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Bpifrance

Le Volontariat Territorial en Entreprise (VTE) a fêté, pour sa première année d’existence, la signature de sa centième charte. Le programme, initié par le gouvernement en Novembre 2018 et porté par Bpifrance depuis Mai 2019, accompagne les PME et ETI des territoires de France dans le recrutement de jeunes talents.

Ces jeunes talents, étudiants en alternance (à partir de bac +2) ou récemment diplômés d’études supérieures dans plus de 30 grandes écoles de commerce et d’ingénieurs partenaires du programme, pourront ainsi vivre l’aventure PME en accédant à des postes à responsabilités tels que :

  • Expérience «Bras droit du dirigeant»
  • Projet de transformation/digitalisation/nouveau business model
  • Projet technologique en ruptures/Nouveau produit/Nouvelles méthodes de production
  • Développement international (depuis la France)
  • Finance/M&A
  • Marketing/Communication
  • Marque employeur/RH/RSE

Les diplômés sont rémunérés par les entreprises à un salaire de marché et les alternants selon la réglementation en vigueur.

Le programme VTE, qui est déjà une réussite, permet de faire le lien entre nos PME et ETI en région dont le développement et la pérennité dépendent de leur capacité à fédérer les hommes et leurs talents et les jeunes diplomés de grandes écoles qui peuvent vivre par ce biais des expériences managériales fortes et parfois même s’engager dans une carrière professionnelle là où ils ne l’imaginaient pas forcément. Et nous ne sommes qu’au début de ce bel élan !


Nicolas Dufourcq, Directeur Général de Bpifrance, nous reçoit dans ses bureaux pour présenter le VTE (Volontariat Territorial en Entreprise) aux adhérents et visiteurs de PME-ETI.fr.
Ce programme, initié par le gouvernement et porté par Bpifrance, est là pour répondre à l’enjeu capital que représente le recrutement des talents pour nos PME et ETI en région. Une belle initiative que nous sommes fiers d’accompagner !

Pour la onzième année consécutive, Le MOCI a organisé en partenariat avec la Chambre de commerce et d’industrie de région Paris Ile-de-France et avec le concours de Bpifrance, la cérémonie du Palmarès des PME et ETI leaders à l’international. L’évènement, s’est tenu dans le cadre de la clôture de la douxième édition du rendez-vous annuel de l’export des PME en Ile-de-France « Faites de l’international ! ». Voici, sans plus tarder et sans détour, le palmarès des PME et ETI leaders à l’international pour cette année 2019.

Par Franck Boccara

Le prix Exportateur de l’année 

C’est Frédéric Lescure, dirigeant de l’entreprise Socomore à Vannes dans le Morbihan qui est le lauréat. Le prix lui a été décerné pour sa stratégie de développement export à long terme qui a permis une croissance export d’au moins 10% depuis 2017 pour atteindre aujourd’hui plus de 30% du chiffre d’affaire. Socomore propose des solutions expertes de préparation, contrôle et traitement de surfaces avant collage et assemblage pour l’industrie du transport aérien, automobile et ferroviaire.
Prix parrainé par Air France.

Le prix Entreprise exportatrice de l’année 

C’est l’entreprise Mecalac basée à Annecy-le-Vieux en Haute-Savoie qui a été récompensée pour une série de performances à l’international avec plus de 30% de son chiffre d’affaire et une progression de plus de 10% cette année. Mecalac commercialise du matériel de construction compact et innovant pour les chantiers urbains.
Prix parrainé par Coface.

Le prix Jeune pousse globale de l’année 

Le prix a été décerné à Exotec Solutions, une start-up située à Croix dans le département du Nord pour avoir mis en place, dès le début, une politique d’investissement (R&D, infrastructures, ressources humaines…) et une organisation à l’étranger (V.I.E, distributeurs, bureaux…) qui ont permis une croissance exponentielle de son CA à l’international. Exotec réalise des systèmes de préparation de commande basés sur des flottes de robots évoluant dans les trois dimensions.
Prix parrainé par Stratexio.

Le prix Savoir-faire exportateur de l’année 

C’est la société Bohin France de Saint-Sulpice-sur-Risle dans l’Orne, qui se trouve être la dernière manufacture française d’épingles et d’aiguilles de qualité, qui s’est vu décerner ce prix pour son savoir-faire traditionnel et sa capacité d’adaptation pour percer sur de nouveaux marchés étrangers (normes, robotisation, OEA…). C’est davantage la progression des vente à l’export due aux initiatives prises qui a été recompensée, plus que le montant des ventes export.
Prix parrainé par Dachser.

Les lauréats du palmarès 2019 des PME et ETI leaders à l’international

Le prix Produit export de l’année 

Le gagnant de ce prix est Toutenkamion à Ladon dans le Loiret, fabricant de cabines poids-lourds et unités mobiles, pour sa réussite à l’international due à une politique d’innovation soutenue et à la mise en place de structures (V.I.E, distributeurs, bureaux…)
Prix parrainé par Le CIAN.

Le prix Exportateur francilien de l’année

On peut féliciter Socomate International dont le siège est à Crécy-la-Chapelle en Seine-et-Marne pour se prix qui distingue cette entreprise d’Île-de-France dont le chiffre d’affaires export a connu une progression de plus de 10 % par rapport à l’année précédente et dont la part de l’international dans le chiffre d’affaires dépasse les 30 % grace à la volonte de son dirigeant qui a fait de l’international un axe de développement stratégique.
Prix parrainé par la CCI Paris Ile-de-France.

Le prix Meilleure performance au grand export

C’est ECM Technologies, fabricant de fours industriels à Grenoble en Isère, qui a recu ce prix distinguant une entreprise dont la croissance à l’export est régulière depuis trois ans hors de l’Union européenne (par exemple en Afrique ou encore dans l’Asean).
Prix parrainé par Crédit Agricole.

Le prix Exportateur de services de l’année

La lauréate est la société Esker à Villeurbanne en Isère. Elle a reçu ce prix qui distingue un prestataire de services ou fournisseur de prestations intellectuelles dont le CA export a progressé d’au moins 10 % avec une part minimum de 30 % de son CA consacré à l’international. C’est le cas de cette entreprise qui éditant la plateforme Esker qui aide les entreprises à digitaliser leurs processus Purchase-to-Pay (P2P) et Order-to-Cash (O2C) tout en contribuant à une meilleure collaboration entre fournisseurs et clients.
Prix parrainé par Bureau van Dijk.

Le prix Meilleure accélération à l’international de l’année

C’est Enogia de Marseille, dont l’activité est de convertir la chaleur en énergie propre, qui s’est vu offrir ce prix distinguant une PME ou ETI participant ou ayant participé à un programme accélérateur de type Bpifrance ou Business France et ayant connu durant cette période un taux de croissance important à l’international.
Prix parrainé par Business France.

Le prix Meilleure opération de financement export de l’année

Prix décerné à Fonroche Lighting située à Roquefort dans le Lot-et-Garonne pour avoir gagné un marché à l’export grâce à un des nouveaux instruments de financement export public de Bpifrance dans les 12 derniers mois. Cette entreprise conçoit et propose de l’éclairage public solaire autonome.
Prix parrainé par Bpifrance.

Les rencontres d’affaires francophones, placées sous le haut-patronage du ministère de l’Europe et des affaires étrangères et organisées en partenariat avec Bpifrance et la CCI FRANCE INTERNATIONAL auront lieu le jeudi 28 novembre 2019 au Marriott Rive Gauche. Vous êtes invités par Bpifrance à participer gratuitement au plus grand rendez-vous d’affaires francophones et internationales multi-secteurs d’activités organisé en France.

La francophonie peut vous servir de porte d’entrée vers l’international ! En effet, le caractère international de la langue française, qui découle principalement de l’étendue de sa maîtrise à la surface du globe, rassemblent 300 millions de locuteurs. Apprise comme une langue étrangère dans tous les pays du monde, médium de communication utilisé par une trentaine de pays dans leur relations internationales, notre langue occupe de fait une place significative dans les échanges commerciaux, les industries culturelles, les médias, le numérique, la science et les réunions internationales… Autant en profiter !

Le programme des rencontres d’affaires francophones

Une série de conférences, tables rondes et ateliers ou B2B pré-qualifiés seront proposés durant l’évènement qui aura pour thème 2019 « le management interculturel ». Plus de 1000 chefs d’entreprises et délégations internationales seront présents.

Jean-Baptiste Lemoyne, secrétaire d’état auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères fera l’honneur de sa visite en plus du haut patronage qu’il apporte à l’événement. Il sera aux côtés de Catherine Cano, administratrice de la Francophonie (OIF) à l’ouverture par David Kassar, président de Mission Internationale et organisateur des rencontres.

Le village francophone au CES de Las Vegas 2020, véritable point de convergence de la francophonie économique et digitale sera présenté avec une délégation Mission Internationale que vous pouvez rejoindre dès à présent lors de votre inscription aux Rencontres d’Affaires Francophones.

Bpifrance est heureux de vous faire bénéficier d’entrées gratuites (code de réduction : BPIF-VISI-ISTR) pour ces prochaines rencontres (hors délégation #CES2020). 

L’atelier « Vendre à l’industrie allemande » de la CCI Paris Île-de-France convie les dirigeants et cadres de PME et ETI le mercredi 6 novembre 2019 de 9h30 à 16h30 à venir comprendre les points clés qui leur permettront d’adapter leur stratégie et leur moyens commerciaux à ce marché.

Bien plus que dans tout autres pays, l’industrie est en Allemagne à la base de la croissance et de la prospérité de son économie, l’excellence de son savoir-faire jouit d’ailleurs d’une réputation bien méritée à travers le monde.
L’Allemagne reste le premier client de la France et premier exportateur mondial de technologies, le pays excelle dans la plupart des domaines industriels et offre de réelles opportunités aux entreprises françaises qui ont des produits technologiques innovants qui souhaitent « vendre à l’industrie allemande ».

Au programme

Accueil café > 9H00
Ouverture : Nacéra Amari Police, Chef de Projets internationaux – CCI Paris Ile-de-France


L’industrie en Allemagne
– Chiffres clés, structure et localisation
– Facteurs clés de succès, Innovation, R & D
Antoine Chardin,  Conseiller aux entreprises –  CCI France Allemagne


Soutien aux partenariats en innovation franco-allemands
Mael M’Baye, Responsable Partenariats Tech Internationaux – Bpifrance


Recommandations d’approche
– Stratégie d’approche du marché allemand,
– Différences socio-culturelles
– Méthodologie d’approche des grands comptes : ciblage, communication, négociation
– Le suivi et le développement des affaires.
Valérie Munsch, Chef de Projets industries – CCI France Allemagne


Conclusion et possibilités de soutien de la CCI France Allemagne et de la CCI Paris Ile-de-france
Antoine Chardin,  Conseiller aux entreprises  – CCI France Allemagne
Fabienne Daguzé, Conseiller international Services Tech & Industries – Team France Export – CCI Paris Ile-de-France


Témoignage
– L’approche de donneurs d’ordres industriels allemands par une PME française


Questions-réponses
14h à 16h30 : Entretiens avec les experts CCFA, accordés sur demande, par ordre d’arrivée des bulletins d’inscription, dans la limite des places disponibles (durée : 30 minutes)
 

Adresse : 
6-8 avenue de la Porte de Champerret,
75017 Paris

CONTACT :
Virginie NGO : Assistante international
Lui écrire

La French Tech se porte bien selon Bpifrance ! Paul-François Fournier, directeur exécutif de l’innovation de la Banque Publique d’Investissement était invité sur BFM Business le 27 septembre. Il a fait part de son optimisme sur le développement des start-up françaises, appuyé par Emmanuel Macron.

Par Franck Boccara

Les licornes françaises entament réellement leur phase d’émergence à l’image de Doctolib, Deezer, BlaBlaCar, Ivalua, Meero, Veepee (ex-Vente-privee.com), OVH. Ces start-up tricolores non cotées et valorisées à un milliard d’euros font partie des priorités de l’exécutif. C’est d’ailleurs le sens de l’objectif de « 25 licornes françaises d’ici 2025 » qu’a fixé le président Macron la semaine dernière.

Emmanuel Macron, qui désire multiplier ces jeunes pousses françaises à forte valorisation souvent en mal de financements élevés, a indiqué que les grands investisseurs institutionnels français, banquiers et assureurs, vont se mobiliser et investir 5 milliards d’euros pendant trois ans dans les jeunes start-up en croissance du secteur technologique.

Sur ces 5 milliards qui devraient être débloqués par les grands investisseurs français, 2 milliards vont aller vers les fonds late stage, qui investissent des montants se chiffrant en dizaines de millions d’euros dans les start-up ayant déjà commencé à faire leurs preuves et en forte croissance. 3 milliards iront par ailleurs vers des fonds investissant dans la tech en Bourse. L’exécutif espère que les investisseurs étrangers permettront de doubler la mise.

Bpifrance a, de son côté, annoncé qu’elle investirait un milliard d’euros dans les trois ans, dans plusieurs fonds late stage et growth. Les start-up trouvent aujourd’hui en France un terreau propice pour se financer dans les premières étapes de leur existence. Grâce notamment à l’effet de catalyseur de Bpifrance, il existe aujourd’hui de nombreux fonds d’investissement capables d’investir jusqu’à plusieurs millions d’euros dans leur capital.

Pour Paul-François Fournier, directeur exécutif de l’innovation chez Bpifrance, l’objectif est « tout à fait réaliste ». C’est ce qu’il a affirme sur le plateau de Good Morning Business le vendredi 27 septembre en déclarant qu' »On en a eu 4 au premier semestre donc à ce rythme-là, on sera probablement même plus que ça! Aujourd’hui, on en a 7 ou 8 mais je vous rappelle qu’on est resté très longtemps à 3 ou 4″.

L’emergence est donc bien au rendez-vous dans la French Tech et elle est là pour durer selon le patron de l’innovation de Bpifrance. »Il faut bien voir que, ce qui est en train de se passer, c’est un système, ce n’est pas une loterie où, tout d’un coup, apparaissent des jetons de loto et des licornes » précise Paul-François Fournier.
« C’est un système de créations de start-up, parce qu’il y a une vraie logique entrepreneuriale qui se développe, un écosystème du capital-risque français qui est passé d’un à cinq milliards, et qui va passer à dix milliards ».

« Donc tout ça se construit, petit à petit et fait en sorte que notre écosystème est en train de devenir le leader européen » explique Paul-François Fournier, tout en précisant que le developpement des start-up ne fait pas d’ombre aux entreprises classiques, notamment du secteur de l’industrie, en attirant tous les capitaux. « La croissance de ces start-up fait du rapprochement entre la French Tech et la French Fab » démontre-t-il en prenant pour exemple Ynsect, nouvelle licorne de production de nourriture pour animaux à base d’insectes, qui s’apprête à ouvrir une nouvelle usine de production.


Cette 5e édition à AccorHotels Arena Paris va TOUS vous surprendre ! Face aux défis climatiques, numériques, sociétaux, Bpifrance Inno Génération 2019 regroupe tous les regards, toutes les expériences, toutes les forces…Créateurs d’entreprise, de start-up, TPE, PME et ETI, grands groupes, étudiants, chercheurs… vous êtes tous conviés à l’évènement car c’est en avançant TOUS ensemble vers l’innovation, la transformation et l’international que nous serons plus fort.

400 ateliers, conférences et masterclass sur des thémes aussi variés que la création d’entreprise, le financement de la croissance, le développement international, la transformation digitale, le deeptech, l’intelligence artificielle, les objets connectés, l’industrie 4.0, la cybersécurité, le développement durable…

Plus de 1 000 speakers viendront intervenir dans les différents ateliers, parmi lesquels 100 top speakers, dirigeants de groupes mondiaux, entrepreneurs à succès et artistes de talent qui partageront leurs visions sur la grande scène du Bang. Nous pouvons citer notamment :
Michel-Édouard Leclerc, E.Leclerc | Marie-Christine Coisne-Roquette, Sonepar |Mubadala Investment Company (UAE) | Xavier Niel, Free | Dr Günther Bräunig, KfW (Allemagne) | Marie-Christine Lombard, Geodis | Stanislas Niox-Château, Doctolib | Anne-Sophie Pic, Grande cheffe étoilée | Richard Saint-Pierre, C2 Montréal (Canada) | Isabelle Autissier, Navigatrice | Toby Sun, Lime (États-Unis) | Nicolas de Villiers, Le Puy du Fou | Christophe Cuvillier, Unibail-Rodamco-Westfield | Marie Cheval, Carrefour | Mercedes Erra, Havas Worldwide | Jean-Michel Jarre, Artiste | Frédéric Oudéa, Société Générale | Mary Pierce, Grande tenniswoman | Augustin de Romanet, Aéroports de Paris | Mohammed Dewji, MeTL Profile (Tanzanie) | Alexandre Ricard, Pernod-Ricard | Michael Mack, Europa Park | Adeline Lescanne-Gautier, Nutriset | Éric Antoine, Magicien | Jacques Aschenbroich, Valéo | Sophie Boissard, Korian,…  , Mubadala Investment Company (UAE) | Xavier Niel, Free | Dr Günther Bräunig, KfW (Allemagne) | Marie-Christine Lombard, Geodis | Stanislas Niox-Château, Doctolib | Anne-Sophie Pic, Grande cheffe étoilée | Richard Saint-Pierre, C2 Montréal (Canada) | Isabelle Autissier, Navigatrice | Toby Sun, Lime (États-Unis) | Nicolas de Villiers, Le Puy du Fou | Christophe Cuvillier, Unibail-Rodamco-Westfield | Marie Cheval, Carrefour | Mercedes Erra, Havas Worldwide | Jean-Michel Jarre, Artiste | Frédéric Oudéa, Société Générale | Mary Pierce, Grande tenniswoman | Augustin de Romanet, Aéroports de Paris | Mohammed Dewji, MeTL Profile (Tanzanie) | Alexandre Ricard, Pernod-Ricard | Michael Mack, Europa Park | Adeline Lescanne-Gautier, Nutriset | Éric Antoine, Magicien | Jacques Aschenbroich, Valéo | Sophie Boissard, Korian,…   

15 000 mises en relation et rendez-vous one-to-one organisés. Comme l’année dernière, Bpifrance Inno Génération 2019 vous permettra de networker, notamment grâce à l’application Bpifrance Evénements, créée pour favoriser vos échanges business.

45 000 entrepreneurs sont attendus le 10 octobre à l’AccorHotels Arena. Ils étaient 43 000 lors de la précédente édition de Bpifrance Inno Génération. On vous y attend en force cette année !

0 euro. C’est le prix du billet d’entrée pour accéder à l’AccordHotels Arena pour Bpifrance Inno Generation 2019. Et oui, l’événement est gratuit. N’attendez-plus et inscrivez-vous !

Bpifrance et la BEI (Banque Européenne d’Investissement) poursuivent et renforcent leur collaboration ! Après l’accord de garantie en faveur des prêts aux ETI françaises, un nouvel accord de financement par la BEI du Programme Accélérateur PME de Bpifrance a été signé.

Par Serge de Cluny

Bpifrance, représentée par son Directeur Général Nicolas Dufourcq et la BEI, représentée par son Vice-Président Ambroise Fayolle ont approuvé conjointement une convention de financement dans le cadre des activités de la plateforme européenne de conseil en investissement (EIAH ou Advisory Hub). Cette plateforme, qui est le fruit d’une initiative conjointe de la Commission européenne et de la BEI, est un guichet unique offrant des services de conseil et d’assistance technique pour appuyer des projets d’investissement dans l’Union Européenne.

De fait, la BEI va participer au financement de la cinquième promotion du Programme Accélérateur PME de Bpifrance qui vise à subvenir aux besoins des PME dynamiques et ambitieuses dans leur parcours de transformation en Entreprises de Taille Intermédiaire (ETI). Ce programme permet, entre autre, d’identifier les axes prioritaires de croissance et de tirer parti efficacement des leviers identifiés.

Cet accord de financement, qui avait déjà été mis en place pour les ETI, s’inscrit dans la stratégie de la BEI et de la Commission européenne de renforcement des capacités des banques publiques nationales à accompagner les entreprises dans le domaine extra-financier. Grâce à lui, Bpifrance va renforcer sa stratégie d’accompagnement des entreprises à fort potentiel avec un objectif de 4 000 entreprises françaises accelérées d’ici 2021. De leur côté, ces PME vont pouvoir accéder un nouveau moyen de financement.

« Bpifrance est un partenaire important de la BEI et de l’Advisory Hub en France et nous sommes très heureux de pouvoir renforcer notre coopération avec cette signature », dixit Ambroise Fayolle, le Vice-Président de la BEI qui poursuit en expliquant qu' »un écosystème de PME et d’ETI puissant est un facteur clé pour soutenir la compétitivité et l’innovation des économies et dans ce cadre il est très important pour la banque de l’Union européenne d’y participer. C’est un excellent exemple de la manière dont les financements et les expertises européennes peuvent soutenir les besoins localement, pour le plus grand bénéfice des citoyens ».

Nicolas Dufourcq, Directeur Général de Bpifrance, a pour sa part estimé que « Ce nouvel accord entre la BEI et Bpifrance illustre l’étendue du partenariat qui lie nos deux institutions. Initié avec des accords de financement et de garantie, permettant de démultiplier nos prêts aux PME et ETI françaises, nous sommes très heureux de l’étendre à un nouveau champ d’action, en associant désormais la BEI à notre stratégie d’accompagnement extra-financier des entreprises. »

Le développement international reste un enjeu majeur pour les PME et ETI et, à travers elles, pour l’économie française dans son ensemble. Les dirigeants de ces entreprises qui se sentent souvent à l’étroit sur le marché national perçoivent bien le potentiel de l’export mais ne connaissent pas toujours les mesures mises en place pour les aider dans conquête de ces marchés, notamment par Bpifrance.

Par Franck Boccara

Le Baromètre export 2018 Euler Hermes indique que 84 % des PME et ETI françaises veulent augmenter leur chiffre d’affaires à l’international en 2018, contre seulement 79 % en 2016. Pour profiter de ce relai de croissance qu’est le développement international, il faudra tout d’abord en avoir le potentiel structurel, puis faire preuve de beaucoup d’audace et de pugnacité. Mais en plus de ces conditions sinéquanones, une petite dose d’aide et d’accompagnement par Bpifrance sera forcément de bonne augure.

Les aides Bpifrance

« Le contexte mondial est favorable à la France », se réjouit Pedro Novo, directeur exécutif en charge de l’Export chez Bpifrance, qui a mis en place toute une série d’aides pour les PME et ETI. Parmi les plus marquantes, Bpifrance a créée le Fond Build-Up International dans le cadre du PIA (Programme d’Investissements d’Avenir) visant à accompagner les PME et ETI françaises indépendantes dans leurs stratégies d’acquisition d’entreprises à l’étranger.

Cet outil vise les PME ayant un chiffre d’affaires d’au moins 20 millions d’euros jusqu’aux ETI dont le chiffre d’affaires peut atteindre 1,5 milliard d’euros, indépendantes et à fort potentiel de développement international, pour des opérations de croissance externe d’une valeur de 10 à 150 millions d’euros. Le Fond Build-Up International participe à l’acquisition de sociétés par investissement direct dans leur capital, aux côtés de la PME ou ETI française, de montants allant de 3 à 30 millions d’euros. Les entreprises bénéficiant de cette aide se doivent d’investir un montant au moins équivalent à celui du fonds. 

De plus, Bpifrance accompagne les PME à travers plusieurs dispositifs de prêts, d’assurance, de prise de capital, mais également de formation, de conseil et de mise en relation. L’assurance prospection reste la plus répandue de ces aides avec environ 1 500 bénéficaires par an, celle-ci offre un soutien en trésorerie immédiat, par le biais d’une avance de 50 % du budget engagé. L’entreprise ne devra rembourser cette somme qu’après une période de franchise de deux ans minimum, selon le chiffre d’affaires réalisé sur la zone. En cas d’échec, l’entreprise ne devra que 30 % de l’avance en question.

D’autres dispositifs sont à la disposition des PME et ETI, tels que le « Prêt croissance internationale » (de 30 000 à 5 millions d’euros sans garantie, prêt à taux fixe sur 7 ans avec remboursement différé), le « Crédit export » qui offre aux entreprises françaises la possibilité de proposer un financement à leurs clients (jusqu’à 85 % du contrat commercial), ou encore l’assurance « change ». 

La banque publique d’investissement soutient aussi les entrepreneurs avec ses accélérateurs depuis déjà cinq ans, avec un module dédié, et lance cette année un accélérateur spécifique avec un programme de dix-huit mois qui permet aux PME de parfaire leur stratégie globale. « La première promotion devrait compter 30 entreprises, notre ambition étant d’en accompagner 200 sur les 4 000 accélérées d’ici 2021 », précise Pedro Novo.

 

L’innovation et la créativité font partie integrante de la culture économique francaise. Cependant, le nombre de brevets déposés à l’INPI tournent autour de 17 000 par an, ce qui ne reflète pas vraiment le dynamisme innovant de notre pays. Ce décalage indique clairement que la France doit faciliter et renforcer la protection de l’innovation dans un contexte mondial toujours plus concurrentiel. C’est précisement le sens du volet « propriété industrielle » de la loi PACTE promulgué le 23 mai dernier.

Par Serge de Cluny

Les entreprises françaises, quelle que soit leur taille, bénéficieront désormais d’un accès simplifié aux titres de propriété industrielle et ceux-ci verront leur solidité se renforcer. Les dispositions de la loi PACTE vont permettre aux PME et ETI d’accéder à la protection de leur propriété intellectuelle de facon plus simple, plus progressive et plus flexible grâce à des outils tels que la demande provisoire de brevet, la prologation du certificat d’utilité ou encore le brevet à examen approfondi.

La loi Pacte va par ailleurs renforcer la solidité des titres de propriété industrielle français et accroitre la confiance et la sécurité juridique de ces titres par des mesures telles que l’examen de l’activité inventive ou encore la mise en place de l’opposition administrative.
Ce volet « propriété industrielle de la loi Pacte » et les mesures qui vont avec représentent une amélioration historique de notre système de protection de l’innovation et c’est précisement la raison pour laquelle le gouvernement a choisi de l’inscrire dans la grande réforme économique de ce quinquennat.

L’INPI (Institut National de la Propriété Industrielle) ainsi que l’ensemble des acteurs de l’écosystème de la propriété industrielle sont résolument décidés à accompagner les entreprises françaises dans cette direction. Les partenaires historiques de l’INPI (Bpifrance, le Medef, Business France, les régions et en premier lieu les conseils en propriété industrielle) seront, de fait, impliqués dans cette évolution qui se fera sous le signe de la dématérialisation des procédures. Celle-ci, initiée depuis quelques années et achevée sous peu, va permettre à l’INPI de remobiliser des ressources humaines et financières et de mettre en place les outils et les accompagnements nécessaires à l’organisation de ce nouveau système.

L’INPI, présente dans toutes les régions de l’hexagone et à l’international, semble clairement obtenir les moyens de la réussite dans son rôle d’accompagnement et d’aide aux PME et ETI françaises pour protéger leur droit de propriété intellectuelle et par là même de renforcer leur compétitivité et celle de notre économie.

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