Décret tertiaire : la certification ISO 50001 peut vous aider à atteindre vos objectifs

13 décembre 2020

A priori le lien entre le décret tertiaire publié en 2019 et la certification iso 5001 n’est pas flagrant et pourtant la synergie est forte. Le qualificatif « tertiaire » du décret en question peut faire croire qu’il ne concerne pas le monde industriel cependant quelques explications nous semblent nécessaires.

Par Marie Odile Becker – Directrice du développement EnergiesDev

Le décret tertiaire de Juillet 2019 a pour but d’améliorer la performance énergétique des bâtiments tertiaires en réduisant la consommations d’énergie. Il est désormais le texte de référence pour la « rénovation énergétique dans les bâtiments tertiaires »

1 – Qui est concerné ?

Tout propriétaire ou locataire d’un bâtiment tertiaire public ou privé de plus de 1 000 m².

2 – Quels bâtiments sont concernés ?

Les bâtiments tertiaires de surface supérieure ou égale à 1000 M2, ainsi que les bâtiments à usage mixte dont la totalité des surfaces d’activité tertiaire est supérieur ou égal à 1000 M2. Une entreprise industrielle qui dispose de bâtiments tertiaires de plus de 1000 M2 est donc concernée par le décret

3 – Quelles sont les obligations ?

Réduire la consommation d’énergie finale du bâtiment d’un certain pourcentage par rapport à une année de référence qui ne peut être inférieure à 2010. Deux méthodes sont proposées selon que le bâtiment en question soit récent ou très ancien.

La première méthode consiste à fixer des objectifs en valeur relative, elle est à privilégier pour les bâtiments anciens les plus énergivores. L’objectif est de réduire la consommation finale des bâtiments tertiaires existants par rapport à une consommation de référence prise sur une année postérieure ou égale à 2010. Les économies de consommation finale devront à minima de 40 % en 2030, de 50 % en 2040, de 60 % en 2050. Toutes les énergies et tous les usages entrent dans le périmètre des consommations d’énergie prises en compte hormis les recharge de véhicules électriques. Il est bien entendu plus facile de réduire les consommations de 40% sur un bâtiment très énergivore par des solutions radicales comme l’isolation extérieure par exemple, un nouveau système de chauffage et climatisation et une gestion technique du bâtiment. C’est donc une méthode peu adaptée aux bâtiments récents avec un plus faible potentiel d’économie d’énergie. Il peut aussi être plus intéressant de choisir, en guise de référence, une année où la consommation d’énergie a été importante.

La deuxième méthode consiste à fixer des objectifs en valeur absolue. Elle est adaptée aux bâtiments récents moins énergivore. Cette méthode consiste à s’engager à atteindre une consommation réelle d’énergie finale fixée pour chaque type d’activité tertiaire.

Les niveaux de consommation seront établis dans l’arrêté d’application à publier prochainement.

Les niveaux de consommation pour 2030 seront publiés avant la fin de l’année 2020.
Pour 2040 et 2050, les niveaux de consommation seront déterminés en fonction des consommations observées dans les bâtiments récents

Les niveaux de consommations d’énergie seront définis en valeur absolue de kWh énergie finale/m² par un arrêté à venir.

Il convient de préciser que le décret prévoit une modulation d’objectifs dans le cas par exemple où les actions de réduction de consommation d’énergie pourraient mettre en péril la structure du bâtiment ou détériorer des aspects essentiels ou esthétiques du bâtiment. Pour faire valoir la modulation des objectifs du décret tertiaire, un dossier technique détaillant les justifications devra alors être réalisé par un professionnel qualifié et sera adressé aux services de contrôle de la Préfecture.

4 – Contrôle du respect du décret

A partir de l’année prochaine en 2021, les assujettis devront déclarer le 30 septembre de chaque année pour les données de l’année précédente, leurs actions et données via une plateforme informatique de suivi, OPERAT (
Observatoire de la Performance Energétique, de la Rénovation et des Actions du Tertiaire), gérée par l’ADEME. Les assujettis auront la possibilité de déléguer la transmission de ces consommations d’énergie à un prestataire externe ou aux gestionnaire de réseau d’énergie.

Après enregistrement des informations, la plateforme génère automatiquement :

la modulation en fonction du volume d’activité, sur la base des indicateurs d’intensité d’usage propres à l’activité concernée
les consommations annuelles d’énergie finale ajustées selon les variations climatiques, par type d’énergie
une information sur les émissions de gaz à effet de serre correspondant aux consommations énergétiques annuelles
une attestation numérique annuelle

Et la certification ISO 50001 dans le cadre de ce décret tertiaire ?

Dans le décret tertiaire, il n’est pas précisé de démarche aux assujettis pour définir le scénario qui leur permettrait d’atteindre les objectifs. La démarche de certification ISO 50001 apporte concrètement des outils structurés et efficaces dans le cadre de la mise en place d’un système de management de l’énergie, en ne se limitant pas aux bâtiments. La norme ISO 50001 impose de réaliser une « revue énergétique » c’est-à-dire un audit énergétique. Comme on dit « on ne gère bien que ce que l’on mesure ». La revue énergétique commence par une analyse des usages et des consommations d’énergie de l’organisation. Cela permet d’identifier les usages énergétiques dits « significatifs » et, pour chacun d’eux, de déterminer les facteurs pertinents à mesurer et à prendre en compte, ainsi que la performance actuelle.

Il s’agit donc dans la démarche de l’ISO 50001 de définir une « situation énergétique de référence » qui est l’équivalent de « la consommation de référence » que l’assujetti soumis au décret tertiaire doit renseigner sur la plateforme OPERAT. A cette fin, la démarche de certification ISO 50001 demande d’embarquer toutes les personnes concernées par l’objectif de réduction des consommations énergétiques.

Au-delà même de la simple remontée des informations, pour des organisations multi-sites, l’ISO 50001 permet de définir une méthodologie commune à l’ensemble des sites, technique et managériale.

L’étape suivante de la revue énergétique est de déterminer et de hiérarchiser les potentiels d’amélioration de la performance énergétique. L’ISO 50001 apporte ici clairement une méthodologie pour atteindre les objectifs du décret tertiaire. L’ISO 50001 offre de plus un cadre pour aborder les jalons à long terme posés par le décret tertiaire et une amélioration continue dans le temps, ce qui est exactement l’esprit du décret tertiaire.

En conclusion; un système de management simple et pragmatique allant jusqu’à la certification ISO 50001 permettra aux entreprises avant tout de réduire leur facture énergétiques, ce qui est primordial dans le contexte actuel. Le bonus est que la démarche ISO 50001 permettra en même temps de répondre aux objectifs du décret tertiaire. N’hésitez donc pas à vous faire accompagner pour la démarche ISO 50001 afin d’éviter de faire des usines à gaz.

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ÉVÈNEMENTS

Choose France : 30 milliards pour une édition où la France s’est choisie elle-même

Ce lundi, dans la perspective du sommet Choose France organisé à la Maison de la Chimie, et couronné par un dîner solennel à l’Élysée, le gouvernement a dévoilé une annonce : 30 milliards d’euros d’investissements engagés par des entreprises françaises sur le sol national, répartis sur 151 projets recensés en l’espace d’un an ! Une véritable révolution pour ce sommet, qui jusqu’à présent célébrait plus volontiers les capitaux étrangers que l’audace nationale. Jusqu’ici, l’édition « internationale » atteignait 20 milliards d’euros au meilleur des cas. Par Franck Boccara

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Pourquoi cette édition de Choose France est un tournant

Dans un contexte où l’attractivité de la France trébuche, cette bascule vers un « Choose France pour soi‑même » est réjouissante. On ne parle plus seulement de séduire des fonds étrangers, mais de valoriser nos propres forces que sont nos entreprises, nos territoires, nos compétences. De plus, ce mouvement traduit une volonté de réindustrialisation, de relocalisation et de souveraineté économique, dans un monde où dépendance et fragilité se font de plus en plus sentir.

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Certes, on sourit, mais pas sans logique. Derrière les chiffres et les flashs se posent certaines questions : quel rendu en termes d’emplois ? Quelle réalité derrière ces montants vertigineux ? Par exemple, un bilan récent montrait que chaque projet étranger créait en moyenne seulement 30 emplois en France, un chiffre modeste. Ensuite, concrétiser un tel plan suppose qu’on passe des annonces aux actes. Terrain, approbations, réformes. Rien ne changera sans un alignement robuste.

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Mais oui, on peut y croire et avec un brin de sourire. 30 milliards d’euros, c’est l’équivalent d’un budget de super‑héros… pour la France. Et cette fois, le héros c’est nos entreprises. On imagine déjà les PME et ETI repensant leurs chaînes, modernisant leurs usines, innovant dans des niches… tout en « choisissant la France ». Et pour chacun d’entre nous, c’est un signe que l’on croit à nouveau en ce que l’on est capable de faire ici — plutôt que de toujours regarder l’horizon.

« Bonjour chez vous, la France entre dans le jeu »

Allez, un dernier mot d’humour, la France met 30 milliards sur la table pour elle-même. Comme quand on invite ses invités au resto… et on paie la note. Sauf qu’ici, le dessert c’est la croissance, l’emploi, l’innovation. Oui, on applaudit. Oui, on reste vigilant. Et surtout : on espère que cette fois, ce n’est pas un coup de com’ mais un vrai shooting durable. Parce qu’au‑dessus de tout, quand les entreprises françaises investissent en France, la France a la tête, et le portefeuille, bien orientés.

ÉVÈNEMENTS

Cérémonie de clôture Faites de l’international 2025 le 8 décembre

Dans le cadre du partenariat qui nous lie à la CCI Paris Ile-de-France, PME-ETI.fr vous tient informés en priorité des principaux évènements et réseaux qui peuvent vous permettre de booster votre croissance et de rencontrer des acteurs-clés de l’économie. Le 8 décembre, participez à la cérémonie de clôture de la 18^e édition de Faites de l’International ! Tout au long de l’événement, des entreprises exposeront leur savoir-faire à l’international. La soirée sera marquée par 3 temps forts : une session de speed meeting entre entreprises et experts de l’international, la remise de 5 trophées MOCI et la partie débats réunissant plusieurs spécialistes de marque.

Programme

15h50 : Accueil des participants

16h00 – 17h00 : Rencontres experts « Parcours de réussite à l’export »

Faites connaissance avec les acteurs de l’international lors de cette cérémonie de clôture : entreprises, experts internationaux du public et du privé, institutionnels, sous format de pitchs et d’échanges de cartes de visites autour de tables thématiques :

Accompagnement au développement international
Financement à l’export
Information règlementaire
Recrutement à l’export et renforcement des compétences
Team France Export
Réseaux d’affaires
Formation au commerce international
Réseaux en Europe et opportunités

16h00 – 17h00 : Des entreprises exportatrices franciliennes s’exposent

Découvrez des entrepreneurs qui ont osé l’international et échangez avec eux sur les recettes de leurs succès !

16h20 et 16h40 : 2 Ateliers thématiques

Participez à l’atelier sur le financement et/ou à l’atelier premiers pas à l’export

17h15 : Allocutions d’ouverture

Alexandra DUBLANCHE, Vice-Présidente de la Région Île-de-France
Marie-Christine OGHLY, Vice-Présidente CCI Paris Île-de-France en charge de l’international

17h30 : Palmarès des Trophées du MOCI

animé par Emmanuel SAINT-MARTIN, Président du MOCI. Remise de 4 trophées et d’un prix :

Trophée « Startup »
Trophée « PME »
Trophée « ETI »
Trophée « Innovation »
Prix « Volontariat International en Entreprise »

18h45 : Panorama géopolitique – Retour sur un an de bouleversements de l’ordre mondial

animation par Fabrice LUNDY, Chroniqueur économique pour Les Echos Le Parisien Paris Match Médias

Isabelle JOB-BAZILLE, Directrice des études économiques, Groupe Crédit Agricole

19h00 : Table ronde « Performance des entreprises françaises à l’international »

Pierre MONGRUÉ, Directeur général adjoint en charge de l’international, CCI Paris Ile-de-France
Benoit TRIVULCE, Directeur général délégué, Business France
Géraldine LEMBLE, Directrice générale adjointe, MEDEF International
Alain BENTÉJAC, Président, La Fabrique de l’Exportation
Entreprise exportatrice

19h45 : Le grand témoin de « Faites de l’international »

Enrico LETTA, ancien Premier ministre de la République italienne, Président de l’Institut Jacques Delors

20h10 : Conclusion

Alexandra DUBLANCHE, Vice-Présidente de la Région Île-de-France
Dominique RESTINO, Président de la CCI Paris Île-de-France

20h20 : Tirage au sort

Un billet d’avion long courrier à gagner, offert par notre partenaire Air France !

20h30 – 21h45 : Cocktail de clôture

Plan d’accès

Lieu : Conseil Régional Île-de-France, 8 boulevard Victor Hugo, 93400 Saint Ouen-sur-Seine Métro : lignes 13 et 14 – arrêt Mairie de Saint-Ouen

Organisateurs et partenaires de l’évènement

INTERNATIONAL

S’implanter en Afrique : éviter les écueils financiers et opérationnels

Lorsqu’une entreprise européenne décide de s’implanter en Afrique, elle fait généralement appel à des intermédiaires commerciaux pour naviguer dans un environnement complexe. Au-delà des impératifs de conformité (éviter toute relation avec des acteurs liés à des pratiques douteuses ou sous sanctions internationales), plusieurs écueils financiers et opérationnels peuvent sérieusement compromettre son succès. Par Jérémie Taïeb – Dirigeant de Tikva Partners, cabinet de conseil en stratégie sur l’Afrique

Structuration du financement et gestion des risques

Les entreprises françaises et européennes qui ont pour projet de s’implanter en Afrique sous-estiment souvent la nécessité d’une structuration financière adaptée aux spécificités africaines. Plusieurs points critiques doivent être anticipés : • Les taux d’intérêt des banques africaines peuvent dépasser 15-20 % en raison du risque perçu et des coûts de refinancement élevés. Une entreprise qui ne diversifie pas ses sources de financement risque de se retrouver en difficulté. Un importateur européen de matériel médical opérant en Afrique de l’Ouest a pu réduire son coût du crédit de moitié en combinant un financement bancaire local avec une garantie de la MIGA (Banque mondiale) et un prêt concessionnel d’une DFI (Development Finance Institution)

Directeur de TIKVA Partners, cabinet de conseil en stratégie sur l’Afrique

• Dans un marché où certaines monnaies comme le naira nigérian ou le cédi ghanéen sont sujettes à des dépréciations brutales, une facturation en euros ou en dollars sans couverture expose l’entreprise à des pertes importantes. Je me rappelle d’une société agroalimentaire européenne vendant en francs guinéens qui a vu sa marge brute chuter de 12 % en six mois à cause d’une dévaluation soudaine. La mise en place de comptes en devises locales couplée à des contrats de hedging aurait permis d’atténuer cet impact. • Il est courant d’attendre 90 à 180 jours pour être payé, ce qui peut asphyxier la trésorerie d’une PME européenne non préparée. L’assurance-crédit, le factoring et les mécanismes de trade finance (lettres de crédit confirmées, garanties bancaires) sont des solutions indispensables. Un fournisseur de pièces industrielles en Côte d’Ivoire a sécurisé 80 % de ses créances grâce à un partenariat avec une société d’assurance-crédit couvrant les risques d’impayés locaux.

Intermédiation commerciale : des risques d’opacité et d’inefficacité

Le recours à des intermédiaires est inévitable, mais mal encadré, il peut générer des inefficacités et des risques juridiques : • Un distributeur ou agent commercial qui représente plusieurs marques risque de privilégier celle qui lui offre la meilleure marge ou les meilleures incitations. Solution : un système de rémunération hybride combinant une commission fixe et des bonus liés à la performance réelle (ventes effectives, taux de recouvrement). • Certains intermédiaires gonflent artificiellement les prix ou captent une partie de la marge. Il est essentiel d’avoir une vision claire de la structure des coûts et des prix de marché. Une société européenne vendant du matériel agricole en RDC a découvert qu’un intermédiaire appliquait un surcoût de 40 % sur ses équipements, rendant son offre non compétitive. Une analyse approfondie des prix et un recours direct à des distributeurs agréés lui ont permis de regagner du terrain. • L’application stricte des normes comme le FCPA (Foreign Corrupt Practices Act) ou le UK Bribery Act est indispensable. Une entreprise espagnole du secteur énergétique a dû interrompre un projet en raison d’un soupçon de corruption impliquant un consultant local non audité. Une due diligence rigoureuse et la mise en place d’un programme de conformité auraient permis d’éviter cette situation.

Structuration juridique et gouvernance locale

Une implantation mal structurée juridiquement peut devenir un piège coûteux : • Faut-il créer une filiale, opter pour une joint-venture ou se contenter d’un bureau de représentation ? Un choix mal adapté peut générer des impôts excessifs, des restrictions de rapatriement de fonds ou des conflits avec des partenaires locaux. • Les délais judiciaires pour s’implanter en Afrique peuvent être longs, et certaines décisions locales biaisées. Une entreprise française dans l’industrie pharmaceutique a dû patienter quatre ans pour récupérer une créance devant une juridiction locale, alors qu’une clause d’arbitrage à la CCI de Paris aurait permis une résolution en un an • L’Afrique est marquée par des évolutions de régimes fréquentes (ex. coups d’État au Mali, Niger, Burkina Faso). Une entreprise qui ne prévoit pas de plans de contingence peut se retrouver paralysée. Il faut anticiper le risque politique c’est primordial en Afrique. L’anticiper ne signifie pas pour autant faire des ingérences politiques.

Gestion opérationnelle et logistique : un facteur sous-estimé

Les défis logistiques peuvent gravement affecter la compétitivité : • En Afrique de l’Ouest, le dédouanement peut prendre plusieurs semaines, avec des coûts cachés. Une entreprise allemande du secteur automobile a vu ses véhicules bloqués six mois au port de Lagos faute d’avoir anticipé les réglementations locales. Une meilleure planification douanière et l’utilisation de ports alternatifs (Togo, Ghana) auraient permis de contourner cet obstacle. • Les routes mal entretenues, les retards portuaires et les risques sécuritaires (vols, attaques) sont des menaces réelles. Exemple : un producteur de biens de consommation a réduit ses pertes de stock de 20 % en intégrant un système de tracking GPS pour ses camions de livraison au Nigeria. • Dans certaines zones, surtout au Sahel, la sécurité devient un enjeu stratégique. On peur réduire son exposition aux risques en optant pour une stratégie de “fly-in fly-out” pour ses employés, réduisant ainsi leur temps d’exposition dans des zones à risque élevé. S’implanter en Afrique ne doit pas se résumer à une vision opportuniste, il est indispensable de savoir s’entourer de personnes sérieuses et il ne faut pas investir uniquement en raison d’une bonne opportunité commercial au risque d’y laisser des plumes. Seule une approche structurée, intégrant une ingénierie financière adaptée, une gouvernance rigoureuse et une anticipation fine des risques, permet de transformer un potentiel en succès durable. L’Afrique est un marché à fort rendement, mais il ne pardonne pas l’impréparation. Ceux qui y réussissent sont ceux qui savent conjuguer patience, pragmatisme et maîtrise des risques.

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