Crypto-monnaies et fiscalité : comment ça marche ?

23 mai 2022

Les crypto-monnaies, pour n’évoquer que ces dernières dans le monde des actifs numériques, sont en train de devenir une classe d’actifs quasi à part entière qui occupe les discussions dans les dîners en ville tout en se faisant une part belle sur les réseaux sociaux. Sa démocratisation n’est plus un secret compte tenu de son écho dans les médias et ce malgré une nouvelle chute de près de 50 % du Bitcoin sur les 6 derniers mois. Voyons quelle est la fiscalité qui s’y applique.

Par Frédéric Poilpré – Membre du cercle des Fiscalistes
Directeur de l’ingénierie patrimoniale – Le 29H – Société Général Private Banking

Marché financier non régulé, les font, en outre, progressivement l’objet d’une réglementation spécifique en droit français notamment à l’issue de la loi Pacte du 22 mai 2019 qui modifie le code monétaire et financier. D’un point de vue fiscal, le cadre de taxation a évolué depuis la mise à jour de la base documentaire de l’administration fiscale le 11 juillet 2014. Signe que le sujet suscite l’intérêt, le cadre fiscal actuel, en vigueur depuis la loi de finances pour 2019, a fait l’objet d’aménagements et d’éclaircissements par la loi de finances pour 2022.

Avant de développer la fiscalité applicable aux éventuels gains réalisés par les investisseurs, il est primordial de répondre à cette première question : quand est-on imposable en cas de cession de crypto-monnaies ?

Il faut en premier lieu définir les cas dans lesquels un impôt serait effectivement dû en cas de gain. Pour faire simple, tant que l’investisseur reste dans le monde des crypto-monnaies et réalise des arbitrages entre Bitcoin et Ethereum par exemple, il n’y a aucune imposition.

Les faits générateurs d’imposition sont les suivants :

La conversion de crypto-monnaies en « monnaie fiat » (euro, dollar ou autre monnaie ayant cours légal),
L’utilisation de crypto-monnaies pour acheter un bien de consommation ou en l’échange d’un service,
La cession de crypto-monnaies avec la perception d’une soulte c’est-à-dire un paiement à la fois en crypto-monnaies et en monnaie ayant cours légal.

Si le montant global des cessions réalisées sur une année, par un contribuable considéré comme « non professionnel », n’excède pas 305 € par an, il n’y a pas de taxation. Si ce seuil est dépassé, il est possible de compenser les plus et moins-values de cession de crypto-monnaies réalisées au cours de la même année. En cas de perte globale annuelle, celle-ci ne pourra pas s’imputer sur les autres revenus et ne sera pas reportable les années suivantes.

Concrètement, une solution simple pour ne pas matérialiser un fait générateur d’imposition, tout en se prémunissant de la volatilité attachée aux crypto-monnaies, est de réaliser un arbitrage contre des « stable coin » comme l’USDT par exemple. Une telle opération permet de différer l’imposition dans la mesure où les « stable coin » restent des crypto-monnaies mais dont le cours ne varie en principe pas et se rapproche de celui de monnaies ayant cours légal.

La deuxième question fondamentale pour connaître le régime d’imposition des gains consiste à déterminer si l’investisseur est qualifié de professionnel ou non professionnel.

Pour le moment, cette appréciation est faite au cas par cas par l’administration et seuls la fréquence et le caractère habituel des opérations sont retenus pour qualifier un investisseur de professionnel. Force est de constater que ces critères ne sont pas adaptés à la volatilité de ces marchés qui imposent d’être à la fois actif et réactif. Cette appréciation subjective sera cependant terminée grâce aux apports de la loi de finances pour 2022 qui produira ses effets pour les opérations réalisées à compter du 1^er janvier 2023.

Après cette date, le législateur renverra à des notions qu’il connaît bien puisqu’il définira les gains des professionnels en alignant sa position « sur les opérations de bourse ». Pour être qualifié de professionnel, l’investisseur devra donc réaliser ses opérations sur les marchés dans des conditions similaires à celles d’un professionnel : opérations nombreuses, sophistiquées, utilisation des mêmes outils et techniques que des professionnels du trading…A contrario, l’investisseur sera non professionnel.

Quel sera le régime de taxation appliqué aux gains selon que l’investisseur sera qualifié de professionnel ou de non professionnel ?

Actuellement taxables dans la catégorie des BIC, les gains réalisés par des investisseurs qualifiés de professionnel relèveront du régime des BNC pour les opérations imposables réalisées à partir du 1^er janvier 2023.

Concrètement, les gains seront toujours taxés à l’Impôt sur le Revenu (IR), majorés des prélèvements sociaux de 9,7% dont 6,8% déductibles l’année de perception des revenus, mais dans une catégorie de revenu différente. Ainsi, suivant le montant des revenus tirés de leur activité le régime fiscal sera différent. Il sera possible soit de bénéficier du régime du micro-BNC ou sur option du régime du réel soit, au-delà d’un certain seuil, le régime du réel s’appliquera obligatoirement. Il faut avoir en tête que le régime du micro-BNC permet l’application d’un abattement forfaitaire de 34 % sur les revenus de l’activité et le régime du réel ouvre droit à la déduction des frais réels engagés pour la réalisation de l’activité. Lorsque l’option entre ces deux régimes est possible une étude fine devra être réalisée.

A titre illustratif, les gains relevant du régime des micro-BNC taxés à la Tranche Marginale d’Imposition (TMI) de l’IR à 45% entraînerait une taxation globale de 36,3% en tenant compte des prélèvements sociaux.

Pour les investisseurs non professionnels, les gains seront taxés à un l’IR au taux de 12,8% majoré des prélèvements sociaux de 17,2%, soit une imposition globale de 30%. Toutefois, pour les gains réalisés à partir du 1^er janvier 2023, le contribuable aura la possibilité d’opter pour une imposition des gains au barème de l’IR de manière à favoriser les investisseurs ayant une TMI inférieure à 12,8%, ce qui peut souvent être le cas pour les revenus les plus « modestes » comme ceux des étudiants ou des jeunes actifs par exemple.

Les investisseurs dont la TMI à l’IR ne dépasserait pas 11% auront donc intérêt à opter pour une taxation au barème. Le taux global d’imposition pourrait ainsi être au maximum de 28,2% pour les gains taxés dans cette tranche, sans compter la possibilité de déduire une quote-part de CSG l’année suivante de 6,8%, ce qui donnerait, in fine, une imposition de l’ordre de 27,5%.

Quelle que soit la qualification retenue pour les investisseurs, ces gains sont pris en compte dans le calcul du revenu fiscal de référence et pourraient donc entraîner un complément d’imposition de 3 ou 4 % au titre de la Contribution Exceptionnelle sur les Hauts Revenus.

Bien que le régime de taxation soit dorénavant clair, la détermination des gains taxables tous les ans n’est pas un exercice simple et nécessite un suivi très rigoureux de l’ensemble des opérations réalisées dans le temps ! Il existe, à ce titre, des outils sur le marché pour faciliter ce suivi car l’erreur peut vite être commise dans la détermination de la plus-value taxable surtout si l’investisseur est actif sur ce marché.

Enfin, la réglementation autour des crypto-monnaies évolue constamment et tend à assurer de plus en plus de transparence pour les comptes détenus sur des plateformes basées hors de France. Aussi, il est primordial de rappeler que tout investisseur doit déclarer chaque année dans sa déclaration d’IR ses comptes de crypto-monnaies détenus, ouverts, utilisés ou clos à l’étranger. A défaut de déclaration, l’administration pourrait appliquer des pénalités comprises entre 125 € et 10 000 € suivant le montant de la valeur des comptes d’actifs numériques non déclarés ou dont les données sont incomplètes ou inexactes.

Fiscalité Gestion de patrimoine

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ÉVÈNEMENTS

Afrique 2030 : comprendre les nouvelles opportunités du continent

Dans le cadre du partenariat qui nous lie à la CCI Paris Ile-de-France, PME-ETI.fr vous tient informés en priorité des principaux évènements et réseaux qui peuvent vous permettre de booster votre croissance et de rencontrer des acteurs-clés de l’économie. À l’heure où les entreprises françaises cherchent de nouveaux relais de croissance à l’international, l’Afrique occupe une place de plus en plus importante dans les réflexions stratégiques. Mais développer une activité sur le continent ne s’improvise pas : chaque marché possède ses propres caractéristiques, ses opportunités et ses contraintes. C’est dans cette perspective que les CCI de Seine-et-Marne, de Seine-Saint-Denis et du Val-d’Oise organisent, le 6 octobre 2026, la soirée Afrique 2030 : nouvelle carte du commerce mondial.

L’Afrique, un marché à mieux comprendre

Avec 54 économies, des trajectoires de développement différentes et des transformations rapides dans de nombreux secteurs, le continent africain représente un ensemble de marchés particulièrement diversifié. La croissance démographique, l’urbanisation et l’accélération des investissements contribuent notamment à faire émerger de nouvelles opportunités pour les entreprises qui souhaitent développer leur activité à l’export. Mais identifier une opportunité ne suffit pas. Pour réussir son implantation ou développer des relations commerciales durables, une entreprise doit également comprendre son environnement, identifier les bons interlocuteurs, sécuriser ses opérations et disposer d’une stratégie adaptée au pays ciblé. C’est précisément autour de ces enjeux que s’articulera la soirée Afrique 2030, organisée dans le cadre de Faites de l’international 2026.

L’intelligence artificielle au service du développement

Parmi les sujets abordés au cours de la soirée, l’intelligence artificielle occupera une place particulière. Une table ronde réunira notamment Marc Carbonare, conseiller numérique entreprise et expert IA à la CCI Paris Île-de-France, Aroni Chaudhuri, économiste Afrique chez COFACE, et Munia Halabi, cofondatrice et directrice générale de DROPY. L’objectif sera notamment de mieux comprendre la place que peut prendre l’IA dans le développement des entreprises en Afrique et les évolutions qu’elle peut entraîner dans les échanges économiques. Pour les dirigeants de PME et ETI, cette réflexion permet également de prendre du recul sur les transformations technologiques qui accompagnent aujourd’hui le développement de nombreux marchés internationaux.

Financement, export et sécurisation des opérations

Autre enjeu essentiel : le financement des projets. À 18h45, une séquence sera consacrée aux solutions permettant de financer un projet de développement en Afrique, avec notamment Arnaud Floris, coordinateur Afrique chez Bpifrance, et Julie Lamy, responsable Business Unit Financement à la CCI Paris Île-de-France. La soirée abordera ensuite les conditions d’un développement export réussi. Les participants pourront notamment échanger autour de la prospection commerciale, des réglementations douanières et des dispositifs d’accompagnement à l’international. Cette approche très concrète permettra de réunir plusieurs acteurs susceptibles d’accompagner les entreprises dans leurs projets : Bpifrance, la Direction générale des douanes, Business France, la CCI Paris Île-de-France, COFACE, Enterprise Europe Network, Banque Populaire Rives de Paris, Air France ou encore DHL Express.

Une soirée pour développer son réseau

Au-delà des conférences et tables rondes, Afrique 2030 sera également l’occasion de rencontrer directement des experts de l’international et d’échanger avec d’autres entreprises intéressées par le développement sur le continent africain. La soirée se terminera d’ailleurs par un temps de networking autour d’un cocktail, permettant aux participants de prolonger les échanges et, pourquoi pas, de faire émerger de nouveaux contacts ou projets. L’événement se déroulera le 6 octobre 2026, de 18h à 20h45, à la Maison de l’Environnement et des Territoires (ADP), à Tremblay-en-France. La participation est gratuite, mais l’inscription en ligne est obligatoire. Pour les dirigeants et responsables du développement international qui souhaitent mieux comprendre les perspectives offertes par les marchés africains et identifier les dispositifs permettant de structurer leur développement à l’export, Afrique 2030 constitue une occasion de rencontrer en un même lieu plusieurs experts et acteurs de l’accompagnement international.

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FINANCE

Optimisation du BFR : le levier sous-exploité de la performance financière des PME et ETI

Dans un environnement économique marqué par l’incertitude, la volatilité des marchés et la pression croissante sur les marges, les dirigeants de PME et d’ETI sont confrontés à une équation délicate : financer leur développement tout en préservant leur équilibre financier. Si les réflexes traditionnels consistent souvent à rechercher de nouveaux financements ou à réduire les coûts, un levier demeure encore trop largement sous-exploité : l’optimisation du BFR (besoin en fonds de roulement). Par Serge de Cluny Le BFR n’est pas seulement un indicateur financier parmi d’autres. Il constitue un véritable révélateur de la qualité de gestion d’une entreprise et, surtout, un puissant levier d’amélioration immédiate de la trésorerie. Bien maîtrisé, il permet de libérer des ressources internes sans dilution du capital ni recours à l’endettement. À l’inverse, un BFR mal piloté peut rapidement devenir un facteur de tension, voire de fragilité structurelle.

Comprendre le BFR : un indicateur au cœur du cycle d’exploitation

Le BFR correspond au décalage entre les encaissements et les décaissements liés à l’activité. Autrement dit, il traduit le financement nécessaire pour couvrir le cycle d’exploitation de l’entreprise. Dans la pratique, il résulte principalement de trois composantes : les délais de paiement accordés aux clients, les délais négociés avec les fournisseurs, et le niveau des stocks. C’est dans cet équilibre que se joue une partie essentielle de la performance financière.

Délais clients : reprendre la main sur un levier souvent subi

Pour de nombreuses PME et ETI, la question des délais clients constitue le premier point de friction. Accorder des délais de paiement est souvent perçu comme un levier commercial incontournable, voire comme une norme imposée par le marché. Pourtant, cette pratique a un coût direct : chaque jour supplémentaire accordé représente de la trésorerie immobilisée. Trop souvent, les entreprises subissent leurs délais de paiement plutôt qu’elles ne les pilotent réellement. Reprendre la main sur ce levier suppose une approche à la fois structurée et progressive. Il ne s’agit pas nécessairement de durcir brutalement les conditions commerciales, mais plutôt de professionnaliser la gestion du poste client. Cela passe par une meilleure qualification des clients en amont, une contractualisation claire des conditions de paiement, et surtout un suivi rigoureux des encaissements. La relance ne doit plus être perçue comme une action ponctuelle ou inconfortable, mais comme un processus intégré à la relation commerciale.

Digitalisation : un accélérateur de cash encore sous-exploité

En parallèle, la digitalisation offre aujourd’hui des opportunités significatives pour fluidifier les encaissements. La dématérialisation des factures, l’automatisation des relances ou encore l’utilisation de solutions de paiement accéléré permettent de réduire sensiblement les délais sans dégrader la relation client. Pour les entreprises les plus avancées, ces outils deviennent de véritables accélérateurs de cash.

Délais fournisseurs : trouver l’équilibre entre optimisation et partenariat

Face aux clients, les fournisseurs représentent l’autre versant du BFR. Ici encore, l’enjeu consiste à trouver un équilibre entre optimisation financière et préservation des relations stratégiques. Allonger les délais de paiement fournisseurs peut mécaniquement améliorer la trésorerie, mais une telle démarche doit être conduite avec discernement. Dans certains cas, accepter des délais plus courts peut même constituer un avantage, notamment lorsqu’il permet de négocier des conditions tarifaires plus favorables. Les PME et ETI les plus performantes adoptent généralement une approche segmentée de leur panel fournisseurs. Les partenaires critiques ou stratégiques font l’objet d’une gestion différenciée, intégrant des logiques de partenariat à long terme. À l’inverse, les fournisseurs moins sensibles peuvent offrir davantage de flexibilité dans les négociations. Cette approche fine permet d’optimiser le BFR sans fragiliser la chaîne d’approvisionnement.

Gestion des stocks : un gisement de trésorerie souvent négligé

Le troisième pilier du BFR réside dans la gestion des stocks, souvent sous-estimée dans les entreprises industrielles ou de négoce. Un stock trop élevé immobilise de la trésorerie et génère des coûts indirects (stockage, obsolescence, dépréciation), tandis qu’un stock insuffisant peut pénaliser l’activité et la satisfaction client. Là encore, tout est affaire d’équilibre. Optimiser ses stocks suppose une meilleure synchronisation entre la production, les approvisionnements et la demande. Les outils de prévision, lorsqu’ils sont correctement exploités, permettent d’ajuster plus finement les niveaux de stock. Par ailleurs, certaines entreprises repensent leur organisation logistique en s’appuyant sur des modèles plus agiles, comme le flux tendu ou le juste-à-temps, lorsque cela est compatible avec leur activité.

Une démarche transversale : diffuser une culture cash dans l’entreprise

Au-delà de ces trois leviers classiques, l’optimisation du BFR implique également un changement de posture au sein de l’entreprise. Trop souvent cantonné à la direction financière, l’optimisation du BFR devrait être considéré comme un enjeu transversal, impliquant les équipes commerciales, les achats, la production et même la direction générale. Chaque décision opérationnelle a un impact direct ou indirect sur la trésorerie. Dans cette perspective, le rôle de la fonction finance évolue. Elle ne se limite plus à produire des indicateurs, mais devient un véritable partenaire des opérations, capable d’éclairer les décisions et de diffuser une culture cash au sein de l’organisation. Cette acculturation est essentielle pour ancrer durablement les bonnes pratiques.

Alignement des objectifs : faire du BFR un levier partagé

Certaines entreprises vont plus loin en intégrant des indicateurs d’optimisation du BFR dans leurs tableaux de bord opérationnels, voire dans les systèmes d’incitation des équipes. Sans tomber dans une logique purement financière, il s’agit de créer des alignements d’intérêts entre les objectifs commerciaux et les impératifs de trésorerie. Cette approche contribue à faire du BFR un levier partagé, plutôt qu’une contrainte subie.

Solutions de financement : des outils complémentaires à maîtriser

Enfin, il convient de souligner que l’optimisation du BFR peut être accompagnée par des solutions de financement adaptées. L’affacturage, par exemple, permet de transformer rapidement des créances clients en liquidités, tandis que certaines solutions de financement des stocks ou des fournisseurs offrent des alternatives intéressantes. Ces outils ne doivent toutefois pas se substituer à une gestion saine, mais venir en complément d’une stratégie maîtrisée.

Libérer le cash, un levier de performance durable

Dans un contexte où l’accès au financement peut se tendre et où les exigences des partenaires financiers se renforcent, la capacité d’une entreprise à générer du cash devient un critère déterminant. À ce titre, le BFR apparaît comme un levier stratégique, au même titre que la croissance ou la rentabilité. Optimiser son BFR, ce n’est pas seulement améliorer sa trésorerie à court terme. C’est renforcer sa résilience, sa capacité d’investissement et, in fine, sa valeur. Pour les PME et ETI, il s’agit d’un chantier à fort impact, souvent accessible sans transformation lourde, mais nécessitant une vision claire, de la discipline et une mobilisation collective. Dans un monde économique où chaque euro compte, savoir libérer le cash déjà présent dans l’entreprise constitue sans doute l’une des formes les plus intelligentes de financement.

ÉVÈNEMENTS

La Quinzaine de l’Emploi : recruter autrement en Île-de-France

Dans le cadre du partenariat qui nous lie à la CCI Paris Ile-de-France, PME-ETI.fr vous tient informés en priorité des principaux évènements et réseaux qui peuvent vous permettre de booster votre croissance et de rencontrer des acteurs-clés de l’économie. Et pour bien croitre, recruter reste un enjeu majeur pour de nombreuses entreprises. Dans un marché du travail en évolution, identifier les bons profils, élargir son vivier de candidats et adapter ses pratiques de recrutement nécessitent parfois de sortir des méthodes habituelles. C’est précisément l’objectif de la Quinzaine de l’Emploi, organisée du 1er au 16 octobre 2026 par les Chambres de Commerce et d’Industrie d’Île-de-France.

Deux semaines consacrées au recrutement

Avec pour fil rouge « Recruter autrement », la Quinzaine de l’Emploi propose aux dirigeants, recruteurs et responsables RH un programme de rendez-vous répartis sur l’ensemble du territoire francilien. L’ambition : permettre aux entreprises de découvrir de nouvelles approches du recrutement et d’identifier des solutions concrètes face aux difficultés qu’elles peuvent rencontrer pour attirer les compétences dont elles ont besoin. Ateliers, conférences, forums, rencontres, témoignages, job datings ou encore découverte de dispositifs innovants : les formats proposés sont volontairement variés afin de répondre aux différentes problématiques auxquelles sont confrontées les entreprises. Cette diversité constitue aussi une occasion de prendre du recul sur ses propres pratiques, de découvrir des initiatives mises en place par d’autres entreprises et d’échanger directement avec des experts du recrutement et des ressources humaines.

Les seniors au cœur du lancement

La Quinzaine de l’Emploi débutera officiellement le jeudi 1er octobre à 18h à la CCI Paris Île-de-France, au 11 rue Léon Jouhaux à Paris. La conférence inaugurale sera consacrée à un sujet particulièrement actuel : « Séniors : leur expérience est votre avenir ! ». Elle proposera un décryptage du marché de l’emploi, des retours d’expérience de chefs d’entreprise ainsi que des pistes concrètes pour mieux intégrer les profils seniors dans les stratégies de recrutement. D’autres rendez-vous prolongeront cette réflexion, avec notamment un job dating dédié aux seniors le 1er octobre et un atelier consacré, le 5 octobre à la CCI Versailles-Yvelines, à la contribution des collaborateurs seniors à la performance des entreprises.

Des rendez-vous dans toute l’Île-de-France

Le programme ne se limite toutefois pas à cette thématique. Plusieurs événements sont organisés jusqu’au 16 octobre, avec notamment des forums et rencontres autour de l’emploi, du recrutement, du handicap ou encore de la découverte des métiers. Parmi les rendez-vous proposés figurent notamment le Jam & Job organisé en Seine-Saint-Denis le 8 octobre, le Recrut Lab RH à La Défense, le forum de l’emploi et de découverte des métiers du commerce à Versailles, ou encore les rencontres Handi’capables et Atouts Seniors dans le Val-d’Oise. La Quinzaine de l’Emploi s’adresse ainsi aussi bien aux entreprises qui recrutent actuellement qu’à celles qui souhaitent anticiper leurs besoins en compétences et faire évoluer leurs méthodes.

Une occasion d’élargir son vivier de candidats

Pour les PME et ETI, les enjeux de recrutement dépassent souvent la simple publication d’une offre d’emploi. Identifier de nouveaux profils, mieux comprendre les attentes des candidats et diversifier les canaux permettant de rencontrer de futurs collaborateurs peuvent contribuer à construire des recrutements plus adaptés aux besoins de l’entreprise. En participant à la Quinzaine de l’Emploi, les dirigeants et responsables RH pourront donc découvrir différents dispositifs, rencontrer des acteurs de l’emploi et repartir avec de nouvelles pistes pour leurs recrutements. Le programme complet des événements ainsi que les modalités d’inscription sont disponibles sur le site de la CCI Paris Île-de-France.

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