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Décret tertiaire : la certification ISO 50001 peut vous aider à atteindre vos objectifs

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A priori le lien entre le décret tertiaire publié en 2019 et la certification iso 5001 n’est pas flagrant et pourtant la synergie est forte. Le qualificatif « tertiaire » du décret en question peut faire croire qu’il ne concerne pas le monde industriel cependant quelques explications nous semblent nécessaires

Par Marie Odile Becker – Directrice du développement EnergiesDev

Le décret tertiaire de Juillet 2019 a pour but d’améliorer la performance énergétique des bâtiments tertiaires en réduisant la consommations d’énergie. Il est désormais le texte de référence pour la « rénovation énergétique dans les bâtiments tertiaires »

1 – Qui est concerné ?

Tout propriétaire ou locataire d’un bâtiment tertiaire public ou privé de plus de 1 000 m2.

2 – Quels bâtiments sont concernés ?

Les bâtiments tertiaires de surface supérieure ou égale à 1000 M2, ainsi que les bâtiments à usage mixte dont la totalité des surfaces d’activité tertiaire est supérieur ou égal à 1000 M2. Une entreprise industrielle qui dispose de bâtiments tertiaires de plus de 1000 M2 est donc concernée par le décret

3 – Quelles sont les obligations ?

Réduire la consommation d’énergie finale du bâtiment d’un certain pourcentage par rapport à une année de référence qui ne peut être inférieure à 2010. Deux méthodes sont proposées selon que le bâtiment en question soit récent ou très ancien.

  • La première méthode consiste à fixer des objectifs en valeur relative, elle est à privilégier pour les bâtiments anciens les plus énergivores. L’objectif est de réduire la consommation finale des bâtiments tertiaires existants par rapport à une consommation de référence prise sur une année postérieure ou égale à 2010. Les économies de consommation finale devront à minima de 40 % en 2030, de 50 % en 2040, de 60 % en 2050. Toutes les énergies et tous les usages entrent dans le périmètre des consommations d’énergie prises en compte hormis les recharge de véhicules électriques. Il est bien entendu plus facile de réduire les consommations de 40% sur un bâtiment très énergivore par des solutions radicales comme l’isolation extérieure par exemple, un nouveau système de chauffage et climatisation et une gestion technique du bâtiment. C’est donc une méthode peu adaptée aux bâtiments récents avec un plus faible potentiel d’économie d’énergie. Il peut aussi être plus intéressant de choisir, en guise de référence, une année où la consommation d’énergie a été importante.
  • La deuxième méthode consiste à fixer des objectifs en valeur absolue. Elle est adaptée aux bâtiments récents moins énergivore. Cette méthode consiste à s’engager à atteindre une consommation réelle d’énergie finale fixée pour chaque type d’activité tertiaire. 

Les niveaux de consommation seront établis dans l’arrêté d’application à publier prochainement.

  • Les niveaux de consommation pour 2030 seront publiés avant la fin de l’année 2020.
  • Pour 2040 et 2050, les niveaux de consommation seront déterminés en fonction des consommations observées dans les bâtiments récents

Les niveaux de consommations d’énergie seront définis en valeur absolue de kWh énergie finale/m2 par un arrêté à venir.

Il convient de préciser que le décret prévoit une modulation d’objectifs dans le cas par exemple où les actions de réduction de consommation d’énergie pourraient mettre en péril la structure du bâtiment ou détériorer des aspects essentiels ou esthétiques du bâtiment. Pour faire valoir la modulation des objectifs du décret tertiaire, un dossier technique détaillant les justifications devra alors être réalisé par un professionnel qualifié et sera adressé aux services de contrôle de la Préfecture.

4 – Contrôle du respect du décret

A partir de l’année prochaine en 2021, les assujettis devront déclarer le 30 septembre de chaque année pour les données de l’année précédente, leurs actions et données via une plateforme informatique de suivi, OPERAT (
Observatoire de la Performance Energétique, de la Rénovation et des Actions du Tertiaire), gérée par l’ADEME. Les assujettis auront la possibilité de déléguer la transmission de ces consommations d’énergie à un prestataire externe ou aux gestionnaire de réseau d’énergie.

Après enregistrement des informations, la plateforme génère automatiquement :

  • la modulation en fonction du volume d’activité, sur la base des indicateurs d’intensité d’usage propres à l’activité concernée
  • les consommations annuelles d’énergie finale ajustées selon les variations climatiques, par type d’énergie
  • une information sur les émissions de gaz à effet de serre correspondant aux consommations énergétiques annuelles
  • une attestation numérique annuelle

Et la certification ISO 50001 dans le cadre de ce décret tertiaire ?

Dans le décret tertiaire, il n’est pas précisé de démarche aux assujettis pour définir le scénario qui leur permettrait d’atteindre les objectifs. La démarche de certification ISO 50001 apporte concrètement des outils structurés et efficaces dans le cadre de la mise en place d’un système de management de l’énergie, en ne se limitant pas aux bâtiments. La norme ISO 50001 impose de réaliser une « revue énergétique » c’est-à-dire un audit énergétique. Comme on dit « on ne gère bien que ce que l’on mesure ». La revue énergétique commence par une analyse des usages et des consommations d’énergie de l’organisation. Cela permet d’identifier les usages énergétiques dits « significatifs » et, pour chacun d’eux, de déterminer les facteurs pertinents à mesurer et à prendre en compte, ainsi que la performance actuelle.

Il s’agit donc dans la démarche de l’ISO 50001 de définir une « situation énergétique de référence » qui est l’équivalent de « la consommation de référence » que l’assujetti soumis au décret tertiaire doit renseigner sur la plateforme OPERAT. A cette fin, la démarche de certification ISO 50001 demande d’embarquer toutes les personnes concernées par l’objectif de réduction des consommations énergétiques. 

Au-delà même de la simple remontée des informations, pour des organisations multi-sites, l’ISO 50001 permet de définir une méthodologie commune à l’ensemble des sites, technique et managériale.

L’étape suivante de la revue énergétique est de déterminer et de hiérarchiser les potentiels d’amélioration de la performance énergétique. L’ISO 50001 apporte ici clairement une méthodologie pour atteindre les objectifs du décret tertiaire. L’ISO 50001 offre de plus un cadre pour aborder les jalons à long terme posés par le décret tertiaire et une amélioration continue dans le temps, ce qui est exactement l’esprit du décret tertiaire.

En conclusion; un système de management simple et pragmatique allant jusqu’à la certification ISO 50001 permettra aux entreprises avant tout de réduire leur facture énergétiques, ce qui est primordial dans le contexte actuel. Le bonus est que la démarche ISO 50001 permettra en même temps de répondre aux objectifs du décret tertiaire. N’hésitez donc pas à vous faire accompagner pour la démarche ISO 50001 afin d’éviter de faire des usines à gaz.

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Législatives 2024 : le grand oral du 20 juin au Medef
Toute la matinée de ce jeudi 20 juin, les différents chefs de parti et de coalition ont été auditionnés, sur la scène de la salle Gaveau, à Paris, par les organisations patronales afin de présenter leurs programmes économiques pour ces élections législatives 2024. Autour du Medef, on a pu noter la présence de la CPME (Confédération des petites et moyennes entreprises), de l’U2P (Union des entreprises de proximité) et du Meti (Mouvement des entreprises de taille intermédiaire). Pendant ce grand oral, les leaders politiques sont venus détailler pendant 15 minutes leurs programmes puis répondre aux questions des chefs d’entreprise dans la salle pendant une demi-heure. 

Jordan Bardella veut rassurer les patrons sur son projet

« Les programmes du RN et du Nouveau Front populaire sont dangereux pour l’économie ». Après cette déclaration de Patrick Martin, patron du Medef, Jordan Bardella et le RN ont redoublé d’efforts pour rassurer les milieux économiques en vue de ces législatives 2024. L’héritage de comptes publics dégradés Jordan Bardella est revenu sur l’exonération d’impôts sur le revenu pour les créateurs d’entreprises de moins de 30 ans ou la TVA à 0% sur les produits de première nécessité. Des mesures qui figuraient bien au programme en 2022 mais qui ont été repoussées à plus tard, explique le prétendant à Matignon. La raison qu’il invoque est claire; avec l’état déplorable des comptes publics, il doit composer avec l’héritage d’une dette et d’un déficit record. Pour séduire le patronat, le prétendant à Matignon est prêt à reculer, au moins temporairement, sur la mise en place d’un impôt sur la fortune financière. Reste l’exonération de cotisations patronales pour les augmentations générales de salaires de 10% jusqu’à trois Smic. Des mesures qui devraient trouver un écho chez les chefs d’entreprise. En avril dernier, avant les européennes, le patron du RN avait déjà été auditionné par le Medef et les adhérents de l’organisation avaient déjà pu constater l’évolution du parti sur les questions économiques. « L’ambition d’une rupture responsable, soucieuse de la stabilité des institutions » Lors de son audition, face à un parterre de grands patrons parfois inquiets de l’arrivée potentielle du RN à Matignon, Jordan Bardella a donc tenu d’entrée à rassurer. « L’ambition que nous portons avec le président Ciotti est celle d’une rupture responsable, respectueuse des corps intermédiaires et des partenaires sociaux, soucieuse de la stabilité des institutions », défend-il. Le Niçois a assumé être un libéral et s’en est pris sur scène au président du Medef. « Je l’avoue : voir placé sur le même plan notre programme et le programme du Front populaire m’a quelque peu étonné mon cher Patrick (Martin), nous n’avons pas la même vision du pays », a déclaré le patron des LR.

Jordan Bardella a cependant pu détailler, devant les patrons, les six piliers de son programme économique pour les législatives 2024 reposant sur « la croissance et la remise en ordre de l’Etat »  :

– la stabilité fiscale, « adaptée à la réalité de la compétition internationale »

– l’efficacité de l’Etat – Jordan Bardella veut engager dès l’automne des « Etats généraux de la simplification pour dresser un état de lieux des contraintes qui pèsent sur la croissance »

– les infrastructures, en maintenant le nucléaire au coeur de la politique d’investissement énergétique

– le capital humain et les compétences – Jordan Bardella a proposé de donner la liberté d’augmenter les salaires, en exonérant de cotisations patronales jusqu’à 10 % d’augmentation

– l’accès au capital, en fléchant l’épargne vers l’économie réelle. « Nous entendons bâtir un fonds souverain », a dit Jordan Bardella. « Les Français pourront librement y souscrire et orienter leur épargne au service de grands projets d’infrastructures énergétiques ou encore de l’innovation et de l’intelligence artificielle »

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Le président du RN a aussi repris à son compte une mesure prévue par l’exécutif de supprimer « intégralement » la CVAE, un impôt de production pesant sur les entreprises.

Bruno Le Maire : « Priorité absolue » au « rééquilibrage des comptes publics »

C’est Bruno Le Maire, l’actuel ministre de l’Economie et des Finances qui a été auditionné au nom de la majorité présidentielle. « Le rééquilibrage des comptes publics est une priorité absolue, c’est ce qui nous distingue », a-t-il déclaré, expliquant que les programmes des oppositions pour les législatives 2024 sont à « contre-temps ».

Interrogé sur un éventuel mea culpa concernant les politiques menées, il a évoqué le logement. « Soyons honnêtes, sur le logement nous n’avons pas fait assez ».

Sur le sujet de l’électricité, Bruno Le Maire a annoncé vouloir rouvrir la négociation des contrats à long terme avec EDF. « Nous, nous voulons plus de réacteurs, plus de renouvelables et nous rouvrirons la négociation des contrats avec EDF parce que le prix de sortie n’est pas suffisant et pas suffisamment compétitif pour l’industrie française ».

Bruno Le Maire a fustigé la proposition du RN de sortir du marché européen de l’électricité. « Ca s’apparente à un « Frexit ». Si vous sortez du marché européen de l’électricité, vous sortez de l’Europe ».

« C’est un résumé de ce qu’ils veulent pour la France, le retour en arrière », a dit le ministre de l’Economie, évoquant l’abrogation de la réforme des retraites prônée par le RN. « Ne cédez pas aux sirènes du RN, on n’est peut-être moins glamours mais plus efficaces », assène-t-il devant les chefs d’entreprise.

Bruno Retailleau (LR) : « Plus de croissance et moins de dépenses »

Auditionné en dernier, le président du groupe LR au Sénat, Bruno Retailleau, a appelé à muscler la compétitivité et la productivité françaises.

« La classe politique de droite à gauche et au centre partage depuis des années un modèle que j’appelle le social-étatisme », a-t-il affirmé. « Mais il faut plus de croissance et il faut moins de dépenses », a-t-il poursuivi, chiffrant les nécessaires économies à réaliser à 100 milliards d’euros sur cinq ans, dont 50 milliards de désendettement.

« La croissance potentielle, c’est la compétitivité, la productivité avec l’offre de travail et on est mauvais sur les deux », a également dit Bruno Retailleau, appelant à utiliser les leviers des impôts, des normes, de l’énergie, de la recherche et développement, et de ne pas toucher au crédit d’impôt recherche.

La France présente toutefois un écueil selon lui pour retrouver la croissance : « Il nous manque […] par rapport à nos partenaires européens trois semaines de boulot par année », a-t-il jugé, disant assumer « ce qui est impopulaire ».

Sur les fonctionnaires, Bruno Retailleau s’est dit favorable à la baisse du nombre d’agents publics et la priorisation de ces postes à des fonctions de souveraineté. Quant aux revenus d’assistance, il s’est dit pour une « allocation unique […] pour qu’il y ait un écart entre revenu de l’assistance et le revenu du travail ».

Sur l’immigration enfin, Bruno Retailleau a appelé à ce qu’« on arrête de dire aux Français qu’on peut accueillir toute la misère du monde », fustigeant l’aide médicale d’Etat.

Devant les entrepreneurs, le président du groupe LR au Sénat a aussi détaillé les différences de son camp avec le RN ou la majorité sortante pour ces législatives 2024. « Nous, ce qu’on apporte et la différence par rapport, par exemple, à Emmanuel Macron, c’est que sur l’économie, en réalité pour moi c’est un technocentriste. Il a fait de bonnes choses […] mais on n’a pas changé de modèle. » « Au point où on en est, si on n’assume pas un changement radical de modèle, c’est-à-dire qu’on laisse le modèle social étatiste derrière nous, on a tout faux », a dit Bruno Retailleau.

« Un des angles morts du macronisme, c’est le régalien », a-t-il ajouté. « Vous ne pouvez pas avoir la liberté d’entreprendre, la liberté tout court, si vous n’avez pas l’ordre. » « Ce que nous, nous apportons, le Rassemblement national peut de temps en temps sur l’immigration avoir des mesures voisines. Sur l’économie, ils ont un projet plus proche de celui de M. Mélenchon que du nôtre. Et M. Macron, sur l’économie, il semble plus proche du nôtre mais sur le régalien, il dévisse complètement par rapport à l’ordre qu’il faut rétablir », a-t-il conclu.

« Ma famille politique, qui est très affaiblie […], cette famille politique, elle représente beaucoup », a aussi soutenu Bruno Retailleau. « Parce que la droite est un tout et qu’en politique tout se tient. J’ai parlé beaucoup d’économie […] mais vous ne pourrez pas mobiliser les Français uniquement sur une compétitivité, ni sur le ‘travailler plus’. Il faut une vision », a-t-il défendu. « Le tripartisme va éclater. Je ne sais pas si c’est dans quelques mois, dans quelques années, mais on aura besoin de cette droite française. » dit-il pour élargir sa vision au-delà des législatives 2024.
Le choix du lieu est évidemment stratégique pour l’organisation d’un événement d’entreprise. Cependant de nombreux autres paramètres seront nécessaires à la réussite d’un séminaire, d’un congrès ou d’une soirée de présentation d’un nouveau produit pour les PME et ETI. Voici quelques clés qui permettront à l’événement de se démarquer. Par Justine Delmas Le choix du lieu Celui-ci devra avoir du sens et bien souvent se placer en contradiction avec l’image et le cadre de travail de l’entreprise. Ce dépaysement va permettre de créer des émotions inhabituelles que les participants associeront de façon positive à la raison de leur venue et là c’est bingo pour l’entreprise organisatrice ! Le choix d’un lieu proche de la nature prend tout son sens pour des citadins alors qu’un cadre très urbain conviendra certainement à des collaborateurs de province. Il faudra aussi être extrêmement attentif aux équipements que le lieu met à disposition car le succès d’un événement dépend bien sur de son contenu mais aussi de la qualité de l’organisation. Veillez à controler la qualité de l’accoustique, de la climatisation (ou du chauffage), des connexions internet, de l’éclairage pour éviter de mauvaises surprises le jour J. Il est prérable de choisir un lieu à la réputation solide pour éviter ce genre de désagréments. Faire monter la pression Ça s’appelle du teasing et ça consiste à faire monter la pression à l’approche de l’évènement d’entreprise de manière progressive et astucieuse par l’intermédiaire de mails plus ou moins énigmatiques, de quizz ou encore de jeux. Le but est de stimuler l’envie de participer et de créer l’attente chez les participants dont la venue n’est pas assurée comme les clients ou les prospects. Concernant les collaborateurs de l’entreprise dont la participation est obligatoire, ils seront plus enthousiastes et donc plus efficaces si l’évènement leur a été présenté avec suffisamment de conviction. L’évènement en lui-même On arrive au point culminant et là il faudra essayer de casser les codes en créant la surprise et en permettant aux participants de vivre une expérience unique. Cela pourra se faire en optant pour un lieu véritablement atypique dont le nombre augmente de façon exponentielle ces dernières années ou en invitant pourquoi pas une personnalité illustre ou décalée. Mais l’élément le plus déterminant sera sans aucun doute le choix d’un programme original : Pour cela, il faudra faire preuve de créativité en imaginant des activités qui sortent du cadre professionnel strict comme par exemple le paint-ball, le parapente ou encore le pilotage automobile. Les moins sportifs opteront pour la dégustation de produits du terroir, pour les découvertes œnologiques ou encore pour l’initiation à la pêche. Les propriétaires de lieux et organisateurs d’événements sérieux sauront vous proposer ce genre d’extras qui sont complètement dans la tendance actuelle et beaucoup moins onéreux que les manifestations ostentatoires qui prévalaient il fut un temps dans les évènements professionnels. En effet, rien ne remplace l’imagination pour créer un moment magique mais n’oublions pas que l’organisation d’un événement d’entreprise reste un métier et un savoir-faire, on ne manquera pas de faire intervenir directement quelques prestataires sur pme-eti.fr !
WorldSkills Lyon 2024 du 10 au 15 septembre
Du 10 au 15 septembre, la France accueillera la 47ème Compétition mondiale des métiers WorldSkills Lyon 2024, à Eurexpo, au cœur de la Métropole de Lyon. Cet événement, à travers lequel la France la France invite le monde entier à « voir la vie en skills », consiste à réunir autour d’une compétition internationale près de 1 500 jeunes professionnels de moins de 23 ans, représentant 65 pays et exerçant 59 métiers différents. 250 000 visiteurs sont attendus à cette occasion.

Un défi international

Organisée tous les deux ans, l’édition mondiale de la compétition mondiale fait suite à des compétitions régionales et à une compétition nationale dans chaque pays participant, grâce auxquels des compétiteurs sont sélectionnés pour les différentes épreuves. Cette année, l’équipe de France sera en compétition pour 54 métiers répartis sur six villages thématiques, permettant aux visiteurs de découvrir six domaines professionnels :
  • Arts créatifs et mode : 3D digital game art, Art floral, Arts graphiques et pré-presse, Bijouterie-joaillerie, Mode et création, Visual merchandising ;
  • Construction et technologie du bâtiment : Ébénisterie, Carrelage, Charpente, Construction béton armé, Construction digitale, Installation électrique, Jardinier-paysagiste, Maçonnerie, Menuiserie, Peinture et décoration, Plâtrerie et constructions sèches, Plomberie et chauffage, Réfrigération technique, Taille de pierre ;
  • Services sociaux et services à la personne : Boulangerie, Coiffure, Cuisine, Pâtisserie-confiserie, Réceptionniste, Service en restaurant, Soins esthétiques, Soins infirmiers ;
  • Technologie de fabrication et ingénierie : Électronique, Énergies renouvelables, Contrôle industriel, DAO-Dessin industriel, Design industriel, Fabrication additive, Fraisage, Industrie 4.0, Intégrateur robotique, Maintenance industrielle, Mécatronique, Métallerie, Métiers du traitement de l’eau, Optoélectronique, Production industrielle en équipe, Robotique mobile autonome, Soudage, Technologie de laboratoire chimique, Tournage ;
  • Technologies de l’information et de la communication : Administration des systèmes et réseaux, Câblage des réseaux très haut débit, Cloud computing, Cybersécurité, Développement d’applications mobiles, Solutions logicielles pour l’entreprise, Web technologies ;
  • Transport et logistique : Logistique et transport de fret, Maintenance aéronautique, Maintenance des matériels, Maintenance des véhicules ferroviaires, Peinture automobile, Tôlerie-carrosserie, Technologie automobile, Technologie des véhicules industriels ;
Les compétiteurs, ayant pour la plupart suivi un cursus en apprentissage, pourront mettre en application des savoir-faire méconnus du grand public. L’occasion de rappeler que la formation professionnelle est un cursus d’excellence, répondant aux enjeux du plein emploi et aux besoins des territoires.

Créer des vocations et promouvoir l’insertion professionnelle

Plusieurs des métiers en compétition connaissent en effet des tensions de recrutement, et chaque année, les WorldSkills illustrent leurs réalités concrètes dans ce qu’elles ont de plus spectaculaire. À ce titre, elles représentent une opportunité pour inspirer l’orientation et la reconversion des visiteurs et casser les idées reçues. Le ministère en charge du Travail soutient financièrement et activement la compétition. C’est en effet l’occasion de mettre en lumière ces métiers. Mais aussi de porter sur le devant de la scène la politique de l’apprentissage en France. L’apprentissage est un formidable outil qui répond à plusieurs enjeux sociétaux actuels :
  • Lutte contre le chômage et objectif de plein emploi, grâce au levier à l’insertion professionnelle que représente l’apprentissage,
  • Développement et maintien de compétences, y compris manuelles, essentielles à l’heure où de nombreux jeunes se détournent des formations professionnalisantes,
  • Insertion sociale et lutte contre la précarité.

Une compétition 2024 axée sur le sport et sur l’inclusion, en miroir des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris

Cette année, l’accueil parallèle des Jeux Olympiques et Paralympiques en France a inspiré le programme Sports and Skills qui accompagnera les compétitions sportives et professionnelles sur le territoire lyonnais, à travers des initiatives telles que l’exposition « Le bon geste au bon moment », inaugurée en avril 2024, et illustrant la mobilisation des compétences acquises au cours de la pratique sportive. Enfin, l’équipe des WorldSkills aura à cœur d’adopter une démarche inclusive, en mettant notamment en valeur la mixité des métiers en compétition et les compétences des professionnels en situation de handicap.

Visitez le site WorldSkills Lyon 2024

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