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Loi ASAP : vers plus d’épargne salariale ?

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L'épargne salariale en temps d'inflation

La loi ASAP (d’Accélération et de Simplification de l’Action Publique) a pour but d’encourager l’épargne salariale et l’épargne interentreprises à travers plusieurs mesures favorisant et sécurisant le développement de ces dispositifs. Petit tout d’horizon…

Par Eric Orsini

Les branches professionnelles obligées de négocier

Les branches professionnelles bénéficient d’un délai supplémentaire d’une année afin de négocier des accords types de branche qui touchent à l’intéressement, la participation ou l’épargne salariale.

Au jour d’aujourd’hui, de tels accords ont été initié uniquement par une douzaine de branche appartenant aux secteurs du BTP, de la banque, des commerces et services de l’audiovisuel, de l’électronique et de l’équipement ménager. Ce délai supplémentaire va donc permettre d’intégrer davantage de secteurs et donc d’encourager la mise en place de l’intéressement pour plus d’entreprises, notamment des PME et ETI.

Ces accords de branche vont servir de base aux entreprises pour mettre en œuvre plus simplement un régime d’intéressement du fait qu’elles auront la possibilité d’appliquer ou de s’inspirer d’un accord qui sera adapté à leur domaine d’activité. Par contre, les entreprises ne pourront adhérer à un de ces accords de branche qu’après agrément préalable selon la procédure instituée par la loi ASAP. Cette mesure garantit la conformité des termes de l’accord de branche aux dispositions légales en vigueur et par là même évite la remise en cause des exonérations accordées aux entreprises adhérentes.

Cet agrément vient renforcer la sécurité juridique des régimes qui seront établis puisqu’ils sont calqués sur les accords de branche. Cependant, cette mesure ne va pas forcément simplifier les choses car, en plus des accords de branches déjà négociés (étendus et non étendus) va se creer la catégorie d’accord agréé. En fonction du secteur d’activité, l’entreprise qui remplit les conditions va devoir établir un régime d’intéressement en cas d’extension de l’accord ou si elle est membre du syndicat patronal signataire.

Les différents accords de branche existants (étendus/non étendus/agréés) soulève la question de leur articulation. A partir du moment où l’agrément préalable est une condition nécessaire à l’application d’un accord de branche, sera-t-il possible pour les entreprises de continuer à appliquer des accords étendus non agréés ? Les branches seront-elles tenues de faire agréer les accord étendus ou non étendus ? Comment l’absence d’agrément sur les accords déjà négociés et appliqués va -t-elle impacter les entreprises ?

Les conditions d’adhésion

L’accord institué par la branche est ouvert à toutes les entreprises mais il existe une distinction dans les modalités d’adhésion selon la taille. Les entreprises ayant au moins 50 salariés sont tenues à un accord selon les modalités propres à l’épargne salariale tandis que les entreprises de moins de 50 salariés peuvent choisir une application directe de l’accord de branche par le simple dépot d’un document unilateral sur la plateforme Téléaccords.

Pour cela, les entreprises devront s’assurer que l’accord de branche prévoit cette possibilité d’adhésion unilatérale et offre un accord type qui indique les différents choix proposés à l’employeur. L’accord type de branche doit aussi contenir des mesures spécifiques pour ces entreprises.

Il n’est toutefois pas sûr que toutes les entreprises vont bénéficier de cette facilité de mise en place d’un régime d’épargne salariale puisque cette possibilité n’est pas accessible aux entreprises de moins de 50 salariés à défaut pour l’accord de branche d’autoriser une application directe des dispositions relatives à l’épargne salariale ou de proposer un accord type. Ces cas là ne sont donc en rien faciliter par la loi Asap.

Des modification à compter du 1er septembre 2021

A partir du 1er septembre 2021, ce sera une nouvelle procédure de contrôle qui sera appliquée pour les accords d’intéressement déposés après cette date. Le contrôle va donc être partagé entre la Direccte pour les modalités de dépôt, de négociation, de dénonciation et de révision et l’Urssaf pour ce qui concerne le fond.

Le contrôle des règlements de PEE déposés à partir de cette même date du 1er septembre 2021 sera partagé entre la Direccte et l’organisme de recouvrement de l’entreprise (Urssaf, la CGSS ou MSA). La Direccte sera toujours en charge du contrôle des formalités de dépôt de l’accord et des modalités de négociation, dénonciation et révision. Le fond sera quant à lui contrôler par les organisme de recouvrement (Urssaf, CGSS ou MSA). Un prochain décret viendra bientot fixer les délais de cette nouvelle procédure qui ne devrait pas dépasser 4 mois.

L’Urssaf voit, de son côté, sa capacité de controle renforcée par la loi ASAP puisque jusqu’à présent elle était simplement consultée sur les accords par la Direccte. Le contrôle de la conformité et de légalité des accords ne ressort pas vraiment chamboulé par les modifications de la loi ASAP mais les conséquences positives de ce changement ne sont pas encore véritablement mesurables aujourd’hui…l’avenir nous le dira.

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Gestion Technique de Bâtiment
Dans un contexte où l’efficacité énergétique devient cruciale, la Gestion Technique de Bâtiment (GTB) se révèle être un outil indispensable. Pour les PME et ETI, la mise en place d’une GTB permet non seulement de réduire les coûts énergétiques, mais aussi d’optimiser le confort des occupants et de simplifier la gestion des infrastructures. Par Ali Tuncer – Chargé Marketing Objectif EcoEnergie Qu’est-ce que la GTB ? La Gestion Technique de Bâtiment (GTB) regroupe l’ensemble des systèmes informatiques et électroniques permettant de superviser, contrôler et automatiser les équipements d’un bâtiment. Cela inclut la gestion de l’éclairage, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, ainsi que des systèmes de sécurité et d’alarme. Des aides bonifiées pour la mise en place d’une GTB Pour encourager les entreprises à investir dans des solutions d’efficacité énergétique comme la GTB, des aides financières sous forme de Certificats d’Économies d’Énergie (CEE) sont disponibles. Les CEE sont un dispositif permettant de subventionner les projets visant à réduire la consommation énergétique. L’arrêté publié le 22 octobre 2022, qui a également modifié les Coups de Pouce CEE avec un « Coup de Boost », introduit une bonification pour les opérations correspondant à la fiche d’opération standardisée BAT-TH-116 relative à la Gestion Technique de Bâtiment (GTB) dans le secteur tertiaire Obligatoire pour de nombreux bâtiments tertiaires à partir du 1er janvier 2025 en vertu du Décret BACS, l’installation ou l’amélioration d’un système de GTB pour le chauffage, l’eau chaude sanitaire, la climatisation/refroidissement, l’éclairage et les auxiliaires des bâtiments tertiaires pourra bénéficier d’une augmentation de l’incitation financière des CEE. En effet, les opérations BAT-TH-116 Système de GTB en tertiaire, initiées jusqu’au 30 juin 2024, bénéficient d’une bonification :
  • x2 pour l’acquisition d’un système GTB
  • x1,5 pour l’amélioration d’un système GTB
En conclusion, cette bonification temporaire sur la GTB offre aux propriétaires de bâtiments tertiaires l’opportunité de bénéficier de gains rapides avec un retour sur investissement réduit tout en se conformant par anticipation aux Décrets BACS. Grâce à ce dispositif, l’ensemble des bâtiments tertiaires peut désormais profiter d’un taux de couverture intéressant. Le principal obstacle, à savoir le montant de l’investissement initial, est ainsi atténué pour mieux accompagner les bâtiments français dans leur transition énergétique. Les Avantages de la GTB
  1. Optimisation de la Consommation Énergétique : La GTB permet de réguler les consommations en temps réel. Par exemple, le système peut ajuster automatiquement le chauffage et l’éclairage en fonction de l’occupation des locaux, des conditions climatiques et des horaires de travail.
  2. Réduction des Coûts de Maintenance : En centralisant la gestion des équipements, la GTB facilite la maintenance préventive et corrective. Les pannes peuvent être détectées rapidement et les interventions sont mieux planifiées, ce qui réduit les coûts de maintenance.
  3. Amélioration du Confort des Occupants : Une GTB bien configurée améliore le confort thermique et la qualité de l’air à l’intérieur des bâtiments, ce qui contribue à une meilleure productivité et satisfaction des employés.
  4. Conformité Réglementaire : Avec les réglementations de plus en plus strictes en matière d’efficacité énergétique, une GTB aide les entreprises à se conformer aux exigences légales, notamment celles du décret tertiaire.
Comment Mettre en Place une GTB ?
  1. Étude Préliminaire : Il est crucial de commencer par une étude des besoins et des spécificités du bâtiment. Cela permet de définir les objectifs et les fonctionnalités souhaitées pour le système de GTB.
  2. Choix de la Solution Technique : En fonction des besoins identifiés, il faut choisir une solution de GTB adaptée. Il existe des systèmes modulaires qui peuvent évoluer avec le temps et les besoins de l’entreprise.
  3. Installation et Intégration : L’installation doit être réalisée par des professionnels pour garantir une intégration optimale des différents systèmes (éclairage, chauffage, ventilation, etc.).
  4. Formation et Accompagnement : Une fois le système installé, il est important de former le personnel à son utilisation pour en tirer le meilleur parti. Un accompagnement sur le long terme permet d’ajuster les réglages et de répondre aux besoins émergents.
Cas Pratique : Une PME Tertiaire en Pleine Transition Prenons l’exemple d’une PME spécialisée dans les services informatiques. Grâce à l’installation d’une GTB, cette entreprise a pu réduire sa consommation énergétique de 25% en un an. Les systèmes de chauffage et d’éclairage sont désormais régulés en fonction de la présence réelle des employés, et les données collectées permettent d’anticiper les besoins de maintenance, réduisant ainsi les coûts d’exploitation. La mise en place d’une GTB représente un investissement stratégique pour les PME et ETI. En optimisant la gestion énergétique et le confort des bâtiments, les entreprises peuvent non seulement réaliser des économies substantielles mais aussi améliorer leur compétitivité et se conformer aux nouvelles exigences réglementaires.
Les techniques de storytelling
Le storytelling, ou l’art de raconter des histoires, est devenu une technique incontournable pour capter l’attention des clients et renforcer leur engagement. Il peut être utilisé comme un outil puissant de communication et de marketing pour les PME et les ETI car il offre plusieurs avantages : humaniser la marque, se différencier sur un marché saturé, renforcer l’engagement des clients et augmenter leur fidélité. Par Sandrine Leroy – Fondatrice d’Un café et une chaise En racontant des histoires, les entreprises peuvent rendre la marque plus accessible et sympathique aux yeux des clients. Une histoire unique peut aider une entreprise à se démarquer de ses concurrents en faisant appel aux sentiments, aux émotions. C’est une pratique ancienne qui remonte à la préhistoire. Les premières formes peuvent être tracées dans les peintures rupestres, qui racontaient des histoires de chasse et de vie quotidienne. Ces premières expressions narratives ont été utilisées pour transmettre des connaissances, des traditions et des valeurs de génération en génération. Le storytelling traverse ensuite les civilisations sumériennes, égyptiennes, grecques et romaines avec des récits épiques qui expliquent l’origine du monde, des dieux et des héros. Il évolue au cours du Moyen Age, de la Renaissance et rencontre le cinéma au siècle dernier avec des réalisateurs comme Alfred Hitchcock et Steven Spielberg qui poussent le storytelling cinématographique vers de nouveaux sommets. On l’utilise dans les années 80 pour créer des liens émotionnels avec les consommateurs. On commence à en comprendre l’intérêt, et son impact sur l’augmentation des ventes. On a tous en tête Steve Jobs co-fondateur d’Apple qui révolutionne le storytelling dans le monde de la technologie en créant des récits autour des produits, transformant des gadgets technologiques en objets de désir émotionnellement chargés. C’est d’ailleurs toujours le cas… Contrairement aux simples faits et chiffres, les histoires ont le pouvoir de toucher les émotions, de créer des liens personnels et de rendre les messages mémorables. En marketing, le storytelling permet de présenter une marque, un produit ou un service de manière plus humaine et authentique, en mettant l’accent sur les valeurs et les expériences plutôt que sur les caractéristiques techniques. The difference between storytelling and story-selling - Prathamesh Krisang - Medium Avant de commencer à raconter, il est bien entendu essentiel de connaître son public cible. Comprendre son audience permet de créer des histoires qui résonnent véritablement avec son vécu. Les bonnes histoires suivent généralement une structure narrative classique : une situation initiale, un conflit ou un défi, et une résolution. Cette structure aide à captiver et à maintenir l’intérêt. Celles centrées sur des personnages sont plus engageantes car elles permettent aux clients de s’identifier. L’authenticité est cruciale pour le storytelling. Les clients sont de plus en plus capables de détecter les faux messages et les histoires artificielles. Alors racontez des histoires vraies et honnêtes sur votre entreprise, vos produits, et vos valeurs. Les émotions jouent un rôle clé dans l’engagement des clients. Que ce soit la joie, la tristesse, la surprise ou l’inspiration, les histoires qui suscitent des émotions fortes sont plus susceptibles d’être partagées et de rester dans les mémoires. Elles incitent les clients à s’identifier, à faire appel à des souvenirs d’enfance, et ça fonctionne ! La campagne « Thank You, Mom » de Procter & Gamble, qui célèbre les mères des athlètes olympiques lancée aux JO de Rio est un excellent exemple de storytelling émotionnel. Les visuels et les médias riches, tels que les vidéos, les images et les infographies, peuvent renforcer votre histoire et la rendre plus engageante. Les vidéos, en particulier, sont un moyen puissant de raconter des histoires de manière immersive. Airbnb utilise souvent ce canal pour raconter les histoires de leurs hôtes et invités, créant ainsi un lien émotionnel fort avec leur audience. Vous vous souvenez surement de ces campagnes mais également des suivantes : « Share a Coke » de Coca-Cola est un excellent exemple de storytelling réussi. En remplaçant leur logo sur les bouteilles par des prénoms populaires, Coca-Cola a invité les consommateurs à partager une boisson avec leurs amis et leurs proches. Cette campagne a non seulement augmenté les ventes, mais a également renforcé l’engagement des clients en les plaçant au cœur de l’histoire. La campagne « Live in Levi’s » de Levi’s met en avant des histoires de vrais clients portant leurs jeans dans leur vie quotidienne. En montrant comment leurs produits s’intègrent dans des moments significatifs de la vie de leurs clients, Levi’s a réussi à créer une connexion émotionnelle et à renforcer la fidélité à la marque. Ben & Jerry’s utilise le storytelling pour partager leur engagement envers des causes sociales telles que la justice climatique et les droits civiques. En racontant des histoires authentiques sur leurs initiatives et les impacts positifs qu’ils ont sur la société, Ben & Jerry’s parvient à engager leurs clients sur des valeurs partagées, renforçant ainsi leur loyauté et leur engagement. Nike « Just Do It » emploie le storytelling pour inspirer et motiver ses clients. Les campagnes de Nike mettent souvent en avant des athlètes surmontant des obstacles pour atteindre leurs objectifs. La campagne « Dream Crazy » avec Colin Kaepernick est un exemple puissant de storytelling qui combine inspiration et prise de position sociale. Always  aussi avec « Like a Girl » transforme une phrase souvent utilisée de manière péjorative en un message de force et d’empowerment. En montrant des filles et des jeunes femmes exécutant des actions avec confiance et compétence, Always a réussi à changer la perception publique et à renforcer son image de marque positive. Pour implémenter efficacement le storytelling dans votre stratégie marketing, il faut commencer par définir vos objectifs. Que souhaitez-vous accomplir ? Augmenter la notoriété de la marque, améliorer l’engagement client, ou stimuler les ventes ? Ensuite, il faut identifier vos valeurs clés : quelles sont les valeurs fondamentales de votre entreprise que vous souhaitez communiquer Et enfin vous choisirez les canaux de communication. Où allez-vous raconter vos histoires ? Sur votre site web, vos réseaux sociaux, dans des newsletters, ou via des vidéos ? Pour cela vous créerez un calendrier de contenus pour planifier les histoires que vous allez raconter et à quel moment. N’oubliez pas de mesurer l’impact de vos histoires sur l’engagement client et ajustez votre stratégie en conséquence. Vous l’avez compris, le storytelling peut être une technique puissante pour les PME et les ETI qui cherchent à renforcer l’engagement de leurs clients. En humanisant votre marque, en créant des liens émotionnels et en racontant des histoires authentiques et captivantes, vous pouvez non seulement attirer l’attention de votre audience, mais aussi fidéliser vos clients et augmenter votre rentabilité. Que vous utilisiez des campagnes emblématiques ou que vous racontiez des histoires sur votre engagement social, le storytelling offre des possibilités infinies pour différencier votre entreprise et créer une connexion durable avec les acheteurs. Si vous faites le choix d’investir dans le storytelling, vous vous positionnez non seulement comme un leader sur votre marché, mais vous créez également une communauté fidèle et engagée.
Masterclass Stanford sur le développement durable PME à la CCI Paris Ile-de-France

Dans le cadre du partenariat qui nous lie à la CCI Paris Ile-de-France, PME-ETI.fr vous tient informés en priorité des principaux évènements et réseaux qui peuvent vous permettre de booster votre croissance et de rencontrer des acteurs-clés de l’économie. Anticiper l’évolution des politiques et règlementations environnementales est désormais un enjeu stratégique pour sécuriser l’accès aux marchés, préserver la compétitivité et identifier de nouvelles opportunités de croissance. C’est dans cette perspective que la CCI Paris Île-de-France s’associe à deux institutions académiques de rang mondial, la Doerr School of Sustainability de l’Université de Stanford et l’ESCP Business School, pour proposer une masterclass Stanford d’excellence dédiée aux décideurs.

Dans un contexte marqué par l’intensification des politiques climatiques, la multiplication des réglementations environnementales et la transformation rapide des échanges internationaux, les dirigeants de PME sont confrontés à de nouveaux défis majeurs. Conçue pour les dirigeants et cadres dirigeants de PME, cette demi-journée immersive vise à apporter une compréhension claire, opérationnelle et stratégique des politiques climatiques internationales et des mécanismes commerciaux liés au carbone. Aux côtés d’experts internationaux, les participants décrypteront les évolutions réglementaires qui redéfinissent l’accès aux marchés européens et mondiaux, ainsi que leurs impacts directs sur les chaînes de valeur, les coûts et les stratégies d’exportation des entreprises.

Au-delà du cadre réglementaire, la masterclass Stanford mettra en lumière les leviers concrets permettant aux PME de transformer ces contraintes en avantages concurrentiels. Les échanges porteront notamment sur l’intégration de la durabilité dans la stratégie d’entreprise, la valorisation des engagements environnementaux auprès des clients et partenaires, ainsi que l’identification de nouvelles sources de différenciation sur des marchés de plus en plus sensibles aux critères ESG.

Une attention particulière sera également accordée aux solutions de financement durable. Face à des investisseurs et partenaires financiers de plus en plus exigeants, les dirigeants découvriront comment structurer leur démarche de développement durable pour accéder aux financements “verts”, renforcer la crédibilité de leur entreprise et soutenir leurs projets de croissance et d’innovation.

Organisée par la CCI Paris Île-de-France et animée par les experts de la Stanford Doerr School of Sustainability et de l’ESCP Business School, cette initiative exclusive offre aux dirigeants de PME un temps de réflexion stratégique, d’échanges de haut niveau et de montée en compétences. Elle s’adresse à celles et ceux qui souhaitent construire des modèles économiques résilients, performants et durables.

Pour les PME, le développement durable devient ainsi un levier essentiel de rentabilité, de compétitivité et de pérennité à long terme.

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