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Transmettre son entreprise – Comment optimiser le coût fiscal ?

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Comment transmettre son entreprise en limitant l’impact fiscal…c’est la question que se posent nombre de dirigeants de PME et ETI. Pour cela, il faut savoir qu’une transmission d’entreprise bien préparée peut permettre d’optimiser le coût fiscal, notamment au regard des droits de donation et succession.

Par David Thureau

Le législateur, dans un souci de préserver l’activité de nos PME dans l’hexagone a crée le Dispositif de transmission appelé «Pacte DUTREIL» à travers la «Loi pour l’initiative économique» du 05 Août 2003 (Art 43) suivie et renforcée par la loi du 02 août 2005 en faveur des PME (Loi JACOB). Ce dispositif DUTREIL peut permettre de transmettre son entreprise en allégeant de 75% le coût de la transmission sous réserve de respecter les conditions suivantes :

Engagement collectif

Les associés sont tenu de conclure un engagement collectif de conservation des titres de l’entreprise pour une durée de deux ans. Il faut préciser que dans certains cas, l’engagement collectif sera «réputé acquis», si les conditions de détention du capital par le dirigeant sont réunies sans que le pacte DUTREIL n’ait été conclu matériellement.

Engagement individuel

Les héritiers devront tenir un engagement individuel de conservation des titres d’une durée de quatre ans. Ces engagements doivent porter sur un minimum de 34% des titres de l’entreprise transmise (20% si l’entreprise est cotée).

Fonction de direction

Le donateur ou les héritiers (au minimum une personne), doivent exercer une fonction de direction dans l’entreprise selon l’art 885 O BIS du CGI pendant une période de trois ans à compter de la donation.

La loi de finance 2019 vient améliorer le dispositif en stipulant que le pacte DUTREIL devient possible même si la détention de titres concerne une société holding, c’est-à-dire une société interposée. Les associés uniques peuvent conclure un «Pacte DUTREIL». Cette loi apporte aussi un assouplissement des obligations déclaratives et des seuils de portée des engagements collectif et individuel, en les portant à 17% des droits financiers et 34% des droits de vote (10% des droits financiers et 20% des droits de vote si l’entreprise est cotée) faisant ainsi le distinguo entre les droits financiers et les droits politiques.

Illustration

Prenons l’exemple d’un entrepreneur de 59 ans désirant transmettre son entreprise valorisée à 4 millions d’euros et qui donne 75% des titres en pleine propriété à ses trois enfants dans le cadre d’une «donation-partage», c’est à dire une donation de 3 millions d’euros.

Les droits sur donation en ligne directe à régler après abattement de 100.000 euros par enfant seront de :

Sans Pacte DUTREIL :
– 212.962 euros par enfant donataire soit un total de 638.886 euros pour une assiette taxable de 900.000 euros/enfant

Avec un Pacte DUTREIL :
– 28.194 euros par enfant donataire pour un total de 84.582 euros. Autrement dit, une économie de 554.304 euros pour une assiette permettant de réduire de 86,7% le coût de la transmission.

Optimisation en donation démembrée

Le donateur a la possibilité de transmettre la nue-propriété de parts sous réserve que les statuts stipulent que le droit de vote de l’usufruitier est réservé à la seule décision qui porte sur l’affectation des bénéfices de la société.

Le coût fiscal de la donation sera de 3.194 euros par enfant donataires, soit un total de 9.582 euros. Cela représente donc une économie de 629.304 euros pour une assiette taxable qui permet de minorer de 98,5% le coût de la transmission.

Pour conclure, transmettre son entreprise est une opération qui doit être préparée et non subie, le dirigeant de PME ou ETI devra l’anticiper en sollicitant l’accompagnement d’experts en ingénierie patrimoniale et en droit fiscal et civil.

Il est important de préciser qu’il est recommandé aux signataires du «PACTE DUTREIL» ayant bénéficier de l’abattement de 75% de l’assiette taxable au titre de l’ISF de se tenir à l’engagement pris précédemment pour se prévenir d’une remise en cause des avantages acquis.

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La veille en intelligence économique
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À l’inverse des études marketing analysant les actions passées, la veille se pose comme un outil offrant une information en continu. Capable de s’intégrer dans une multitude de contextes et d’enjeux, elle est avant tout un support d’aide à la décision pour les dirigeants d’entreprise. Elle s’adresse aux entreprises de toutes les tailles – selon les mots de l’ancien directeur du renseignement au sein de la DGSE Alain Juillet, l’intelligence économique est adaptée à toute structure, « de la grande multinationale à la boulangerie du coin ». La veille est donc un des maillons indispensables aux défis primordiaux des entreprises : innover, gérer le risque et optimiser ses ressources. Innover, d’abord, via l’identification des nouvelles pratiques concurrentielles, des nouveaux modes de consommation ou des évolutions réglementaires. Gérer le risque, ensuite, en demeurant informé de son environnement. 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De plus, une veille sur les tarifs pratiqués lui aurait permis de conclure rapidement à un dumping. Outre la détection des menaces sur son marché intérieur, la connaissance des risques internationaux peut aussi s’avérer capitale. L’instabilité géopolitique a un impact direct sur bon nombre d’entreprises et la guerre en Ukraine en est l’exemple le plus significatif. Du jour au lendemain, l’approvisionnement nécessaire à la production de produits de tout type a été lourdement ralenti voire interrompu. Selon une étude du Conseil national des achats, 26% des entreprises françaises ont élaboré un plan d’achats spécifique en cas d’invasion de Taïwan par la Chine. Face à ces aléas pouvant paraître lointains, l’usage de la veille permet aux entreprises d’être informées des actualités géopolitiques sur des zones distinctes. Ainsi elles peuvent identifier et se prévaloir des risques liés à leurs fournisseurs. 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Qu’elles soient payantes, partiellement ou entièrement gratuites, les solutions ne manquent pas. Du côté des leaders du marché, on trouve des outils de veille automatisée capables de suivre une multitude de sources et de générer des newsletters concises et sur mesure. Ces solutions sont, néanmoins complexes à mettre en place et coûteuses. Mais il existe aujourd’hui un large éventail d’outils peu onéreux, facile à programmer et à utiliser, soi-même. À condition d’être un minimum initié aux méthodes et fonctionnalités de la veille. S’entourer d’experts en veille est-il obligatoire ? La veille, ce sont des méthodes, des pratiques, des outils. C’est aussi un état d’esprit : être curieux, rester attentif à ce qui se passe dans son environnement. L’exercice de la veille peut être directement pratiquée par le chef d’entreprise, qui dispose de ses propres sources d’informations, notamment par le réseau ou son expertise sectorielle. Toutefois, les acteurs spécialisés offrent des modèles de veille qui s’adaptent à chaque secteur, modèle et budget. Ils possèdent des méthodologies et des savoir-faire permettant de concevoir des veilles exhaustives, à même d’identifier des signaux faibles dans des environnements complexes. Recourir à des experts en veille offre ainsi la garantie de capter toute information clé. Dans la grande famille de l’intelligence économique, la veille constitue la première brique. Elle permet de mettre en exergue les zones de risque et d’opportunité devant être identifiées en amont de toute action plus spécifique. Elle s’articule par exemple avec les exercices d’influence, de lobbying ou de due diligence qui s’en nourrissent
Le télétravail a bouleversé l’usage des bureaux. De nombreuses entreprises ont réduit leur surface pour viser un nombre de postes bien inférieur à leur effectif. En effet, entre les salariés en clientèle, en télétravail, en arrêt maladie ou en congés, il n’est plus pertinent d’avoir des bureaux qui pourraient couvrir un taux d’occupation de 100 % du personnel. C’est à partir de ce constat qu’est né le corpoworking. Par Arnaud Adler – Président de Coworkea Néanmoins, à ce jour, toutes les entreprises n’ont pas la chance d’avoir pu rendre leur bail ; en effet les périodes triennales sont très contraignantes, et certains engagements vont même parfois au-delà ; c’est le cas lorsqu’on a bénéficié en début de bail de franchise de loyer. Heureusement, une solution existe : le Corpoworking (contraction de « Corporate » et « Coworking »). Cette solution consiste à sous-louer ses espaces vacants à des entreprises extérieures, sous une forme flexible. Les contrats utilisés sont des contrats de prestations de services, les mêmes que ceux utilisés dans les espaces de Coworking classiques, afin de se garder la possibilité de récupérer les bureaux en cas de besoin (recrutement massif suite à la signature d’un client important par exemple).

Les bénéfices du Coworking

Le Corpoworking a plusieurs avantages. Tout d’abord, pour l’entreprise accueillante, c’est une source de revenue significative. Dans la mesure d’ailleurs, où les espaces sont loués avec du service (mobilier, internet, ménage…), de manière flexible, et sur des surfaces plus petites, le rendement au mètre carré est supérieur à celui d’une location classique en 3/6/9. Si la motivation financière est importante, elle ne doit pas être la seule, car la cohabitation avec d’autres équipes doit rester « agréable ». En effet, il n’est pas rare de constater la création de partenariats ou de relations d’affaires. On constate également des amitiés se former. Dans tous les cas, c’est un enrichissement, tant pour les collaborateurs que pour le patron. En effet, ce dernier peut trouver chez ses homologues, sans lien hiérarchique, une oreille attentive voire un effet miroir sur des problématiques business. L’intelligence collective connait de nombreux bénéfices. Les chefs d’entreprises, même de secteur différent, ont en commun de nombreux sujets transverses. Le brassage de population représente aussi une aide au recrutement car cela devient un véritable facteur d’attractivité. Aujourd’hui, il y a une telle pénurie de ressources, que chaque détail compte pour attirer les talents. L’ambiance informelle de travail compte énormément, surtout pour les jeunes générations motivées qui veulent construire leur réseau professionnel et gagner en expérience, en présentiel. Par ailleurs, pour les petites équipes, les jeunes recrues sont ravis de pouvoir échanger à l’heure du déjeuner avec d’autres jeunes recrues de leur génération ; et c’est compréhensible. Enfin, il y a également une logique RSE, puisque la mutualisation de parties communes (couloirs, salles de réunion, sanitaires, cuisine) et des moyens (chauffage), fait que l’empreinte carbone est significativement réduite. Les bâtiments sont mieux exploités, et cela réduit le besoin d’en construire de nouveaux. Qu'est-ce que le corpoworking et comment l'implémenter au sein de ses locaux ? - Isospace

La confidentialité

La confidentialité est souvent identifiée comme le frein majeur au Corpoworking. En effet, on redoute souvent que des données fuitent. Si votre entreprise est secret-défense, évidemment, oubliez. Mais sinon, il faut avoir conscience que les dangers proviennent beaucoup de l’interne, avec un commercial qui part avec un fichier client ou d’Internet avec la propagation de virus. Les voisins de bureaux ne sont jamais le plus grand danger, d’autant que dans la plupart de cas, les bureaux sont fermés, et ferment à clé. Pour le réseau internet, il est possible de faire tirer une fibre dédiée ou d’avoir un réseau privé grâce à des switchs infogérés. Une de ces deux solutions suffit à rassurer les plus précautionneux.

Comment démarrer ?

La mise en place d’un Corpoworking peut se faire de manière autonome, sans forcément recourir à un prestataire. Il suffit de passer un peu de temps à « markéter » les bureaux avec de belles photos et un descriptif pertinent, puis à les référencer auprès de partenaires spécialisés dans le flex-office ou d’autres réseaux tels que les réseaux sociaux. Le marketing du bouche à oreille peut fonctionner, mais il connaitra vite ses limites. Un professionnel pourra vous faire économiser du temps et aura un réseau plus large pour faire la promotion de vos bureaux, avec l’accès aux sites d’immobilier professionnel et aussi via un réseau de brokers avec qui il est en contact. Certains font également de l’approche directe et contactent directement les chefs d’entreprises susceptibles d’être intéressés afin de les informer de l’existence de bureaux à proximité de leur bureau actuel. Cette approche est très appréciée lorsqu’une entreprise voisine veut réduire (lorsqu’elle est en fin de bail) ou augmenter sa surface. Un professionnel maximise les chances de trouver un locataire rapidement et donc permet de réduire la durée de vacance locative.

En conclusion

Le Corpoworking peut être une expérience très intéressante, humainement et financièrement. Elle aura d’autant plus de succès que l’entreprise accueillante sera prévenante avec ses locataires. Le Corpoworking est flexible réversible. L’entreprise accueillante garde la faculté de récupérer ses bureaux en cas de besoin. Le Corpoworking est un cycle : certaines entreprises accueillantes par le passé, deviennent des Corpoworkeurs. La finalité est davantage l’usage de bureau que de savoir qui détient le bail ou qui est propriétaire. Le Flex dans tous ses états !
Mark Denham et Obe Ejikeme, gérants du fonds Carmignac Portfolio Family Governed, livrent dans cette interview leur vision des entreprises familiales et des avantages qu’elles présentent. Ils partagent également leurs convictions en termes de zones géographiques et expliquent leur intérêt pour les grandes et moyennes entreprises. Quel facteur déterminant motive, selon vous, les investisseurs à choisir un fonds axé sur les entreprises familiales ? Mark Denham : Des études ont démontré que l’actionnariat familial a un effet positif sur les performances des entreprises. Les recherches que nous avons menées à partir d’un historique de données sur 15 ans se rapportant aux entreprises familiales, montrent qu’elles sont en mesure de générer des rendements supérieurs à la moyenne, soutenues par l’effet « skin in the game », c’est-à-dire une implication significative de la famille ou de l’entrepreneur au sein de l’entreprise. Les entreprises familiales privilégient souvent une réflexion stratégique sur le long terme, ce que nous apprécions. Ces entreprises se caractérisent également par une plus grande attention portée au client, une forte détermination et une grande capacité d’adaptation, pouvant refléter l’état d’esprit de la famille ou du fondateur. Par ailleurs, la gouvernance est un élément clé à prendre en compte, d’autant plus lorsqu’on investit dans une entreprise familiale, car elle peut avoir un impact décisif sur le succès de l’entreprise. Qu’entendez-vous par entreprises familiales ? Obe Ejikeme : Lorsque nous élaborons notre univers d’entreprises familiales, nous recherchons des sociétés dont au moins 10 % des droits de vote sont détenus par des familles, des fondateurs, des fondations ou encore des trusts. Nous nous concentrons sur le contrôle plutôt que sur la propriété de l’entreprise, car nous voulons nous assurer que la vision stratégique et l’effet  » skin in the game  » restent alignés. Lors de la constitution de cet univers, nous adoptons également une approche quantitative et qualitative afin de pouvoir identifier les entreprises détenues par des participations croisées familiales. Il s’agit généralement d’entreprises plus petites, mais dotées d’une longue histoire, n’est-ce pas ? Denham : Nous nous efforçons de diversifier notre stratégie d’investissement de manière appropriée. En effet, nous différencions les entreprises familiales en fonction des régions, des secteurs et des capitalisations boursières, mais aussi de la génération. D’un point de vue géographique, nous nous concentrons principalement sur les États-Unis et l’Europe. D’un point de vue sectoriel, ces entreprises sont concentrées dans les secteurs des biens de consommation, des soins de santé, des services financiers, de l’industrie et de la technologie. C’est pourquoi nous privilégions ces secteurs au sein de notre portefeuille. A l’inverse, nous n’avons que peu ou pas d’exposition à l’énergie, aux matières premières et aux services publics, secteurs dans lesquels les entreprises familiales sont peu présentes. La plupart de ces entreprises sont contrôlées majoritairement par des membres de la famille fondatrice, ce qui augmente le risque de liquidité. C’est pourquoi nous nous concentrons sur les grandes et moyennes capitalisations. Nous pensons également que les entreprises familiales prospères ont tendance à voir leur valeur de marché augmenter ce qui les propulsent souvent dans l’univers dans moyennes et grandes capitalisations. Pensez-vous que le caractère familial apporte un aspect défensif à l’entreprise, ou au contraire, un aspect plus agressif qu’attendu ? Ejikeme : Nous pensons que les entreprises familiales sont plus résistantes, surtout dans la situation actuelle. Nous recherchons des entreprises qui affichent une rentabilité élevée sur le long terme et qui réinvestissent leurs bénéfices afin de soutenir leur croissance future. Bien que nous ne puissions pas faire de généralités sur l’ensemble de l’univers d’investissement, la composante familiale renforce néanmoins l’idée que ces entreprises sont stratégiquement structurées pour résister aux fluctuations des marchés. Quel est le nombre de titres détenus en portefeuille et quelle est la pondération maximale ? Denham : Nous détenons actuellement 37 titres à travers les différents secteurs. Comme évoqué précédemment, les entreprises familiales sont peu nombreuses, voire inexistantes, dans les secteurs plus réglementés tels que les services publics, l’énergie, les matériaux de base et les services financiers. L’exposition aux entreprises varie de 1 à 10 %, les cinq principaux titres que nous détenons actuellement se situant entre 4,5 et 7 %. Par ailleurs, nous adoptons une gestion de conviction ce qui explique que nos dix premières positions représentent 46 % de notre portefeuille. Est-ce le bon moment pour investir dans les entreprises familiales ? Ejikeme : Afin de faire face à l’environnement actuel incertain, marqué par une hausse de l’inflation et des taux d’intérêt, nous continuons à nous concentrer sur les segments les plus résistants du marché. Cette approche s’aligne avec notre intérêt pour les sociétés de croissance de qualité, affichant une rentabilité à long terme plus élevée et une volonté de réinvestir leurs bénéfices pour soutenir leur croissance future. Nous restons sous-pondérés dans certains des secteurs les plus cycliques, tels que l’énergie, les matériaux et les services financiers et bancaires, car les opportunités restent très limitées, en particulier dans les entreprises familiales. En ce qui concerne la sélection des titres, nous continuons à rechercher entreprises de qualité, moins sensibles au cycle, principalement dans les secteurs de la consommation et de la santé. Enfin, nous recherchons également des entreprises qui présentent une solide gouvernance. Lorsque nous identifions des opportunités d’amélioration sur cet aspect, nous nous engageons directement avec l’entreprise afin de mettre en œuvre les mesures nécessaires.

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