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Aides et subventions en France : les acteurs, les mécanismes et les financements

En France, les aides et subventions sont des leviers importants pour le financement de projets dans divers domaines tels que l’innovation, l’environnement ou le développement économique. Une subvention est une aide financière, directe ou indirecte, accordée par un organisme public (État, collectivités locales, Union Européenne) pour soutenir un projet spécifique. Voici dans cet article un tour d’horizon précis des différents dispositifs et de leurs sources. Par Pierre-Thomas Liger-Belair – Co-fondateur – expert en recherche et obtention de subventions chez ERiiC Ces aides répondent à des objectifs d’intérêt général et peuvent prendre plusieurs formes

Subventions directes : Apport financier sans contrepartie.
Subventions indirectes : Allégements fiscaux, exonérations de charges sociales.
Prêts à taux réduit ou garanties de prêts.

Les subventions publiques jouent un rôle central pour stimuler l’innovation, favoriser la transition écologique et soutenir les entreprises, surtout les PME. Cet article explore les principaux acteurs des subventions en France ainsi que les mécanismes d’attribution.

Les principaux acteurs des subventions en France

Les aides et subventions en France sont distribuées par divers acteurs, chacun ayant ses propres critères et objectifs. Voici les principaux intervenants dans ce domaine. 1 . L’État : L’État est un acteur clé des subventions en France. Plusieurs ministères offrent des programmes de financement, avec des agences telles que Bpifrance qui soutient l’innovation et la compétitivité des PME. Le ministère de la Transition écologique, par l’intermédiaire de l’ADEME (Agence de la transition écologique), octroie des aides aux entreprises et collectivités engagées dans des projets de réduction des émissions de CO2 ou d’efficacité énergétique. Ces aides visent à répondre aux défis économiques, environnementaux et sociaux. Les subventions étatiques sont souvent accessibles via des appels à projets nationaux ou régionaux. 2 . Les collectivités locales : Les régions, départements et communes proposent aussi des subventions pour soutenir le développement économique local. Les Conseils régionaux offrent des subventions pour encourager l’innovation, la transition énergétique et le développement durable des entreprises locales. Par exemple, la région Île-de-France propose des aides spécifiques pour les entreprises qui adoptent des pratiques éco-responsables. Ces subventions régionales sont souvent associées à des fonds européens. 3 . L’Union Européenne : L’Union Européenne joue un rôle prépondérant dans le financement des projets à grande échelle à travers des programmes comme Horizon Europe ou le Fonds Européen de Développement Régional (FEDER). Ces programmes ciblent principalement l’innovation, la recherche scientifique, et les infrastructures. Les subventions européennes sont souvent octroyées sur la base de projets transnationaux impliquant plusieurs partenaires issus de différents pays membres de l’UE. 4 . Autres acteurs : Les fondations privées ou associations apportent aussi des subventions pour des projets spécifiques, notamment dans les domaines culturel, social, ou écologique. Bien que moins fréquentes que les subventions publiques, elles peuvent être une source de financement complémentaire pour certains projets à impact local ou communautaire.

Les mécanismes d’attribution des subventions

Le processus d’attribution des subventions en France est bien structuré et repose sur plusieurs mécanismes qui visent à garantir une distribution équitable et efficace des fonds. 1 . Critères d’éligibilité : Les subventions publiques en France sont soumises à des critères d’éligibilité précis. Ces critères incluent généralement :

Le type de bénéficiaire : entreprises, associations, collectivités.
Le secteur d’activité : innovation, agriculture, transition écologique.
La localisation géographique : certaines subventions sont destinées à des régions en reconversion économique ou à des territoires spécifiques comme les zones rurales.
La taille de l’entreprise : Les PME, par exemple, sont souvent ciblées par les aides de l’État et de l’UE.

2 . Appels à projets : Les appels à projets (AAP) sont un moyen fréquent d’attribuer des subventions. Ils permettent aux candidats de soumettre des propositions détaillées en réponse à des objectifs précis. Par exemple, les AAP de l’ADEME concernent souvent des projets de réduction des émissions de gaz à effet de serre ou d’amélioration de l’efficacité énergétique. 3 . Processus d’évaluation : Les projets soumis dans le cadre des appels à projets sont évalués par des comités d’experts qui analysent leur faisabilité, leur impact potentiel, et leur adéquation aux objectifs des subventions. Les critères d’évaluation incluent la qualité du projet, la solidité financière, et la capacité du porteur de projet à le mener à bien. 4 . Subventions remboursables et non remboursables : Les subventions peuvent être non remboursables (lorsqu’elles ne nécessitent aucun remboursement) ou remboursables (souvent sous forme de prêts à taux avantageux). Les subventions remboursables sont plus fréquentes pour les projets à fort potentiel économique, comme les startups technologiques.

Exemples concrets de subventions et aides en France

Bpifrance :

Bpifrance est l’un des principaux acteurs des aides publiques en France pour les entreprises. Elle propose des subventions pour l’innovation, des prêts à taux zéro, et des garanties bancaires pour faciliter l’accès au financement. Par exemple, le dispositif « Innovation et développement » offre un soutien financier aux entreprises innovantes.

ADEME :

L’ADEME octroie des subventions pour les projets de transition énergétique et écologique. Ces subventions s’adressent aux entreprises, collectivités, et associations qui œuvrent à la réduction des émissions de CO2 ou à l’amélioration de l’efficacité énergétique.

Politique Agricole Commune (PAC) :

La PAC, via des subventions européennes, soutient les agriculteurs français en leur offrant des aides directes pour développer des pratiques plus durables et moderniser leurs exploitations. Conclusion Les aides et subventions en France sont des instruments essentiels pour stimuler l’innovation, la transition écologique, et le développement économique. Chaque acteur, qu’il s’agisse de l’État, des collectivités locales ou de l’Union Européenne, joue un rôle spécifique dans l’attribution de ces fonds. Pour maximiser les chances d’obtenir une aide, il est crucial de bien comprendre les critères d’éligibilité et de suivre les procédures d’appels à projets avec rigueur.

INTERNATIONAL

Israël-Iran : les conséquences pour les échanges internationaux et les PME-ETI françaises.

Le conflit Israël-Iran, longtemps cantonné à une guerre de l’ombre par proxis interposés, a franchi un seuil critique ces derniers jours. Cette escalade militaire ouverte, suscite de profondes inquiétudes à l’échelle mondiale, notamment en ce qui concerne la stabilité des flux commerciaux et énergétiques. Si les grandes puissances surveillent de près les implications géopolitiques globales, les PME et ETI françaises, elles, devront également composer avec un environnement international plus incertain. Par Serge de Cluny

Une région stratégique pour les échanges mondiaux

Le Moyen-Orient, et en particulier la zone autour du détroit d’Ormuz et de la Méditerranée orientale, demeure un carrefour stratégique pour le commerce mondial. Une détérioration durable du contexte sécuritaire entre Israël et l’Iran pourrait provoquer des perturbations sur plusieurs axes clés : les transports maritimes, les chaînes d’approvisionnement énergétique, et les routes commerciales vers l’Asie. Israël, acteur économique majeur dans le secteur des technologies, de la cybersécurité, de la santé ou encore des énergies renouvelables, entretient des liens solides avec l’Europe. L’Iran, de son côté, bien que sous sanctions, reste un pays à fort potentiel, notamment pour ses ressources énergétiques et son positionnement géographique entre l’Occident et l’Asie. Toute tension entre ces deux puissances provoque des effets de ricochet bien au-delà de leurs frontières.

Les marchés de l’énergie en première ligne

Les premières répercussions tangibles pour les entreprises françaises concernent l’énergie. Une flambée des prix du pétrole et du gaz pourrait résulter de nouvelles tensions, notamment si les installations pétrolières dans le Golfe ou les routes de transport étaient touchées. Pour les PME et ETI déjà sous pression énergétique, une augmentation durable des coûts de production serait un coup dur, notamment dans les secteurs industriels, de la logistique ou encore de l’agroalimentaire. Même si la France a diversifié ses sources d’approvisionnement depuis la guerre en Ukraine, une perturbation d’ampleur au Moyen-Orient aurait un effet domino sur les marchés, et donc sur la compétitivité de nombreuses entreprises. Ces dernières, souvent moins armées que les grands groupes pour absorber les hausses de coûts ou renégocier leurs contrats, pourraient voir leurs marges sérieusement érodées.

Guerre Israël-Iran: les capacités du Mossad à mener des actions à grande échelle

La logistique et les chaînes d’approvisionnement sous pression

Un autre enjeu critique concerne la logistique. Si le conflit venait à affecter les grandes voies maritimes, telles que le canal de Suez ou les routes maritimes de la mer Rouge, les délais de livraison s’allongeraient, les coûts augmenteraient, et la fiabilité des approvisionnements en serait affectée. Pour les PME-ETI qui travaillent en flux tendus ou qui dépendent de composants ou de matières premières importés, cette instabilité logistique représente une menace réelle. Certaines entreprises, notamment dans l’électronique ou les biens de consommation, pourraient être contraintes de revoir leur sourcing ou de constituer des stocks de sécurité, avec toutes les implications financières que cela suppose.

Un impact sur les marchés d’exportation et les opportunités internationales

Les tensions Israël-Iran ont également des conséquences plus subtiles, mais tout aussi importantes, sur les relations commerciales. Si l’Europe, dont la France, entretient des liens économiques solides avec Israël, l’évolution du conflit Israël-Iran pourrait fragiliser certains accords commerciaux ou en retarder d’autres. Israël, reconnu pour son dynamisme technologique, reste un partenaire stratégique pour de nombreuses entreprises françaises à la recherche d’innovation, de transfert de savoir-faire ou de collaboration dans les secteurs high-tech et biotech. Une dégradation prolongée du contexte sécuritaire pourrait freiner ces partenariats, même si l’écosystème israélien, résilient par nature, a prouvé par le passé sa capacité à maintenir son attractivité en période de crise. À l’inverse, toute tentative de normalisation régionale (incluant certains pays arabes, comme on l’a vu avec les Accords d’Abraham) pourrait renforcer la place d’Israël comme hub économique et technologique régional, avec des retombées positives pour les entreprises françaises désireuses de s’implanter dans cette zone.

Une gestion du risque géopolitique de plus en plus essentielle

Pour les PME et ETI françaises, ces évolutions géopolitiques sont souvent perçues comme lointaines. Pourtant, elles s’imposent de plus en plus comme un paramètre stratégique. Dans un monde interdépendant, les entreprises ne peuvent plus faire abstraction des risques géopolitiques dans leur politique d’exportation, de développement ou de sécurisation de la chaîne de valeur. Le conflit Israël-Iran agit ici comme un révélateur. Il incite à intégrer la gestion du risque international au plus haut niveau : diversification des fournisseurs, contractualisation plus souple, anticipation logistique, veille géopolitique, assurance des opérations à l’international… autant d’outils que les entreprises doivent désormais manier avec agilité.

Un contexte politique européen incertain

Enfin, les conséquences de ce conflit ne se limitent pas aux relations bilatérales. Les positionnements politiques des pays européens, y compris la France, influenceront aussi le contexte économique. Une diplomatie européenne en faveur d’un soutien mesuré à Israël, combinée à une fermeté vis-à-vis de l’Iran, pourrait redessiner certaines alliances et opportunités commerciales. Une préférence légère et historique existe en effet pour Israël, pays démocratique et partenaire de longue date de l’Europe, souvent perçu comme un pôle de stabilité technologique et d’innovation dans une région en tension. Cette préférence, bien qu’implicite, pourrait se traduire par un soutien accru à l’écosystème israélien, y compris via des coopérations économiques renforcées.

Vigilance et agilité pour les PME-ETI françaises

Dans le contexte de cette guerre Israël-Iran, les PME et ETI françaises doivent redoubler de vigilance. L’impact de ce conflit peut sembler indirect mais il est réel : volatilité des prix de l’énergie, perturbation logistique, repositionnement géopolitique et mutation des marchés d’exportation. Pour ces entreprises, la clé réside dans l’agilité : savoir anticiper, ajuster rapidement ses opérations, sécuriser ses approvisionnements, et saisir les opportunités là où elles émergent. Car derrière chaque crise internationale, se cache aussi une redéfinition des équilibres… et donc, des espaces à conquérir pour les plus réactifs.

LIFESTYLE

Copenhague : la ville la plus agréable au monde, nouveau havre des travailleurs nomades

Il suffit d’un pas dans les rues paisibles de Copenhague pour comprendre pourquoi la capitale danoise est régulièrement sacrée ville la plus agréable au monde. Ce n’est pas simplement une affaire d’urbanisme soigné, de pistes cyclables exemplaires ou de cafés où l’on pourrait s’attarder des heures. Copenhague incarne aujourd’hui une certaine vision de l’équilibre, un art de vivre où la qualité prime sur la quantité, où la modernité rime avec conscience, et où le travail s’insère naturellement dans un quotidien épanoui. Un véritable terrain de jeu pour les travailleurs nomades à la recherche d’un mode de vie aligné avec leurs valeurs. Par Laetitia Conti Dans cette ville à taille humaine, tout semble pensé pour faciliter la vie. Les transports sont fluides, les infrastructures impeccables, l’architecture mêle tradition scandinave et audace contemporaine, et les Danois, souvent discrets, affichent une bienveillance apaisante. Mais ce qui fait le charme si particulier de Copenhague, c’est cette atmosphère unique, légère, presque cool, qui flotte dans l’air. Une ambiance qui, sans en avoir l’air, dit tout : ici, on peut ralentir sans renoncer. Travailler sérieusement sans s’oublier. Produire sans s’épuiser. Copenhague n’est pas une ville trépidante au rythme effréné. C’est une ville qui respire. Et c’est précisément ce que recherchent de plus en plus de travailleurs nomades. Dans un monde post-pandémie où les frontières entre vie professionnelle et personnelle se redessinent, la capitale danoise offre un terrain d’expérimentation rare : celui d’un quotidien fluide, serein, presque évident. Les cafés accueillants, souvent dotés de Wi-Fi haut débit, deviennent des lieux de coworking improvisés. Les bibliothèques et espaces publics proposent des environnements propices à la concentration, tandis que les véritables coworkings rivalisent de design et de confort.

Mais au-delà des infrastructures, c’est l’état d’esprit de la ville qui séduit. À Copenhague, le hygge, cet art danois du bien-être, n’est pas un concept marketing, c’est une manière de vivre. On retrouve cette philosophie dans chaque détail : une lumière tamisée en hiver, une pause-café en terrasse aux beaux jours, une balade à vélo au bord de l’eau après une réunion Zoom. Tout invite à une forme de lenteur constructive, à un respect du temps long, à une redéfinition des priorités. Dans ce cadre, travailler prend un autre sens. Moins stressant, plus aligné, souvent plus productif. Pour les travailleurs nomades, souvent en quête de stabilité mobile, Copenhague offre un équilibre rare entre modernité numérique et douceur de vivre. La ville est parfaitement connectée, dispose d’un excellent réseau de transports et d’une sécurité quasi instinctive. On s’y installe facilement, que ce soit pour quelques semaines ou plusieurs mois, et on y trouve rapidement ses repères. Les échanges se font naturellement en anglais, les formalités administratives sont fluides, et l’accueil, bien que discret, reste chaleureux. Copenhague attire aussi par son engagement écologique profond. Ici, plus qu’ailleurs, la transition verte est une réalité tangible. La ville mise sur une neutralité carbone d’ici 2025, un objectif ambitieux porté par une véritable volonté politique et citoyenne. Pour les nomades digitaux soucieux de leur empreinte, s’installer à Copenhague, c’est aussi faire le choix d’un environnement cohérent avec leurs valeurs. Se déplacer à vélo, consommer local, vivre dans un logement économe en énergie : tout cela va de soi. On travaille mieux, aussi, quand on se sent aligné avec ce qui nous entoure. Et puis il y a l’inspiration. Copenhague est une ville créative, qui mêle design et durabilité, innovation et tradition. Chaque quartier a son âme, son atmosphère, son rythme. Vesterbro, bohème et vivant ; Nørrebro, multiculturel et dynamique ; Christianshavn, calme et poétique avec ses maisons flottantes. Le tout dans une proximité constante avec la nature. La mer, omniprésente, les espaces verts, les canaux : la ville semble épouser les besoins du corps autant que ceux de l’esprit. En somme, Copenhague n’est pas seulement une ville agréable : c’est un modèle. Celui d’une société où le travail n’est pas une contrainte, mais un élément d’un tout équilibré. Pour les travailleurs nomades, elle offre plus qu’un cadre fonctionnel : elle propose une vision du futur du travail, où l’efficacité se conjugue à l’épanouissement, où la liberté rime avec responsabilité. C’est peut-être cela, au fond, qui fait de Copenhague la ville la plus agréable au monde. Non pas un palmarès figé, mais une invitation : à repenser nos vies, nos rythmes, nos choix. Et à redécouvrir que l’essentiel, parfois, tient dans une tasse de café, un lever de soleil sur les toits rouges, et une réunion bien menée… à vélo.

STRATÉGIES

Comment réenchanter le quotidien de vos collaborateurs sans baguette magique ?

Des collaborateurs jamais contents, et si c’était un peu votre faute ? Devant la multiplication des sollicitations et l’augmentation quasi-proportionnelle des exigences, il est toujours plus compliqué de satisfaire vos collaborateurs. Pas de panique, des solutions existent pour réenchanter leur quotidien. Découvrez dans cet article comment l’empathie permet de créer une expérience collaborateur authentique. Par Céline Cherqui – Fondatrice de OneWay L’empathie, c’est quoi au juste ? L’empathie est, à la fois, le fait de ressentir les émotions d’une autre personne et le fait de comprendre ce qu’elle ressent. Il s’agit d’une compétence essentielle qui nous permet d’interagir avec efficacité et de se mettre à la place de l’autre, émotionnellement et intellectuellement. C’est le résultat d’un processus simple :

observer et prendre conscience de l’état émotionnel de quelqu’un
l’interpréter correctement
tenter de ressentir la même émotion
et y répondre selon ses attentes.

L’empathie vous permettra donc de comprendre les émotions, les motivations et les comportements de vos collaborateurs et vous permettra de leur répondre de manière appropriée tout en créant des liens avec eux. Si l’efficacité d’une équipe dépend de son degré de coopération, comprendre les émotions des autres est essentiel à son bon fonctionnement. Vos collaborateurs sont de plus en plus appelés à co-créer, à co-construire et donc à coopérer. Être capable d’identifier, d’exprimer ses émotions et d’accueillir celles des autres devient un atout essentiel pour réussir à travailler en « Intelligence Collective ». En d’autres termes, être attentif aux autres sert les intérêts de tous. Attention toutefois à ne pas faire preuve de trop d’empathie car vous serez incapable de réagir efficacement dans certaines situations critiques. A vous de trouver le juste milieu pour interagir avec vos équipes ou avec vos collègues. Ok, et comment générer de l’émotion en entreprise ? Instaurez un état d’esprit positif et de confiance au sein de votre organisation renforcera les échanges entre vos collaborateurs et le management, les encouragera à travailler en équipe et favorisera leur créativité. L’idée est vraiment de partager pour provoquer des émotions. Vous verrez, elles sont génératrices de souvenirs, elles permettent l’attachement de vos collaborateurs à votre marque employeur et elles déclenchent ainsi le partage de l’expérience. Vous le savez, la meilleure façon de recevoir est de donner. Donnez-leur la possibilité d’écrire « votre » histoire pour créer un sentiment d’engagement. Donnez-leur la parole en mettant à leur disposition un espace pour proposer des idées sur les thématiques de leur choix. Donnez-leur les moyens des créer des liens en organisant des rencontres avec eux, des événements en ligne ou en présentiel. N’oubliez pas que si vous leur donnez la parole, il est primordial de leur répondre. Vos échanges serviront à la co-création d’une expérience, développeront une confiance partagée et une reconnaissance réciproque. L’engagement de vos collaborateurs résultera de la somme d’émotions positives qu’ils auront vécues. Vous aurez ainsi la capacité de percevoir les leviers de motivation de vos collaborateurs. En y répondant de manière adaptée, sans forcément tout accepter, vos collaborateurs seront plus compréhensifs et plus motivés, ils seront donc plus enclins à devenir des ambassadeurs de votre marque. Pour garder une cohérence dans vos échanges, vous pouvez vous appuyer sur le machine learning, en d’autres termes votre SIRH, en plaçant la data au cœur de votre expérience collaborateur. Notez chaque interaction, exploitez vos données dans le respect de la réglementation RGPD afin de leur proposer une expérience positive. Votre objectif sera bien entendu de proposer le bon service, au bon collaborateur et au bon moment grâce aux données ainsi récoltées. Vous l’aurez compris : Réenchanter le quotidien de vos collaborateurs passe par une meilleure compréhension de leurs attentes et par des réponses appropriées. L’empathie, cette notion au cœur de l’intelligence émotionnelle représente une compétence clé favorisant les échanges et l’attachement de vos collaborateurs à votre marque employeur. 📞 Si cet article vous a donné des idées pour améliorer l’expérience collaborateur mais que tout reste encore un peu flou, …Pas de panique, je vous accompagne pas à pas sur toutes les problématiques recrutement que vous pouvez rencontrer.

ÉVÈNEMENTS

CEFC – 11ème édition du China France Investment Dialogue le 30 juin 2025

Le Comité d’Echanges Franco-Chinois (CEFC) de la CCI Paris Ile-de-France organise en partenariat avec la China Europe International Business School CEIBS le 30 juin 2025 après-midi la 11ème édition du China France Investment Dialogue. L’année 2025 marque les 50 ans de relations diplomatiques entre la Chine et l’Union européenne. Cet anniversaire intervient dans un environnement mondial marqué par des tensions géopolitiques, des bouleversements économiques profonds et une exigence croissante en matière de durabilité et de souveraineté industrielle ; où les entreprises se doivent de repenser leurs modèles face à l’émergence de nouvelles chaînes de valeur. Dans ce paysage en pleine mutation, la relation entre la France et la Chine prend une nouvelle dimension. La Chine reste un marché incontournable en pleine transformation. Les entreprises internationales y adoptent de plus en plus des approches localisées, à travers des stratégies “China for China”, pour mieux répondre aux dynamiques du marché intérieur et s’inscrire dans des écosystèmes industriels et réglementaires en pleine évolution. La France, forte de ses filières d’excellence dans l’énergie, la santé, les biens de consommation et la technologie ; affirme son positionnement européen, à travers une politique d’investissement ambitieuse incarnée par le plan France 2030. La 11ème édition du China France Investment Dialogue s’inscrit dans cette dynamique dans laquelle de CEFC s’inscrit. Elle offre aux entreprises l’occasion d’échanger avec des partenaires de haut niveau, de capter les tendances du marché et d’identifier des opportunités concrètes. La venue d’une délégation d’entreprises chinoises favorisera des échanges directs et la création de nouveaux partenariats. Dans un environnement mondial incertain, ce rendez-vous du CEFC est un levier stratégique pour celles et ceux qui veulent anticiper et bâtir des coopérations durables.

Organisateurs

China Europe International Business School (CEIBS) et CCI Paris Île-de-France Co-organisateur : CEIBS DBA programme

Programme (non définitif)

13h30 – 14h00 : Accueil des participants 14h00 – 14h10 Mots d’accueil WANG Hong, Présidente et professeur de Management, CEIBS【Video】 Dominique RESTINO, Président, CCI Paris Île-de-France 14h10 – 14h20 Ouverture du séminaire CHEN Dong, Ministre, Ambassade de Chine en France 14h20 – 14h35 Allocution ： Jean-Pierre RAFFARIN, Ancien premier ministre ; Professeur distingué CEIBS 14h35 – 14h50 Allocution ： Mathieu LANDON, Conseiller économique du Président Macron 14h50 – 15h05 Allocution : Marc-Antoine JAMET, Secrétaire général, LVMH 15h05 – 15h25 Intervention thématique ： Olivier VERAN, Ancien ministre de la Santé 15h25 – 16h25 Table ronde : Opportunité du marché de la santé sino-français Modérateur : WANG Taiyuan, Professeur d’entreprenariat ; Directeur adjoint du programme DBA et co-directeur programme de management avancé, CEIBS Intervenants : Olivier DESSAJEAN, CEO Colisée Chine; Co-President de l’Alliance française de santé Olivier VERAN, Ancien ministre de la santé français ZHU Fangmeng, Président & CEO, Apeloa Pharmaceutical Co., Ltd.; Alumnis CEIBS DAI Jun, Président, Jinglin Medical Group (Hainan) Co., Ltd. ; Alumnis CEIBS 16h25 – 17h25 Table ronde : Relais de croissance du marché des biens de consommation franco-chinois Modérateur : Katherine XIN, Professeur de comportement organisationnel, CEIBS ; Directrice associée (Europe); Directrice EMBA hôtellerie, DBA and CCEMBA Intervenants: Caudalie (tbc) Damien LECLERC, Directeur, La Chablisienne (tbc) ZHANG Yunfan, Président, Shanghai Moonton Technology Co., Ltd.; Alumnis CEIBS WANG Zhonglin, CEO, Genhigh Tech ; Alumnis CEIBS 17h25 – 17h30 Mot de clôture Dominique TURPIN, Président (Europe) et professeur de marketing, CEIBS

Inscriptions

Informations pratiques

Date : Lundi 30 juin 2025 Horaire : 14h00 – 17h30 Lieu : CCI Paris, 2 Place de la Bourse, 75002 Paris

Avec le soutien de

JURIDIQUE

Droit de reprise en cas de contrôle fiscal : les règles à connaitre

Dans l’exercice de son pouvoir de contrôle, l’administration peut être amenée à rectifier le chiffre d’affaires initialement déclaré par une personne physique ou une société et à déterminer les bases imposables des contribuables qui ont failli à leurs obligations déclaratives. C’est ce que l’Administration appelle communément le droit de rectification ou droit de reprise.

Par Nathalie SAINTE ROSE MERIL – Avocate fiscaliste et fondatrice de NSMR AVOCAT

Comment s’exerce le droit de reprise de l’Administration fiscale ? Il faut savoir que ce droit n’est pas illimité et s’exerce dans un cadre temporel précis, ce sont les délais de prescription.

Les principes sont les suivants :

1.Droit de reprise triennal

Le droit de reprise de l’Administration expire le 31 décembre de la 3ème année qui suit celle au titre de laquelle l’imposition est due et/ou la taxe est devenue exigible, il en va ainsi pour :

L’impôt sur le revenu (salaires, BIC, BNC, revenus fonciers, plus-values, revenus de capitaux mobiliers …)
L’impôt sur les sociétés
La cotisation foncière des entreprises et la CVAE
La TVA
Les droits d’enregistrement
L’IFI

2. Droit de reprise sexennal

La prescription sexennale s’applique dans tous les cas où une prescription plus courte n’est pas prévue par les textes et également si l’exigibilité des droits n’a pas été suffisamment révélée par le document enregistré ou présenté à la formalité. Concrètement si l’Administration peut démontrer qu’elle a eu besoin de mettre en œuvre des recherches pour déterminer une imposition elle pourra de prévaloir de la prescription allongée.

Ceci est valable pour :

Les droits d’enregistrement
L’ISF et l’IFI

→ exemple :

Une déclaration de succession ne faisant pas apparaître un fonds de commerce en 2017
Des déclarations d’ISF non déposées au titre de 2015, 2016, 2017, 2018 et dont l’Administration établie un actif net supérieur à 1,3M€

3. Le délai de reprise peut être allongé dans certains cas

L’activité occulte

Lorsque l’Administration découvre qu’une activité économique n’a pas été déclarée, elle qualifie cette activité, d’activité occulte.

Pour tous les impôts y afférents, IR, IS, TVA, CFE et CVAE, le délai de reprise est porté de 3 à 10 ans

Défaut de déclaration de comptes à l’étranger

Lorsqu’un contribuable a omis de déclarer ses comptes à l’étranger, le délai de reprise est porté de 3 à 10 ans

Le défaut de déclaration emporte des conséquences au regard de la procédure employée par l’Administration, notamment la procédure d’imposition d’office et des majorations.

La procédure de rectification contradictoire qui s’applique en cas de dépôt des déclarations dans les délais légaux, est protectrice pour le contribuable car elle lui permet toujours de bénéficier d’un deuxième, voir troisième regard sur les rectifications proposées.

ÉVÈNEMENTS

L’IA à l’export : un atout marketing pour votre business

Dans le cadre du partenariat qui nous lie à la CCI Paris Ile-de-France, PME-ETI.fr vous tient informés en priorité des principaux évènements qui peuvent vous permettre de booster votre croissance et de rencontrer des acteurs-clés de l’économie. TPE, PME, vous souhaitez accélérer votre développement à l’international ? L’intelligence artificielle peut devenir un véritable atout marketing pour réussir votre stratégie export. De la définition de votre marché cible à l’optimisation de vos campagnes commerciales, l’IA à l’export vous aide à gagner en efficacité et en compétitivité.

Participez à notre webinar le mardi 24 juin 2025 de 11h à 12h, animé par la CCI Paris avec la participation de l’ESSEC, grande école de renom. Venez explorer les opportunités qu’offre l’IA à l’export : de la veille concurrentielle à la personnalisation des offres, en passant par l’optimisation de l’expérience client. Des cas concrets illustreront les bénéfices de l’IA pour les PME et TPE françaises.

Au programme :

Cibler un marché et vous démarquer des concurrents grâce à l’IA
Opportunités de croissance à l’international en fonction du marché visé
Outils de l’IA pour la veille concurrentielle
Success stories : quand l’IA propulse les PME françaises à l’international Commercialiser sur un marché en intégrant l’IA
Personnalisation des offres et des campagnes marketing
Amélioration de l’expérience client

Intervenants :

Arnaud DE BRUYN, Professeur au département Marketing de l’ESSEC
Marc CARBONARE, Expert IA, CCI Paris Ile-de-France

Modératrice :

Lia HORTA, Conseillère en développement international, CCI Paris Ile-de-France

En partenariat avec :

DIGITAL

La CCI sur Vivatech du 11 au 14 juin 2025

Dans le cadre du partenariat qui nous lie à la CCI Paris Ile-de-France, PME-ETI.fr vous tient informés en priorité des principaux évènements qui peuvent vous permettre de booster votre croissance et de rencontrer des acteurs-clés de l’économie. Le plus grand événement européen dédié aux startups, Viva Technology se déroulera du 11 au 14 juin 2025 à Paris Expo Porte de Versailles. Son ambition ? Explorer de nouvelles frontières : technologiques, commerciales, géographiques, responsables, et comprendre comment l’innovation transforme chaque aspect de notre monde. Venez rencontrer les experts de la CCI sur Vivatech et découvrir les solutions innovantes proposées par les startups qu’elle accueillera sur son stand (Hall 1 – G50). VivaTech réunit tous les acteurs qui font bouger l’économie et la société : startups, leaders technologiques, industriels, grandes entreprises, investisseurs, organismes publics… Près de 3 500 exposants et 3 200 investisseurs sont attendus. Les connexions et collaborations entre tous ces acteurs et la tech permettront de bâtir une société plus durable et plus inclusive, mais aussi de faire naître de nouvelles opportunités de croissance pour les entreprises et les startups. Parmi les thématiques mises en valeur dans cette édition 2025, figurent : l’intelligence artificielle, la cybersécurité, l’informatique quantique, la durabilité, le climat, la mobilité, la santé, les industries créatives, l’éthique…

Accélérez votre business avec la CCI Paris Ile-de-France

Financement, développement international, innovation, programme startups… nos experts vous apporteront des conseils personnalisés sur toutes les questions liées à la croissance de votre entreprise et de vos projets. N’hésitez pas à les solliciter, ils seront là pour vous (stand G50-Hall 1).

Découvrez les startups que la CCI Paris Ile-de-France a choisi de mettre en lumière

La CCI Paris Ile-de-France a la volonté de soutenir les innovations des nouvelles pépites franciliennes en leur offrant une visibilité sur le plus grand événement international de la tech en Europe. Venez découvrir les solutions innovantes proposées par les 29 startups que La CCI sur Vivatech accueillera sur son stand (Hall 1 – G50)

Découvrez le programme

Pour réserver votre pass et en savoir plus sur Vivatech

Samedi 14 juin, venez découvrir les innovations des 3 écoles de la CCI Paris Ile-de-France et participez à leurs démonstrations

La CCI sur Vivatech du 11 au 14 juin 2025 : Gobelins Paris

GOBELINS Paris vous fera tester des projets d’étudiants de sa filière jeu vidéo. Une occasion de s’amuser tout en découvrant les différentes filières de notre école.

La CCI sur Vivatech du 11 au 14 juin 2025 : ESIEE-IT

ESIEE [IT] – Informatique, robotique, domotique… venez découvrir les innovations des étudiants de notre école d’ingénieurs et informez-vous sur ses formations.

La CCI sur Vivatech du 11 au 14 juin 2025 : CODING FACTORY

Coding Factory by ESIEE [IT] L’eXtended Reality, le gaming et l’informatique vous passionnent ? Venez rencontrer les experts de la Coding Factory et tester leurs innovations !

ÉVÈNEMENTS

Comment mesurer la performance dans un monde en transformation ? le 10 juin 2025 à la CCI Paris Ile-de-France

Bouleversements sociétaux, révolution de l’IA, innovations territoriales… Les changements profonds que connait le monde du travail transcendent clairement les indicateurs traditionnels de performance. Il faut désormais s’attacher, au-delà des seuls résultats économiques, à la capacité d’adaptation, à l’impact social et environnemental, à la force du capital humain… Comment mesurer la performance de l’entreprise et des salariés ? Faut-il une nouvelle définition de la réussite ? Quelle articulation entre performance et recherche de la sobriété ?

La CCI Paris Ile-de-France et l’Institut de l’entreprise vous convient à une matinée pour échanger sur la mesure de la performance dans un monde en transformation.

9h Accueil café 9h30 Introduction par Dominique Restino, Président de la CCI Paris Ile-de-France 9h35/10h45 Table ronde animée par Philippe Escande, éditorialiste au Monde et 1^er vice-président de l’AJEF (association des journalistes économiques et financiers)

Pierre-André de Chalendar, Président de l’Institut de l’Entreprise
Paola Fabiani, Présidente fondatrice de Wisecom
Antoine Frérot, Président du conseil d’administration de Veolia
Liliane Spiridon, Directrice Générale d’AON France

10h45/11h15 Keynote speaker : Emmanuelle Léon, Professeure associée à ESCP Business School 11h15 Cocktail de réseautage

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ÉVÈNEMENTS

Les Journées du Développement Durable en Ile-de-France de 10 au 20 juin

Accélérez votre transition écologique. Engagez votre entreprise. Créez de la valeur durable.

Pourquoi participer ?

Comprendre les enjeux de la transition écologique
Rencontrer des experts et des partenaires engagés
Découvrir des solutions concrètes, adaptées à votre activité
Initier ou renforcer votre démarche RSE
Valoriser votre engagement auprès de vos clients et partenaires

Inscrivez-vous aux évènements qui vous intéresseQuels sont les enjeux et solutions de la valorisation des déchets

Découvrez comment vos déchets peuvent devenir des ressources ! Participez à une demi-journée immersive au cœur de l’économie circulaire, appréhendez comment la valorisation des déchets devient un levier d’innovation pour les entreprises responsables.

Saint Ouen-sur-Seine, de 9h à 12h30

Comment entreprendre dans un monde en transition ?

Pour agir sur le Climat, il faut comprendre ! La CCI Seine-et-Marne, en partenariat avec l’Entreprise Ouverte, propose aux entreprises un atelier collaboratif « la Fresque du Climat » pour comprendre l’essentiel des enjeux climatiques et passer à l’action. L’atelier sera aussi l’occasion de découvrir dans un cadre design et convivial des produits locaux franciliens, en mode Afterwork network.

Mareuil-les-Meaux, de 17h30 à 20h30Connectez-vous aux clés de la réussite durable dans les Hauts-de-Seine

Au programme :

Découvrez les ressources locales qui facilitent votre transition écologique
Inspirez-vous de celles et ceux qui transforment la durabilité en performance
Rencontrez les acteurs clés de l’accompagnement dans le 92
Rejoignez un écosystème qui agit pour un entrepreneuriat responsable

Nanterre, de 18h30 à 22h

Comment adapter son entreprise au changement climatique?

Nous vivons une période d’instabilité climatique sans précédent. Face à cette nouvelle réalité, les entreprises doivent évaluer leur vulnérabilité aux aléas climatiques et intégrer cette dimension au cœur de leur stratégie, qu’elle soit à court, moyen ou long terme. Cet atelier est conçu pour aider les entreprises à optimiser leur performance énergétique en réduisant leur consommation, en améliorant leurs sources d’énergie et en développant l’auto-production. Il vise aussi à réduire l’empreinte carbone à chaque étape : sourcing, transport, gestion des déchets.

À la CCI Essonne, de 9h30 à 12h15

Quels sont les obligations pour les entreprises ?

Participer à cette matinée dédiée à un enjeu majeur pour les entreprises : La gestion et l’optimisation des déchets. Au programme :

Conférence « comprendre et maîtriser ses obligations » – Toute entreprise productrice ou détentrice de déchets est légalement responsable de leur gestion.
Forum de rencontre avec les acteurs du territoire – Rencontrez les prestataires spécialisés, les syndicats de gestion des déchets de votre secteur et échangez sur les solutions existantes pour optimiser vos pratiques.

A la CCI Seine-et-Marne, de 9h à 13h

Comment adapté son entreprise au changement climatique ?

Optimiser leur performance énergétique en réduisant leur consommation, en améliorant leurs sources d’énergie et en développant l’auto-production
Réduire l’empreinte carbone à chaque étape : sourcing, transport, gestion des déchets

À la CCI Essonne, de 9h30 à 10h45

Grande Soirée de l'attractivité Fabriqué en Val-de-Marne

Un événement clé pour découvrir les forces durables du Val-de-Marne et booster votre réseau !

Cette soirée met en lumière les dynamiques qui font du Val-de-Marne un territoire attractif pour les start-up, TPE, PME et ETI engagées dans une croissance durable. Un programme engagé, tourné vers l’action avec deux tables rondes thématiques :

Décarbonation : Comment entreprises et territoires s’engagent ensemble pour un avenir bas carbone
Gestion de la ressource en eau : Usages, enjeux et solutions locales

À la CCI Val-de-Marne, de 18h30 à 21h30

Eco-conception de vos produits et services

Comment engager une démarche d’éco-conception pour vos produits ou services ?

Participez à ce webinaire pour en comprendre les fondements et passer à l’action !

Découvrez les principes clés de l’éco-conception
Identifiez les étapes et outils indispensables pour structurer votre démarche
Inspirez-vous de retours d’expérience d’entreprises qui ont sauté le pas
Informez-vous sur les aides financières disponibles pour accompagner vos projets

Un webinaire incontournable pour allier innovation, performance et impact positif.

En distanciel, de 9h30 à 11h

Comment vos déchets peuvent-ils vous inscrire dans une logique d’autonomie énergétique locale ?

Au programme de la matinée :

Des échanges avec des experts
La présentation des résultats de l’enquête GRDF sur le potentiel de valorisation des déchets en Île-de-France
L’opportunité d’aborder votre projet et ses enjeux énergétiques

Décrouvrez deux technologies innovantes qui offrent une alternative au gaz fossile et renforcent l’économie circulaire :

La Méthanisation : convertissez vos biodéchets en gaz renouvelable local
La Pyrogazéification : donnez une seconde vie aux déchets solides non recyclables, pour produire une nouvelle énergie.

A la CCI du Val d’Oise, de 9h30 à 11h30

Comment déployer votre réseau business et développer la croissance de votre entreprise ?

Au programme de l’après-midi :

Networker autour d’un café avec les autres chefs d’entreprise du département
Découvrir les offres d’accompagnement CCI dédiées aux jeunes entreprises pour propulser votre entreprise
Tester vos connaissances lors d’un quizz interactif sur le développement durable
Rencontrez les conseillers CCI lors de rendez-vous personnalisés et individuels selon vos besoins

À la CCI Versailles-Yvelines, de 14h à 18h En partenariat avec :

SME-ETI

Les principaux acteurs des subventions en France

Les mécanismes d’attribution des subventions

Exemples concrets de subventions et aides en France

Une région stratégique pour les échanges mondiaux

Les marchés de l’énergie en première ligne

La logistique et les chaînes d’approvisionnement sous pression

Un impact sur les marchés d’exportation et les opportunités internationales

Une gestion du risque géopolitique de plus en plus essentielle

Un contexte politique européen incertain

Vigilance et agilité pour les PME-ETI françaises

Organisateurs

Programme (non définitif)

Informations pratiques

Avec le soutien de

Au programme :

Intervenants :

Modératrice :

Accélérez votre business avec la CCI Paris Ile-de-France

Découvrez les startups que la CCI Paris Ile-de-France a choisi de mettre en lumière

Samedi 14 juin, venez découvrir les innovations des 3 écoles de la CCI Paris Ile-de-France et participez à leurs démonstrations

Pour vous inscrire, cliquez sur l’image ci-dessous

Accélérez votre transition écologique. Engagez votre entreprise. Créez de la valeur durable.

Pourquoi participer ?

Comment entreprendre dans un monde en transition ?

Nanterre, de 18h30 à 22h<img class="alignnone" src="https://www.entreprises.cci-paris-idf.fr/documents/20152/2882808/Fresque+du+climat.png/e8e79f62-ee49-2cdc-764c-cc8d8367314b?t=1746023381825" alt="Fresque du climat" width="800" height="505">

Comment adapter son entreprise au changement climatique?

À la CCI Essonne, de 9h30 à 12h15

Quels sont les obligations pour les entreprises ?

Comment adapté son entreprise au changement climatique ?

À la CCI Essonne, de 9h30 à 10h45

Un événement clé pour découvrir les forces durables du Val-de-Marne et booster votre réseau !

À la CCI Val-de-Marne, de 18h30 à 21h30

Comment engager une démarche d’éco-conception pour vos produits ou services ?

En distanciel, de 9h30 à 11h

Comment déployer votre réseau business et développer la croissance de votre entreprise ?

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Nanterre, de 18h30 à 22h