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Régime de séparation de biens et protection du conjoint

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Vous avez une activité à risques financiers et vous souhaitez protéger le patrimoine de votre conjoint ? Vous êtes dirigeants d’entreprises et vous voulez faire en sorte que vos créances n’impactent pas les biens de ce dernier ? Dans ce cas, voici quelques pistes pour comprendre le régime de séparation de biens.

Par Eric Orsini

Pour protéger le patrimoine de votre conjoint, vous aurez naturellement tendance à opter pour le régime de la séparation de biens en raison de l’indépendance des patrimoines qu’il procure. Cependant, il faut savoir que cette protection n’est pas absolue et qu’elle comporte des effets directs et indirects qu’on ne maitrise pas toujours au départ,

LES EFFETS DIRECTS

Pour mieux protéger un époux des dettes professionnelles de l’autre, il est souhaitable d’éviter de se marier sous le régime légal de la communauté réduite aux acquêts qui entraîne une certaine communautarisation et il sera préférable d’opter pour le régime de séparation de biens qui se caractérise par l’indépendance des patrimoines des époux. Voyons cependant les nuances de ces régimes :

La communautarisation du régime légal

Ce régime va créer, en plus des patrimoines de chaque époux, une masse commune de biens qui comprend tous les biens acquis en cours de mariage ainsi que les revenus des deux époux. De plus, elle inclue aussi les dettes nées après l’adoption du régime, ce qui veut dire que ce régime peut conduire au fait que les biens communs puissent théoriquement faire l’objet d’une saisie par les créanciers communs des époux mais aussi par les créanciers personnels de chacun d’entre eux. En effet, l’article 1413 du Code civil précise que si l’un des conjoints s’endette dans son activité professionnelle, alors le remboursement de la créance pourra être exigé sur les biens propres de celui mais aussi sur les biens communs. Il existe toutefois certaines protections du conjoint dans ce régime, notamment sur ses biens propres et sur des gains et salaires.

Le principe d’indépendance de la séparation de biens

Les époux peuvent aussi décider de maintenir leurs patrimoines séparés au lieu de créer une masse commune, ce qui sera effectif aussi bien sur le plan actif que passif. Dans ce cas, chaque conjoint dispose d’une propriété individuelle et exclusive sur ses biens, qu’ils aient été obtenus avant l’adoption du régime de séparation de biens ou pendant celui-ci. Evidemment, chacun conservera ses dettes qui resteront personnelles et si l’un des époux est redevable, ses créanciers ne pourront se servir uniquement sur ses biens propres.

Ce principe comporte cependant certaines exceptions, notamment lors du mariage au moment duquel les époux acceptent de contribuer tous deux aux dettes contractées dans l’intérêt du ménage et de l’éducation des enfants (C. civ., art. 214). De plus, l’achat de biens en indivision, comme par exemple le logement de la famille feront l’objet de dettes indivises qui devront être supportées par les deux époux, comme certaines dettes qu’ils décident de souscrire conjointement.

Les effets indirects

Ce régime, qui protège le conjoint du chef d’entreprise des risques financiers liés à son activité, comporte aussi d’autres effets moins immédiats qu’il faut prendre en compte pour mieux évaluer l’intérêt à opter pour la séparation de biens. Par exemple, si les époux ne respectent pas complètement les règles du régime en question et que l’un des conjoint (la femme en général) participe à l’activité de l’autre, ils se retrouvent alors dans une situation de gestion de fait ayant une jurisprudence et d’un statut particulier.

Cependant, si les conjoints appliquent de facon méticuleuse ce régime, ils bénéficieront de tous ses effets en empéchant tout partage de dettes et en allant jusqu’à l’exclusion du conjoint de l’entrepreneur de l’enrichissement de celui-ci. En effet, la séparation de biens est valable aussi bien pour le passif que pour l’actif…


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Gestion Technique de Bâtiment
Dans un contexte où l’efficacité énergétique devient cruciale, la Gestion Technique de Bâtiment (GTB) se révèle être un outil indispensable. Pour les PME et ETI, la mise en place d’une GTB permet non seulement de réduire les coûts énergétiques, mais aussi d’optimiser le confort des occupants et de simplifier la gestion des infrastructures. Par Ali Tuncer – Chargé Marketing Objectif EcoEnergie Qu’est-ce que la GTB ? La Gestion Technique de Bâtiment (GTB) regroupe l’ensemble des systèmes informatiques et électroniques permettant de superviser, contrôler et automatiser les équipements d’un bâtiment. Cela inclut la gestion de l’éclairage, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, ainsi que des systèmes de sécurité et d’alarme. Des aides bonifiées pour la mise en place d’une GTB Pour encourager les entreprises à investir dans des solutions d’efficacité énergétique comme la GTB, des aides financières sous forme de Certificats d’Économies d’Énergie (CEE) sont disponibles. Les CEE sont un dispositif permettant de subventionner les projets visant à réduire la consommation énergétique. L’arrêté publié le 22 octobre 2022, qui a également modifié les Coups de Pouce CEE avec un « Coup de Boost », introduit une bonification pour les opérations correspondant à la fiche d’opération standardisée BAT-TH-116 relative à la Gestion Technique de Bâtiment (GTB) dans le secteur tertiaire Obligatoire pour de nombreux bâtiments tertiaires à partir du 1er janvier 2025 en vertu du Décret BACS, l’installation ou l’amélioration d’un système de GTB pour le chauffage, l’eau chaude sanitaire, la climatisation/refroidissement, l’éclairage et les auxiliaires des bâtiments tertiaires pourra bénéficier d’une augmentation de l’incitation financière des CEE. En effet, les opérations BAT-TH-116 Système de GTB en tertiaire, initiées jusqu’au 30 juin 2024, bénéficient d’une bonification :
  • x2 pour l’acquisition d’un système GTB
  • x1,5 pour l’amélioration d’un système GTB
En conclusion, cette bonification temporaire sur la GTB offre aux propriétaires de bâtiments tertiaires l’opportunité de bénéficier de gains rapides avec un retour sur investissement réduit tout en se conformant par anticipation aux Décrets BACS. Grâce à ce dispositif, l’ensemble des bâtiments tertiaires peut désormais profiter d’un taux de couverture intéressant. Le principal obstacle, à savoir le montant de l’investissement initial, est ainsi atténué pour mieux accompagner les bâtiments français dans leur transition énergétique. Les Avantages de la GTB
  1. Optimisation de la Consommation Énergétique : La GTB permet de réguler les consommations en temps réel. Par exemple, le système peut ajuster automatiquement le chauffage et l’éclairage en fonction de l’occupation des locaux, des conditions climatiques et des horaires de travail.
  2. Réduction des Coûts de Maintenance : En centralisant la gestion des équipements, la GTB facilite la maintenance préventive et corrective. Les pannes peuvent être détectées rapidement et les interventions sont mieux planifiées, ce qui réduit les coûts de maintenance.
  3. Amélioration du Confort des Occupants : Une GTB bien configurée améliore le confort thermique et la qualité de l’air à l’intérieur des bâtiments, ce qui contribue à une meilleure productivité et satisfaction des employés.
  4. Conformité Réglementaire : Avec les réglementations de plus en plus strictes en matière d’efficacité énergétique, une GTB aide les entreprises à se conformer aux exigences légales, notamment celles du décret tertiaire.
Comment Mettre en Place une GTB ?
  1. Étude Préliminaire : Il est crucial de commencer par une étude des besoins et des spécificités du bâtiment. Cela permet de définir les objectifs et les fonctionnalités souhaitées pour le système de GTB.
  2. Choix de la Solution Technique : En fonction des besoins identifiés, il faut choisir une solution de GTB adaptée. Il existe des systèmes modulaires qui peuvent évoluer avec le temps et les besoins de l’entreprise.
  3. Installation et Intégration : L’installation doit être réalisée par des professionnels pour garantir une intégration optimale des différents systèmes (éclairage, chauffage, ventilation, etc.).
  4. Formation et Accompagnement : Une fois le système installé, il est important de former le personnel à son utilisation pour en tirer le meilleur parti. Un accompagnement sur le long terme permet d’ajuster les réglages et de répondre aux besoins émergents.
Cas Pratique : Une PME Tertiaire en Pleine Transition Prenons l’exemple d’une PME spécialisée dans les services informatiques. Grâce à l’installation d’une GTB, cette entreprise a pu réduire sa consommation énergétique de 25% en un an. Les systèmes de chauffage et d’éclairage sont désormais régulés en fonction de la présence réelle des employés, et les données collectées permettent d’anticiper les besoins de maintenance, réduisant ainsi les coûts d’exploitation. La mise en place d’une GTB représente un investissement stratégique pour les PME et ETI. En optimisant la gestion énergétique et le confort des bâtiments, les entreprises peuvent non seulement réaliser des économies substantielles mais aussi améliorer leur compétitivité et se conformer aux nouvelles exigences réglementaires.
Les techniques de storytelling
Le storytelling, ou l’art de raconter des histoires, est devenu une technique incontournable pour capter l’attention des clients et renforcer leur engagement. Il peut être utilisé comme un outil puissant de communication et de marketing pour les PME et les ETI car il offre plusieurs avantages : humaniser la marque, se différencier sur un marché saturé, renforcer l’engagement des clients et augmenter leur fidélité. Par Sandrine Leroy – Fondatrice d’Un café et une chaise En racontant des histoires, les entreprises peuvent rendre la marque plus accessible et sympathique aux yeux des clients. Une histoire unique peut aider une entreprise à se démarquer de ses concurrents en faisant appel aux sentiments, aux émotions. C’est une pratique ancienne qui remonte à la préhistoire. Les premières formes peuvent être tracées dans les peintures rupestres, qui racontaient des histoires de chasse et de vie quotidienne. Ces premières expressions narratives ont été utilisées pour transmettre des connaissances, des traditions et des valeurs de génération en génération. Le storytelling traverse ensuite les civilisations sumériennes, égyptiennes, grecques et romaines avec des récits épiques qui expliquent l’origine du monde, des dieux et des héros. Il évolue au cours du Moyen Age, de la Renaissance et rencontre le cinéma au siècle dernier avec des réalisateurs comme Alfred Hitchcock et Steven Spielberg qui poussent le storytelling cinématographique vers de nouveaux sommets. On l’utilise dans les années 80 pour créer des liens émotionnels avec les consommateurs. On commence à en comprendre l’intérêt, et son impact sur l’augmentation des ventes. On a tous en tête Steve Jobs co-fondateur d’Apple qui révolutionne le storytelling dans le monde de la technologie en créant des récits autour des produits, transformant des gadgets technologiques en objets de désir émotionnellement chargés. C’est d’ailleurs toujours le cas… Contrairement aux simples faits et chiffres, les histoires ont le pouvoir de toucher les émotions, de créer des liens personnels et de rendre les messages mémorables. En marketing, le storytelling permet de présenter une marque, un produit ou un service de manière plus humaine et authentique, en mettant l’accent sur les valeurs et les expériences plutôt que sur les caractéristiques techniques. The difference between storytelling and story-selling - Prathamesh Krisang - Medium Avant de commencer à raconter, il est bien entendu essentiel de connaître son public cible. Comprendre son audience permet de créer des histoires qui résonnent véritablement avec son vécu. Les bonnes histoires suivent généralement une structure narrative classique : une situation initiale, un conflit ou un défi, et une résolution. Cette structure aide à captiver et à maintenir l’intérêt. Celles centrées sur des personnages sont plus engageantes car elles permettent aux clients de s’identifier. L’authenticité est cruciale pour le storytelling. Les clients sont de plus en plus capables de détecter les faux messages et les histoires artificielles. Alors racontez des histoires vraies et honnêtes sur votre entreprise, vos produits, et vos valeurs. Les émotions jouent un rôle clé dans l’engagement des clients. Que ce soit la joie, la tristesse, la surprise ou l’inspiration, les histoires qui suscitent des émotions fortes sont plus susceptibles d’être partagées et de rester dans les mémoires. Elles incitent les clients à s’identifier, à faire appel à des souvenirs d’enfance, et ça fonctionne ! La campagne « Thank You, Mom » de Procter & Gamble, qui célèbre les mères des athlètes olympiques lancée aux JO de Rio est un excellent exemple de storytelling émotionnel. Les visuels et les médias riches, tels que les vidéos, les images et les infographies, peuvent renforcer votre histoire et la rendre plus engageante. Les vidéos, en particulier, sont un moyen puissant de raconter des histoires de manière immersive. Airbnb utilise souvent ce canal pour raconter les histoires de leurs hôtes et invités, créant ainsi un lien émotionnel fort avec leur audience. Vous vous souvenez surement de ces campagnes mais également des suivantes : « Share a Coke » de Coca-Cola est un excellent exemple de storytelling réussi. En remplaçant leur logo sur les bouteilles par des prénoms populaires, Coca-Cola a invité les consommateurs à partager une boisson avec leurs amis et leurs proches. Cette campagne a non seulement augmenté les ventes, mais a également renforcé l’engagement des clients en les plaçant au cœur de l’histoire. La campagne « Live in Levi’s » de Levi’s met en avant des histoires de vrais clients portant leurs jeans dans leur vie quotidienne. En montrant comment leurs produits s’intègrent dans des moments significatifs de la vie de leurs clients, Levi’s a réussi à créer une connexion émotionnelle et à renforcer la fidélité à la marque. Ben & Jerry’s utilise le storytelling pour partager leur engagement envers des causes sociales telles que la justice climatique et les droits civiques. En racontant des histoires authentiques sur leurs initiatives et les impacts positifs qu’ils ont sur la société, Ben & Jerry’s parvient à engager leurs clients sur des valeurs partagées, renforçant ainsi leur loyauté et leur engagement. Nike « Just Do It » emploie le storytelling pour inspirer et motiver ses clients. Les campagnes de Nike mettent souvent en avant des athlètes surmontant des obstacles pour atteindre leurs objectifs. La campagne « Dream Crazy » avec Colin Kaepernick est un exemple puissant de storytelling qui combine inspiration et prise de position sociale. Always  aussi avec « Like a Girl » transforme une phrase souvent utilisée de manière péjorative en un message de force et d’empowerment. En montrant des filles et des jeunes femmes exécutant des actions avec confiance et compétence, Always a réussi à changer la perception publique et à renforcer son image de marque positive. Pour implémenter efficacement le storytelling dans votre stratégie marketing, il faut commencer par définir vos objectifs. Que souhaitez-vous accomplir ? Augmenter la notoriété de la marque, améliorer l’engagement client, ou stimuler les ventes ? Ensuite, il faut identifier vos valeurs clés : quelles sont les valeurs fondamentales de votre entreprise que vous souhaitez communiquer Et enfin vous choisirez les canaux de communication. Où allez-vous raconter vos histoires ? Sur votre site web, vos réseaux sociaux, dans des newsletters, ou via des vidéos ? Pour cela vous créerez un calendrier de contenus pour planifier les histoires que vous allez raconter et à quel moment. N’oubliez pas de mesurer l’impact de vos histoires sur l’engagement client et ajustez votre stratégie en conséquence. Vous l’avez compris, le storytelling peut être une technique puissante pour les PME et les ETI qui cherchent à renforcer l’engagement de leurs clients. En humanisant votre marque, en créant des liens émotionnels et en racontant des histoires authentiques et captivantes, vous pouvez non seulement attirer l’attention de votre audience, mais aussi fidéliser vos clients et augmenter votre rentabilité. Que vous utilisiez des campagnes emblématiques ou que vous racontiez des histoires sur votre engagement social, le storytelling offre des possibilités infinies pour différencier votre entreprise et créer une connexion durable avec les acheteurs. Si vous faites le choix d’investir dans le storytelling, vous vous positionnez non seulement comme un leader sur votre marché, mais vous créez également une communauté fidèle et engagée.
Masterclass Stanford sur le développement durable PME à la CCI Paris Ile-de-France

Dans le cadre du partenariat qui nous lie à la CCI Paris Ile-de-France, PME-ETI.fr vous tient informés en priorité des principaux évènements et réseaux qui peuvent vous permettre de booster votre croissance et de rencontrer des acteurs-clés de l’économie. Anticiper l’évolution des politiques et règlementations environnementales est désormais un enjeu stratégique pour sécuriser l’accès aux marchés, préserver la compétitivité et identifier de nouvelles opportunités de croissance. C’est dans cette perspective que la CCI Paris Île-de-France s’associe à deux institutions académiques de rang mondial, la Doerr School of Sustainability de l’Université de Stanford et l’ESCP Business School, pour proposer une masterclass Stanford d’excellence dédiée aux décideurs.

Dans un contexte marqué par l’intensification des politiques climatiques, la multiplication des réglementations environnementales et la transformation rapide des échanges internationaux, les dirigeants de PME sont confrontés à de nouveaux défis majeurs. Conçue pour les dirigeants et cadres dirigeants de PME, cette demi-journée immersive vise à apporter une compréhension claire, opérationnelle et stratégique des politiques climatiques internationales et des mécanismes commerciaux liés au carbone. Aux côtés d’experts internationaux, les participants décrypteront les évolutions réglementaires qui redéfinissent l’accès aux marchés européens et mondiaux, ainsi que leurs impacts directs sur les chaînes de valeur, les coûts et les stratégies d’exportation des entreprises.

Au-delà du cadre réglementaire, la masterclass Stanford mettra en lumière les leviers concrets permettant aux PME de transformer ces contraintes en avantages concurrentiels. Les échanges porteront notamment sur l’intégration de la durabilité dans la stratégie d’entreprise, la valorisation des engagements environnementaux auprès des clients et partenaires, ainsi que l’identification de nouvelles sources de différenciation sur des marchés de plus en plus sensibles aux critères ESG.

Une attention particulière sera également accordée aux solutions de financement durable. Face à des investisseurs et partenaires financiers de plus en plus exigeants, les dirigeants découvriront comment structurer leur démarche de développement durable pour accéder aux financements “verts”, renforcer la crédibilité de leur entreprise et soutenir leurs projets de croissance et d’innovation.

Organisée par la CCI Paris Île-de-France et animée par les experts de la Stanford Doerr School of Sustainability et de l’ESCP Business School, cette initiative exclusive offre aux dirigeants de PME un temps de réflexion stratégique, d’échanges de haut niveau et de montée en compétences. Elle s’adresse à celles et ceux qui souhaitent construire des modèles économiques résilients, performants et durables.

Pour les PME, le développement durable devient ainsi un levier essentiel de rentabilité, de compétitivité et de pérennité à long terme.

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