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Vidéosurveillance dans l’entreprise – les règles à connaitre

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La vidéosurveillance dans l’entreprise, portée par les progrès technologiques dans ce domaine, se développe considérablement dans les PME et ETI. Cette pratique est parfaitement légale mais elle est forcément encadrée par respect des droits et libertés fondamentales du salarié. Voyons quelles sont les règles imposées par le législateur.

Par Franck Boccara

Les conditions applicables à la vidéosurveillance dans l’entreprise comme moyen de contrôle des salariés découlent essentiellement du fait que le lieu d’installation du matériel soit public ou pas.

Les lieux de travail ouverts au public

Concernant les lieux largement ouverts au public tels que les restaurants, cinémas ou supermarchés, l’utilisation de la vidéosurveillance est soumise à la loi n° 95-73 du 21 janvier 1995 d’orientation et de programmation relative à la sécurité. L’article 10 de la dite loi autorise la vidéosurveillance dans le but de veiller à la sécurité des personnes et des biens face à des risques de délinquance de droit commun ou des risques terroristes. Cependant, la mise en place du système de télésurveillance sera subordonnée à une autorisation du préfet (ou du préfet de police pour la ville de Paris) accordée après avis d’une commission départementale présidée par un magistrat du siège ou un magistrat honoraire.

Dans ce cas, le public devra être informé clairement et de façon permanente de l’existence du système de vidéosurveillance ainsi que de l’autorité ou de la personne responsable. Parallèlement, il faudra également consulter au préalable le comité social et économique (CSE) de l’entreprise dans la mesure où la présence des caméras représente un contrôle de l’activité des salariés. Enfin, chaque salarié devra en être informé individuellement, comme l’impose l’article L. 1222-4 du Code du travail selon lequel  » aucune information concernant personnellement un salarié ne peut être collectée par un dispositif qui n’a pas été porté préalablement à sa connaissance. « 

Les lieux de travail fermés au public

« Nul ne peut apporter aux droits des personnes et aux libertés individuelles et collectives des restrictions qui ne seraient pas justifiées par la nature de la tâche à accomplir ni proportionnées au but recherché » précise l’article L. 1121-1 du Code du travail. Autrement dit, la vidéosurveillance dans l’entreprise est censée s’effectuer de manière adéquate, pertinente, non excessive et strictement nécessaire à l’objectif poursuivi. Elle ne pourra donc pas avoir pour unique fonction de surveiller l’activité professionnelle des salariés et devra poursuivre un but supplémentaire tel que l’amélioration des process par exemple. Evidemment, comme pour les lieux publics, il faudra consulter le CSE en amont et informer les salariés de facon individuelle.

Les lieux fermés aux salariés

S’il s’agit de pièces ou de locaux qui ne sont pas accessibles aux salariés, il n’y aura aucune condition particulière à l’installation d’un dispositif de vidéosurveillance, notamment pour assurer la protection de lieux tels que des entrepôts ou autre locaux de stockage.

Au cas ou un salarié pénètre malgré tout dans un local qui lui est interdit, l’employeur pourra alors se servir du système de vidéosurveillance pour fournir les éléments de preuve des faits reprochés au salarié, comme par exemple un vol ou une dégradation de matériel.

Pour cette catégorie de lieu, l’employeur n’aura donc aucune obligation à informer ou consulter les représentants du personnel ou les salariés.

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’implanter en Afrique : éviter les écueils financiers et opérationnels
Lorsqu’une entreprise européenne décide de s’implanter en Afrique, elle fait généralement appel à des intermédiaires commerciaux pour naviguer dans un environnement complexe. Au-delà des impératifs de conformité (éviter toute relation avec des acteurs liés à des pratiques douteuses ou sous sanctions internationales), plusieurs écueils financiers et opérationnels peuvent sérieusement compromettre son succès. Par Jérémie Taïeb – Dirigeant de Tikva Partners, cabinet de conseil en stratégie sur l’Afrique

Structuration du financement et gestion des risques

Les entreprises françaises et européennes qui ont pour projet de s’implanter en Afrique sous-estiment souvent la nécessité d’une structuration financière adaptée aux spécificités africaines. Plusieurs points critiques doivent être anticipés : • Les taux d’intérêt des banques africaines peuvent dépasser 15-20 % en raison du risque perçu et des coûts de refinancement élevés. Une entreprise qui ne diversifie pas ses sources de financement risque de se retrouver en difficulté. Un importateur européen de matériel médical opérant en Afrique de l’Ouest a pu réduire son coût du crédit de moitié en combinant un financement bancaire local avec une garantie de la MIGA (Banque mondiale) et un prêt concessionnel d’une DFI (Development Finance Institution)
Directeur de TIKVA Partners, cabinet de conseil en stratégie sur l’Afrique
Directeur de TIKVA Partners, cabinet de conseil en stratégie sur l’Afrique
• Dans un marché où certaines monnaies comme le naira nigérian ou le cédi ghanéen sont sujettes à des dépréciations brutales, une facturation en euros ou en dollars sans couverture expose l’entreprise à des pertes importantes. Je me rappelle d’une société agroalimentaire européenne vendant en francs guinéens qui a vu sa marge brute chuter de 12 % en six mois à cause d’une dévaluation soudaine. La mise en place de comptes en devises locales couplée à des contrats de hedging aurait permis d’atténuer cet impact. • Il est courant d’attendre 90 à 180 jours pour être payé, ce qui peut asphyxier la trésorerie d’une PME européenne non préparée. L’assurance-crédit, le factoring et les mécanismes de trade finance (lettres de crédit confirmées, garanties bancaires) sont des solutions indispensables. Un fournisseur de pièces industrielles en Côte d’Ivoire a sécurisé 80 % de ses créances grâce à un partenariat avec une société d’assurance-crédit couvrant les risques d’impayés locaux.

Intermédiation commerciale : des risques d’opacité et d’inefficacité

Le recours à des intermédiaires est inévitable, mais mal encadré, il peut générer des inefficacités et des risques juridiques : • Un distributeur ou agent commercial qui représente plusieurs marques risque de privilégier celle qui lui offre la meilleure marge ou les meilleures incitations. Solution : un système de rémunération hybride combinant une commission fixe et des bonus liés à la performance réelle (ventes effectives, taux de recouvrement). • Certains intermédiaires gonflent artificiellement les prix ou captent une partie de la marge. Il est essentiel d’avoir une vision claire de la structure des coûts et des prix de marché. Une société européenne vendant du matériel agricole en RDC a découvert qu’un intermédiaire appliquait un surcoût de 40 % sur ses équipements, rendant son offre non compétitive. Une analyse approfondie des prix et un recours direct à des distributeurs agréés lui ont permis de regagner du terrain. • L’application stricte des normes comme le FCPA (Foreign Corrupt Practices Act) ou le UK Bribery Act est indispensable. Une entreprise espagnole du secteur énergétique a dû interrompre un projet en raison d’un soupçon de corruption impliquant un consultant local non audité. Une due diligence rigoureuse et la mise en place d’un programme de conformité auraient permis d’éviter cette situation.

Structuration juridique et gouvernance locale

Une implantation mal structurée juridiquement peut devenir un piège coûteux : • Faut-il créer une filiale, opter pour une joint-venture ou se contenter d’un bureau de représentation ? Un choix mal adapté peut générer des impôts excessifs, des restrictions de rapatriement de fonds ou des conflits avec des partenaires locaux. • Les délais judiciaires pour s’implanter en Afrique peuvent être longs, et certaines décisions locales biaisées. Une entreprise française dans l’industrie pharmaceutique a dû patienter quatre ans pour récupérer une créance devant une juridiction locale, alors qu’une clause d’arbitrage à la CCI de Paris aurait permis une résolution en un an • L’Afrique est marquée par des évolutions de régimes fréquentes (ex. coups d’État au Mali, Niger, Burkina Faso). Une entreprise qui ne prévoit pas de plans de contingence peut se retrouver paralysée. Il faut anticiper le risque politique c’est primordial en Afrique. L’anticiper ne signifie pas pour autant faire des ingérences politiques.

Gestion opérationnelle et logistique : un facteur sous-estimé

Les défis logistiques peuvent gravement affecter la compétitivité : • En Afrique de l’Ouest, le dédouanement peut prendre plusieurs semaines, avec des coûts cachés. Une entreprise allemande du secteur automobile a vu ses véhicules bloqués six mois au port de Lagos faute d’avoir anticipé les réglementations locales. Une meilleure planification douanière et l’utilisation de ports alternatifs (Togo, Ghana) auraient permis de contourner cet obstacle. • Les routes mal entretenues, les retards portuaires et les risques sécuritaires (vols, attaques) sont des menaces réelles. Exemple : un producteur de biens de consommation a réduit ses pertes de stock de 20 % en intégrant un système de tracking GPS pour ses camions de livraison au Nigeria. • Dans certaines zones, surtout au Sahel, la sécurité devient un enjeu stratégique. On peur réduire son exposition aux risques en optant pour une stratégie de “fly-in fly-out” pour ses employés, réduisant ainsi leur temps d’exposition dans des zones à risque élevé. S’implanter en Afrique ne doit pas se résumer à une vision opportuniste, il est indispensable de savoir s’entourer de personnes sérieuses et il ne faut pas investir uniquement en raison d’une bonne opportunité commercial au risque d’y laisser des plumes. Seule une approche structurée, intégrant une ingénierie financière adaptée, une gouvernance rigoureuse et une anticipation fine des risques, permet de transformer un potentiel en succès durable. L’Afrique est un marché à fort rendement, mais il ne pardonne pas l’impréparation. Ceux qui y réussissent sont ceux qui savent conjuguer patience, pragmatisme et maîtrise des risques.
La veille en intelligence économique
La veille, pilier de l’intelligence économique, offre aux décideurs une longueur d’avance en identifiant les signaux faibles. Elle leur permet ainsi d’anticiper leurs défis et leurs opportunités, et ce, quel que soit le secteur d’activité ou la taille de l’entreprise. Par David Malicorne et Alexandre Kahn Diriger une entreprise c’est, à divers degrés, maîtriser son environnement. Le contrôle de l’information, qu’elle soit d’origine interne ou externe est primordial, ce qui fait de l’intelligence économique un guide dans sa capacité à décider. La veille comme outil d’aide à la décision Qu’elle soit économique ou concurrentielle, la veille consiste à surveiller, identifier et collecter des informations utiles pour son activité. Elle implique d’être en éveil sur un ou plusieurs sujets d’intérêt et d’être averti automatiquement lorsqu’une information utile surgit. À l’inverse des études marketing analysant les actions passées, la veille se pose comme un outil offrant une information en continu. Capable de s’intégrer dans une multitude de contextes et d’enjeux, elle est avant tout un support d’aide à la décision pour les dirigeants d’entreprise. Elle s’adresse aux entreprises de toutes les tailles – selon les mots de l’ancien directeur du renseignement au sein de la DGSE Alain Juillet, l’intelligence économique est adaptée à toute structure, « de la grande multinationale à la boulangerie du coin ». La veille est donc un des maillons indispensables aux défis primordiaux des entreprises : innover, gérer le risque et optimiser ses ressources. Innover, d’abord, via l’identification des nouvelles pratiques concurrentielles, des nouveaux modes de consommation ou des évolutions réglementaires. Gérer le risque, ensuite, en demeurant informé de son environnement. Nouvel entrant sur le marché, percée technologique d’un concurrent existant, partenaire commercial accusé de pratiques illégales, changements soudains des besoins clients… La possibilité d’être informé en amont de l’évolution d’un risque, qu’il faudra avoir identifié au préalable, est une première étape pour adopter les changements stratégiques et demeurer compétitif. Enfin, optimiser les ressources. Les PME et ETI en recherche d’économie peuvent identifier des avantages concurrentiels et ainsi conforter leur assise en investissant sur leurs points forts. Elles peuvent aussi orienter leur capital sur les domaines où elles sont en retard afin de rattraper celui-ci et se maintenir dans la course. Si chacun peut être convaincu de l’utilité d’intégrer la veille à ses dispositifs, aujourd’hui retenons que 90 % des actions hostiles d’intelligence économique sont remportées, selon Nicolas Moinet, praticien-chercheur en intelligence économique… Veiller, c’est maîtriser son environnement En effet, prendre rapidement conscience d’une menace peut changer la donne. Ce fut par exemple le cas d’une entreprise canadienne, qui en 2021 a été confrontée à la concurrence déloyale d’un nouvel entrant. Ce fabricant de châssis porte-conteneurs voyait ses parts de marché fondre rapidement. Pour cause : un concurrent chinois pratiquant des prix cassés, à la faveur de subventions (illégales) de son gouvernement. En veillant les actualités de son marché, l’entreprise canadienne aurait pu identifier le développement de ce concurrent, y apporter une vigilance particulière en adaptant son dispositif de surveillance. De plus, une veille sur les tarifs pratiqués lui aurait permis de conclure rapidement à un dumping. Outre la détection des menaces sur son marché intérieur, la connaissance des risques internationaux peut aussi s’avérer capitale. L’instabilité géopolitique a un impact direct sur bon nombre d’entreprises et la guerre en Ukraine en est l’exemple le plus significatif. Du jour au lendemain, l’approvisionnement nécessaire à la production de produits de tout type a été lourdement ralenti voire interrompu. Selon une étude du Conseil national des achats, 26% des entreprises françaises ont élaboré un plan d’achats spécifique en cas d’invasion de Taïwan par la Chine. Face à ces aléas pouvant paraître lointains, l’usage de la veille permet aux entreprises d’être informées des actualités géopolitiques sur des zones distinctes. Ainsi elles peuvent identifier et se prévaloir des risques liés à leurs fournisseurs. La veille naît de la stratégie Avant d’évoquer les outils de veille, il est important de définir sa stratégie. Que l’on soit une PME, une ETI ou un grand groupe, la mise en place d’une veille nécessite en amont de se poser trois questions. Tout d’abord, quels types d’informations je recherche ? Pour me développer, ai-je besoin d’informations spécifiques sur un sujet distinct ou ai-je principalement besoin de me tenir informé des actualités d’un domaine, d’un secteur ? Ensuite, quelle est la temporalité de ma veille ? Ai-je besoin de veiller mon environnement sur un temps long, ou faut-il que je me focalise sur un sujet à forts enjeux pendant une période donnée ? Enfin, quelles ressources humaines et financières puis-je y allouer ? En tant que chef d’entreprise, ai-je les moyens de mobiliser des forces vives à temps plein ou est-ce que ma veille doit être simple et capable d’alimenter mes équipes en informations ? Une fois le cadre de la veille défini, vient la question des outils. Qu’elles soient payantes, partiellement ou entièrement gratuites, les solutions ne manquent pas. Du côté des leaders du marché, on trouve des outils de veille automatisée capables de suivre une multitude de sources et de générer des newsletters concises et sur mesure. Ces solutions sont, néanmoins complexes à mettre en place et coûteuses. Mais il existe aujourd’hui un large éventail d’outils peu onéreux, facile à programmer et à utiliser, soi-même. À condition d’être un minimum initié aux méthodes et fonctionnalités de la veille. S’entourer d’experts en veille est-il obligatoire ? La veille, ce sont des méthodes, des pratiques, des outils. C’est aussi un état d’esprit : être curieux, rester attentif à ce qui se passe dans son environnement. L’exercice de la veille peut être directement pratiquée par le chef d’entreprise, qui dispose de ses propres sources d’informations, notamment par le réseau ou son expertise sectorielle. Toutefois, les acteurs spécialisés offrent des modèles de veille qui s’adaptent à chaque secteur, modèle et budget. Ils possèdent des méthodologies et des savoir-faire permettant de concevoir des veilles exhaustives, à même d’identifier des signaux faibles dans des environnements complexes. Recourir à des experts en veille offre ainsi la garantie de capter toute information clé. Dans la grande famille de l’intelligence économique, la veille constitue la première brique. Elle permet de mettre en exergue les zones de risque et d’opportunité devant être identifiées en amont de toute action plus spécifique. Elle s’articule par exemple avec les exercices d’influence, de lobbying ou de due diligence qui s’en nourrissent
Le télétravail a bouleversé l’usage des bureaux. De nombreuses entreprises ont réduit leur surface pour viser un nombre de postes bien inférieur à leur effectif. En effet, entre les salariés en clientèle, en télétravail, en arrêt maladie ou en congés, il n’est plus pertinent d’avoir des bureaux qui pourraient couvrir un taux d’occupation de 100 % du personnel. C’est à partir de ce constat qu’est né le corpoworking. Par Arnaud Adler – Président de Coworkea Néanmoins, à ce jour, toutes les entreprises n’ont pas la chance d’avoir pu rendre leur bail ; en effet les périodes triennales sont très contraignantes, et certains engagements vont même parfois au-delà ; c’est le cas lorsqu’on a bénéficié en début de bail de franchise de loyer. Heureusement, une solution existe : le Corpoworking (contraction de « Corporate » et « Coworking »). Cette solution consiste à sous-louer ses espaces vacants à des entreprises extérieures, sous une forme flexible. Les contrats utilisés sont des contrats de prestations de services, les mêmes que ceux utilisés dans les espaces de Coworking classiques, afin de se garder la possibilité de récupérer les bureaux en cas de besoin (recrutement massif suite à la signature d’un client important par exemple).

Les bénéfices du Coworking

Le Corpoworking a plusieurs avantages. Tout d’abord, pour l’entreprise accueillante, c’est une source de revenue significative. Dans la mesure d’ailleurs, où les espaces sont loués avec du service (mobilier, internet, ménage…), de manière flexible, et sur des surfaces plus petites, le rendement au mètre carré est supérieur à celui d’une location classique en 3/6/9. Si la motivation financière est importante, elle ne doit pas être la seule, car la cohabitation avec d’autres équipes doit rester « agréable ». En effet, il n’est pas rare de constater la création de partenariats ou de relations d’affaires. On constate également des amitiés se former. Dans tous les cas, c’est un enrichissement, tant pour les collaborateurs que pour le patron. En effet, ce dernier peut trouver chez ses homologues, sans lien hiérarchique, une oreille attentive voire un effet miroir sur des problématiques business. L’intelligence collective connait de nombreux bénéfices. Les chefs d’entreprises, même de secteur différent, ont en commun de nombreux sujets transverses. Le brassage de population représente aussi une aide au recrutement car cela devient un véritable facteur d’attractivité. Aujourd’hui, il y a une telle pénurie de ressources, que chaque détail compte pour attirer les talents. L’ambiance informelle de travail compte énormément, surtout pour les jeunes générations motivées qui veulent construire leur réseau professionnel et gagner en expérience, en présentiel. Par ailleurs, pour les petites équipes, les jeunes recrues sont ravis de pouvoir échanger à l’heure du déjeuner avec d’autres jeunes recrues de leur génération ; et c’est compréhensible. Enfin, il y a également une logique RSE, puisque la mutualisation de parties communes (couloirs, salles de réunion, sanitaires, cuisine) et des moyens (chauffage), fait que l’empreinte carbone est significativement réduite. Les bâtiments sont mieux exploités, et cela réduit le besoin d’en construire de nouveaux. Qu'est-ce que le corpoworking et comment l'implémenter au sein de ses locaux ? - Isospace

La confidentialité

La confidentialité est souvent identifiée comme le frein majeur au Corpoworking. En effet, on redoute souvent que des données fuitent. Si votre entreprise est secret-défense, évidemment, oubliez. Mais sinon, il faut avoir conscience que les dangers proviennent beaucoup de l’interne, avec un commercial qui part avec un fichier client ou d’Internet avec la propagation de virus. Les voisins de bureaux ne sont jamais le plus grand danger, d’autant que dans la plupart de cas, les bureaux sont fermés, et ferment à clé. Pour le réseau internet, il est possible de faire tirer une fibre dédiée ou d’avoir un réseau privé grâce à des switchs infogérés. Une de ces deux solutions suffit à rassurer les plus précautionneux.

Comment démarrer ?

La mise en place d’un Corpoworking peut se faire de manière autonome, sans forcément recourir à un prestataire. Il suffit de passer un peu de temps à « markéter » les bureaux avec de belles photos et un descriptif pertinent, puis à les référencer auprès de partenaires spécialisés dans le flex-office ou d’autres réseaux tels que les réseaux sociaux. Le marketing du bouche à oreille peut fonctionner, mais il connaitra vite ses limites. Un professionnel pourra vous faire économiser du temps et aura un réseau plus large pour faire la promotion de vos bureaux, avec l’accès aux sites d’immobilier professionnel et aussi via un réseau de brokers avec qui il est en contact. Certains font également de l’approche directe et contactent directement les chefs d’entreprises susceptibles d’être intéressés afin de les informer de l’existence de bureaux à proximité de leur bureau actuel. Cette approche est très appréciée lorsqu’une entreprise voisine veut réduire (lorsqu’elle est en fin de bail) ou augmenter sa surface. Un professionnel maximise les chances de trouver un locataire rapidement et donc permet de réduire la durée de vacance locative.

En conclusion

Le Corpoworking peut être une expérience très intéressante, humainement et financièrement. Elle aura d’autant plus de succès que l’entreprise accueillante sera prévenante avec ses locataires. Le Corpoworking est flexible réversible. L’entreprise accueillante garde la faculté de récupérer ses bureaux en cas de besoin. Le Corpoworking est un cycle : certaines entreprises accueillantes par le passé, deviennent des Corpoworkeurs. La finalité est davantage l’usage de bureau que de savoir qui détient le bail ou qui est propriétaire. Le Flex dans tous ses états !
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