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Les changements de règlementation pour 2020

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Comme chaque année, le nouvel an amène avec lui des changements de règlementation pour les PME et ETI, spécialement au niveau fiscal et social. L’année 2020 ne fait pas exception, bien au contraire puisque de nombreuses réformes sont prévues dans le cadre du projet de loi de finances (PLF), du projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS) ainsi que de la loi Pacte qui verra certaines de ses mesures entrer en vigueur à partir de ce début d’année. Voyons quels seront les principales évolutions. 

Par Serge de Cluny

Les CDD taxés

Une taxe forfaitaire sera créée pour certains contrats à durée déterminée à partir du 1er janvier dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020 et dans le but d’inciter le recours aux contrats de longue durée par les entreprises qui se verront ponctionner 10 euros sur les CDD d’usage correspondant aux contrats à caractère temporaire.

La loi Pacte va aussi engendrer des changements de règlementation en droit social à travers ses nouvelles mesures, notamment concernant le niveau des seuils sociaux qui régissent certains paramètres pour les entreprises. À compter du début 2020, le nombre de ces seuils sera réduit à trois : à partir de 11 salariés, à partir de 20 salariés et à partir de 50 salariés. Concernant modalités de calcul du taux effectifla loi Pacte prévoit que ce calcul soit dorénavant réalisé selon le décompte prévu par la sécurité sociale afin d’unifier le recouvrement social et de faciliter les démarches pour les cotisants.

Le projet de loi de financement de la sécurité sociale va, lui aussi, apporter des changements de règlementation permettant de simplifier le recouvrement des créances sociales en déléguant ce rôle aux Urssaf de facon progressive pour que celles-ci regroupent finalement l’ensemble du recouvrement des cotisations et contributions sociales des salariés à l’horizon 2025.

Il faudra aussi prendre en comptes d’autres réformes importantes à compter de ce 1er janvier, comme par exemple la suppression de la condition d’ancienneté pour bénéficier du congé de proche parent, ou encore la modification de l’épargne-retraite dont les modalités exactes seront rapportées par voie d’ordonnance.

La fiscalité évolutive

Le droit fiscal va également connaitre quelques changements de règlementation, comme chaque année, dans le cadre du projet de loi de finances pour 2020 qui prévoit notamment une baisse du taux de l’impôt sur les sociétés.

Pour les entreprises ayant un chiffre d’affaires inférieur à 250 millions d’euros, le taux normal de l’impôt sur les sociétés va diminuer de manière évolutive sur trois ans :

  • Baisse de 28 % pour les exercices ouverts à partir du 1er janvier 2020 ;
  • Baisse à 26,5 % pour les exercices ouverts à compter du 1er janvier 2021 ;
  • Baisse à 25 % à compter du 1er janvier 2022.

Cette 2volution a pour horizon l’année 2025 afin que toutes les entreprises soient soumises au taux normal de l’impôt sur les sociétés à 25 %, comme le promet le gouvernement.

Pour les particuliers, le barème progressif qui fixe le taux d’imposition de chaque contribuable au titre de l’impôt sur les revenus va également évoluer. La première tranche, qui était auparavant à 14%, sera fixée à 11% et le plafond déterminant la limite des revenus pris en compte dans cette première tranche sera lui aussi modifié en passant de 27 519 euros à 25 406 euros. Une bonne nouvelle pour les contribuables qui verront diminuer le montant de leur imposition sur les revenus.

Le crédit d’impôt recherche sera lui aussi repensé pour cette nouvelle année. Les réductions d’impôts accordées aux entreprises qui en bénéficient seront modifiées en diminuant par exemple le montant forfaitaire pris en compte au titre des dépenses de personnel à 43 %Cette mesure sera applicable pour toutes les dépenses exposées à partir du 1er janvier 2020.

Les autres mesures

  • Handicap : Les entreprises de moins de 20 salariés feront remonter leur taux d’emploi via la Déclaration sociale nominative (DNS), bien que non soumises à l’obligation d’emploi des personnes handicapées.
  • Mobilité : La loi d’orientation des mobilités (LOM) prévoit la mise en place facultative par les employeurs d’un forfait mobilité de 400 euros maximum, pour inciter les salariés à opter pour des modes de transport alternatifs.
  • Social : Fini le RSI, la Caisse primaire d’assurance maladie (CPAM) devient l’interlocuteur unique des indépendants pour leur assurance maladie. L’Urssaf se chargera du recouvrement de leurs cotisations.
  • Marchés publics : La facturation électronique est généralisée à toutes les entreprises participant à un marché public, y compris les plus petites. Cette formalité est à effectuer via la plateforme Chorus Pro.


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La crise du logement en France et plus particulièrement dans la zone tendue du Grand Paris n’est plus un secret et les entreprises ont décidé de prendre position. Conscientes que l’aide au logement des salariés représente un levier puissant pour attirer et fidéliser leurs collaborateurs, nombre d’entre elles se mobilisent pour résoudre ce défi croissant. Le Projet de Loi Finance 2024 prévoit des mesures telles que le recentrage du Prêt à Taux Zéro, le financement des rénovations, ou encore la fin de la loi Pinel… mais rien sur le rôle essentiel des entreprises pour répondre à cette crise. C’est pourquoi, Paris-Île de France Capitale Économique (PCE), le think & do tank qui porte la voix des entreprises de dimension internationale et des territoires sur les enjeux d’attractivité du Grand Paris, propose de changer de perspective sur la crise du logement en se penchant sur l’engagement des entreprises au sein d’un groupe de travail présidé par Xavier Lépine (Président de PCE) et Laurent Permasse, Président du directoire de SOFIAP, filiale de La Banque Postale et de la SNCF qui propose un dispositif innovant pour l’accession à la propriété des salariés (le prêt immobilier subventionné par les entreprises). Son objectif est de faciliter la mise en place de dispositifs efficaces, rapides à mettre en œuvre et qui renforcent l’attractivité des entreprises. Se loger ou ne pas se loger, telle est la question Lors de la première séance du groupe de travail, qui s’est tenue en octobre, Xavier Lépine a posé le diagnostic : « Le CNR logement a principalement porté sur l’offre : comment bâtir plus ? Quand il y a un problème de demande, on a toujours répondu par la subvention qui contribue à alimenter l’inflation. On arrive désormais dans une crise profonde et structurelle, avec une crise de l’offre chronique et renforcée par une crise de la demande. En France, on est passé de 25% de propriétaires en 1945 à 50% en 1980 ; depuis, le nombre de propriétaires a augmenté de 8%. Avec 58% de propriétaires en France, on est en-dessous de la moyenne européenne. On est passé progressivement d’un logement facteur d’insertion sociale à un logement facteur d’inégalités sociales. L’accès à la propriété ne doit plus reposer sur l’économie de l’endettement. Il faut casser les codes : ce n’est plus à l’État ni aux banques de régler le problème ; les entreprises ont aussi un rôle à jouer. » La relation entreprise-logement s’est longtemps résumée à l’enjeu de réduction du temps de trajet domicile-travail, avec toutefois une originalité notoire dans le Grand Paris : l’inconvénient d’un temps de trajet plus long en moyenne a longtemps été compensé par l’avantage des opportunités offertes par la richesse exceptionnelle de ce bassin d’emplois. De plus, l’inauguration des nouvelles lignes du Grand Paris Express, ce projet d’infrastructure majeur, ouvre désormais des perspectives d’amélioration considérables. Aujourd’hui, cet enjeu se trouve dépassé par un autre, bien plus alarmant : face à la chute du pouvoir d’achat immobilier (- 20% en Île-de-France, sans baisse des prix de vente significative pouvant servir de compensation) et à la tension sur le marché locatif, les salariés, notamment en zone tendue du Grand Paris, ne peinent pas seulement à se loger à un temps de trajet raisonnable de leur lieu de travail : ils peinent à se loger tout court. Ce constat accablant se double de la difficulté croissante des entreprises à recruter et à fidéliser leurs employés, accentuant l’urgence de l’action. 58% des employeurs déclarent rencontrer des difficultés à attirer les salariés. L’enquête par questionnaire menée par Paris-Île de France Capitale Économique auprès de 41 entreprises, dont 14 grandes entreprises/ETI (plus de 250 salariés), révèle que :
  • 58% des employeurs rencontrent des obstacles pour attirer de nouveaux talents
  • 37% des employeurs ont reçu des demandes de leurs employés en faveur de solutions de logement
  • Pour 53% des répondants, la direction de leur entreprise estime que la question du logement est soit importante (24 %) soit très importante (29%)
  • Selon 59% des employeurs, les problèmes de logement affectent la productivité de leurs salariés, et 56% estiment que ces difficultés compliquent le processus de recrutement
  • Malheureusement, une majorité écrasante d’employeurs (78%) ne propose actuellement aucune solution de logement, principalement en raison de contraintes budgétaires, du manque d’options adaptées, et du manque d’informations disponibles
Ces résultats témoignent de l’urgence d’agir. L’aide au logement émerge comme un levier incontournable d’attractivité et de fidélisation pour les employeurs. Pourtant, il est frappant de constater que peu d’entreprises s’emparent de la problématique de la crise du logement. Un large éventail d’avantages en matière de ressources humaines… dont le logement est le grand absent Alors que les entreprises proposent désormais des avantages tels que les tickets restaurants, les véhicules de fonction, ou les chèques Cesu, le logement demeure souvent absent de ces offres, même si c’est fréquemment la principale préoccupation des salariés. La raison de cette absence tient souvent à un manque de connaissance des solutions à leur disposition, à des difficultés à les mettre en œuvre ou à la nécessité d’innover en proposant de nouveaux dispositifs sur mesure pour répondre à leurs besoins spécifiques. Laurent Permasse rapporte que « les entreprises souhaitent se réapproprier des politiques logement comme un nouvel avantage en complément des dispositifs plus classiques. Elles veulent un dispositif dans lequel l’entreprise est au cœur et elle a une responsabilité. Laissons l’entreprise choisir les avantages qu’elle met en place et finance pour ses salariés. » Frank Ribuot, Président de Randstad France et membre du groupe de travail, met ainsi en avant la nécessité d’adapter ces avantages en fonction des besoins réels des salariés et des spécificités géographiques. Il souligne que « la clé réside dans la possibilité d’offrir des options de substitution aux avantages « traditionnels » qui puissent s’adapter aux situations particulières : par exemple, de nombreux commerciaux dans la région du Grand Paris souhaitent remplacer la voiture de fonction par d’autres avantages, notamment des solutions de logement. » L’enquête menée par PCE montre que les entreprises sont motivées à aller au-delà des dispositifs déjà existants, tels qu’Action-Logement, qui constitue déjà une contribution essentielle et significative des entreprises au logement. Lancement d’un groupe de travail pour évaluer les dispositifs existants et développer de nouvelles approches Pour remédier à cette situation, Paris-Île de France Capitale Économique (PCE) a lancé un groupe de travail. Son objectif est double : d’abord, démontrer que l’implication des employeurs dans le logement de leurs salariés permet de traiter concomitamment deux problèmes majeurs – le logement des employés et l’attractivité de l’entreprise. Ensuite, son objectif est de faciliter l’engagement des employeurs en faveur du logement des salariés en identifiant de nouvelles solutions. Le groupe de travail mobilise des entreprises, des Établissements Publics Territoriaux, des associations et des experts autour de la crise du logement. Le groupe de travail se concentre sur la création de solutions volontaires, directes et complémentaires à celles d’Action-Logement, permettant aux entreprises de réaffirmer leur engagement en matière de logement. Différentes approches, telles que le logement de fonction et le prêt subventionné, ont été étudiées, et de nouvelles solutions sont en cours de développement pour remédier au mieux à la crise du logement pour les salariés..   À propos de SOFIAP – www.sofiap.fr Nous pensons que devenir propriétaire est un élément d’inclusion, de société et de préparation à la retraite. SOFIAP répond au «S» de RSE autour de l’engagement social et sociétal des employeurs et permet une innovation autour de la propriété immobilière et plus largement du financement. Nous concevons des prêts subventionnés (crédit immobilier, crédit consommation…) par les entreprises pour permettre aux salariés de financer leurs projets. Créée par la SNCF pour aider les cheminots à accéder à la propriété, nous sommes le fruit d’une histoire de plus de 100 ans. Aujourd’hui filiale de la Banque Postale et de la SNCF, nous sommes la réponse actuelle aux besoins des entreprises de recruter et de fidéliser en permettant aux collaborateurs de vivre plus confortablement, plus responsable, et de se créer un patrimoine.
Gestion Technique de Bâtiment
Dans un contexte où l’efficacité énergétique devient cruciale, la Gestion Technique de Bâtiment (GTB) se révèle être un outil indispensable. Pour les PME et ETI, la mise en place d’une GTB permet non seulement de réduire les coûts énergétiques, mais aussi d’optimiser le confort des occupants et de simplifier la gestion des infrastructures. Par Ali Tuncer – Chargé Marketing Objectif EcoEnergie Qu’est-ce que la GTB ? La Gestion Technique de Bâtiment (GTB) regroupe l’ensemble des systèmes informatiques et électroniques permettant de superviser, contrôler et automatiser les équipements d’un bâtiment. Cela inclut la gestion de l’éclairage, du chauffage, de la climatisation, de la ventilation, ainsi que des systèmes de sécurité et d’alarme. Des aides bonifiées pour la mise en place d’une GTB Pour encourager les entreprises à investir dans des solutions d’efficacité énergétique comme la GTB, des aides financières sous forme de Certificats d’Économies d’Énergie (CEE) sont disponibles. Les CEE sont un dispositif permettant de subventionner les projets visant à réduire la consommation énergétique. L’arrêté publié le 22 octobre 2022, qui a également modifié les Coups de Pouce CEE avec un « Coup de Boost », introduit une bonification pour les opérations correspondant à la fiche d’opération standardisée BAT-TH-116 relative à la Gestion Technique de Bâtiment (GTB) dans le secteur tertiaire Obligatoire pour de nombreux bâtiments tertiaires à partir du 1er janvier 2025 en vertu du Décret BACS, l’installation ou l’amélioration d’un système de GTB pour le chauffage, l’eau chaude sanitaire, la climatisation/refroidissement, l’éclairage et les auxiliaires des bâtiments tertiaires pourra bénéficier d’une augmentation de l’incitation financière des CEE. En effet, les opérations BAT-TH-116 Système de GTB en tertiaire, initiées jusqu’au 30 juin 2024, bénéficient d’une bonification :
  • x2 pour l’acquisition d’un système GTB
  • x1,5 pour l’amélioration d’un système GTB
En conclusion, cette bonification temporaire sur la GTB offre aux propriétaires de bâtiments tertiaires l’opportunité de bénéficier de gains rapides avec un retour sur investissement réduit tout en se conformant par anticipation aux Décrets BACS. Grâce à ce dispositif, l’ensemble des bâtiments tertiaires peut désormais profiter d’un taux de couverture intéressant. Le principal obstacle, à savoir le montant de l’investissement initial, est ainsi atténué pour mieux accompagner les bâtiments français dans leur transition énergétique. Les Avantages de la GTB
  1. Optimisation de la Consommation Énergétique : La GTB permet de réguler les consommations en temps réel. Par exemple, le système peut ajuster automatiquement le chauffage et l’éclairage en fonction de l’occupation des locaux, des conditions climatiques et des horaires de travail.
  2. Réduction des Coûts de Maintenance : En centralisant la gestion des équipements, la GTB facilite la maintenance préventive et corrective. Les pannes peuvent être détectées rapidement et les interventions sont mieux planifiées, ce qui réduit les coûts de maintenance.
  3. Amélioration du Confort des Occupants : Une GTB bien configurée améliore le confort thermique et la qualité de l’air à l’intérieur des bâtiments, ce qui contribue à une meilleure productivité et satisfaction des employés.
  4. Conformité Réglementaire : Avec les réglementations de plus en plus strictes en matière d’efficacité énergétique, une GTB aide les entreprises à se conformer aux exigences légales, notamment celles du décret tertiaire.
Comment Mettre en Place une GTB ?
  1. Étude Préliminaire : Il est crucial de commencer par une étude des besoins et des spécificités du bâtiment. Cela permet de définir les objectifs et les fonctionnalités souhaitées pour le système de GTB.
  2. Choix de la Solution Technique : En fonction des besoins identifiés, il faut choisir une solution de GTB adaptée. Il existe des systèmes modulaires qui peuvent évoluer avec le temps et les besoins de l’entreprise.
  3. Installation et Intégration : L’installation doit être réalisée par des professionnels pour garantir une intégration optimale des différents systèmes (éclairage, chauffage, ventilation, etc.).
  4. Formation et Accompagnement : Une fois le système installé, il est important de former le personnel à son utilisation pour en tirer le meilleur parti. Un accompagnement sur le long terme permet d’ajuster les réglages et de répondre aux besoins émergents.
Cas Pratique : Une PME Tertiaire en Pleine Transition Prenons l’exemple d’une PME spécialisée dans les services informatiques. Grâce à l’installation d’une GTB, cette entreprise a pu réduire sa consommation énergétique de 25% en un an. Les systèmes de chauffage et d’éclairage sont désormais régulés en fonction de la présence réelle des employés, et les données collectées permettent d’anticiper les besoins de maintenance, réduisant ainsi les coûts d’exploitation. La mise en place d’une GTB représente un investissement stratégique pour les PME et ETI. En optimisant la gestion énergétique et le confort des bâtiments, les entreprises peuvent non seulement réaliser des économies substantielles mais aussi améliorer leur compétitivité et se conformer aux nouvelles exigences réglementaires.
Les techniques de storytelling
Le storytelling, ou l’art de raconter des histoires, est devenu une technique incontournable pour capter l’attention des clients et renforcer leur engagement. Il peut être utilisé comme un outil puissant de communication et de marketing pour les PME et les ETI car il offre plusieurs avantages : humaniser la marque, se différencier sur un marché saturé, renforcer l’engagement des clients et augmenter leur fidélité. Par Sandrine Leroy – Fondatrice d’Un café et une chaise En racontant des histoires, les entreprises peuvent rendre la marque plus accessible et sympathique aux yeux des clients. Une histoire unique peut aider une entreprise à se démarquer de ses concurrents en faisant appel aux sentiments, aux émotions. C’est une pratique ancienne qui remonte à la préhistoire. Les premières formes peuvent être tracées dans les peintures rupestres, qui racontaient des histoires de chasse et de vie quotidienne. Ces premières expressions narratives ont été utilisées pour transmettre des connaissances, des traditions et des valeurs de génération en génération. Le storytelling traverse ensuite les civilisations sumériennes, égyptiennes, grecques et romaines avec des récits épiques qui expliquent l’origine du monde, des dieux et des héros. Il évolue au cours du Moyen Age, de la Renaissance et rencontre le cinéma au siècle dernier avec des réalisateurs comme Alfred Hitchcock et Steven Spielberg qui poussent le storytelling cinématographique vers de nouveaux sommets. On l’utilise dans les années 80 pour créer des liens émotionnels avec les consommateurs. On commence à en comprendre l’intérêt, et son impact sur l’augmentation des ventes. On a tous en tête Steve Jobs co-fondateur d’Apple qui révolutionne le storytelling dans le monde de la technologie en créant des récits autour des produits, transformant des gadgets technologiques en objets de désir émotionnellement chargés. C’est d’ailleurs toujours le cas… Contrairement aux simples faits et chiffres, les histoires ont le pouvoir de toucher les émotions, de créer des liens personnels et de rendre les messages mémorables. En marketing, le storytelling permet de présenter une marque, un produit ou un service de manière plus humaine et authentique, en mettant l’accent sur les valeurs et les expériences plutôt que sur les caractéristiques techniques. The difference between storytelling and story-selling - Prathamesh Krisang - Medium Avant de commencer à raconter, il est bien entendu essentiel de connaître son public cible. Comprendre son audience permet de créer des histoires qui résonnent véritablement avec son vécu. Les bonnes histoires suivent généralement une structure narrative classique : une situation initiale, un conflit ou un défi, et une résolution. Cette structure aide à captiver et à maintenir l’intérêt. Celles centrées sur des personnages sont plus engageantes car elles permettent aux clients de s’identifier. L’authenticité est cruciale pour le storytelling. Les clients sont de plus en plus capables de détecter les faux messages et les histoires artificielles. Alors racontez des histoires vraies et honnêtes sur votre entreprise, vos produits, et vos valeurs. Les émotions jouent un rôle clé dans l’engagement des clients. Que ce soit la joie, la tristesse, la surprise ou l’inspiration, les histoires qui suscitent des émotions fortes sont plus susceptibles d’être partagées et de rester dans les mémoires. Elles incitent les clients à s’identifier, à faire appel à des souvenirs d’enfance, et ça fonctionne ! La campagne « Thank You, Mom » de Procter & Gamble, qui célèbre les mères des athlètes olympiques lancée aux JO de Rio est un excellent exemple de storytelling émotionnel. Les visuels et les médias riches, tels que les vidéos, les images et les infographies, peuvent renforcer votre histoire et la rendre plus engageante. Les vidéos, en particulier, sont un moyen puissant de raconter des histoires de manière immersive. Airbnb utilise souvent ce canal pour raconter les histoires de leurs hôtes et invités, créant ainsi un lien émotionnel fort avec leur audience. Vous vous souvenez surement de ces campagnes mais également des suivantes : « Share a Coke » de Coca-Cola est un excellent exemple de storytelling réussi. En remplaçant leur logo sur les bouteilles par des prénoms populaires, Coca-Cola a invité les consommateurs à partager une boisson avec leurs amis et leurs proches. Cette campagne a non seulement augmenté les ventes, mais a également renforcé l’engagement des clients en les plaçant au cœur de l’histoire. La campagne « Live in Levi’s » de Levi’s met en avant des histoires de vrais clients portant leurs jeans dans leur vie quotidienne. En montrant comment leurs produits s’intègrent dans des moments significatifs de la vie de leurs clients, Levi’s a réussi à créer une connexion émotionnelle et à renforcer la fidélité à la marque. Ben & Jerry’s utilise le storytelling pour partager leur engagement envers des causes sociales telles que la justice climatique et les droits civiques. En racontant des histoires authentiques sur leurs initiatives et les impacts positifs qu’ils ont sur la société, Ben & Jerry’s parvient à engager leurs clients sur des valeurs partagées, renforçant ainsi leur loyauté et leur engagement. Nike « Just Do It » emploie le storytelling pour inspirer et motiver ses clients. Les campagnes de Nike mettent souvent en avant des athlètes surmontant des obstacles pour atteindre leurs objectifs. La campagne « Dream Crazy » avec Colin Kaepernick est un exemple puissant de storytelling qui combine inspiration et prise de position sociale. Always  aussi avec « Like a Girl » transforme une phrase souvent utilisée de manière péjorative en un message de force et d’empowerment. En montrant des filles et des jeunes femmes exécutant des actions avec confiance et compétence, Always a réussi à changer la perception publique et à renforcer son image de marque positive. Pour implémenter efficacement le storytelling dans votre stratégie marketing, il faut commencer par définir vos objectifs. Que souhaitez-vous accomplir ? Augmenter la notoriété de la marque, améliorer l’engagement client, ou stimuler les ventes ? Ensuite, il faut identifier vos valeurs clés : quelles sont les valeurs fondamentales de votre entreprise que vous souhaitez communiquer Et enfin vous choisirez les canaux de communication. Où allez-vous raconter vos histoires ? Sur votre site web, vos réseaux sociaux, dans des newsletters, ou via des vidéos ? Pour cela vous créerez un calendrier de contenus pour planifier les histoires que vous allez raconter et à quel moment. N’oubliez pas de mesurer l’impact de vos histoires sur l’engagement client et ajustez votre stratégie en conséquence. Vous l’avez compris, le storytelling peut être une technique puissante pour les PME et les ETI qui cherchent à renforcer l’engagement de leurs clients. En humanisant votre marque, en créant des liens émotionnels et en racontant des histoires authentiques et captivantes, vous pouvez non seulement attirer l’attention de votre audience, mais aussi fidéliser vos clients et augmenter votre rentabilité. Que vous utilisiez des campagnes emblématiques ou que vous racontiez des histoires sur votre engagement social, le storytelling offre des possibilités infinies pour différencier votre entreprise et créer une connexion durable avec les acheteurs. Si vous faites le choix d’investir dans le storytelling, vous vous positionnez non seulement comme un leader sur votre marché, mais vous créez également une communauté fidèle et engagée.
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