Crypto-monnaies et fiscalité : comment ça marche ?

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Les crypto-monnaies, pour n’évoquer que ces dernières dans le monde des actifs numériques, sont en train de devenir une classe d’actifs quasi à part entière qui occupe les discussions dans les dîners en ville tout en se faisant une part belle sur les réseaux sociaux. Sa démocratisation n’est plus un secret compte tenu de son écho dans les médias et ce malgré une nouvelle chute de près de 50 % du Bitcoin sur les 6 derniers mois. Voyons quelle est la fiscalité qui s’y applique.

Par Frédéric Poilpré – Membre du cercle des Fiscalistes
Directeur de l’ingénierie patrimoniale – Le 29H – Société Général Private Banking

Marché financier non régulé, les font, en outre, progressivement l’objet d’une réglementation spécifique en droit français notamment à l’issue de la loi Pacte du 22 mai 2019 qui modifie le code monétaire et financier. D’un point de vue fiscal, le cadre de taxation a évolué depuis la mise à jour de la base documentaire de l’administration fiscale le 11 juillet 2014. Signe que le sujet suscite l’intérêt, le cadre fiscal actuel, en vigueur depuis la loi de finances pour 2019, a fait l’objet d’aménagements et d’éclaircissements par la loi de finances pour 2022.

Avant de développer la fiscalité applicable aux éventuels gains réalisés par les investisseurs, il est primordial de répondre à cette première question : quand est-on imposable en cas de cession de crypto-monnaies ?

Il faut en premier lieu définir les cas dans lesquels un impôt serait effectivement dû en cas de gain. Pour faire simple, tant que l’investisseur reste dans le monde des crypto-monnaies et réalise des arbitrages entre Bitcoin et Ethereum par exemple, il n’y a aucune imposition.

Les faits générateurs d’imposition sont les suivants :

  • La conversion de crypto-monnaies en « monnaie fiat » (euro, dollar ou autre monnaie ayant cours légal),
  • L’utilisation de crypto-monnaies pour acheter un bien de consommation ou en l’échange d’un service,
  • La cession de crypto-monnaies avec la perception d’une soulte c’est-à-dire un paiement à la fois en crypto-monnaies et en monnaie ayant cours légal.

Si le montant global des cessions réalisées sur une année, par un contribuable considéré comme « non professionnel », n’excède pas 305 € par an, il n’y a pas de taxation. Si ce seuil est dépassé, il est possible de compenser les plus et moins-values de cession de crypto-monnaies réalisées au cours de la même année. En cas de perte globale annuelle, celle-ci ne pourra pas s’imputer sur les autres revenus et ne sera pas reportable les années suivantes.

Concrètement, une solution simple pour ne pas matérialiser un fait générateur d’imposition, tout en se prémunissant de la volatilité attachée aux crypto-monnaies, est de réaliser un arbitrage contre des « stable coin » comme l’USDT par exemple. Une telle opération permet de différer l’imposition dans la mesure où les « stable coin » restent des crypto-monnaies mais dont le cours ne varie en principe pas et se rapproche de celui de monnaies ayant cours légal.

La deuxième question fondamentale pour connaître le régime d’imposition des gains consiste à déterminer si l’investisseur est qualifié de professionnel ou non professionnel. 

Pour le moment, cette appréciation est faite au cas par cas par l’administration et seuls la fréquence et le caractère habituel des opérations sont retenus pour qualifier un investisseur de professionnel. Force est de constater que ces critères ne sont pas adaptés à la volatilité de ces marchés qui imposent d’être à la fois actif et réactif. Cette appréciation subjective sera cependant terminée grâce aux apports de la loi de finances pour 2022 qui produira ses effets pour les opérations réalisées à compter du 1er janvier 2023.

Après cette date, le législateur renverra à des notions qu’il connaît bien puisqu’il définira les gains des professionnels en alignant sa position « sur les opérations de bourse ». Pour être qualifié de professionnel, l’investisseur devra donc réaliser ses opérations sur les marchés dans des conditions similaires à celles d’un professionnel : opérations nombreuses, sophistiquées, utilisation des mêmes outils et techniques que des professionnels du trading…A contrario, l’investisseur sera non professionnel. 

Quel sera le régime de taxation appliqué aux gains selon que l’investisseur sera qualifié de professionnel ou de non professionnel ?

Actuellement taxables dans la catégorie des BIC, les gains réalisés par des investisseurs qualifiés de professionnel relèveront du régime des BNC pour les opérations imposables réalisées à partir du 1er janvier 2023.

Concrètement, les gains seront toujours taxés à l’Impôt sur le Revenu (IR), majorés des prélèvements sociaux de 9,7% dont 6,8% déductibles l’année de perception des revenus, mais dans une catégorie de revenu différente. Ainsi, suivant le montant des revenus tirés de leur activité le régime fiscal sera différent. Il sera possible soit de bénéficier du régime du micro-BNC ou sur option du régime du réel soit, au-delà d’un certain seuil, le régime du réel s’appliquera obligatoirement. Il faut avoir en tête que le régime du micro-BNC permet l’application d’un abattement forfaitaire de 34 % sur les revenus de l’activité et le régime du réel ouvre droit à la déduction des frais réels engagés pour la réalisation de l’activité. Lorsque l’option entre ces deux régimes est possible une étude fine devra être réalisée.

A titre illustratif, les gains relevant du régime des micro-BNC taxés à la Tranche Marginale d’Imposition (TMI) de l’IR à 45% entraînerait une taxation globale de 36,3% en tenant compte des prélèvements sociaux.

Pour les investisseurs non professionnels, les gains seront taxés à un l’IR au taux de 12,8% majoré des prélèvements sociaux de 17,2%, soit une imposition globale de 30%. Toutefois, pour les gains réalisés à partir du 1er janvier 2023, le contribuable aura la possibilité d’opter pour une imposition des gains au barème de l’IR de manière à favoriser les investisseurs ayant une TMI inférieure à 12,8%, ce qui peut souvent être le cas pour les revenus les plus « modestes » comme ceux des étudiants ou des jeunes actifs par exemple.

Les investisseurs dont la TMI à l’IR ne dépasserait pas 11% auront donc intérêt à opter pour une taxation au barème. Le taux global d’imposition pourrait ainsi être au maximum de 28,2% pour les gains taxés dans cette tranche, sans compter la possibilité de déduire une quote-part de CSG l’année suivante de 6,8%, ce qui donnerait, in fine, une imposition de l’ordre de 27,5%.

Quelle que soit la qualification retenue pour les investisseurs, ces gains sont pris en compte dans le calcul du revenu fiscal de référence et pourraient donc entraîner un complément d’imposition de 3 ou 4 % au titre de la Contribution Exceptionnelle sur les Hauts Revenus.

Bien que le régime de taxation soit dorénavant clair, la détermination des gains taxables tous les ans n’est pas un exercice simple et nécessite un suivi très rigoureux de l’ensemble des opérations réalisées dans le temps ! Il existe, à ce titre, des outils sur le marché pour faciliter ce suivi car l’erreur peut vite être commise dans la détermination de la plus-value taxable surtout si l’investisseur est actif sur ce marché.

Enfin, la réglementation autour des crypto-monnaies évolue constamment et tend à assurer de plus en plus de transparence pour les comptes détenus sur des plateformes basées hors de France. Aussi, il est primordial de rappeler que tout investisseur doit déclarer chaque année dans sa déclaration d’IR ses comptes de crypto-monnaies détenus, ouverts, utilisés ou clos à l’étranger. A défaut de déclaration, l’administration pourrait appliquer des pénalités comprises entre 125 € et 10 000 € suivant le montant de la valeur des comptes d’actifs numériques non déclarés ou dont les données sont incomplètes ou inexactes.

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Le plan France 2030 fait de la réindustrialisation française un objectif national prioritaire afin de préserver notre souveraineté industrielle et technologique. Parfait exemple de cette effort lancé par l’Etat : la société Soitec, positionnée sur les secteurs hautement stratégiques des composants pour véhicules électriques et pour smartphones. Pierre Barnabé, son président, nous parle du développement de sa production en France. L’instabilité économique et géopolitique mondiale nous rappelle encore une fois l’importance des enjeux de souveraineté industrielle et technologique auxquels la France fait face aujourd’hui. Dans ce contexte, accélérer la réindustrialisation française apparaît plus que jamais comme une nécessité. Mais cette réindustrialisation n’est pas l’apanage des grands groupes, les PME et ETI ont également leur rôle à jouer et elles sont d’ailleurs de plus en plus nombreuses à choisir de produire en France… voyons pourquoi Selon une récente étude de Bpifrance Le Lab, les premières motivations des PME et ETI qui relocalisent sont les ruptures d’approvisionnement ainsi que la réduction des délais et des coûts de transport (58 % des répondants). 52 % des sondés choisissent aussi de produire en France par conviction et 46 % d’entre eux évoquent des raisons environnementales et climatiques. Parmi ces entreprises ayant fait le choix de renforcer leur production en France, on trouve Soitec, membre de la communauté de La French Fab et spécialiste de la fabrication de matériaux pour semi-conducteurs. Au mois de septembre dernier, cette ETI de près de 2 500 salariés (dont 1 600 en France) a inauguré une nouvelle usine sur son site de Bernin, près de Grenoble. Cette unité va produire des composants à destination des véhicules électriques, diversifiant ainsi l’activité historique de l’entreprise sur le secteur des smartphones. Cette nouvelle usine devrait permettre le recrutement de 400 personnes sur 5 ans. « Le choix de continuer à nous développer en France était évident », indique Pierre Barnabé, CEO. « Soitec est un fleuron industriel français né il y a plus de 30 ans à Bernin, en Isère, dans la vallée du Grésivaudan que l’on appelle aussi parfois la « Silicon Valley française » », précise-t-il. « Ce surnom illustre parfaitement la réalité de ce territoire qui rassemble des centres de recherche d’excellence comme le CEA-Leti, des établissements universitaires réputés, notamment Grenoble INP-Phelma-Université Grenoble-Alpes, et plusieurs de nos partenaires stratégiques et clients de longue date ». Outre cette proximité avec des partenaires et des « talents » locaux, notamment scientifiques, Soitec évoque aussi un soutien des autorités nationales, notamment au travers de Bpifrance. « Bpifrance est actionnaire de Soitec, mais c’est surtout un partenaire stratégique, avec qui nous avons toujours eu d’excellentes relations. C’est une chance pour nous de pouvoir travailler main dans la main avec Bpifrance, un acteur parfaitement au fait des grands enjeux auxquels les entreprises font face et qui œuvre quotidiennement à l’accélération de leur développement ». Soitec incarne la réindustrialisation dans deux secteurs stratégiques pour la souveraineté technologique de la France et même de l’Europe : les véhicules électriques et les smartphones. Son dirigeant confirme que cette réindustrialisation est en marche. Mais il évoque un point de vigilance. « Il faut veiller à ce que la réindustrialisation se fasse dans le respect de l’environnement », estime Pierre Barnabé. « Nous travaillons activement à gérer efficacement les ressources et à maximiser l’efficacité énergétique de nos installations et de nos solutions. La réindustrialisation de la France ne sera réussie que si elle permet à notre pays de devenir une puissance économique exemplaire sur le plan environnemental », conclut-il.
On le sait, les PME sont au cœur de l’économie française : elles sont implantées sur l’ensemble du territoire et représentent un important vivier de créativité, d’innovation et d’emplois. Cependant elles doivent faire face à des défis importants pour passer à l’échelle supérieure et devenir des ETI. Avec le programme « ETIncelles », l’État accompagne des petites et moyennes entreprises (PME) de croissance dans leur développement pour devenir des entreprises de taille intermédiaire (ETI). Devant de nombreux dirigeants de PME, Emmanuel Macron a lancé le programme ETIncelles, visant à accélérer la croissance ces entreprises et à multiplier les entreprises de taille intermédiaire (ETI) en France en levant les « freins administratifs » contrariant la croissance des petites et moyennes entreprises (PME). « Tout le temps passé sur l’administratif, c’est du temps qu’on vous fait perdre », a-t-il déclaré devant une centaine de chefs d’entreprises invités à l’Élysée. Pour Olivia Grégoire, la ministre chargée des PME présente également pour l’évènement de lancement, « Il n’y a pas de petits soucis, il n’y a que des vrais petits problèmes qui sont parfois autant de cailloux dans votre développement. Alors la mission d’ETIncelles est simple : vous accompagner pour lever ces cailloux sur le chemin de votre développement »

QU’EST-CE QUE LE PROGRAMME « ETINCELLES » ?

Créé en 2023, le programme « ETIncelles » est une initiative de l’État destinée aux PME qui ont l’ambition et la volonté de devenir des ETI. Il a pour objectif d’accompagner les PME de croissance dans leur développement, de les aider à lever les freins administratifs et ainsi maximiser leur potentiel. Les PME du programme bénéficient d’un accompagnement personnalisé par un interlocuteur unique dont le but est de fluidifier au maximum leurs échanges avec l’ensemble des services de l’État. Le dispositif s’appuie sur un large réseau de correspondants ETIncelles, dans les organismes publics et les principales administrations, qui déploient leur expertise auprès des entreprises du programme et les accompagnent dans la résolution des problématiques qu’elles rencontrent. Enfin, le programme vise au partage d’informations et à la création d’une communauté des PME de croissance : organisation de webinaires et événements entre pairs pour favoriser le partage d’expérience et de bonnes pratiques.

POURQUOI DÉVELOPPER ET RENFORCER LA PRÉSENCE DES ETI EN FRANCE ?

À mi-chemin entre les PME et les grands groupes, les ETI comptent entre 250 et 4 999 salariés. Actif stratégique pour la France, elles emploient plus de 3,24 millions de personnes, représentent environ 25% de l’emploi salarié et génèrent 30 % du chiffre d’affaires de l’ensemble des entreprises nationales. Les ETI sont implantées dans l’ensemble du territoire : ce sont les « grandes entreprises » de nos territoires (60% sont situées hors Île-de-France). Elles produisent de manière importante en France et et œuvrent donc à la réindustrialisation de notre pays. Enfin, les ETI couvrent de nombreux secteurs d’activités favorisant l’emploi, direct et indirect, au sein des écosystèmes locaux des PME et des très petites entreprises (TPE). En France, le nombre d’ETI croît mais reste inférieur (environ 5 600) à celui de nos voisins européens dont l’Allemagne, le Royaume-Uni et l’Italie. Le programme « ETIncelles » est né de ce constat mais vise plus largement à renforcer le tissu économique français, à favoriser la croissance et la création de nouvelles opportunités dans l’ensemble des territoires. D’ici 2027, l’objectif est d’accompagner 500 PME présentant un fort potentiel de croissance, les soutenir dans leur trajectoire et les transformer en ETI.

COMMENT FONCTIONNE LE PROGRAMME « ETINCELLES » ?

L’équipe ETIncelles est composée de référents au sein des Services économiques de l’État en région (SEER) et d’une équipe centrale au sein de la Direction générale des Entreprises (DGE). L’ensemble de l’équipe a pour mission d’accompagner individuellement les entreprises du programme. Elle joue un rôle de liaison entre les PME et les différents organismes publics qui détiennent les compétences nécessaires. Le programme comprend :
  • Un suivi individualisé par un interlocuteur unique. Il réalise un entretien de diagnostic avec la PME, lors de son entrée dans le programme, pour lui proposer des solutions opérationnelles répondant à ses besoins. Il effectue les actions nécessaires pour faire avancer les demandes et assure leur suivi dans le temps.
  • Une mobilisation d’un large réseau de correspondants ETIncelles dans les organismes et administrations publics. Ils apportent des solutions aux PME et déploient une offre de services dédiés auprès d’entreprises.
  • Un partage d’informations et des temps d’échange entre pairs. Ces rencontres, organisées au niveau régional entre les PME du programme, ont pour objectif de fédérer les communautés régionales ETIncelles et de favoriser le partage d’expérience et de bonnes pratiques.
L’accompagnement dure un an. À l’issue de celui-ci, un bilan des problèmes rencontrés et des actions menées est réalisé avec l’entreprise. Si besoin, elle peut bénéficier d’un accompagnement supplémentaire. Au bout de 18 mois, un second bilan est effectué. Suivant cette échéance, l’équipe ETIncelles demeure à disposition des PME du programme. En identifiant les problèmes rencontrés par les entreprises, le programme « ETIncelles » permet également d’améliorer et d’enrichir les services d’accompagnement de l’administration pour l’ensemble des PME ainsi que de mieux adapter les politiques publiques.

QUELS CRITÈRES POUR INTÉGRER LE PROGRAMME « ETINCELLES » ?

Les PME qui ont rejoint le programme ont été rigoureusement sélectionnées selon quatre critères :
  • Connaître une forte croissance et continuer à se développer pour devenir une ETI ;
  • Avoir un effectif compris entre 60 et 220 salariés ;
  • Être présent ou avoir la volonté de se développer sur les marchés à l’export ;
  • Consacrer une part importante des dépenses à la recherche et au développement (R&D).

PME et ETI: LES CHIFFRES CLÉS

  • Les ETI emploient plus de 3,24 millions de personnes (environ 25 % de l’emploi salarié) dont 34 % dans l’industrie et 21 % dans les autres catégories d’entreprises.
  • Elles génèrent 30 % du chiffre d’affaires, 26 % des investissements et 27 % de la valeur ajoutée de l’ensemble des entreprises françaises.
  • Les ETI ont une taille leur permettant d’être exportatrices à l’international (33% du chiffre d’affaires des ETI est réalisé à l’export, contre 12% pour les PME).
  • Les ETI françaises investissent significativement en R&D et sont plus productives que les PME (avec une valeur ajoutée par salarié ETP de 99 000 € en moyenne contre 73 000 € pour les PME).

LA STRATÉGIE NATION ETI

Le programme ETIncelles s’inscrit dans la continuité de la Stratégie nation ETI initiée en janvier 2020 par le Gouvernement et qui vise à mieux faire connaître le rôle central des ETI dans l’économie française, soutenir leur développement et renforcer la prise en compte de leurs spécificités dans la conception de la politique économique.

QUEL EST LE RÔLE DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES ENTREPRISES DANS LE PROGRAMME ETINCELLES ?

Le programme « ETIncelles » a été élaboré par les équipes de la DGE. Parmi elles, les Services économiques de l’État en région (SEER) sont les interlocuteurs uniques des entreprises du programme. L’équipe ETIncelles de la DGE conçoit la méthodologie d’accompagnement, développe les outils nécessaires et appuie les référents dans la résolution des problèmes non-spécifiques à leur territoire nécessitant un relais national.
Les attentes des  collaborateurs ont changé ! Désormais en quête de sens et d’équilibre, les salariés ont besoin de faire partie d’un projet dans lequel ils se sentent utiles, stimulés et pris en compte. Pour recruter et fidéliser les candidats, il est donc crucial d’intégrer ces changements dans l’organisation et le management de l’entreprise, notamment en comprenant le principe de pyramide des tâches. Par Aude GueiConsultante indépendante AG Conseil Pour fidéliser ses collaborateurs et être performant, l’enjeu majeur du management est de mettre les salariés sur des missions dans lesquelles ils apporteront le plus de valeur tout en préservant leur motivation et bien-être. Cette pyramide des tâches du travail est un moyen de répondre à cette problématique. => On parle beaucoup d’énergie environnementale/empreinte écologique, mais je n’ai jamais entendu parlé de « l’énergie structurelle » ou de « l’empreinte énergétique » que génère une entreprise sur les collaborateurs malgré la hausse des burnouts. Pourtant, il y a bien une énergie/dynamique/impulsion qui est insufflée par l’environnement de travail (Poste, management, climat social…). Celle-ci va fortement influencer la motivation, créativité, productivité (Impulsion positive) des collaborateurs ou bien leur désengagement, stress et mal-être (Impulsion négative). LES MISSIONS ET TÂCHES du collaborateur représentent 80% DU TEMPS DE TRAVAIL. Pour renforcer l’implication des salariés et les fidéliser, il est donc primordial de 𝐝𝐨𝐧𝐧𝐞𝐫 𝐝𝐮 𝐬𝐞𝐧𝐬 et de veiller à l’intérêt du poste. ▶ Lorsque nous travaillons sur des tâches stimulantes, nous sommes plus productifs et créatifs. Cela nous connecte à un espace de plaisir et d’inspiration où la créativité et les idées foisonnent de manière naturelle et fluide. La confiance du collaborateur est renforcée et son travail apporte une valeur ajoutée à l’entreprise créant ainsi une dynamique gagnant/gagnant.
D’UN POINT DE VUE HUMAIN
  =>L’homme a besoin d’être stimulé et d’avoir de nouveaux challenges pour être épanoui. Au 𝐧𝐢𝐯𝐞𝐚𝐮 𝐩𝐡𝐲𝐬𝐢𝐨𝐥𝐨𝐠𝐢𝐪𝐮𝐞, mettre son attention sur des tâches perçues comme « désagréables » ou « sans intérêt » sur une longue période, demande une quantité d’énergie importante à l’être humain. Même si la tâche doit et sera accomplie, celle-ci sera effectuée à reculons et donc avec une productivité et qualité moindre. =>  Si ces tâches « énergivores« représentent une part importante du poste, elles pourront impacter le moral, la motivation et/ou la 𝐬𝐚𝐧𝐭é du collaborateur. En effet, de plus en plus d’entreprises ne remplacent pas les partants, créant ainsi beaucoup de frustration et d’amertume chez de nombreux collaborateurs. Un certain nombre d’entre eux ne se retrouvent plus dans l’évolution de leur poste contraints de reprendre des tâches ou missions qui ne répondent pas à leurs attentes (ex :70% de tâches non désirées et 30% stimulantes). ▶ Pour éviter tous ces écueils et des départs inattendus, il est donc nécessaire de réaliser un véritable état des lieux des missions et tâches du collaborateur pour évaluer son niveau d’intérêt et de performance par rapport à son poste. Ce premier entretien permettra de mieux identifier les leviers de motivation du collaborateur ainsi que les freins individuels et organisationnels qui l’empêchent d’effectuer efficacement son travail (ex: problème d’accès à l’information, procédures non écrites, difficultés spécifiques…). Pour que cet échange s’inscrive dans une démarche d’amélioration continue et de fidélisation, des points semestriels de suivi devront être organisés avec le salarié. Intégrer cette démarche dans le management apportera les bénéfices suivants :
  • Créer de nouveaux indicateurs de suivi de performance et de motivation
  • Prévenir les risques psychosociaux et les départs
  • Mieux cibler les besoins en formation et accompagner le collaborateur dans son évolution
  • Développer une intelligence collective en s’appuyant sur les forces de chacun
  • Améliorer l’adaptabilité des équipes et leur productivité
  • Favoriser l’engagement et la fidélisation des collaborateurs
  • Renforcer la marque employeur
Et si vous adaptiez le contenu des postes aux appétences des collaborateurs en appliquant le principe de pyramide des tâches afin de libérer leur CRÉATIVITÉ, créer de L’ENGAGEMENT et favoriser la PERFORMANCE ?
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