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Crypto-monnaies et fiscalité : comment ça marche ?

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Les crypto-monnaies, pour n’évoquer que ces dernières dans le monde des actifs numériques, sont en train de devenir une classe d’actifs quasi à part entière qui occupe les discussions dans les dîners en ville tout en se faisant une part belle sur les réseaux sociaux. Sa démocratisation n’est plus un secret compte tenu de son écho dans les médias et ce malgré une nouvelle chute de près de 50 % du Bitcoin sur les 6 derniers mois. Voyons quelle est la fiscalité qui s’y applique.

Par Frédéric Poilpré – Membre du cercle des Fiscalistes
Directeur de l’ingénierie patrimoniale – Le 29H – Société Général Private Banking

Marché financier non régulé, les font, en outre, progressivement l’objet d’une réglementation spécifique en droit français notamment à l’issue de la loi Pacte du 22 mai 2019 qui modifie le code monétaire et financier. D’un point de vue fiscal, le cadre de taxation a évolué depuis la mise à jour de la base documentaire de l’administration fiscale le 11 juillet 2014. Signe que le sujet suscite l’intérêt, le cadre fiscal actuel, en vigueur depuis la loi de finances pour 2019, a fait l’objet d’aménagements et d’éclaircissements par la loi de finances pour 2022.

Avant de développer la fiscalité applicable aux éventuels gains réalisés par les investisseurs, il est primordial de répondre à cette première question : quand est-on imposable en cas de cession de crypto-monnaies ?

Il faut en premier lieu définir les cas dans lesquels un impôt serait effectivement dû en cas de gain. Pour faire simple, tant que l’investisseur reste dans le monde des crypto-monnaies et réalise des arbitrages entre Bitcoin et Ethereum par exemple, il n’y a aucune imposition.

Les faits générateurs d’imposition sont les suivants :

  • La conversion de crypto-monnaies en « monnaie fiat » (euro, dollar ou autre monnaie ayant cours légal),
  • L’utilisation de crypto-monnaies pour acheter un bien de consommation ou en l’échange d’un service,
  • La cession de crypto-monnaies avec la perception d’une soulte c’est-à-dire un paiement à la fois en crypto-monnaies et en monnaie ayant cours légal.

Si le montant global des cessions réalisées sur une année, par un contribuable considéré comme « non professionnel », n’excède pas 305 € par an, il n’y a pas de taxation. Si ce seuil est dépassé, il est possible de compenser les plus et moins-values de cession de crypto-monnaies réalisées au cours de la même année. En cas de perte globale annuelle, celle-ci ne pourra pas s’imputer sur les autres revenus et ne sera pas reportable les années suivantes.

Concrètement, une solution simple pour ne pas matérialiser un fait générateur d’imposition, tout en se prémunissant de la volatilité attachée aux crypto-monnaies, est de réaliser un arbitrage contre des « stable coin » comme l’USDT par exemple. Une telle opération permet de différer l’imposition dans la mesure où les « stable coin » restent des crypto-monnaies mais dont le cours ne varie en principe pas et se rapproche de celui de monnaies ayant cours légal.

La deuxième question fondamentale pour connaître le régime d’imposition des gains consiste à déterminer si l’investisseur est qualifié de professionnel ou non professionnel. 

Pour le moment, cette appréciation est faite au cas par cas par l’administration et seuls la fréquence et le caractère habituel des opérations sont retenus pour qualifier un investisseur de professionnel. Force est de constater que ces critères ne sont pas adaptés à la volatilité de ces marchés qui imposent d’être à la fois actif et réactif. Cette appréciation subjective sera cependant terminée grâce aux apports de la loi de finances pour 2022 qui produira ses effets pour les opérations réalisées à compter du 1er janvier 2023.

Après cette date, le législateur renverra à des notions qu’il connaît bien puisqu’il définira les gains des professionnels en alignant sa position « sur les opérations de bourse ». Pour être qualifié de professionnel, l’investisseur devra donc réaliser ses opérations sur les marchés dans des conditions similaires à celles d’un professionnel : opérations nombreuses, sophistiquées, utilisation des mêmes outils et techniques que des professionnels du trading…A contrario, l’investisseur sera non professionnel. 

Quel sera le régime de taxation appliqué aux gains selon que l’investisseur sera qualifié de professionnel ou de non professionnel ?

Actuellement taxables dans la catégorie des BIC, les gains réalisés par des investisseurs qualifiés de professionnel relèveront du régime des BNC pour les opérations imposables réalisées à partir du 1er janvier 2023.

Concrètement, les gains seront toujours taxés à l’Impôt sur le Revenu (IR), majorés des prélèvements sociaux de 9,7% dont 6,8% déductibles l’année de perception des revenus, mais dans une catégorie de revenu différente. Ainsi, suivant le montant des revenus tirés de leur activité le régime fiscal sera différent. Il sera possible soit de bénéficier du régime du micro-BNC ou sur option du régime du réel soit, au-delà d’un certain seuil, le régime du réel s’appliquera obligatoirement. Il faut avoir en tête que le régime du micro-BNC permet l’application d’un abattement forfaitaire de 34 % sur les revenus de l’activité et le régime du réel ouvre droit à la déduction des frais réels engagés pour la réalisation de l’activité. Lorsque l’option entre ces deux régimes est possible une étude fine devra être réalisée.

A titre illustratif, les gains relevant du régime des micro-BNC taxés à la Tranche Marginale d’Imposition (TMI) de l’IR à 45% entraînerait une taxation globale de 36,3% en tenant compte des prélèvements sociaux.

Pour les investisseurs non professionnels, les gains seront taxés à un l’IR au taux de 12,8% majoré des prélèvements sociaux de 17,2%, soit une imposition globale de 30%. Toutefois, pour les gains réalisés à partir du 1er janvier 2023, le contribuable aura la possibilité d’opter pour une imposition des gains au barème de l’IR de manière à favoriser les investisseurs ayant une TMI inférieure à 12,8%, ce qui peut souvent être le cas pour les revenus les plus « modestes » comme ceux des étudiants ou des jeunes actifs par exemple.

Les investisseurs dont la TMI à l’IR ne dépasserait pas 11% auront donc intérêt à opter pour une taxation au barème. Le taux global d’imposition pourrait ainsi être au maximum de 28,2% pour les gains taxés dans cette tranche, sans compter la possibilité de déduire une quote-part de CSG l’année suivante de 6,8%, ce qui donnerait, in fine, une imposition de l’ordre de 27,5%.

Quelle que soit la qualification retenue pour les investisseurs, ces gains sont pris en compte dans le calcul du revenu fiscal de référence et pourraient donc entraîner un complément d’imposition de 3 ou 4 % au titre de la Contribution Exceptionnelle sur les Hauts Revenus.

Bien que le régime de taxation soit dorénavant clair, la détermination des gains taxables tous les ans n’est pas un exercice simple et nécessite un suivi très rigoureux de l’ensemble des opérations réalisées dans le temps ! Il existe, à ce titre, des outils sur le marché pour faciliter ce suivi car l’erreur peut vite être commise dans la détermination de la plus-value taxable surtout si l’investisseur est actif sur ce marché.

Enfin, la réglementation autour des crypto-monnaies évolue constamment et tend à assurer de plus en plus de transparence pour les comptes détenus sur des plateformes basées hors de France. Aussi, il est primordial de rappeler que tout investisseur doit déclarer chaque année dans sa déclaration d’IR ses comptes de crypto-monnaies détenus, ouverts, utilisés ou clos à l’étranger. A défaut de déclaration, l’administration pourrait appliquer des pénalités comprises entre 125 € et 10 000 € suivant le montant de la valeur des comptes d’actifs numériques non déclarés ou dont les données sont incomplètes ou inexactes.

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Le choix du lieu est évidemment stratégique pour l’organisation d’un événement d’entreprise. Cependant de nombreux autres paramètres seront nécessaires à la réussite d’un séminaire, d’un congrès ou d’une soirée de présentation d’un nouveau produit pour les PME et ETI. Voici quelques clés qui permettront à l’événement de se démarquer. Par Justine Delmas Le choix du lieu Celui-ci devra avoir du sens et bien souvent se placer en contradiction avec l’image et le cadre de travail de l’entreprise. Ce dépaysement va permettre de créer des émotions inhabituelles que les participants associeront de façon positive à la raison de leur venue et là c’est bingo pour l’entreprise organisatrice ! Le choix d’un lieu proche de la nature prend tout son sens pour des citadins alors qu’un cadre très urbain conviendra certainement à des collaborateurs de province. Il faudra aussi être extrêmement attentif aux équipements que le lieu met à disposition car le succès d’un événement dépend bien sur de son contenu mais aussi de la qualité de l’organisation. Veillez à controler la qualité de l’accoustique, de la climatisation (ou du chauffage), des connexions internet, de l’éclairage pour éviter de mauvaises surprises le jour J. Il est prérable de choisir un lieu à la réputation solide pour éviter ce genre de désagréments. Faire monter la pression Ça s’appelle du teasing et ça consiste à faire monter la pression à l’approche de l’évènement d’entreprise de manière progressive et astucieuse par l’intermédiaire de mails plus ou moins énigmatiques, de quizz ou encore de jeux. Le but est de stimuler l’envie de participer et de créer l’attente chez les participants dont la venue n’est pas assurée comme les clients ou les prospects. Concernant les collaborateurs de l’entreprise dont la participation est obligatoire, ils seront plus enthousiastes et donc plus efficaces si l’évènement leur a été présenté avec suffisamment de conviction. L’évènement en lui-même On arrive au point culminant et là il faudra essayer de casser les codes en créant la surprise et en permettant aux participants de vivre une expérience unique. Cela pourra se faire en optant pour un lieu véritablement atypique dont le nombre augmente de façon exponentielle ces dernières années ou en invitant pourquoi pas une personnalité illustre ou décalée. Mais l’élément le plus déterminant sera sans aucun doute le choix d’un programme original : Pour cela, il faudra faire preuve de créativité en imaginant des activités qui sortent du cadre professionnel strict comme par exemple le paint-ball, le parapente ou encore le pilotage automobile. Les moins sportifs opteront pour la dégustation de produits du terroir, pour les découvertes œnologiques ou encore pour l’initiation à la pêche. Les propriétaires de lieux et organisateurs d’événements sérieux sauront vous proposer ce genre d’extras qui sont complètement dans la tendance actuelle et beaucoup moins onéreux que les manifestations ostentatoires qui prévalaient il fut un temps dans les évènements professionnels. En effet, rien ne remplace l’imagination pour créer un moment magique mais n’oublions pas que l’organisation d’un événement d’entreprise reste un métier et un savoir-faire, on ne manquera pas de faire intervenir directement quelques prestataires sur pme-eti.fr !
WorldSkills Lyon 2024 du 10 au 15 septembre
Du 10 au 15 septembre, la France accueillera la 47ème Compétition mondiale des métiers WorldSkills Lyon 2024, à Eurexpo, au cœur de la Métropole de Lyon. Cet événement, à travers lequel la France la France invite le monde entier à « voir la vie en skills », consiste à réunir autour d’une compétition internationale près de 1 500 jeunes professionnels de moins de 23 ans, représentant 65 pays et exerçant 59 métiers différents. 250 000 visiteurs sont attendus à cette occasion.

Un défi international

Organisée tous les deux ans, l’édition mondiale de la compétition mondiale fait suite à des compétitions régionales et à une compétition nationale dans chaque pays participant, grâce auxquels des compétiteurs sont sélectionnés pour les différentes épreuves. Cette année, l’équipe de France sera en compétition pour 54 métiers répartis sur six villages thématiques, permettant aux visiteurs de découvrir six domaines professionnels :
  • Arts créatifs et mode : 3D digital game art, Art floral, Arts graphiques et pré-presse, Bijouterie-joaillerie, Mode et création, Visual merchandising ;
  • Construction et technologie du bâtiment : Ébénisterie, Carrelage, Charpente, Construction béton armé, Construction digitale, Installation électrique, Jardinier-paysagiste, Maçonnerie, Menuiserie, Peinture et décoration, Plâtrerie et constructions sèches, Plomberie et chauffage, Réfrigération technique, Taille de pierre ;
  • Services sociaux et services à la personne : Boulangerie, Coiffure, Cuisine, Pâtisserie-confiserie, Réceptionniste, Service en restaurant, Soins esthétiques, Soins infirmiers ;
  • Technologie de fabrication et ingénierie : Électronique, Énergies renouvelables, Contrôle industriel, DAO-Dessin industriel, Design industriel, Fabrication additive, Fraisage, Industrie 4.0, Intégrateur robotique, Maintenance industrielle, Mécatronique, Métallerie, Métiers du traitement de l’eau, Optoélectronique, Production industrielle en équipe, Robotique mobile autonome, Soudage, Technologie de laboratoire chimique, Tournage ;
  • Technologies de l’information et de la communication : Administration des systèmes et réseaux, Câblage des réseaux très haut débit, Cloud computing, Cybersécurité, Développement d’applications mobiles, Solutions logicielles pour l’entreprise, Web technologies ;
  • Transport et logistique : Logistique et transport de fret, Maintenance aéronautique, Maintenance des matériels, Maintenance des véhicules ferroviaires, Peinture automobile, Tôlerie-carrosserie, Technologie automobile, Technologie des véhicules industriels ;
Les compétiteurs, ayant pour la plupart suivi un cursus en apprentissage, pourront mettre en application des savoir-faire méconnus du grand public. L’occasion de rappeler que la formation professionnelle est un cursus d’excellence, répondant aux enjeux du plein emploi et aux besoins des territoires.

Créer des vocations et promouvoir l’insertion professionnelle

Plusieurs des métiers en compétition connaissent en effet des tensions de recrutement, et chaque année, les WorldSkills illustrent leurs réalités concrètes dans ce qu’elles ont de plus spectaculaire. À ce titre, elles représentent une opportunité pour inspirer l’orientation et la reconversion des visiteurs et casser les idées reçues. Le ministère en charge du Travail soutient financièrement et activement la compétition. C’est en effet l’occasion de mettre en lumière ces métiers. Mais aussi de porter sur le devant de la scène la politique de l’apprentissage en France. L’apprentissage est un formidable outil qui répond à plusieurs enjeux sociétaux actuels :
  • Lutte contre le chômage et objectif de plein emploi, grâce au levier à l’insertion professionnelle que représente l’apprentissage,
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  • Insertion sociale et lutte contre la précarité.

Une compétition 2024 axée sur le sport et sur l’inclusion, en miroir des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris

Cette année, l’accueil parallèle des Jeux Olympiques et Paralympiques en France a inspiré le programme Sports and Skills qui accompagnera les compétitions sportives et professionnelles sur le territoire lyonnais, à travers des initiatives telles que l’exposition « Le bon geste au bon moment », inaugurée en avril 2024, et illustrant la mobilisation des compétences acquises au cours de la pratique sportive. Enfin, l’équipe des WorldSkills aura à cœur d’adopter une démarche inclusive, en mettant notamment en valeur la mixité des métiers en compétition et les compétences des professionnels en situation de handicap.

Visitez le site WorldSkills Lyon 2024

Le plan France 2030 fait de la réindustrialisation française un objectif national prioritaire afin de préserver notre souveraineté industrielle et technologique. Parfait exemple de cette effort lancé par l’Etat : la société Soitec, positionnée sur les secteurs hautement stratégiques des composants pour véhicules électriques et pour smartphones. Pierre Barnabé, son président, nous parle du développement de sa production en France. Par Franck Boccara L’instabilité économique et géopolitique mondiale nous rappelle encore une fois l’importance des enjeux de souveraineté industrielle et technologique auxquels la France fait face aujourd’hui. Dans ce contexte, accélérer la réindustrialisation française apparaît plus que jamais comme une nécessité. Mais cette réindustrialisation n’est pas l’apanage des grands groupes, les PME et ETI ont également leur rôle à jouer et elles sont d’ailleurs de plus en plus nombreuses à choisir de produire en France… voyons pourquoi.

Le premier bilan montre que la dynamique est restée positive l’an dernier. Au total, 57 nouvelles usines (soit le solde des ouvertures et des fermetures) ont ouvert en France, contre 49 en 2022. Si l’on tient compte des agrandissements de sites, ce chiffre monte même à 201, contre 176 un an plus tôt.

Entre l’envolée des prix de l’énergie, les taux d’intérêt élevés et une concurrence exacerbée entre pays pour attirer les projets, l’environnement s’est néanmoins durci, et au second semestre, le mouvement a nettement ralenti avec 79 opérations, contre 122 au premier.

Selon une récente étude de Bpifrance Le Lab, les premières motivations des PME et ETI qui relocalisent sont les ruptures d’approvisionnement ainsi que la réduction des délais et des coûts de transport (58 % des répondants). 52 % des sondés choisissent aussi de produire en France par conviction et 46 % d’entre eux évoquent des raisons environnementales et climatiques.

L’emploi industriel augmente d’ailleurs, lui aussi, en valeur absolue avec « 130.000 emplois industriels créés depuis 2017 », note-t-il. Sur la seule année 2023, l’effectif total des entreprises de l’industrie manufacturière a augmenté de 1,8 %, selon un bulletin récent de la Banque de France.

Si les usines sortent de terre, la production industrielle française n’en recueille pas encore les fruits. En février , elle restait légèrement inférieure à son niveau de 2015, et était à peine supérieure s’agissant de l’industrie manufacturière. Certains pans de l’industrie restent il est vrai marqués par les séquelles de la crise du Covid. C’est notamment le cas de l’aéronautique, dont la production demeure inférieure de 25 % à son niveau d’avant-pandémie, ou de l’automobile.

Parmi ces entreprises ayant fait le choix de renforcer leur production en France, on trouve Soitec, membre de la communauté de La French Fab et spécialiste de la fabrication de matériaux pour semi-conducteurs. Au mois de septembre dernier, cette ETI de près de 2 500 salariés (dont 1 600 en France) a inauguré une nouvelle usine sur son site de Bernin, près de Grenoble. Cette unité va produire des composants à destination des véhicules électriques, diversifiant ainsi l’activité historique de l’entreprise sur le secteur des smartphones. Cette nouvelle usine devrait permettre le recrutement de 400 personnes sur 5 ans. « Le choix de continuer à nous développer en France était évident », indique Pierre Barnabé, CEO. « Soitec est un fleuron industriel français né il y a plus de 30 ans à Bernin, en Isère, dans la vallée du Grésivaudan que l’on appelle aussi parfois la « Silicon Valley française » », précise-t-il. « Ce surnom illustre parfaitement la réalité de ce territoire qui rassemble des centres de recherche d’excellence comme le CEA-Leti, des établissements universitaires réputés, notamment Grenoble INP-Phelma-Université Grenoble-Alpes, et plusieurs de nos partenaires stratégiques et clients de longue date ». Outre cette proximité avec des partenaires et des « talents » locaux, notamment scientifiques, Soitec évoque aussi un soutien des autorités nationales, notamment au travers de Bpifrance. « Bpifrance est actionnaire de Soitec, mais c’est surtout un partenaire stratégique, avec qui nous avons toujours eu d’excellentes relations. C’est une chance pour nous de pouvoir travailler main dans la main avec Bpifrance, un acteur parfaitement au fait des grands enjeux auxquels les entreprises font face et qui œuvre quotidiennement à l’accélération de leur développement ». Soitec incarne la réindustrialisation dans deux secteurs stratégiques pour la souveraineté technologique de la France et même de l’Europe : les véhicules électriques et les smartphones. Son dirigeant confirme que cette réindustrialisation est en marche. Mais il évoque un point de vigilance. « Il faut veiller à ce que la réindustrialisation se fasse dans le respect de l’environnement », estime Pierre Barnabé. « Nous travaillons activement à gérer efficacement les ressources et à maximiser l’efficacité énergétique de nos installations et de nos solutions. La réindustrialisation de la France ne sera réussie que si elle permet à notre pays de devenir une puissance économique exemplaire sur le plan environnemental », conclut-il.
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