature, de l’intégrité du document présenté et de fournir les éléments ayant permis d’identifier le signataire.

Avant de choisir parmi les différentes solutions de signature électronique presentes sur le marché, il est d’abord nécessaire de bien cerner les besoins de l’entreprise. Les prestataires sérieux sauront vous orienter vers le choix d’un produit généraliste ou plus spécifique à votre activité.

SME-ETI

Business // Innovation // International…

LES SALONS INTERNATIONAUX 2021

PME-ETI.fr et les Accélérateurs Bpifrance s’engagent dans une collaboration inédite

LA PLAGNE – Destination incentive grand frisson

Bibby Factor : l’affacturage indépendant

Natixis Interépargne : conjuguez retraite et simplicité

GCollect : le recouvrement de créance 2.0 qui allie éthique et efficacité

PME-ETI.fr et la CCI Paris Ile-de-France vous ouvrent les portes de l’international

Gouvernement Bayrou : gros plans sur Éric Lombard, Marc Ferracci et Véronique Louwagie

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Les formations au commerce international 2025 à la CCI Paris Ile-de-France

Étude Bpifrance Le Lab : les PME et ETI pas assez adaptées au changement climatique

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Corpoworking : la solution pour réduire ses charges immobilières

LA PLAGNE – Destination incentive grand frisson

Cap sur l’international : les ateliers d’initiation à l’international de la CCI Paris Ile-de-France

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La RSE : un levier incontournable pour les PME et ETI en 2025

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