STRATÉGIES

Fiscalité des SCI : quelques notions à connaître

Le régime d’imposition et de fiscalité des SCI se décide au moment de leur création. Logiquement, une SCI est dite “transparente”, ce qui signifie que chaque associé est imposé en fonction de sa qualité et de sa part dans le capital de la société. Cependant, il est possible d’opter pour un mode d’imposition lié à l’IS, de manière irrévocable.

Par Serge de Cluny

Une SCI transparente est fiscalement régie par l’IR (impôt sur le revenu) et n’est donc pas imposable en tant que personne morale. Chaque associé de la SCI se voit alors imposé en fonction de sa qualité :

Dans le cas où l’associé est un particulier, une entreprise relevant des BNC (Bénéfices non commerciaux) ou une auto-entreprise, il sera soumis aux règles des impôts fonciers.

L’un des avantages de ce modèle est que les déficits de la SCI pourront être déduits des revenus des associés personnes physiques jusqu’à un seuil de 10.700 € par an.

Dans le cas où l’associé est une autre personne morale (société), il sera imposable selon les règles de son imposition (IS, BIC, etc).

Afin de s’acquitter de son impôt chaque associé devra donc déclarer sa propre part ; s’il s’agit d’un particulier il le fera dans sa déclaration de revenus tandis qu’une société effectuera cette démarche dans sa déclaration de résultat.

La fiscalité des SCI peut aussi être basée sur l’IS au moment de la création ou pendant sa vie sociale, de manière irrévocable. La société est alors directement redevable de l’impôt sur les sociétés (IS) et les associés ne paient d’impôt qu’au moment de la distribution de dividendes.

IS et l’IR : que choisir pour la fiscalité des SCI ?

C’est un choix qu’il convient de faire avec un spécialiste en fiscalité car il y a de nombreux aspects à prendre en compte avant d’opter pour l’IS ou l’IR mais voici quelques règles basiques en fonction des différentes situations :

En début d’activité, la SCI a en général beaucoup de charges en raison des emprunts effectués. Si elle ne fait pas de bénéfices mais subit des pertes au début, il serait judicieux de choisir l’IR dans la mesure où ces pertes viendront réduire l’assiette de chaque associé.
Si le taux personnel de chaque associé est supérieur à 26,5 %, il serait alors logique d’opter pour l’IS puisque les bénéfices de la SCI viendraient alors augmenter l’assiette des associés.
Dans le cas où la SCI veut amortir son immeuble, ce qui consiste à déduire du bénéfice imposable le montant correspondant à son usure ou à sa perte de valeur. Cette procédure n’est possible qu’avec l’IS.

Pour bien comprendre la fiscalité des SCI, il faut également prendre en considération le régime de TVA, l’imposition de ses plus-values ainsi que de nombreux autres aspects. La fiscalité des SCI est en fait tres complexes à appréhender et nous n’avons aborder que les grandes lignes dans cet article, l’idéal est donc de se faire accompagner par un spécialiste de la gestion de patrimoine ou même par un avocat fiscaliste.

STRATÉGIES

Déchets du BTP : faire d’une contrainte une opportunité

Le 1er janvier 2023 a marqué le démarrage de la nouvelle filière de collecte, tri et valorisation de produits et matériaux de construction du secteur du BTP qui va se mettre en place progressivement, une tolérance de 4 mois ayant été octroyé par les pouvoirs publics. 4 éco-organismes, dont Valdelia ont été agréés. Par Emmanuel Beaurepaire Le secteur du bâtiment représente environ 42 Mt/an de déchets. La loi du 10 février 2020 relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire (« AGEC ») a prévu la mise en place de cette filière REP pour assurer la gestion des déchets qui en sont issus. Un enjeu de taille car le secteur du BTP en France représente 40% de la consommation des ressources naturelles et 30% des émissions de CO2. D’autant que la demande de matériaux ne cesse d’augmenter : elle devrait être multipliée par 3 d’ici 2050. Outre le recyclage matière (verre, métaux, plastique, bois…), cette nouvelle filière ouvre des perspectives intéressantes en matière de réemploi et de réutilisation. Les entreprises les plus innovantes ont une place à prendre d’autant que le financement par les éco-organismes stimulera les initiatives. La filière des mobiliers destinés aux professionnels – regroupée sous l’égide de Valdelia – dont les matériaux constitutifs (bois, métal, plastique) sont similaires à ceux de la filière du bâtiment a essuyé les plâtres et développé des initiatives intéressantes qui pourraient utilement être dupliquées dans le secteur des matériaux de construction.

Matériel d’occasion: un réseau national de revendeurs de mobilier d’occasion reprend le mobilier des professionnels pour le rénover et le revendre ensuite. L’éco-organisme accompagne et soutient tous ses adhérents, fabricants et distributeurs de mobilier, qui s’intéressent à la vente de mobilier d’occasion.

En associant du mobilier neuf et du mobilier d’occasion, les distributeurs et les agenceurs d’espaces sont en capacité aujourd’hui de proposer à leurs clients des aménagements fonctionnels et esthétiques. Valdelia crée le lien avec les acteurs de l’occasion lors de la reprise des produits auprès des détenteurs, qui offrent ainsi une seconde vie à leurs mobiliers.

Réemploi : l’objectif est de permettre au mobilier usagé d’être à nouveau utilisé en le réparant ou en le détournant éventuellement de son usage initial. Un réseau d’entreprises de l’Économie Sociale et Solidaire qui collectent du mobilier afin de le réemployer a été constitué. Les partenaires réparent, nettoient, et préparent le mobilier en vue d’une revente solidaire. Par ailleurs, un réseau national de structures de l’Économie Sociale et Solidaire, a été constitué auxquelles est confié du mobilier professionnel usagé : mobilier tertiaire (bureaux, sièges, …), mobilier des collectivités (tables de restauration, chaises d’écoliers…), ou encore mobilier issu de l’hôtellerie (lits, chevets…).
Upcycling: il s’agit de créer une voie alternative de valorisation via la conception de mobilier innovant conçu à partir de pièces et matériaux issus des flux de Déchets d’Eléments d’Ameublement. L’upcycling consiste à récupérer des matériaux ou des produits en fin de vie pour les transformer en de nouveaux produits haut de gamme à forte valeur ajoutée esthétique. Ce mobilier, souvent conçu par des designers experts des matériaux de réemploi, est fabriqué par nos partenaires artisans. L’upcycling permet de donner une nouvelle vie aux matériaux : on peut ainsi utiliser le plateau d’un bureau usagé pour en faire le dossier d’un siège, et ainsi éviter l’utilisation de nouvelles ressources naturelles et la consommation d’énergie associée. Design, édition de mobilier, menuiserie, agencement, formation de travailleurs en insertion : différents métiers et compétences se conjuguent pour la réalisation de produits en upcycling par les partenaires de Valdelia, souvent acteurs de l’Économie Sociale et Solidaire. Un enjeu clé de l’upcycling est l’accès aux matériaux de réemploi.

Ces nouvelles stratégies en matière de réemploi et de réutilisation sont parfaitement duplicables dans le secteur du BTP. C’est un enjeu considérable pour atténuer les effets de la hausse de prix des matières premières et réduire les émissions de CO2. Cela va toutefois impliquer dans les entreprises de profondes transformations : organisation, approvisionnement, conception, construction….Valdelia met à disposition son expérience et son expertise pour aider les PME et ETI du secteur du BTP.

STRATÉGIES

Devenez un leader pour la planète !

50 % des chefs d’entreprise considèrent que la neutralité carbone est une priorité mais seulement 16 % agissent pour une trajectoire bas-carbone. C’est le résultat d’une étude Ifop pour Mazars réalisée en 2021. Les dirigeants ne savent pas par quel bout prendre le problème pour la simple raison qu’ils n’ont pas été formés aux enjeux et aux moyens. L’éducation est donc devenue la priorité numéro un pour gagner la bataille de la transformation écologique et énergétique. Par Emmanuel Beaurepaire – 100 leaders pour la planète La formation doit englober toutes les dimensions : sociologiques, financières, juridiques, réglementaires, marketing, communicationnelles… plus proches des préoccupations sociétales quotidiennes. Elle doit placer les entreprises en position d’actrices et de contributrices de cette transformation, leur offrir une vision d’ensemble du problème, les connecter pour qu’entre elles, elles accélèrent le partage des compétences et tout faire pour favoriser la co-construction et la mise en œuvre des solutions communes. Le programme « 100 leaders pour la planète » vise à combler ce déficit de formation. Il s’agit de réunir, dès 2023, les 100 premiers leaders d’entreprises qui en s’alliant avec les meilleurs experts vont conduire les villes, les organisations et les communautés sur le chemin de la neutralité carbone et la maîtrise de leur empreinte écologique. Il s’agit de mettre en commun les expertises au sein d’un programme mêlant e-learning, webconférences, et intelligence collective pour se former et agir. Le projet 100 leaders est né du besoin d’agir pour transformer et réinventer notre société face à l’urgence climatique et ses conséquences : atteindre la neutralité carbone, maitriser notre empreinte écologique, redonner du sens à nos métiers, agir et ancrer son entreprise, sa ville et sa communauté, dans un futur qui donne envie. Le programme de formation se donne pour mission de former des leaders en poste à la transition écologique et énergétique via un accès à une formation online d’environ cinquante heures répartie tout au long de l’année ( 20 heures e-learning, 20h de webconférences, 10 heures mentoring et studio) pour comprendre les défis et enjeux de la transition écologique et énergétique, se forger une vision, et agir au sein de son organisation. Ce programmé a été monté par la Fondation e5t « Energie, Efficacité Energétique, Economie d’Energie et Territoires », think thank opérationnel, « pour réfléchir et agir ». Elle a notamment pour vocation de mobiliser dans un format innovant l’intelligence collective autour de cette nouvelle réalité, en faisant appel aux représentants des différents acteurs et parties prenantes du secteur énergétique (entreprises, politiques, administratifs, enseignants, étudiants)-client final compris – de ce nouveau monde de l’énergie quelle que soient leurs contributions et de se constituer en plateforme d’échanges entre ces derniers. Des patrons formés à la transition énergétique , écologique et sociale feront des entreprises résilientes capables de faire face aux hivers qui nous attendent ; un gouvernement et une administration formés à la transition énergétique, écologique et sociale éviteront certainement que l’Etat ne dépense l’équivalent du budget de l’Education nationale en subventions directes aux énergies fossiles. Et si vous deveniez l’un des 100 premiers leaders pour la planète ?

FINANCE

La donation-partage, vous connaissez ?

La donation-partage est un dispositif qui offre de nombreux avantages, notamment celui de préserver la paix dans les familles lors du partage d’un héritage. Petit tour d’horizon sur une solution pragmatique qui mérite d’être mieux connue.

Par Serge de Cluny

A l’inverse de la donation simple, la donation-partage offre, comme son nom l’indique, la possibilité de partager son patrimoine de son vivant entre des héritiers présomptifs, qui au moment d’un acte de donation, seront les héritiers légaux. Le partage de l’héritage est décidé devant notaire du vivant du donateur et peut comprendre les biens mobiliers ou immobiliers, ainsi que des sommes d’argent. Par exemple, un couple peut organiser un partage équitable entre les héritiers ou décider d’un partage inégal. Ce droit n’autorise pas de réduction de la part de réserve d’un enfant, à moins que celui-ci ne donne son accord. Cependant, il est possible d’avantager un enfant au-delà de sa réserve avec l’accord des autres frères et/ou sœurs, qui devront par avance et devant notaire, déposer une renonciation à exercer leur action en « réduction ».

La donation-partage conjonctive

Elle a pour but de réduire les possibles disparités patrimoniales entre les deux parents. Prenons l’exemple d’un couple marié qui décide conjointement d’une donation-partage au bénéfice de ses propres enfants. En cas de remariage, les enfants issus d’une précédente union pourront aussi y être inclus au cas où le couple a deux enfants en commun au minimum. Cette « donation-partage conjonctive » offre donc au couple la possibilité de réunir ses biens en masse unique afin de les partager entre les héritiers.

La donation-partage cumulative

Celle-ci intervient si l’un des deux conjoints décède avant que la donation ait été faite. Le conjoint veuf est alors en mesure de consentir une donation-partage qui comprendrait ses propres biens ainsi que ceux provenant de la succession du conjoint décédé. Cette donation-partage cumulative ne nécessite qu’un seul acte notarié et comme pour la donation conjonctive, les biens sont rassemblés en une masse unique à partager entre les enfants.

Les avantages de la donation-partage

Elle offre de nombreux avantages. Tout d’abord, elle simplifie les règles de succession car elle est réalisée du vivant du ou des donateurs. Contrairement aux donations simples qui sont fictivement rapportées à la succession du parent donateur pour veiller à l’équilibre entre les enfants, la donation-partage n’est en aucun cas rapportable à la succession de son auteur. Ce qui a été donné ne sera donc pas pris en compte lors du calcul de la part d’héritage qui doit revenir à chaque enfants au moment du décès du parent. De plus, si la fratrie a participé à une donation-partage lors de laquelle il n’a pas été prévu de réserve d’usufruit sur une somme d’argent, il n’y aura besoin d’aucune réévaluation des biens lors du décès afin de veiller à ce que chaque enfant ait bien reçu sa part de réserve. De ce fait, un enfant héritant d’un bien qui aurait pris de la valeur ne sera pas tenu de dédommager les autres membres de la fratrie, contrairement à une donation ordinaire.

Enfin, au niveau fiscal, les abattements applicables aux donations sont de 100 000 euros par enfant et par donateur et se renouvellent tous les 15 ans.

Cet article apporte un contenu purement informatif et n’est en aucun cas un conseil ou une recommandation en investissement. PME-ETI.fr ne pourrait être tenu responsable d’une décision d’investissement ou de désinvestissement du fait de de cet article.

SERVICES

Identifier et traiter les coûts cachés dans vos achats indirects : un travail d’expert

Les achats indirects représentent en moyenne 30 à 35% des dépenses de votre entreprise. Pour les gérer efficacement, tous les paramètres de leur structure de coût doivent être évalués. Si la majorité des entreprises traitent leurs achats indirects uniquement sous l’angle du coût brut, peu d’entre elles prennent en considération l’impact et le traitement des coûts cachés. Les coûts cachés « parasiteurs », pressentis par les responsables d’entreprises, sont cependant peu résolus par les équipes en charge des achats, et cela pour quatre raisons principales :

La première est structurelle : modèle d’achat actuel, problème de compliance.
La deuxième est d’ordre psychologique : pression des habitudes, difficulté à se remettre en cause.
La troisième raison tient à la forme même du coût caché qui diffère selon les entreprises, et selon la famille de dépenses. Il est donc difficile de l’identifier. Une approche « sur-mesure » est nécessaire pour l’éradiquer.
Enfin, même si depuis quelques années les services achats montent en compétence et mènent une action créatrice de valeur, celle-ci est structurellement freinée par les deux premières raisons (structurelle et psychologique).

Un œil extérieur expert est alors la meilleure solution. Il est en effet difficile en interne d’être à la fois juge et partie. Alors comment faire ? Le moyen le plus efficace est le recours à un conseil extérieur qui va insuffler une dynamique d’amélioration à travers la conduite du changement. Le traitement de ce coût caché « parasiteur » permet alors à votre entreprise de s’en affranchir et de construire un nouveau coût d’achat que l’on appelle le coût maîtrisé. Cosma Experts vous accompagne pour maitriser durablement votre structure de coûts et ainsi améliorer votre marge opérationnelle. Gérald Le Teurs Pour suivre notre réseau : www.cosma-experts.com

STRATÉGIES

Parole en public : l’apprendre avant de la prendre !

Verbal, para-verbal, non-verbal : ce sont les 3 éléments à prendre en compte lors d’une prise de parole. L’attention principale est généralement portée sur le message, c’est-à-dire, les mots et le contenu. Erreur ! Cela ne compte en réalité que pour 15% selon Emmanuel Beaurepaire qui assure depuis 15 ans des programmes de formation pour des décideurs d’entreprises et des hauts-fonctionnaires de l’administration, notamment les Préfets et Sous-Préfets. La prise de parole doit se concentrer sur 2 ou 3 messages importants, c’est-à-dire ceux que vous souhaitez que vos interlocuteurs retiennent. Selon l’adage « qui trop embrasse, mal étreint », il est impératif de se concentrer sur quelques idées et propositions impactantes. L’autre écueil dans la prise de parole est d’être trop long ! en effet, la capacité de mémorisation étant, en moyenne, relativement faible, il faut garder en tête que votre auditoire n’est pas en capacité de retenir de multiples messages. Il est donc indispensable de se poser la question suivante : que doivent retenir mes interlocuteurs ? C’est à partir de cet objectif que vous allez structurer votre discours. Quelques règles à respecter :

Rendez le message accessible à tous
Utilisez des phrases courtes et simples
Structurez votre message pour finir sur un temps fort.
Choisissez vos arguments en fonction du public
Privilégiez les anecdotes, les citations, les chiffres clés
Ayez recours à l’exemple, des situations concrètes, des références…
Impliquez l’auditoire dans la démarche
Parlez naturellement
Prévoyez un espace pour l’improvisation
Visez la précision de votre vocabulaire sans tomber dans le piège du jargon spécialisé et parfois incompréhensible

Reste la forme, c’est-à-dire le non-verbal et le para-verbal qui comptent respectivement pour 50 et 35%….Votre message passera efficacement si vous l’accompagnez dans la forme. Les gestes, la posture, le sourire et l’expression sont des éléments indispensables. Elever le ton de la voix ou marquer un silence avant une idée forte, se tourner vers tel ou tel interlocuteur vont aider à faire passer vos messages. Il faut donc travailler son discours pour le rendre impactant et sa posture/gestuelle pour créer un charisme scénique avec votre auditoire. Chaque dirigeant peut atteindre un niveau acceptable dans sa prise de parole. Il faut pour cela travailler (exercices), se filmer, visionner et progressivement de nouveaux réflexes et de nouvelles attitudes vont s’installer. Et pour vous aider faites appel à un coach !

FINANCE

CARMIGNAC – Perspectives 2023 : Des opportunités existent malgré les inquiétudes

2023 sera une année de récession mondiale, mais des opportunités d’investissement découleront de la désynchronisation qui se poursuit entre les trois plus grands blocs économiques : les États-Unis, la zone euro et la Chine. Pour saisir ces opportunités, il faudra toutefois savoir faire preuve de flexibilité et de sélectivité. Perspectives économiques – Raphaël Gallardo, Chef économiste Aux États-Unis, avec près de deux emplois disponibles pour chaque chômeur, le marché du travail reste très dynamique. Si cette situation favorise les travailleurs américains et l’augmentation des salaires, elle alimente également l’inflation dans le pays. Tandis que la Réserve fédérale (Fed) a fait de la lutte contre l’inflation son principal combat, les États-Unis pourraient connaître une baisse de l’activité plus forte que prévu l’année prochaine.

« Nous ne croyons pas au scénario selon lequel les États-Unis connaîtront une récession faible et courte au début de l’année prochaine. Nous pensons que l’économie américaine entrera en récession à la fin de cette année, mais avec un recul de l’activité beaucoup plus marqué et plus long que prévu par le consensus. Face à l’inflation, la Fed devra créer les conditions d’une vraie récession avec un taux de chômage bien au-dessus de 5 %, contre 3,5 % aujourd’hui, ce qui n’est pas envisagé actuellement par le consensus », déclare Raphaël Gallardo, économiste en chef chez Carmignac. En Europe, les coûts énergétiques élevés devraient affecter les marges des entreprises et le pouvoir d’achat des ménages, déclenchant ainsi une récession ce trimestre et le suivant. La récession devrait être modérée, car les stocks élevés de gaz devraient empêcher les pénuries d’énergie. Toutefois, la reprise économique à partir du deuxième trimestre devrait être terne, les entreprises hésitant à embaucher et à investir en raison de l’incertitude persistante concernant l’approvisionnement en énergie et les coûts de financement. « La faiblesse de la reprise et l’inflation liée à l’énergie continuant d’alimenter la structure des coûts, la Banque centrale européenne (BCE) sera confrontée à un environnement quasi ‘’stagflationniste’’. Le retour de l’activisme budgétaire pourrait également accroître la pression sur la BCE et entraîner un débat difficile sur la ‘’dominance fiscale’’ », explique M. Gallardo. En Chine, l’économie dépend actuellement uniquement du secteur public, qui soutient la croissance grâce aux dépenses de projets d’infrastructure. Mais le secteur privé est en pleine récession. « Le système de santé chinois n’étant pas en mesure de résister à une vague massive de contaminations liée à un assouplissement de la politique Zéro Covid pendant l’hiver, les autorités ont été contraintes de soutenir la croissance du PIB en adoptant un double pivot, monétaire et diplomatique. Elles ont accepté d’assouplir les conditions de liquidité et ont entamé une détente avec les États-Unis », explique Raphaël Gallardo. « Cela est de bon augure pour un retour progressif de la vitalité économique du pays. » Nos stratégies d’investissement pour 2023 – Kevin Thozet, membre du comité d’investissement Le scénario typique de récession associé à l’environnement décrit ci-dessus plaide en faveur d’un portefeuille avec un biais défensif. Sur le front obligataire, nous privilégions les obligations à long terme d’émetteurs bien notés. En ce qui concerne les actions, nous favorisons les sociétés et les secteurs offrant la plus grande résilience et sur les marchés des changes, les devises qui ont tendance à bénéficier d’un statut de valeur refuge. Même si le contexte peut paraître morose, des opportunités d’investissement existent. Après une année 2022 marquée par le resserrement rapide et coordonné des politiques monétaires des banques centrales du monde entier, l’année 2023 verra ces mêmes banquiers centraux adopter une approche plus attentiste afin : 1) d’évaluer l’impact d’une hausse aussi rapide des taux d’intérêt, et 2) d’être conscients des risques de voir se matérialiser un atterrissage brutal. Cette évolution et le retour en territoire positif des rendements obligataires réels signifient que les marchés obligataires ont, dans une large mesure, retrouvé leur statut défensif. De même, la tendance désinflationniste de la première partie de l’année devrait tourner en faveur des actions de croissance. Sur les marchés d’actions, alors que la baisse des valorisations semble globalement cohérente avec un contexte de récession, il existe de grandes disparités entre les régions, surtout en ce qui concerne les bénéfices. Les perspectives de résultats restent élevées aux États-Unis et en Europe, ce qui n’est pas le cas en Chine, ni au Japon compte tenu de la baisse du yen. Bien que l’attention des investisseurs internationaux se concentre sur l’inflation et la dynamique de croissance du monde occidental, un regard vers l’Est pourrait s’avérer salutaire et offrir une diversification bienvenue.

« Contrairement au marché obligataire, le prix des actions n’intègre pas le scénario d’une grave récession, si bien que les investisseurs doivent se montrer prudents. Les actions japonaises pourraient bénéficier du regain de compétitivité de l’économie japonaise, dopée par la baisse du yen face au dollar, mais aussi de la demande domestique. La Chine sera l’une des rares zones où la croissance économique sera meilleure en 2023 qu’en 2022, et toutes choses égales par ailleurs, l’économie aura un impact sur les bénéfices des entreprises », déclare Kevin Thozet, membre du comité d’investissement de Carmignac. Sur les marchés obligataires, les obligations d’entreprise offrent également des opportunités intéressantes, car du côté du risque, la hausse attendue des taux de défaut est déjà largement intégrée dans les prix actuels. Du côté des rendements, les rendements intégrés sont à des niveaux compatibles avec les perspectives à long terme des actions. Du côté des obligations souveraines, le ralentissement de la croissance économique est généralement lié à la baisse des rendements obligataires. Toutefois, compte tenu de l’environnement inflationniste, si le rythme du resserrement peut ralentir, voire s’arrêter, il est peu probable qu’il s’inverse bientôt. « Dans un tel environnement, les maturités plus longues (5 à 10 ans) sont préférables. Sur le marché obligataire, lorsque les rendements augmentent, les investisseurs peuvent se permettre d’attendre de voir comment évolue la situation. Le temps joue en faveur des investisseurs. Cependant, nous devons être conscients que l’abandon de la répression financière signifie que certains seront laissés sur le bord de la route, encore plus lorsque frappera la récession », indique Kevin Thozet. À l’aube de 2023, le « mur d’inquiétudes » persiste. L’attention des investisseurs reste portée sur l’inflation et le risque de récession, qui ne devrait pas affecter les trois grandes économies de la même manière, ni au même moment. Mais la désynchronisation s’accompagne des avantages de la diversification. Et avec la volatilité des marchés financiers émergent des opportunités pour lesquelles il faudra se montrer sélectif et extrêmement agile pour pouvoir les saisir ; ce qui est la définition même d’un gérant actif. Informations réglementaires Il ne constitue ni une offre de souscription, ni un conseil en investissement. Les informations contenues dans ce document peuvent être partielles et sont susceptibles d’être modifiées sans préavis. CARMIGNAC GESTION 24, place Vendôme – F – 75001 Paris Tél : (+33) 01 42 86 53 35 – Société de gestion de portefeuille agréée par l’AMF. SA au capital de 15,000,000 € – RCS Paris B 349 501 676

DIGITAL

Les enjeux de la gestion digitalisée des notes de frais

Loin d’être un gadget, la digitalisation des notes de frais est indispensable pour moderniser et simplifier l’organisation. Dématérialiser la gestion des notes de frais permet d’accélérer ces processus, de gagner du temps, de centraliser les données de manière sécurisée, de se conformer aux règles internes, d’être remboursé plus rapidement, et surtout, offre le luxe de ne plus avoir à se soucier de la perte d’un justificatif. Mais pour atteindre ses objectifs et réussir sa transition vers une digitalisation des notes de frais, il y a quelques bonnes pratiques à suivre.

La réglementation en vigueur

Afin de se conformer aux règles en vigueur pour la digitalisation des notes de frais, il est important de respecter des règles strictes. En la matière, c’est l’article A102 B-2 du livre des procédures fiscales qui fait foi. Les règles pour la digitalisation des notes de frais sont les suivantes :

● Une reproduction à l’identique : la copie doit être conforme à l’original en image et en contenu. Rien ne doit être altéré, retouché ou modifié. Si le fichier doit être compressé pour en réduire son poids, cela doit se faire sans perte d’information.

● La numérisation peut être réalisée par l’entreprise directement ou par un prestataire tiers, tant que les règles sont respectées.

● Des contrôles qualité doivent être menés afin d’assurer la disponibilité, la lisibilité et l’intégrité des factures numérisées durant toute la durée de conservation.

● Tous les documents doivent être numérisés et conservés sous format PDF ou sous format PDF A/3 (ISO 19005-3) dans le but de garantir l’interopérabilité des systèmes et la pérennisation des données.

● Un système de sécurité, de conformité ou d’horodatage correspondant au moins au référentiel général de sécurité (RGS) de niveau une étoile doit être mis en place, intégrant notamment les dates des différentes opérations réalisées.

La dématérialisation totale des notes de frais ouvre la voie à de nouvelles possibilités pour les entreprises et il est important de connaître les arrêtés pour rester en toute conformité avec les règles fiscales et réglementaires en vigueur.

Les erreurs à ne pas commettre

Un collaborateur en déplacement est finalement quelque chose d’assez banal pour une entreprise. En revanche, ce qui l’est moins, c’est l’efficacité avec laquelle elle peut traiter les notes de frais de ses salariés. Afin d’améliorer les processus interne, la première solution est d’identifier les pratiques les plus courantes à proscrire le plus rapidement possible :

● Utiliser Excel pour gérer vos notes de frais : aussi puissant que puisse être un tableur comme Excel, ce n’est pas un outil utile pour vos notes de frais. Avec Excel, la gestion de vos déplacements est lente, source d’erreurs, loin d’être optimisée et susceptible de créer plus de problèmes que de solutions.

● Ne pas avoir de politique de voyage : Dans certaines entreprises, les décisions liées aux déplacements professionnels dépendent des managers, voire du PDG lui-même. Sans politique de voyage, c’est la norme, la tradition et l’histoire de l’entreprise qui imposent le cadre réglementaire. Avoir une politique de voyage donne un cadre et structure vos déplacements professionnels.

● Exiger un reçu en version papier : Un reçu en version électronique est désormais parfaitement acceptable et accepté par l’administration fiscale et par l’URSSAF, tant qu’il respecte les règles de conformité en vigueur. Exiger un reçu en version papier ralentit le traitement des notes de frais.

● Rembourser sans justificatif : C’est une faute importante qui peut être punie dans le cadre d’un contrôle des pouvoirs publics pour une raison simple : elle ouvre la porte aux fraudeurs qui peuvent en profiter. La règle doit être suivie à la lettre : pour éviter un redressement, toute dépense professionnelle doit être légitime et justifiée.

● Archiver de manière physique : Les dossiers des notes de frais doivent être accessibles en cas de contrôle, d’audit, ou de vérification interne. Elles doivent donc être archivées de manière professionnelle, dans une salle consacrée à cet usage ou chez un prestataire tiers. Or, l’archivage physique coûte cher, prend de l’espace lorsqu’il est dans vos locaux et peut être très consommateur de ressources. Avec l’archivage numérique, tous vos dossiers sont hébergés dans le Cloud et accessibles en tout temps depuis n’importe quel terminal.

● Accepter les mauvais justificatifs : Qu’ils soient physiques ou numériques, tous les justificatifs ne sont pas acceptés pour faire rembourser un déplacement professionnel. Le service comptable doit donc être particulièrement vigilant et refuser les tickets de carte bancaire, les devis et autres justificatifs qui ne constituent pas une facture en bonne et due forme. Chaque facture doit également répondre aux normes en vigueur : mentions légales, intitulé de la dépense, adresse et numéro de TVA du fournisseur, nom inscrit sur la facture, etc.

Si le fait de numériser les reçus est important, le déploiement d’une solution technique capable de les gérer l’est tout autant. Il est donc important de veiller à ne pas commettre d’erreurs, et ne pas tomber dans les pièges potentiels de la digitalisation des notes de frais.

A propos de SAP Concur

SAP® Concur® est la référence mondiale en matière de solutions intégrées de gestion des frais et déplacements professionnels. Elle est animée par une volonté constante de simplifier et d’automatiser ces processus quotidiens. Son application mobile, largement plébiscitée, guide les employés dans tous leurs déplacements, les dépenses sont intégrées directement dans les notes de frais et l’approbation de celles-ci est automatisée. En intégrant des données en temps quasi réel et en utilisant l’IA pour vérifier 100 % des transactions, les entreprises peuvent voir exactement ce qu’elles dépensent sans se soucier de potentielles zones d’ombres dans leur budget. Les solutions SAP Concur éliminent les tâches fastidieuses d’hier, facilitent le travail d’aujourd’hui et aident les entreprises à fonctionner au mieux de leurs capacités chaque jour. Pour en savoir plus, rendez-vous sur le site concur.fr ou sur le blog SAP Concur.

SERVICES

La Touche en Plus : l’agence d’externalisation qui aide les TPE/PME à développer leur potentiel marketing

Dans un monde toujours plus concurrencé et digitalisé, les TPE/PME françaises font face à de nouveaux enjeux. Il ne s’agit plus de communiquer, mais de mieux communiquer. À la bonne cible, sur les bons outils, les bons canaux, avec le bon message. À cela s’ajoute un éventail de solutions marketing pas toujours bien claires pour les candides : Smarketing, social selling, Inbound marketing, Outbound marketing, Content Marketing, … De quoi s’y perdre rapidement.

D’un autre côté, les dirigeants de TPE/PME doivent composer avec la réalité de l’entrepreneuriat, surtout dans un contexte de crise : ils manquent de temps, de ressources humaines, de connaissances et de budget pour mettre en place une stratégie d’actions marketing cohérentes et efficaces.
Une étude réalisée par Salesforce a mis l’ampleur de leurs difficultés en lumière : seulement 1 PME sur 2 dispose d’un site internet, la moitié ne sont pas présentes sur les réseaux sociaux, moins de 2/5 réalisent des campagnes emailing et 4/5 ne sont pas encore équipées d’un outil CRM.

Heureusement, cette situation n’est pas une fatalité ! L’agence La Touche en Plus leur apporte une réponse simple, adaptée à leurs besoins et axée sur l’efficacité : l’externalisation marketing.
Le principe est simple : un.e responsable marketing si besoin accompagné(e) d’un.e chef(fe) de projet intervient pour les accompagner sur tout ou partie de leur stratégie marketing, de manière récurrente ou ponctuelle. Les TPE/PME vont ainsi pouvoir s’appuyer sur des compétences et un savoir-faire maîtrisé pour renforcer leurs équipes & leurs actions marketing.

Un concept qui cartonne ! En un an à peine, l’agence compte déjà plus d’une dizaine de clients récurrents et emploie 5 collaborateurs.

« Chez La Touche en Plus nous avons l’ambition d’avancer aux côtés de nos clients avec le même regard, la même énergie et le même engagement, que porterait un collaborateur internalisé à l’entreprise.«
Amandine Perdrix, la Fondatrice

L’externalisation marketing : une solution 100% agile pour gagner rapidement en efficacité
Sans stratégie marketing d’ensemble, les actions mises en place font rarement mouche et le ROI est moindre. Or, les conséquences peuvent être lourdes pour les TPE/PME : manque de visibilité, clients qui partent chez les concurrents, difficultés à générer de nouveaux contacts ou à en conquérir de nouveaux, positionnement flou et avantages concurrentiels
méconnus, difficultés à attirer de nouveaux talents, …
L’externalisation marketing va permettre de renforcer les équipes et de révéler le potentiel de chaque entreprise. Les TPE/PME vont pouvoir profiter, grâce à une seule et même agence, d’ un accompagnement à 360° qui inclut :
• Des chef(fes) de projets 100% experts ;
• Un panel complet de leviers et d’outils marketing ;
• Des compétences pluridisciplinaires ;
• Des plans d’actions innovants et efficaces ;
• Une approche personnalisée ;
• Un suivi régulier ;
• Des interventions à la carte ou via des packs times mensuels.

« Ce qui plaît à nos clients ? Notre capacité à allier expertise et rapport humain, le tout articulé autour d’une véritable passion et curiosité. Notre moteur : être efficaces dans les réponses apportées.«

2 exemples de cas clients de La Touche en Plus

Cas client n°1 : Externalisation marketing complète pour un intégrateur de solution de gestion

Un intégrateur en solution de gestion et de décision qui ne dispose d’aucune ressource marketing en interne et qui souhaite optimiser son marketing pour générer plus d’opportunités commerciales, mais aussi développer sa notoriété. La Touche en Plus a identifié différentes actions marketings à mettre en place afin de répondre au mieux aux besoins de cette entreprise.
Les résultats obtenus à ce jour : + 200 abonnés Linkedin ; +80% de trafic sur le site web (445 Sessions par mois en moyenne en novembre 2020, 820 sessions par mois en moyenne en octobre 2021) ; 160 leads supplémentaires ; 10 nouveaux projets identifiés ; 4 nouveaux clients signés.

Cas client n°2 : Acquisition et qualification de contacts pour un prestataire de services dans le secteur de l’efficacité énergétique

Une entreprise spécialisée dans la consommation énergétique des bâtiments. La Directrice Marketing a fait appel à La Touche en Plus pour développer l’acquisition et la qualification de leads afin de remplir le pipe de l’équipe commerciale. La Touche en Plus a axé son accompagnement sur une stratégie digitale.
Les résultats obtenus à ce jour : + 17% d’abonnés Linkedin / mois ; près de 500 leads supplémentaires ; près de 200 contacts qualifiés pour un RDV 1 ; 80 RDV obtenus via le marketing automation ; 10 RDV obtenus par le social selling.

Une agence qui affiche de grandes ambitions

En un an à peine, La Touche en Plus compte déjà une dizaine de clients qui ont externalisé tout ou partie de leur marketing de manière récurrente. Elle répond aussi régulièrement à des demandes ponctuelles.
Aujourd’hui, l’agence compte 5 collaborateurs et s’appuie sur un réseau de partenaires experts pour répondre à toutes les problématiques et tous les besoins. Elle propose ainsi à ses clients un véritable écosystème afin de les aider à se développer.
Et ce n’est qu’un début ! Au-delà des TPE/PME, l’agence développe de nouvelles offres. Elle a notamment lancé début Novembre “La Touche Commerçant” pour accompagner les acteurs locaux et les commerces de proximité.

À propos d’Amandine Perdrix, la fondatrice

Forte d’un parcours de plus de 15 ans dans le marketing et la communication au sein de différentes entreprises de tous secteurs.
À son retour de congé maternité, elle réalise qu’elle ne se reconnait plus dans le travail et l’entreprise qui l’emploie. Elle se rend compte que cela a toujours été le cas : elle s’est à chaque fois adaptée à des valeurs qui ne lui ressemblaient pas toujours.
Passionnée, créative, à la recherche de challenges et rêvant d’apporter des solutions sur mesure, Amandine décide de profiter du confinement pour lancer en avril 2020 sa propre agence de marketing externalisé.
Son objectif ? Apporter une réponse aux problématiques marketing des TPE/PME.

« Pourquoi La Touche en Plus ? Tout simplement parce que l’accompagnement de l’agence, c’est comme une pincée de sel dans un plat, un bibelot dans salon. On vient sublimer l’existant pour booster le potentiel marketing des entreprises que l’on accompagne.«
La Touche en Plus de l’agence, c’est donc le client qui la choisit. Car il y en a plusieurs : son expertise, sa passion, son relationnel, sa rigueur, sa casquette commerciale…

Pour en savoir plus

Présentation
Site web
LinkedIn

Contact Presse
Amandine PERDRIX
Téléphone : 06 82 95 35 32
Email : amandine@latoucheenplus.com

FINANCE

CARMIGNAC – La lutte contre le changement climatique peut-elle réellement être décarbonée ?

Afin de faire face au défi climatique, l’Accord de Paris, entré en vigueur en 2016, vise un objectif de neutralité carbone à l’horizon 2050 qui impliquerait que la part des énergies renouvelables dans le système énergétique mondial atteigne au minimum 25%. Le financement est l’une des clés de la transition énergétique. Mais les défis posés par le changement climatique requièrent un investissement plus inclusif, au-delà du soutien aux énergies renouvelables.

Une transition énergétique sans carbone ?

La transition énergétique vise à tendre vers un mix énergétique de plus en plus décarboné. Cette transformation se fera dans la durée. Nous ne pouvons raisonnablement pas imaginer avoir demain un système énergétique qui repose uniquement sur les énergies renouvelables. En effet, leurs capacités sont insuffisantes afin de répondre aux besoins mondiaux du fait des problématiques au niveau de la gestion de l’intermittence de la production, du stockage ainsi que de l’acheminement de l’énergie. Au cours de cette période transitoire, le recours aux énergies fossiles restera donc indispensable, mais dans une moindre mesure.

Dans cette trajectoire vers une économie décarbonée, nous pouvons agir sur deux piliers afin d’accélérer la transition et réduire nos émissions de CO2. Premièrement, nous devons développer la part des énergies à faibles émissions de carbone en investissant plus massivement dans les énergies renouvelables bien entendu mais également, l’hydrogène gris, l’hydraulique ou encore le gaz naturel liquéfié. Le deuxième pilier clé, qu’on a souvent tendance à oublier, est l’efficience énergétique. Il est nécessaire d’améliorer l’acheminement afin d’optimiser nos réseaux électriques et notre consommation énergétique.

Notre approche de la transition énergétique, une approche loin des clichés

Chez Carmignac, nous adoptons une approche diversifiée et différenciée. Bien évidemment, nous investissons au travers des fonds que nous gérons dans les sociétés d’énergies renouvelables, mais ces entreprises ne représentent qu’une partie de la solution. Nous pensons qu‘une approche plus globale est nécessaire afin de faire face au changement climatique. Nous souhaitons offrir une exposition aux sociétés innovantes qui apportent des réponses structurelles aux problématiques climatiques. Parce qu’une éolienne a besoin d’acier pour sa structure et de cuivre pour transporter et connecter l’électricité produite aux réseaux électriques urbains, nous investissons dans des entreprises opérant tout au long de la chaîne de valeur des industries vertes, y compris les « facilitateurs de solutions vertes » et les « acteurs en transition ». Notre approche intègre également les sociétés qui présentent, selon nous, le plus haut potentiel de réduction d’émissions carbone et dont les efforts contribueront à une transition vers la neutralité carbone d’ici 2050.

La transition énergétique ne se fera pas sans les métaux verts et nous aurons encore besoin de nous appuyer sur les énergies fossiles pour un certain temps, afin de couvrir nos besoins énergétiques d’aujourd’hui et de demain.

DISCLAIMER

Source : Carmignac, 30/09/2022. Ce document ne peut être reproduit en tout ou partie, sans autorisation préalable de la société de gestion. Il ne constitue ni une offre de souscription, ni un conseil en investissement. Les informations contenues dans ce document peuvent être partielles et sont susceptibles d’être modifiées sans préavis. Carmignac Gestion, 24, place Vendôme – 75001 Paris. Société de gestion de portefeuille agréée par l’AMF. SA au capital de 15,000,000 € – RCS Paris B 349 501 676 • Carmignac Gestion Luxembourg, City Link – 7, rue de la Chapelle – L-1325 Luxembourg. Filiale de Carmignac Gestion. Société de gestion de fonds d’investissement agréée par la CSSF. SA au capital de 23 000 000 € – RC Luxembourg B67549

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